Bureau du 09 janvier 2006
- Les décisions n° B-2006-3881 à B-2006-3929 ont été adressées en préfecture le jeudi 12 janvier 2006.
DELIBERATIONS
| Date de publication | |||
| N° B-2006-3881 | Saint Priest - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Alphonse Daudet et appartenant à l'association syndicale du lotissement Les Jardins du centre - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3882 | Bron - Acquisition des lots n° 63 et 247 dépendant de la copropriété Terraillon située 7, rue Guynemer et appartenant à M. Denis Lanza - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3883 | Saint Priest - Acquisition du lot n° 13 dépendant de la copropriété Les Alpes située 22, rue Maréchal Leclerc et appartenant aux époux Moiteiro - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3884 | Craponne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 18, impasse du Tonkin et appartenant aux époux Denizou - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3885 | Neuville sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Pollet et appartenant aux époux Roux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3886 | La Tour de Salvagny - Acquisition d'une parcelle de terrain située 53, chemin du Grand Champ et appartenant à l'association syndicale du lotissement Beauvallon - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3887 | Villeurbanne - Acquisition des lots n° 7, 8, 9, 15 et 16 dans un ensemble immobilier en copropriété situé 19, rue Léon Chomel et appartenant à Mme Valérie Di Litta épouse Kebe - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3888 | Dardilly - Revente, à la commune de Dardilly, d'un terrain communautaire situé 20, montée du Clair - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3889 | Craponne - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située rue du Cimetière et appartenant aux époux Vincent - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3890 | Chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Dauphiné et appartenant à la SCI Les Sablières de Chassieu - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3891 | Chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Dauphiné et appartenant à la SCI Gambetta - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3892 | Mions - Acquisition d'une parcelle de terrain située 30, route de Corbas, lieu-dit Aux Pierres Deux, et appartenant aux consorts Pilat et à monsieur Broutin - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3893 | Saint Priest - Acquisition du lot n° 31 dépendant de la copropriété les Alpes située 22, rue Maréchal Leclerc et appartenant aux époux Rat - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3894 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 313, 297 et 966 dépendant de la copropriété Les Alpes située 11 et 1, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Ferino - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3895 | Chassieu - Acquisition de trois tènements immobiliers situés 92 et 93 à 97, avenue du Progrès et appartenant aux sociétés Province Publicité n° 1 et Delaroche SA - Dossier retiré | ||
| N° B-2006-3896 | Prestations de veille prospective - Lot n° 5 : environnement - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3897 | Lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Modifications techniques découlant des études d'exécution du projet en cours - Autorisation de signer les avenants à certains marchés de travaux concernés par ces modifications - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3898 | Lyon 3° - Place Voltaire - Aménagement - Autorisation de signer des marchés de travaux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3899 | Lyon 3°, Lyon 7° - Places Jutard et Raspail - Aménagement - Autorisation de signer des marchés de travaux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3900 | Bron, Oullins, Saint Priest, Vénissieux - Financement des équipes de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale (EMOUS) - Rémunération des postes de secrétariat de quartier, d'agent de développement et de chargé de communication - Actions d'évaluation et d'appui à la concertation - Participation des Communes et de la Communauté urbaine - Conventions de participation financière - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3901 | Fourniture, installation et maintenance d'un réseau de mesure permanente des bruits urbains sur la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3902 | Impression, fourniture et routage du bulletin officiel de la communauté urbaine de Lyon - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3903 | Mandat spécial accordé à mesdames Decieux et Gautier ainsi qu'à messieurs Vesco et Roche pour une mission en Palestine et en Israël - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3904 | Mandat spécial accordé à monsieur le vice-président Jean-Michel Daclin pour une mission au Benin - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3905 | Achat de prestations de relations publiques et de prestations de communication - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec la société Olympique lyonnais - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec la société Sportfive - Retrait de la décision n° B-2005-3848 en date du 12 décembre 2005 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3906 | Lyon 6° - Mise à disposition, à l'Opac du Grand Lyon, par bail emphytéotique, de l'immeuble situé 83, rue Boileau - Abrogation de la décision n° B-2005-3592 en date du 3 octobre 2005 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3907 | Décines Charpieu - Revente, au Sytral, d'un terrain situé lieu-dit le Moulin d'Amont, 28, rue Francisco Ferrer - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3908 | Lyon 3° - Revente, à la Sonacotra, d'un immeuble préempté par la Communauté urbaine et situé 5, rue Marius Audin - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3909 | Charly - Vente, à la Commune, de divers immeubles situés rue Jean-Baptiste Fremet et 48, rue de l'Eglise - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3910 | Lyon 3° - Revente, à l'Opac du Grand Lyon, d'un immeuble préempté par la Communauté urbaine et situé 50, avenue Felix Faure - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3911 | Lyon 9° - Cession, à la SACVL, d'une parcelle communautaire située 21, rue de la Corderie et 5, rue Roquette - Dossier retiré | ||
| N° B-2006-3912 | Vénissieux - 18, rue de la République - Installation des services urbains - Travaux de construction d'un bâtiment - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3913 | Pierre Bénite - Station d'épuration - Fourniture de pièces détachées et/ou prestations de maintenance pour des matériels Koch installés sur l'unité d'incinération - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3914 | Saint Fons - Station d'épuration - Travaux de sécurisation des visites et du personnel - Autorisation de signer le marché et la convention pour la participation financière du GRE exploitant de la station d'épuration - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3915 | Garantie d'emprunt accordée à l'Opac du Grand Lyon - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3916 | Garantie d'emprunt accordée à Axiade Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3917 | Rencontres annuelles de la Fédération nationale des agences d'urbanisme - Autorisation de signature d'une convention spécifique - Subvention à l'Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3918 | Lyon 3° - Déclassement en volume d'une partie du domaine public de voirie communautaire, rez-de-chaussée du bâtiment b10, 27, boulevard Vivier Merle - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3919 | Charbonnières les Bains - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de la place de Verdun et de la parcelle 198, située rue de Gaulle - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3920 | Saint Priest - Impasse de l'Hippodrome - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3921 | Mission de coordination sécurité et protection de la santé pour les opérations tunnels - Prestations de service - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3922 | Tunnel sous la Croix-Rousse - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la rénovation lourde - Prestations de service - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3923 | Francheville - Rue de la Gare - Aménagement - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3924 | Pierre Bénite - Rue Roger Salengro - Aménagement du carrefour de la RD 15 - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3925 | Maintenance et fourniture de petit outillage et matériel thermique - Prestations de service - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3926 | Bron - Secteur Albert Camus - Création d'une voie nouvelle et réaménagement de parking - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3927 | Fourniture de plaques de rue en tôle émaillée ou en peinture époxy avec support en aluminium - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3928 | Rillieux la Pape - Avenue de l'Europe - Travaux de voirie - Marché n° 1 - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2006-3929 | Entretien des bas-ports du domaine de l'Etat concédé à la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) |