Conseil du 13 mai 2019
- Les délibérations n° 2019-3433 à 2019-3483 et 2019-3485 à 2019-3525 ont été reçues au contrôle de légalité le 15 mai 2019.
- La délibération n° 2019-3484 a été retirée de l'ordre du jour.
DELIBERATIONS
déplacements et voirie
| Date de publication | |||
| N° 2019-3436 | Lyon 6° - Contrat de délégation de service public (DSP) de stationnement Parc Cité internationale P2 - Société Lyon parc auto (LPA) - Avenant n° 4 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2019-3439 | Charly - Aménagement du parc de stationnement Melchior Philibert - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2019-3441 | Irigny - Requalification de la rue de Combemore - Individualisation totale de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2019-3446 | Décines Charpieu - Création de la liaison en navette autonome Station Décines-Grand Large de la ligne T3 / Parc de l'Olympique Lyonnais - Convention de maîtrise d'ouvrage, de financement, et définissant les conditions d'exploitation avec le Syndicat mixte pour les transports du Rhône et de l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2019-3449 | Mions - Inspection réglementaire d'un ouvrage d'art - Adoption d'une convention avec SNCF Réseau - Délibération - (sans annexe) |
développement économique, numérique, insertion et emploi
| Date de publication | |||
| N° 2019-3453 | Mise en oeuvre de la subvention globale du Fonds social européen (FSE) pour la période 2017-2020 - Avenants et ajustements des programmations 2017 et 2018 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2019-3455 | Déploiement de services métropolitains aux petites et moyennes entreprises (PME) - Attribution de subventions à la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne et à la Chambre de métiers et de l'artisanat du Rhône (CMAR) - Année 2019 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2019-3457 | Attribution d'une subvention à l'association Arty Farty pour l'organisation de la 9ème édition du forum European Lab dans le cadre du festival Nuits sonores du 30 mai au 1er juin 2019 - Délibération - (sans annexe) |
développement solidaire et action sociale
| Date de publication | |||
| N° 2019-3468 | Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) - Programmation et engagement financier 2019 - Demande de participation financière - Délibération - (sans annexe) |
éducation, culture, patrimoine et sport
| Date de publication | |||
| N° 2019-3477 | Soutien à la vie associative - Attribution de subventions aux associations dans le cadre du dispositif "Coup de pouce" - 1ère session 2019 - Délibération - Annexe | ||
| N° 2019-3478 | Collèges publics - Subventions d'investissement - Equipements de cuisine - Délibération - (sans annexe) |
finances, institutions, ressources et organisation territoriale
| Date de publication | |||
| N° 2019-3480 | Conseil d'administration du Service départemental métropolitain d'incendie et de secours (SDMIS) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2019-3481 | Conseil de surveillance des Hospices civils de Lyon (HCL) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2019-3482 | Protection sociale complémentaire - Risque santé - Participation de l'employeur - Délibération - (sans annexe) |
proximité, environnement et agriculture
| Date de publication | |||
| N° 2019-3490 | Agence locale de l'énergie et du climat (ALEC) - Programme général, appui à la plateforme Ecoréno'v, animation du fonds air bois et éducation à l'eau - Attribution de subventions de fonctionnement pour l'année 2019 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2019-3493 | Trame verte - Jardins collectifs - Attribution de subventions à la Commune de Rillieux la Pape, à l'association le Passe-jardins, au Centre de ressources de botanique appliquée (CRBA) et à Alliade Habitat - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2019-3499 | Cycle de l'eau - Mise en oeuvre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l'est lyonnais - Attribution d'une subvention au Département du Rhône au titre de l'année 2019 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2019-3504 | Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du grand parc Miribel Jonage (SYMALIM) - Participation statutaire pour les investissements 2019 - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) |
urbanisme, habitat, logement et politique de la ville
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| N° 2019-3507 | Révision du plan local d'urbanisme tenant lieu de programme local de l'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon - Approbation - Renouvellement de l'institution du droit de préemption urbain - Délibération - Annexe | ||
| N° 2019-3520 | Lyon 9° - Projet d'aménagement de la Sauvegarde - Désignation de l'aménageur - Approbation du traité de concession - Approbation de la convention de projet urbain partenarial (PUP) - Participation financière de la Métropole de Lyon à la réalisation des équipements publics - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° 2019-3521 | Jonage - Application du dispositif solidarité et renouvellement urbain (SRU) - Exemption de la Commune - Délibération - Annexe |