Bureau du 06 juin 2005
Les décisions n° B-2005-3244 à B-2005-3304 ont été adressées en préfecture le jeudi 9 juin 2005.
DELIBERATIONS
| Date de publication | |||
| N° B-2005-3244 | Chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Dauphiné et appartenant aux consorts Parisot-Lacroix - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3245 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 137 et 124 dépendant de la copropriété les Alpes située 1, rue Juliette Récamier et appartenant à M. Bounama - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3246 | Saint Didier au Mont d'Or - Acquisition de deux parcelles de terrain situées 2, chemin du Monteillier et appartenant à M. et Mme Vincent Neyret - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3247 | Villeurbanne - Acquisition de divers lots dans une copropriété située 107, route de Genas et appartenant à Mme Muriel Burgada, épouse Chirpaz et à Mme Danielle Burgada, née Chabanas et son époux M. André Burgada - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3248 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 384 et 363 dépendant de la copropriété les Alpes située 15, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Mohamed Dira - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3249 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 381 et 373 dépendant de la copropriété les Alpes située 15, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Hadji - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3250 | Lyon 7° - Acquisition de deux parcelles de terrain situées boulevard Chambaud de la Bruyère et appartenant à Gaz de France - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3251 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 247 et 220 dépendant de la copropriété les Alpes située 7, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Ros Rios - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3252 | Saint Priest - Acquisition du lot n° 2111 dépendant de la copropriété les Alpes située 53, avenue Jean Jaurès et appartenant aux époux Messeau - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3253 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 314 et 294 dépendant de la copropriété les Alpes située 11, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Gulsari - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3254 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 283, 256, 383, 372 et 11 dépendant de la copropriété les Alpes située 15, rue Juliette Récamier et 22, rue Maréchal Leclerc et appartenant aux époux Driss Dira - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3255 | Villeurbanne - Acquisition et libération des lots n° 27 et 28 dans un bâtiment en copropriété situé 95, route de Genas à l'angle de la rue Arago et appartenant à M. Patrick Cognard et à la SARL ACDE - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3256 | Villeurbanne - Acquisition de divers lots dans une copropriété située 107, route de Genas et appartenant aux époux Burgada - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3257 | Bron - Acquisition des lots n° 70 et 101 dépendant de la copropriété Terraillon située 2, rue Guynemer et appartenant à M. Kamel Benchaar - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3258 | Observatoire multisites des flux du logement et du peuplement - Autorisation de signer un marché pour des prestations de service - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3259 | Villeurbanne - Place Lazare Goujon - Aménagement - Autorisation de signer des marchés de travaux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3260 | Lyon 8° - Avenue Général Frère - Elargissement - Convention de travaux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3261 | Avenants de substitution au bénéfice des groupements d'entreprises Sud-est plâtre - Paré et Cie et Paré et Cie - M. et J. Botta - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3262 | Lyon 9° - Mission Vaise - Mission d'assistance opérationnelle - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3263 | Lyon 6° - Extension du palais des Congrès à la Cité internationale - Lot n° 45 : revêtement en pierre des douves extérieures - Autorisation de signer le marché conclu par voie de procédure adaptée - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3264 | Lyon 6° - Extension du palais des Congrès à la Cité internationale - Lot n° 44 : revêtement de sol minéral intérieur - Autorisation de signer le marché conclu par voie de procédure adaptée - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3265 | Vénissieux - Gestion sociale et urbaine de proximité - Programme des actions - Année 2005 - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2005-3266 | Bron - Quartier du Terraillon - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2005 - Participation financière - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2005-3267 | Progiciel Geide documentaire - Prestations de maintenance et prestations complémentaires d'assistance technique - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3268 | Mandat spécial accordé à madame la vice-présidente Béatrice Vessiller pour une mission à San Francisco (Etats Unis) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3269 | Mandat spécial accordé à monsieur le vice-président Alain Joly pour une mission au Sri Lanka - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3270 | Colloque "coopérations territoriales face aux enjeux de l'organisation des déplacements et de la croissance urbaine" - Réservation de places - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3271 | Consultation du grand public sur les enjeux de l'eau - Prestations de retour des enveloppes T - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3272 | Restructuration du restaurant - Formations en restauration collective - Autorisation de signer un marché de prestations de service - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3273 | Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Maintenance de la chaudronnerie, de la tuyauterie, du calorifuge, des pièces mécano-soudées - Lot n° 1 : prestations de chaudronnerie - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3274 | Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Maintenance de la chaudronnerie, de la tuyauterie, du calorifuge, des pièces mécano-soudées - Lot n° 2 : entretien de la tuyauterie en acier - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3275 | Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Maintenance de la chaudronnerie, de la tuyauterie, du calorifuge, des pièces mécano-soudées - Lot n° 3 : entretien de la tuyauterie en plastique - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3276 | Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Maintenance de la chaudronnerie, de la tuyauterie, du calorifuge, des pièces mécano-soudées - Lot n° 4 : prestations de calorifuge, traçage antigel - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3277 | Prestations de fourniture de produits industriels - Lot n° 4 - Autorisation de signer le marché - Dossier retiré | ||
