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REPUBLIQUE FRANCAISE

Conseil du 10 novembre 2016

- Le procès-verbal de la séance publique du 11 juillet 2016 a été approuvé.
- Les délibérations n° 2016-1516 à 2016-1529, 2016-1531 à 2016-1563 et 2016-1565 à 2016-1609 ont été reçues au contrôle de légalité le 15 novembre 2016.
- La délibération n° 2016-1564 a été reçue au contrôle de légalité le 17 novembre 2016.
- La délibération n° 2016-1530 a été retirée de l'ordre du jour.

DELIBERATIONS

		Date de publication
N° 2016-1516	Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 12 septembre 2016 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0004 du 16 janvier 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1517	Compte-rendu des décisions prises par M. le Président en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0003 du 16 janvier 2015 - Période du 1er au 31 août 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1607	Attribution d'une subvention d'aide d'urgence de 15 000 € à l'association Handicap international pour son action d'aide aux victimes de l'ouragan survenu en Haïti le 4 octobre 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1609	Motion - Soutien aux forces de sécurité, aux agents métropolitains et personnels de la communauté éducative des collèges - Délibération - (sans annexe)

déplacements et voirie

		Date de publication
N° 2016-1518	Assemblée générale de l'association Le Club des villes et territoires cyclables - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - Annexe
N° 2016-1519	Lyon parc auto - Modification des statuts - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1520	Transport des élèves domiciliés sur le territoire de la Métropole de Lyon et sortant de celui-ci pour rejoindre leurs établissements scolaires - Convention avec le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Versement d'une contribution financière au SYTRAL - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1521	Abris vélos sécurisés du réseau transports en commun lyonnais - Convention de gestion unique avec le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1522	Charly - Création de la voie nouvelle Louis Vignon - Déclaration de projet suite à enquête publique - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1523	Villeurbanne - Accompagnement C3 - Requalification de la rue Emile Decorps - Clôture et arrêt du bilan de la concertation - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1524	Villeurbanne - Accompagnement C3 - Requalification du boulevard Eugène Réguillon - Clôture et arrêt du bilan de la concertation - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1525	Villeurbanne - Aménagement et élargissement de la rue Fréderic Fays accompagnant la construction du Médipôle Lyon Villeurbanne - Clôture et arrêt du bilan de la concertation préalable - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1526	Montanay - Requalification de la rue des Maures - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1527	Sainte Foy lès Lyon, Lyon 5° - Requalification de la rue Soeur Bouvier à Lyon 5° (prolongée par la rue Georges Clémenceau à Sainte Foy Lès Lyon) - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1528	Lyon 7° - Aménagement de l'accès à l'appontement du quai Filllon - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1529	Irigny - Réparation du mur de soutènement RD 315 - Adoption d'une convention avec SNCF Réseau - Délibération - (sans annexe)

développement économique, numérique, insertion et emploi

		Date de publication
N° 2016-1530	Société des Aéroports de Lyon - Modification des statuts consécutive à l'évolution de l'actionnariat - Dossier retiré
N° 2016-1531	Attribution d'une subvention à l'association Waoup Shaker pour son programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1532	Attribution d'une subvention à l'association Jeunes Ambassadeurs pour son programme d'actions 2016-2017 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1533	Schéma d'urbanisme commercial (SDUC) - Soutien au management de centre-ville - Attribution de subventions aux associations Centre Neuville, Tendance Presqu'île, Oullins centre-ville, Association Lyon 7 Rive Gauche et à la Société villeurbannaise d'urbanisme pour leur programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1534	Attribution d'une subvention à l'association Agence régionale de développement des entreprises en Afrique (ADEA) pour l'organisation de la 16ème édition du forum économique Europe-Afrique à Lyon du 8 au 10 novembre 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1535	Associations de solidarité internationale - Attribution de subventions de fonctionnement pour les programmes d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1536	Economie sociale et solidaire - Attribution d'une subvention aux associations Chambre régionale de l'économie sociale et solidaire Rhône-Alpes (CRESS RA), KULTECO, LE CENTSEPT et Maison des initiatives de l'engagement du troc et de l'échange (MIETE) pour leur programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1537	Insertion - Fonds social européen (FSE) - Demande de subvention globale de la Métropole auprès de l'Etat pour la période 2017-2020 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1538	Accompagnement et accès à l'emploi des publics jeunes - Attribution d'une subvention à l'association Mission locale plateau nord Val de Saône - Année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1539	Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Point information médiation multiservices (PIMMS) Lyon Métropole - Année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1540	Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 - Opération fabrique de l'innovation - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Attribution d'une subvention d'équipement à la Communauté d'universités et établissements (COMUE) Université de Lyon pour la construction de la pré-fabrique sur le site de LyonTech-la Doua - Délibération - (sans annexe)

