| | | | Date de publication |
| N° CP-2024-3260 | Lyon - Compétition mondiale à Lyon en 2024 - Attribution d'une subvention à l'association Worldskills Lyon 2024 pour l'organisation des finales mondiales Worldskills du 10 au 15 septembre 2024 - Attribution d'une subvention à la Ville de Lyon pour l'organisation du Village des métiers du 11 au 14 septembre 2024 - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3261 | Attributions de subvention de fonctionnement à l'association Nouvel institut franco-chinois pour son programme d'actions 2024 dans le cadre de la convention triennale 2023-2025 - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3262 | Coopération décentralisée - Programme Eaurizon 2025 - Année 4 - Attribution d'une subvention à la Région Haute-Matsiatra à Madagascar - Attribution d'une subvention à l'École nationale des travaux publics de l'État (ENTPE) - Convention avec la Région Haute-Matsiatra - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3263 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Club hôtelier lyonnais (CHL) pour son programme d'actions 2024 - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3264 | ViaRhôna - Convention de partenariat pour la mise en tourisme de la ViaRhôna entre Lyon et Léman - 2024-2026 - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3265 | Convention de mise à disposition de fibres optiques concédant un droit exclusif de longue durée et irrévocable entre la Métropole de Lyon et la société Grand Lyon THD - Avenant n° 2 - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3266 | Systèmes d'information - Schéma pluriannuel d'accessibilité numérique pour la période 2024-2026 - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3267 | Numérique - Attribution d'une subvention en nature et d'une subvention de fonctionnement à l'association Lyon Urban Data pour le programme d'actions 2024 - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3268 | Appel à projets de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) Zones industrielles bas carbone (ZIBaC) - Projet Décarboner Lyon Vallée de la Chimie (DECLYC) - Accord de consortium - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3269 | Feyzin - Vallée de la Chimie - Projet RHONA - Offre de concours financier de la part de RTE pour la réalisation de travaux préalables - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3270 | Saint-Fons - Vallée de la Chimie - Requalification du quai Louis Aulagne, de la rue Laurent Moiroud et de la rue Prosper Monnet - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3271 | Gestion de la subvention globale du Fonds social européen (FSE) par la Métropole de Lyon sur la période 2017-2022 - Clôture et déprogrammation des opérations non contrôlées - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3272 | Économie sociale et solidaire (ESS) - Création d'activité - Attribution de subventions de fonctionnement aux structures coopératives et associatives pour leurs programmes d'actions en faveur du développement de l'ESS pour l'année 2024 - Délibération - Annexe | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3273 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à la société d'accélération du transfert de technologies (SATT) Pulsalys pour les programmes Start(Her) et Strong(Her) - Édition 2024 - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3274 | Soutien de la Métropole de Lyon à la transformation durable des entreprises - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Convention des entreprises pour le climat (CEC) pour l'organisation d'une CEC locale en 2024 - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3275 | Accompagnement à la transition de l'industrie - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour leur programme d'actions 2024 - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3276 | Soutien à la filière bâtiment durable - Attribution de subventions de fonctionnement à différents collectifs pour leur programme d'actions 2024 - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3277 | Animation filière alimentation - Attribution de subventions de fonctionnement à l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes (ISARA) pour l'animation Innovation communauté et impact (ICI) Agrifood, aux associations Cluster Bio Auvergne-Rhône-Alpes (AuRA) et à Agribio Rhône et Loire pour l'année 2024 - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3278 | Aide à la transition des entreprises - Attribution de subventions d'équipement aux éco-investissements dans le cadre du programme Lyon Éco Énergie (LEE) 7ème session - Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre de l'appel à projets Transformation durable des entreprises 2024 - Modification du règlement d'attribution de l'aide aux éco-investissements - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3279 | Vaulx-en-Velin - Création d'un pôle d'entrepreneurs nord-est - Lancement de la consultation du concours de maîtrise d'oeuvre restreint sur esquisse - Approbation des indemnités aux candidats - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| | | | Date de publication |