| N° B-2005-3278 | Prestations de fourniture de produits industriels - Lot n° 6 - Autorisation de signer le marché - Dossier retiré | ||
| N° B-2005-3279 | Prestations de fourniture de produits industriels - Lot n° 8 - Autorisation de signer le marché - Dossier retiré | ||
| N° B-2005-3280 | Vénissieux - Echange foncier sans soulte de diverses parcelles, situées notamment dans les quartiers des Minguettes et de la Glunière et appartenant à la Ville, avec des parcelles communautaires situées dans divers secteurs de la commune - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3281 | Lyon 4° - Mise à disposition par bail emphytéotique, à l'Opac du Grand Lyon, d'un immeuble situé 75, grande rue de la Croix-Rousse - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3282 | Lyon 7° - Echange sans soulte avec l'Opac du Grand Lyon, de parcelles de terrain nu situées 178, boulevard Yves Farge et place Antonin Perrin - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3283 | Corbas - Institution d'une servitude de passage au profit de l'Union de la boucherie lyonnaise - Création d'une sortie sur la partie nord de la rue du Petit Bois déclassée - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3284 | Lyon 7° - Cession, à la Ville, d'une partie de la rue du Brigadier Voituret et d'une parcelle, comprise entre les rues Marc Bloch et Chevreul, en vue de la restructuration du groupe scolaire Jean Macé - Autorisation de dépôt d'une demande de permis de construire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3285 | Lyon 3° - Revente, à l'Opac du Grand Lyon, d'un tènement immobilier préempté par la Communauté urbaine et situé 54, rue Feuillat - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3286 | Lyon 3° - Cession, à l'association Majo logement, de divers locaux communautaires dépendant de l'immeuble en copropriété situé 131, rue Chaponnay - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3287 | Bron - Cession, à la société Premier plan ou toute personne physique ou morale susceptible de se substituer partiellement ou totalement, d'un terrain communautaire situé rue de Rebufer - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3288 | Lyon 7° - 19, rue Clément Marot - Garage véhicules légers et utilitaires - Travaux d'extension et réaménagement - Autorisation de signer des marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3289 | Saint Priest - Autorisation de déposer un permis de construire, par la société PGT, sur un terrain communautaire situé lieu-dit les Luèpes nord - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3290 | Saint Priest - Revente, à la Commune, des lots n° 1 497, 1 436 et 1 548 dépendant de la copropriété Bellevue située 41, boulevard Edouard Herriot - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3291 | Vaulx en Velin - Quartier d'Ecoin sous la Combe - Travaux de démolition et de reconstruction de garages et d'aménagement d'un terrain de sport - Lot n° 3 : étanchéité - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3292 | Stations d'épuration, de relèvement et ouvrages hydrauliques - Travaux d'électromécanique et d'automatisme - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3293 | Traitement des eaux usées - Réalisation et réparation de matériels spécifiques - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3294 | Stations d'épuration, de relèvement et ouvrages hydrauliques - Travaux de génie civil - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3295 | Fourniture de préleveurs et de pièces détachées - Réparation et location de préleveurs - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3296 | Contrat d'agglomération entre la Région et la Communauté urbaine - Programme de requalification des parcs et zones industriels - Jalonnement et signalétique - Interventions sur le site de la vallée de la Chimie - Demande de subvention 2005 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3297 | Marché communautaire attribué à la société Inéo Rhône-Auvergne - Avenant de substitution au bénéfice de la société Inéo réseaux Sud-est - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3298 | Lyon - Tunnels sous Fourvière et de la Croix-Rousse - Radio mobile professionnelle à la norme Tetra - Convention avec la société TDF - Avenant n° 2 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3299 | Fourniture de plaques de rue en tôle émaillée ou en peinture époxy avec support en aluminium - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3300 | Assistance technique pour des opérations tunnels - Marché négocié sans mise en concurrence - Autorisation de signer le marché - Dossier retiré | ||
| N° B-2005-3301 | Vaulx en Velin, Villeurbanne - Carré de Soie - Aménagement des voiries - Mission coordination sécurité et protection de la santé conception et réalisation, catégorie 1 - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3302 | Tunnels de Fourvière, Croix-Rousse, Vivier Merle et Brotteaux Servient - Nettoyage des pieds droits, chaussées, trottoirs, murets et caniveaux - Marché annuel à bons de commande - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3303 | Centre d'échanges de Lyon Perrache - Désamiantage des trémies routières n° 1, 3, 6 et 7 - Travaux de curage et assainissement de la projection amiante - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3304 | Mois du développement durable - Campagne 2005 - Subventions - Délibération - Annexe |