développement solidaire et action sociale

		Date de publication
N° 2016-1541	Accompagnement à la mise en place de la Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie - Participation financière de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) - Convention - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1542	Dispositif d'aide à l'investissement des établissements pour personnes âgées - Attribution de subventions d'équipement en faveur de 7 établissements - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1543	Enveloppe de tarification 2017 - Accompagnement des personnes adultes en situation de handicap - Etablissements et services pour personnes en situation de handicap - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1544	Missions de santé et d'accueil du jeune enfant de moins de 6 ans - Indemnisation des assistants maternels élus dans la Commission consultative paritaire départementale (CCPD) de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1545	Missions de santé et d'accueil du jeune enfant de moins de 6 ans - Renouvellement de la convention partenariale avec le réseau de santé Ecl'aur pour le suivi systématique des nouveaux nés à risques - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1546	PMI - Parentalité et accueil du jeune enfant de 6 ans et moins : Schéma départemental et métropolitain de services aux familles 2016-2019 - Convention d'objectifs et de financement du nouveau contrat enfance jeunesse (CEJ) 2016-2019 avec la CAF - Soutien aux actions 2016 du nouveau contrat enfance jeunesse CEJ avec la CAF - Délibération - (sans annexe)

éducation, culture, patrimoine et sport

		Date de publication
N° 2016-1547	Conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) et des établissements privés - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1548	Lyon - Mise en lumière du grand théâtre antique de Lyon-Fourvière à l'occasion de la Fête des Lumières 2016 - Attribution d'une subvention à la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1549	Education - Attribution d'une subvention d'équipement au profit de l'Association Saint Marc d'éducation chrétienne pour l'acquisition d'un camion-école - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1550	Attribution d'une subvention à l'association Centre national de la mémoire arménienne pour son programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1551	Soutien aux établissements d'enseignement artistique - Attribution de subventions de soutien à l'investissement et aux projets des réseaux de structures d'enseignement pour l'année 2016 - Délibération - Annexe
N° 2016-1552	Education artistique - Collèges - Soutien à des classes à option artistique et à trois partenaires pour des programmes d'actions sur l'année scolaire 2016-2017 - Délibération - Annexe
N° 2016-1553	Bron, Lyon 5° - Collèges publics - Aides aux projets d'actions éducatives - Attribution d'une subvention aux collèges Pablo Picasso et Jean Moulin - Année scolaire 2016-2017 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1554	Collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat - Transport des élèves vers les sites d'éducation physique et sportive (EPS) - Dotations pour l'année scolaire 2015/2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1555	Livraison de repas en liaison froide - Convention de groupement de commandes entre la Métropole de Lyon et les collèges Victor Grignard et Henri Lonchambon à Lyon 8°, Olivier de Serres à Meyzieu, Georges Brassens et Maryse Bastié à Décines Charpieu et Gabriel Rosset à Lyon 7° pour le lancement d'un marché à procédure adaptée - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1556	Participation aux charges de fonctionnement de collèges privés du Département de l'Ain pour l'accueil d'élèves résidant dans la Métropole de Lyon - Année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1557	Décines Charpieu, Lyon 5° - Collèges publics - Dotation de fonctionnement - Attribution de dotations complémentaires aux collèges les Battières et Maryse Bastié - Année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1558	Lyon 7° - Cité scolaire internationale de Lyon - Renouvellement de la convention tripartite entre la Ville de Lyon, Région Auvergne-Rhône-Alpes et la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1559	Villeurbanne - Acquisitions foncières, études et démolitions préalables à la construction d'un collège à Villeurbanne - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1560	Soutien à la Vie associative - Attribution de subventions au titre de l'année 2016 - Délibération - Annexe
N° 2016-1561	Sport - Clubs sportifs amateurs de haut niveau - Attribution de subventions de fonctionnement pour la saison sportive 2015-2016 - Délibération - Annexe
N° 2016-1562	Sport - Comités sportifs départementaux Rhône-Métropole de Lyon - Attribution de subventions de fonctionnement pour la saison sportive 2015-2016 - Délibération - Annexe