| N° CP-2024-3300 | Conseil de développement de la Métropole de Lyon - Renouvellement partiel du comité d'organisation - Désignation des membres du collège acteurs - Délibération - Annexe | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3301 | Approbation des plans de financement dans le cadre des demandes de subvention du fonds vert pour 2024 - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3302 | Société par actions simplifiée (SAS) Lyon Rhône Solaire - Augmentation de capital par intégration des comptes courants d'associés - Réduction de capital par apurement du montant du report à nouveau débiteur - Nouvel apport des associés en capital - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3303 | Dons alimentaires portant sur les excédents de production du restaurant métropolitain au profit d'un organisme habilité à l'aide alimentaire - Convention avec l'association l'Odyssée de Maat pour les années 2024 et suivantes - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3304 | Biens mobiliers de la Métropole de Lyon - Cession, à titre onéreux, des biens d'une valeur supérieure à 4 600 € nets de taxes - Juin 2024 - Délibération - Annexe | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3305 | Bron - Parc-cimetière - Demande de rétrocession et de remboursement de concession - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3306 | Bron, Rillieux-la-Pape - Parc-cimetière - Attribution de concessions funéraires dans les cimetières métropolitains - Période de janvier à février 2024 - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3307 | Caluire-et-Cuire - Garanties d'emprunts accordées à l'entreprise sociale de l'habitat (ESH) Alliade habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Acquisition en vente en état futur d'achèvement (VEFA) de 21 logements situés 7 rue de l'Oratoire - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3308 | Charly - Garanties d'emprunts accordées à la société d'économie mixte (SEM) Patrimoniale du Grand Lyon auprès de la Banque postale - Acquisition d'un rez-de-chaussée commercial situé 48 rue de l'église - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3309 | Corbas - Garanties d'emprunts accordées à la Société anonyme d'économie mixte de construction du département de l'Ain (SEMCODA) auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Construction de 32 logements sis rue Centrale nord - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3310 | Corbas - Garanties d'emprunts accordées à la société anonyme d'économie mixte de construction du département de l'Ain (SEMCODA) auprès d'Action logement services (ALS) - Construction de huit logements sis rue Centrale Nord - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3311 | Couzon-au-Mont-d'Or - Garanties d'emprunts accordées à l'entreprise sociale de l'habitat (ESH) Alliade habitat auprès de la caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réhabilitation de 70 logements sis 37 à 39 rue Aristide Briand - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3312 | Irigny - Garanties d'emprunts accordées à l'entreprise sociale de l'habitat (ESH) Alliade habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Construction de 21 logements sis 26 rue d'Yvours - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3313 | La Tour-de-Salvagny - Garanties d'emprunts accordées à l'entreprise sociale de l'habitat (ESH) Poste habitat Rhône-Alpes auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Construction de sept logements situées rue de la Gare - Délibération - Annexe | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3314 | Lyon 3ème - Garanties d'emprunts accordées à l'entreprise sociale de l'habitat (ESH) Alliade habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Acquisition en vente en état futur d'achèvement (VEFA) de cinq logements sis 5, 7 et 9 rue Bonnefond - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3315 | Lyon 8ème - Garanties d'emprunts accordées à l'entreprise sociale de l'habitat (ESH) Vilogia auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Acquisition en vente en état futur d'achèvement (VEFA) de six logements sis 164 avenue Paul Santy - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3316 | Lyon 9ème - Garanties d'emprunts accordées à l'association Fondation Richard auprès du Crédit coopératif - Transferts d'un établissement pour déficients visuels appartenant à l'association Maison des Aveugles et de l'emprunt associé, sis 1 rue du Docteur Rafin - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3317 | Lyon 9ème - Garanties d'emprunts accordées à l'association Fondation Richard auprès de la Caisse d'épargne Rhône-Alpes (CERA) - Transferts d'un établissement pour déficients visuels appartenant à l'association Maison des Aveugles et de l'emprunt associé, sis 1 rue du Docteur Rafin - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3318 | Lyon 3ème - Garanties d'emprunts accordées à la société anonyme d'économie mixte (SAEM) Adoma auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Acquisition-amélioration de 21 logements situés 9 rue des Petites Soeurs - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3319 | Marcy-l'Etoile - Garanties d'emprunts accordées à l'entreprise sociale de l'habitat (ESH) Alliade habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Acquisition en vente en état futur d'achèvement (VEFA) de 10 logements sis 21, 57 et 77 chemin de l'Orme - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3320 | Meyzieu - Garanties d'emprunts accordées à l'office public de l'habitat (OPH) Lyon Métropole habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Acquisition-amélioration d'un logement sis 5 rue de Dunkerque - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3321 | Neuville-sur-Saône - Garanties d'emprunts accordées à l'office public de l'habitat (OPH) Lyon Métropole habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Acquisition en vente en état futur d'achèvement (VEFA) de sept logements sis 9 avenue Gambetta - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3322 | Oullins-Pierre-Bénite - Garanties d'emprunts accordées à l'entreprise sociale de l'habitat (ESH) Vilogia auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Acquisition en vente en état futur d'achèvement (VEFA) de cinq logements sis 32 Grande Rue - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3323 | Rillieux-la-Pape - Garanties d'emprunts accordées à la Société anonyme d'économie mixte de construction du département de l'Ain (SEMCODA) auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Acquisition en vente en état futur d'achèvement (VEFA) de 84 logements sis 28-30 avenue de l'Europe - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3324 | Rillieux-la-Pape - Garanties d'emprunts accordées à la Société anonyme d'économie mixte de construction du département de l'Ain (SEMCODA) auprès d'Action logement services (ALS) - Acquisition en vente en état futur d'achèvement (VEFA) de 74 logements sis 28-30 avenue de l'Europe - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3325 | Saint-Genis-les-Ollières - Garanties d'emprunts accordées à la société d'économie mixte (SEM) Patrimoniale du Grand Lyon auprès de la Banque postale - Acquisition d'un local commercial situé avenue de la Libération - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3326 | Vaulx-en-Velin - Garanties d'emprunts accordées à l'entreprise sociale de l'habitat (ESH) Alliade habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réhabilitation de 214 logements sis 61 route de Genas - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3327 | Villeurbanne - Garanties d'emprunts accordées à l'office public de l'habitat (OPH) Est Métropole habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Acquisition en vente en état futur d'achèvement (VEFA) de 58 logements situés rue Françoise Héritier - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3328 | Villeurbanne - Garanties d'emprunts accordées à l'office public de l'habitat (OPH) Est Métropole habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Réhabilitation de 100 logements situés rue du 8 Mai 1945 - Complément à la délibération de la Commission permanente n° CP-2021-0726 du 5 juillet 2021 - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3329 | Villeurbanne - Garanties d'emprunts accordées à l'entreprise sociale de l'habitat (ESH) Vilogia auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Acquisition en vente en état futur d'achèvement (VEFA) de six logements situés 9-13 rue de Delle - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3330 | Villeurbanne - Garanties d'emprunts accordées à l'entreprise sociale de l'habitat (ESH) Alliade habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Acquisition en vente en état futur d'achèvement (VEFA) de 15 logements sis 29 à 35 rue du Luizet - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3331 | Villeurbanne - Garanties d'emprunts accordées à l'entreprise sociale de l'habitat (ESH) Vilogia auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Acquisition en vente en état futur d'achèvement (VEFA) de huit logements sis 11-15 rue Frédéric Mistral - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
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| N° CP-2024-3332 | Assemblée générale de l'Association nationale des collectivités territoriales et des professionnels pour la gestion de l'énergie, des déchets, de l'eau et de l'assainissement en faveur de la transition écologique et de la protection du climat (AMORCE) - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3333 | Assemblée générale et conseil d'administration de l'Agence locale de l'énergie et du climat de la Métropole de Lyon (ALEC Lyon) - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3334 | Caluire-et-Cuire, Fontaines-sur-Saône, Lyon 4ème, Rillieux-la-Pape, Sathonay-Camp - Réseau de chauffage Plateau Nord - Avenant n° 3 au contrat de délégation du service public (DSP) - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3335 | La Tour-de-Salvagny - Réseaux de chaleur urbains - Travaux de renouvellement et d'amélioration de la chaufferie urbaine - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3336 | Décines-Charpieu, Jonage, Meyzieu, Vaulx-en-Velin, Villeurbanne - Anneau Bleu - Canal de Jonage - Convention avec le Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de l'île de Miribel Jonage (SYMALIM) relative à la gestion