finances, institutions, ressources et organisation territoriale

		Date de publication
N° 2016-1563	Conseil du Pôle métropolitain - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1564	Délégations d'attributions accordées par le Conseil de Métropole à la Commission permanente - Modification n° 1 de la délibération n° 2015-0004 du 16 janvier 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1565	Décision modificative n° 2 - Tous budgets - Année 2016 - Délibération - Annexe
N° 2016-1566	Décision modificative n° 2 - Révision des autorisations de programme et d'engagement - Année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1567	Taxe d'aménagement - Taux de la part départementale - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1568	Taxe d'aménagement - Exonérations facultatives - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1569	Utilisation du contrat d'ouverture de crédit de trésorerie - Exercice 2017 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1570	Gestion active de la dette pour 2017 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1571	Relations internationales - Service commun entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon - Approbation de la convention 2017-2021 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1572	Service taxis - Mise à disposition de personnels par la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1573	Missions d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) pour des opérations de construction - Autorisation de signer l'accord-cadre de services à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1574	Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe
N° 2016-1575	Protection sociale complémentaire - Risque prévoyance - Avenant à la convention avec Harmonie mutuelle Mutex - Délibération - (sans annexe)

proximité, environnement et agriculture

		Date de publication
N° 2016-1576	Assemblée générale de l'association de gestion du projet Equilibre - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1577	Attribution d'une subvention à l'association programme-Solidarité Eau (pS-Eau) pour son programme Renforcer la capacité d'intervention des acteurs de coopération internationale dans les domaines de l'eau et de l'assainissement en Région Auvergne-Rhône-Alpes 2016-2019 - Année 1 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1578	Saint Cyr au Mont d'Or - Chemin de l'Indiennerie - Réseaux d'eaux pluviales - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1579	Lyon 3° - Part Dieu - Restructuration des réseaux humides - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1580	Vaulx en Velin - Alimentation en eau potable (AEP) Crépieux Charmy - Canalisation sous le Vieux Rhône - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1581	Contrat d'agglomération pour une gestion durable de l'eau et des milieux aquatiques 2016-2019 entre l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse, la SPL Lyon Part Dieu, la SPL Lyon Confluence, le SYTRAL, l'Université de Lyon et la Métropole de Lyon - Engagement mutuel pour des actions et travaux menés par chacun des maîtres d'ouvrage sur le territoire de la Métropole - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1582	Quincieux - Politique de soutien de la trame verte : création de jardins, préservation et diffusion de la biodiversité - Attribution d'une subvention d'équipement à la Commune - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1583	Interventions urgentes 24 heures sur 24 et interventions programmées sous 48 heures dans le domaine de la propreté urbaine sur le territoire de la Métropole de Lyon - Autorisation de signer l'avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1584	Déchets ménagers - Incitation au tri - Attribution d'une subvention en nature à la société Yoyo pour le projet de création d'une plateforme collaborative - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1585	Soutien à l'agriculture - Mise en oeuvre d'actions d'accompagnement des agriculteurs - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Solidarité paysans 01-69 au titre de l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1586	Curis au Mont d'Or - Plan de compétitivité des exploitations agricoles (PCEA) pour les activités végétales - Opération 4.21F du programme de développement rural (PDR) régional Rhône-Alpes 2014-2020 - Attribution d'une subvention d'équipement au Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Le Boule d'Or - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1587	Mise en oeuvre d'un partenariat alimentaire - Attribution de subventions aux associations ARDAB et Passe-Jardins pour leurs programmes d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1608	Prestations de collecte des déchets ménagers et assimilés en porte à porte et en apport volontaire sur le territoire de la Métropole - Autorisation de signer les marchés de services passés à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