des aménagements réalisés pour le cheminement modes doux le long des berges du canal de Jonage - Avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3337 | Caluire-et-Cuire, Lyon 3ème, Villeurbanne - Plan nature - Soutien à la végétalisation des espaces résidentiels collectifs - Attribution de subventions à trois copropriétés ou résidences - Conventions à signer entre la Métropole de Lyon et les bénéficiaires - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3338 | Chassieu - Marathon de la biodiversité - Indemnisation pour perte de récolte sur les parcelles métropolitaines BD 32 et BD 34 - Approbation de protocoles d'accord transactionnel avec deux exploitants agricoles - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3339 | Syndicat mixte Plaines Monts d'Or (SMPMO) - Approbation de la modification des statuts et montant de la participation statutaire de fonctionnement pour 2024 - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3340 | Préservation et valorisation de la trame verte - Attribution de subventions aux structures œuvrant à des actions de préservation et de valorisation des milieux et des espèces - Année 2024 - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3341 | Politique agricole et alimentaire - Attribution de subventions de fonctionnement à la Chambre d'agriculture du Rhône, à l'association départementale pour le développement de l'emploi agricole et rural (ADDEAR), à l'association Graine d'emplois, à l'association Terre de liens et à l'Institut supérieur d'agriculture Rhône-Alpes (ISARA) - Conventions avec les organismes bénéficiaires pour l'année 2024 - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3342 | Politique agricole - Plan métropolitain pour le soutien et la promotion de l'agriculture biologique locale - Approbation du règlement d'attribution des aides - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3343 | Politique agricole - Approbation d'un avenant à la convention établie avec l'exploitation agricole individuelle Zuber et la Région Auvergne-Rhône-Alpes (AuRA) - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3344 | Stratégie alimentaire - Festival de l'alimentation 2024 - Appel à participation - Attribution de subventions aux associations retenues - Conventions avec les associations bénéficiaires - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3345 | Stratégie Alimentaire - Soutien à la création d'un atelier de 3ème transformation au sein de l'atelier de découpe Rhône ouest - Convention avec la Communauté d'agglomération de l'ouest rhodanien (COR) - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3346 | Lutte contre la pollution de l'air - Attribution de subventions au Centre Léon Bérard et à l'association Trait-d'union et bol-d'air (TUBA) pour la participation au projet Bouger pour l'air, la santé et le climat - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3347 | Lutte contre la pollution de l'air - Attribution d'une subvention à ATMO Auvergne-Rhône-Alpes (AuRA) pour son programme d'actions 2024 - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3348 | Déchets - Collecte à domicile et prise en charge des déchets électriques, électroniques et électroménagers (D3E) - Contrat entre la Métropole de Lyon et l'éco-organisme Ecosystem - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3349 | Tri des déchets issus de la collecte séparée des papiers et des emballages - Lot n° 1 - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société Paprec Grand Est - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3350 | Déchets - Reprise des déchets d'emballages ménagers en aluminium issus des centres de tri - Convention et avenant de prolongation avec l'Alliance pour le recyclage des capsules en aluminium (ARCA) - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3351 | Déchets - Reprise des emballages en papiers cartons non complexés (PCNC) issus des centres de tri - Choix de la société European Products Recycling (EPR) pour la reprise des emballages PCNC - Contrat entre la Métropole de Lyon et la société EPR - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3352 | Déchets - Reprise des déchets d'emballages ménagers, imprimés papiers et papiers à usage graphique - Contrats de reprise entre la Métropole de Lyon, les entreprises et repreneurs désignés - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3353 | Acquisition et installation d'une turbine à l'usine de traitement et de valorisation énergétique (UTVE) de Lyon Sud - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3354 | Accompagnement à l'engagement citoyen et à l'évolution des modes de vie en faveur de la transition environnementale et solidaire - Attribution de subventions au profit de l'association Anciela - Convention 2024 - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3355 | Décines-Charpieu - Projet de restructuration du réseau d'assainissement de la station de la Berthaudière - Engagement de la procédure d'institution d'une servitude d'utilité publique pour le passage de canalisations d'assainissement - Retrait de la délibération de la Commission permanente n° 2023-2530 du 10 juillet 2023 - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3356 | Genay - Renouvellement du réseau d'assainissement dans la zone industrielle (ZI) de Genay - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3357 | Jonage, Meyzieu, Vaulx-en-Velin, Villeurbanne, Chassieu, Décines-Charpieu, Bron, Saint-Priest, Feyzin, Mions, Corbas, Vénissieux, Solaize, Saint-Fons - Cycle de l'eau - Mise en œuvre du schéma d'aménagement et de gestion de l'eau (SAGE) de l'est lyonnais - Attribution d'une subvention au Département du Rhône au titre de l'année 2024 - Transfert des conventions attributives de subvention 2021 et 2022 - Approbation d'une convention et de deux avenants avec Eau du Grand Lyon - la Régie et le Département du Rhône - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3358 | Saint-Genis-Laval, Irigny, Oullins-Pierre-Bénite - Restauration du ruisseau de la Mouche - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3359 | Saint-Germain-au-Mont-d'Or - Eaux pluviales - Gestion et entretien des espaces verts liés au bassin de rétention de la Mendillonne - Convention avec la Commune de Saint-Germain-au-Mont-d'Or - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3360 | Vaulx-en-Velin - Neutralisation de la digue communale de l'Epi - Indemnisation pour travaux d'isolation acoustique en partie privative - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec deux propriétaires privés - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3361 | Vaulx-en-Velin, Villeurbanne - Augmentation du niveau de protection du système d'endiguement de Vaulx-en-Velin et Villeurbanne Saint-Jean - Prise en charge d'une étude complémentaire aux études de maîtrise d'oeuvre - Convention entre la Métropole de Lyon et Réseaux de transport d'électricité (RTE) - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3362 | Rillieux-la-Pape, Sathonay-Camp, Sathonay-Village - Ruisseau du Ravin - Aménagements hydrauliques de lutte contre les inondations - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3363 | Saint-Priest - Demande de soumission au régime forestier de diverses parcelles métropolitaines situées sur le territoire de la commune de Saint-Priest, dans le cadre de l'extension de la forêt de Feuilly - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3364 | Curis-au-Mont-d'Or - Forêt du parc du château de la Trolanderie - Accord de la Métropole de Lyon sur le projet de document d'aménagement préparé par l'Office national des forêts (ONF) pour la période 2024-2043 - Demande d'application des dispositions de l'article L 122-7 du code forestier - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3365 | Projet PERLE d'étude d'imprégnation de la population aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS) - Processus de collecte de données à l'égard du règlement général sur la protection des données (RGPD) - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3366 | Irigny, Lyon 3ème, Lyon 9ème, Villeurbanne - Plan de rénovation énergétique du patrimoine bâti - Nouvelles opérations de rénovation énergétique globale des collèges - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3367 | Tassin-la-Demi-Lune - Restructuration du collège Jean-Jacques Rousseau - Lot n° 5 - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société Étanchéité de l'Arsenal - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| | | | Date de publication |
| N° CP-2024-3368 | Comité syndical du Syndicat mixte d'études et de programmation de l'agglomération lyonnaise (SEPAL) - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3369 | Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon Habitat - Désignation d'un représentant au titre des personnes qualifiées - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3370 | Délégation des aides à la pierre - Bilan 2023 - Avenant aux conventions de délégation de compétence et de gestion du parc privé et programme d'actions territorial 2024 - Individualisations d'autorisation de programme - Évolution des modalités de financement - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3371 | Habitat - Logement social - Convention de coopération entre la Métropole de Lyon et la Caisse d'allocations familiales (CAF) du Rhône dans le cadre des actions de lutte contre l'habitat indigne et non décent, de lutte contre les marchands de sommeil et de lutte contre la précarité énergétique sur tout le territoire de la Métropole - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3372 | Actions contribuant aux politiques de l'habitat et du logement de la Métropole de Lyon - Mobilisation de l'offre de logements dans le parc existant, adaptation des logements au vieillissement et au handicap, prévention et lutte contre la précarité énergétique - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations pour leurs programmes d'actions 2024 - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3373 | Givors, Neuville-sur-Saône, Genay, Saint-Priest - Volet habitat des plans de prévention des risques technologiques (PPRT) sur le territoire de la Métropole de Lyon - Nouvelles conventions-cadre portant prorogation et modification des financements - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3374 | Lyon - Rénovation de l'habitat - Approbation de la nouvelle charte