		Date de publication
N° 2016-1588	Schéma de cohérence territoriale (SCOT) de l'agglomération lyonnaise - Modification - Avis de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1589	Subventions éco-rénovation en faveur de la réhabilitation énergétique performante des logements et des immeubles d'habitation - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Programme Ecocité - Adoption du règlement des aides - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1590	Bron - Projet de renouvellement urbain du quartier de Terraillon - Mission de relogement 2016 - Attribution d'une subvention à Alliade habitat - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1591	Vaulx en Velin, Vénissieux, Lyon 1er, Lyon 3°, Lyon 4°, Lyon 7° - Délégation des aides à la pierre ANAH - Évolution du programme d'actions territorial 2016 - Avenant n° 1 à la convention d'OPAH copropriété dégradée Le François ouest à Vaulx en Velin - Avenant n° 2 à la convention du programme d'intérêt général habitat indigne de Lyon 1er, Lyon 3°, Lyon 4° et Lyon 7° - Avenant n° 1 à la convention du programme d'intérêt général énergie à Vénissieux - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1592	Convention cadre de partenariat 2016-2020 entre Action logement et la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1593	Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Financement de la reconstitution de l'offre démolie dans le cadre du protocole de préfiguration - Délégation des aides - Barème pour le logement familial neuf - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1594	Grigny - Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) - Vallon - Quartier prioritaire de la politique de la ville - Réaménagement des espaces extérieurs du 11, rue Pasteur - Attribution d'une subvention à la Commune - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1595	Irigny, La Mulatière, Saint Genis Laval - Contrat de ville métropolitain 2015-2020 - Approbation des conventions locales d'application - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1596	Elaboration du règlement local de publicité (RLP) métropolitain - Individualisation totale d'autorisation de programme - Demande d'attribution d'une dotation générale de décentralisation au titre des documents d'urbanisme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1597	Villeurbanne - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Villeurbanne la Soie - Dispositif de relogement des occupants à titre d'habitation principale - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1598	Lyon 1er, Lyon 2° - Coeur Presqu'île - Etudes globales - Mise en sécurité et maîtrise d'oeuvre de la place des Terreaux - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1599	Saint Genis Laval - Quartier des Barolles - Tranche 2 - Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Commune - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1600	Vaulx en Velin - ZAC de la Grappinière - Procédure de choix du concepteur pour l'îlot 1 - Indemnités de consultation des candidats - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1601	Villeurbanne - Contrat urbain de cohésion sociale - Quartier Saint Jean - Démolition de la résidence Vert Buisson - Attribution d'une subvention à la société anonyme Gabriel Rosset - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1602	Pierre Bénite, Feyzin - Appel des 30 - Requalification des friches industrielles à Feyzin-Sous Gournay et à Pierre Bénite-la Lône - Aménagement - Demande de subvention du Fonds européen de développement régional (FEDER) auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1603	Feyzin - La Bégude - Programme d'aménagement - Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Commune - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1604	Lyon 2° - Hôtel Dieu - Aménagement des espaces publics attenants - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1605	Lyon 3° - Pôle d'échanges multimodal (PEM) Lyon Part-Dieu - Convention de financement des études relatives à la phase projet de la première tranche de travaux avec l'Etat, la Région Auvergne-Rhône-Alpes, SNCF Réseau, SNCF gares & connexions et la SPL Lyon Part-Dieu - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Demande de subvention d'équipement - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1606	Limonest - Ilot de la Plancha - Réalisation des voiries et espaces publics - Bilan de la concertation préalable - Délibération - (sans annexe)