lyonnaise du ravalement Pour une ville patrimoniale, habitée, vivante et vivable - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3375 | Vénissieux - Instauration du régime d'autorisation préalable de mise en location, sur les périmètres du centre-ville, du chemin de Feyzin, de Parilly et de Joliot Curie - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3376 | Saint-Fons - Création d'un périmètre de prise en considération du projet (PPCP) d'aménagement du secteur Entrée Ouest - Délibération - Annexe | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3377 | Villeurbanne - Urbanisme transitoire - Attribution de subventions en nature et d'équipement à la coopérative Plateau urbain et à l'association Les Restos du Cœur dans le cadre du projet porté par Plateau urbain sur le site L'étape 22D - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3378 | Bron, Caluire-et-Cuire, Décines-Charpieu, Ecully, Feyzin, Fontaines-sur-Saône, Givors, Grigny, Irigny, La Mulatière, Lyon, Meyzieu, Mions, Neuville-sur-Saône, Oullins-Pierre-Bénite, Rillieux-la-Pape, Saint-Fons, Saint-Genis-Laval, Saint-Priest, Vaulx-en-Velin, Vénissieux, Vernaison, Villeurbanne - Contrat de ville métropolitain - Métropole quartiers d'été 2024 - Attribution de subventions pour la mise en place d'actions à destination des publics des quartiers prioritaires politique de la ville (QPV) et des quartiers populaires métropolitains (QPM) du 24 juin au 31 août 2024 - Délibération - Annexe | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3379 | Bron, Caluire-et-Cuire, Décines-Charpieu, Ecully, Feyzin, Fontaines-sur-Saône, Givors, Grigny, Irigny, La Mulatière, Lyon, Meyzieu, Mions, Neuville-sur-Saône, Oullins-Pierre-Bénite, Rillieux-la-Pape, Saint-Fons, Saint-Genis-Laval, Saint-Priest, Vaulx-en-Velin, Vénissieux, Vernaison, Villeurbanne - Contrat de ville métropolitain - Attribution de subventions au Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de l'île de Miribel Jonage (SYMALIM) - Ingénierie et actions portées dans le cadre du dispositif Métropole quartiers d'été - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3380 | Givors, Lyon, Oullins-Pierre-Bénite, Saint-Genis-Laval, Vénissieux - Contrat de ville métropolitain - Métropole Quartiers d'été 2024 - Attribution de subventions à Escale création, coopérative d'activités et aux Ateliers Amasco - Jouer et apprendre pour la mise en place d'actions à destination des publics des quartiers prioritaires politique de la ville (QPV) et des quartiers populaires métropolitains (QPM) du 24 juin au 31 août 2024 - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3381 | Bron, Décines-Charpieu, Ecully, Feyzin, Fontaines-sur-Saône, Givors, La Mulatière, Meyzieu, Neuville-sur-Saône, Oullins-Pierre-Bénite, Saint-Fons, Saint-Genis-Laval, Saint-Priest, Vaulx-en-Velin, Vénissieux, Villeurbanne - Contrat de ville métropolitain - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2024 - Conventions de participation financière - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3382 | Ecully, Givors, Oullins-Pierre-Bénite - Conventions locales d'application (CLA) du contrat de ville métropolitain 2024-2030 - Engagements Quartiers 2030 pour les Communes de Givors, Oullins-Pierre-Bénite et Ecully - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3383 | Bron - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bron Parilly - Arrêt du bilan de la concertation préalable à la modification du dossier de création de la ZAC Parilly - Ouverture et modalités de participation du public à la procédure d'évaluation environnementale - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3384 | Bron - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Projet de renouvellement urbain (PRU) du quartier de Bron Parilly - Approbation du bilan de la concertation préalable - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3385 | Villeurbanne - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Projet de renouvellement urbain (PRU) du quartier de Villeurbanne Saint-Jean - Approbation du bilan de la concertation préalable - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3386 | Villeurbanne - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint-Jean sud - Bilan de la concertation préalable à la modification du dossier de création de la ZAC - Ouverture et modalités de la participation du public dans le cadre de l'évaluation environnementale - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3387 | La Tour-de-Salvagny - La Poterie - Ouverture et modalités de la concertation préalable à la création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) - Délibération - Annexe | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3388 | Sathonay-Camp - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Castellane - Protocole de liquidation de la concession - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3389 | Villeurbanne - Démonstrateur de la ville durable (DVD) - Logistique en quartier dense apaisé sur la zone d'aménagement concerté (ZAC) Gratte-Ciel Nord - Accord de consortium - Convention de financement avec la Banque des territoires - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme pour une subvention perçue de l'Etat et reversée à la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) - Avenant n° 4 au traité de concession avec la SERL - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3390 | Villeurbanne - Projet urbain partenarial (PUP) Liberté Fays - Subvention de l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3391 | Francheville, La Mulatière, Lyon 2ème, Lyon 5ème, Sainte-Foy-lès-Lyon, Tassin-la-Demi-Lune - Projet de réalisation de la ligne de tramway express de l'ouest lyonnais (TEOL) - Déclaration d'utilité publique (DUP) emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3392 | Saint-Priest - Tènement traversant entre le 25 rue Aristide Briand et le 26-28 rue de l'Industrie - Parcelle DI 253 - Convention portant conditions d'exercice de la servitude de passage et de la participation financière du fonds dominant sur travaux et maintenance du contrôle d'accès - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3393 | Régularisations sur opérations à clôturer - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3394 | Décines-Charpieu - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, de deux parcelles de terrain nu situées rue du Moulin d'Amont cadastrées BB 45 et BB 144 - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3395 | Genay - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, de deux parcelles de terrain situées 103 montée des Champs et appartenant à la société à responsabilité limitée (SARL) Echo 5 - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3396 | Grigny - Voirie de proximité - Acquisition, à titre onéreux pour un montant de 1 €, d'une parcelle de terrain nu située 55-57 bis avenue Jean Moulin et appartenant aux copropriétaires de l'ensemble immobilier Pastel - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3397 | Vaulx-en-Velin - Voirie de proximité - Acquisition, à titre onéreux pour un montant de 1 € avec dispense de versement, de deux parcelles de terrain nu cadastrées AT 179p et AT 837p, situées 5 avenue Georges Rougé et appartenant au syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Volup'te village représenté par la société Nexity - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3398 | Craponne - Environnement - Plan nature - Vallon de l'Yzeron - Acquisition, à titre onéreux, d'une parcelle boisée située chemin du Bocage - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3399 | Craponne, Francheville - Environnement - Plan nature - Vallon de l'Yzeron - Acquisition, à titre onéreux, de divers terrains nus boisés situés lieudits Les Landes, Les Nièvres, Le Bruissin, Findez et Allée Gamay, appartenant à la société anonyme (SA) France Terre Deviq - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3400 | Rillieux-la-Pape - Équipement public - Parcs-relais (P+R) des gares TER - Acquisition, à titre onéreux, d'une partie de parcelle de terrain nu située 29 chemin des Îles, sur le site de la gare de Crépieux et appartenant à la société SNCF Voyageurs - Institution de servitudes - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3401 | Saint-Genis-les-Ollières - Voirie de proximité - Acquisition, à titre onéreux, d'un terrain nu situé rue de la Garenne - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3402 | Saint-Priest - Développement urbain - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) Saint-Priest Bellevue - Acquisition, à titre onéreux, des lots de copropriété n° 899 et 879 situés 40 rue George Sand - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3403 | Rillieux-la-Pape - Équipement public - Aménagement du ruisseau du Ravin - Acquisition, à titre onéreux, de diverses parcelles situées aux lieux-dits les Culattes, Terres du Creux et En Fouillusant et appartenant à SNCF Réseau - Constitution de servitudes de passage - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3404 | Villeurbanne - Développement urbain - Projet urbain partenarial (PUP) Auto Châssis international (ACI) - Acquisition, à titre onéreux, d'une partie d'un terrain nu issu de la parcelle cadastrée BB 268, situé 10 rue du Pérou - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3405 | Lyon 9ème - Développement urbain - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) la Duchère - Quartier de la Sauvegarde - Cession, à titre onéreux, à la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) d'un terrain nu à usage de voirie, situé à l'angle de l'avenue Rosa Parks et de l'avenue de la Sauvegarde - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3406 | Meyzieu - Cession, à titre onéreux, suite à préemption avec préfinancement à la Ville de Meyzieu de 24 lots de copropriété situés 69 rue de la République et 2 rue du 8 Mai 1945 - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3407 | Neuville-sur-Saône - Voirie de proximité - Cession, à titre onéreux pour un montant de 1 €, à la société par action simplifiée (SAS) Poudrette Invest, d'une parcelle de terrain nu située chemin de la Vosne - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3408 | Rillieux-la-Pape - Développement urbain - Opération d'aménagement du centre-ville - Cession, à titre onéreux, au profit de la Société d'équipement et aménagement du Rhône et de Lyon (SERL) ou toute autre société se substituant à elle, d'un terrain nu cadastré BH 365 et d'une emprise de voirie non cadastrée, situés rue Ampère et rue Bottet - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3409 | Saint-Fons - Développement urbain - Cession, à titre onéreux, suite à préemption avec préfinancement, à la Société d'économie mixte patrimoniale (SEM) Patrimoniale du Grand Lyon, du lot de copropriété à usage mixte n° 8 situé 4 rue Carnot à Saint-Fons - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3410 | Saint-Priest - Développement économique - Cession à titre onéreux, à la société par actions simplifiée (SAS) Hope Link avec faculté de substitution au profit d'une autre société de la SAS Holding Coiro, d'un terrain non bâti situé rue du Dauphiné - Autorisation de dépôt de demande de permis de construire - Institution d'une servitude temporaire - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3411 | Villeurbanne - Développement urbain - Cession, à titre onéreux, suite à préemption avec préfinancement, à la Ville de Villeurbanne, d'un local commercial et d'une cave, formant respectivement les lots n° 3 et 4, situés 39 rue Paul Verlaine - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3412 | Villeurbanne - Développement urbain - Cession, à titre onéreux, suite à préemption avec préfinancement, à la Ville de Villeurbanne, d'un local commercial et d'une cave, lots n° 1 et 2, situés 41 rue Paul Verlaine - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3413 | Caluire-et-Cuire - Développement urbain - Secteur dit Terre des Lièvres - Approbation d'un protocole d'accord résiliant un compromis de vente conclu entre la Métropole de Lyon, la Ville de Caluire-et-Cuire et la société foncière Truffaut - Approbation d'un protocole d'accord fixant les indemnités d'éviction conclu entre la Métropole et les exploitants agricoles - Abrogation de la délibération de la Commission permanente n° CP-2018-2802 du 18 décembre 2018 - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3414 | Craponne - Voirie - Mise en demeure d'acquérir deux parcelles de terrain situées 13 impasse Mauvernay et rue de Cailloux - Renoncement à l'acquisition et levée de l'emplacement réservé de voirie n° 27 - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3415 | Feyzin - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la Vallée de la Chimie - Approbation du principe d'acquisition, à titre onéreux, à la suite d'une mise en demeure d'acquérir, d'un tènement bâti situé 15 rue Georges Ladoire, sur la parcelle cadastrée BK 4 appartenant à la société civile immobilière (SCI) Mistral - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3416 | Feyzin - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la Vallée de la Chimie - Approbation du principe d'acquisition, à titre onéreux, à la suite d'une mise en demeure d'acquérir, d'un tènement bâti situé 10 rue Jacques Monod, sur les parcelles cadastrées BM 81 et BM 116 appartenant à la société civile immobilière (SCI) Thifey - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3417 | Feyzin - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la Vallée de la Chimie - Approbation du principe d'acquisition, à titre onéreux, à la suite d'une mise en demeure d'acquérir, d'un tènement bâti situé 22 rue Jean Bouin, sur les parcelles cadastrées BL 313 et BL 314 appartenant à la société Foselev - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3418 | Lyon 8ème - Développement urbain - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Mermoz sud - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société civile immobilière (SCI) BP, la société La Poste et l'office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat, relatif au transfert du bureau de poste situé au 11 bis place André Latarjet - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3419 | Lyon 9ème - Développement urbain - Secteur Deux Amants - Sidoine Apollinaire - Acquisition, selon la procédure relative aux biens vacants et sans maître, de l'impasse Gorge de Loup - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3420 | Meyzieu - Voirie de proximité - Acquisition, à titre onéreux pour un montant de 1 €, de trois parcelles de terrain nu situées rue de la République et rue Gambetta - Abrogation de la délibération du Conseil n° 2023-1910 du 25 septembre 2023 - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3421 | Saint-Priest - Voirie - Mise en demeure d'acquérir un tènement situé 69 rue Gambetta - Renoncement à l'acquisition et levée de l'emplacement réservé n° 23 - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3422 | Villeurbanne - Développement urbain - Libération, par la société Sodera, du bien occupé situé 61 rue Antoine Primat - Approbation d'un protocole d'accord fixant le montant de l'indemnité d'éviction - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
| N° CP-2024-3423 | Villeurbanne - Autorisation donnée à la société civile immobilière (SCI) Bel Air, ou toute société de projet qui se substituerait à elle, de déposer toute demande d'autorisations d'urbanisme, sur la parcelle cadastrée CH 195 située 186 rue Léon Blum - Délibération - (sans annexe) | | 28/05/2024 |
