AGORA

REPUBLIQUE FRANCAISE

Conseil du 30 mai 2016

- Les délibérations n° 2016-1189 à 2016-1192, 2016-1194 à 2016-1218 et 2016-1220 à 2016-1259 ont été reçues au contrôle de légalité le 1er juin 2016.
- Les délibérations n° 2016-1193 et 2016-1219 ont été retirées de l'ordre du jour.

DELIBERATIONS

		Date de publication
N° 2016-1189	Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 11 avril 2016 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0004 du 16 janvier 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1190	Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en vertu de la délégation de principe accordée par délibération n° 2015-0003 du 16 janvier 2015 - Période du 1er au 31 mars 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1191	Compte-rendu des décisions prises par M. le Président en matière d'actions en justice intentées entre le 1er janvier et le 31 décembre 2015 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0003 du 16 janvier 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1192	Compte-rendu des décisions prises par M. le Président en matière de marchés publics, accords-cadres et marchés subséquents à des accords-cadres passés selon une procédure adaptée entre le 1er janvier et le 31 décembre 2015 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0003 du 16 janvier 2015 - Délibération - (sans annexe)

déplacements et voirie

		Date de publication
N° 2016-1193	Services innovants aux usagers - Attribution d'une subvention à la SNCF pour le développement de 2 prototypes de services en gare - Dossier retiré
N° 2016-1194	Développement des modes actifs - Attribution d'une subvention à l'association Pignon sur rue pour son programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1195	Boulevard périphérique nord de Lyon - Gestion du péage - Modification des tarifs des abonnements mensualisés pendant la période des travaux de mise en sécurité prévue par la délibération n° 2015-0861 du Conseil du 10 décembre 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1196	Aménagements de carrefours pour la mise en place d'un système de priorité aux feux pour les lignes de trolleybus C13 et C18 - Approbation d'une convention avec le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1197	Caluire et Cuire, Lyon 4° - Rue Henri Chevalier - Aménagement de voirie - Création de trottoirs et stationnement - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1198	Poleymieux au Mont d'Or - Aménagement des voies de la Tour Risler (chemin du Robiat/chemin du Pavillon/rue de l'ancienne église) - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1199	Meyzieu - Rue Mélina Mercouri - Aménagement de voirie - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1200	Lyon 3° - Requalification de la rue Garibaldi - 2ème tronçon de la rue Bouchut à la rue d'Arménie - Travaux préparatoires de déviation du réseau d'eau - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1201	Travaux de réfection définitive des tranchées en enrobé sur chaussées, trottoirs, promenades - Accords-cadres à bons de commande - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer 7 marchés de travaux - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1202	Vernaison - Extension du parking de la gare - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1203	Travaux de gros entretien, renouvellement et déploiement des équipements de sécurité pour les voies rapides et les tunnels de la Métropole de Lyon - Accord-cadre à bons de commande - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1204	Interfaçage entre les systèmes vidéo des flux routiers pour la réalisation du déport des images vers la police nationale - Autorisation de signer la convention - Attribution d'une subvention - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

développement économique, numérique, insertion et emploi

		Date de publication
N° 2016-1205	Attribution d'une subvention à l'association Université populaire de Lyon (UNIPOP) pour l'organisation de sa saison 2015-2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1206	Attribution d'une subvention à l'association La cuisine du Web pour l'organisation de la 4° édition de l'événement BlendWebMix à Lyon les 2 et 3 novembre 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1207	Pôle de compétitivité Lyonbiopôle - Attribution d'une subvention à la société BliNk Biomédical pour le programme de recherche et de développement (R&D) Humaxis - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1208	Filières sécurité - Attribution d'une subvention à l'association European defense economic network (EDEN) pour son programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1209	Prestations d'assistance technique, juridique et financière en matière d'usages et de services numériques - Autorisation de signer le marché de prestations à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1210	Entrepreneuriat social et solidaire - Attribution de subventions aux structures porteuses de dispositifs d'amorçage de projets, coopératives d'activité et d'emploi et incubateurs d'innovation sociale - Attribution de subventions au GRAP, aux associations URSCOP et RDI au titre de leurs programmes d'actions pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1211	Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e) - Partenariats pour la gestion de l'allocation de revenu de solidarité active - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1212	Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e) - Accompagnement des publics en souffrance psychique - Attribution de subventions pour 3 projets portés par ALYNEA, Innovation et développement et ARHM Pôle Lyade/Mairie de Feyzin et ALIS - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1213	Dispositifs en faveur de l'insertion professionnelle des jeunes adultes : Fonds d'aide aux jeunes 2016 - Attribution de subventions dans le cadre des fonds locaux d'aide aux jeunes et des actions de portée métropolitaine - Approbation des modèles de conventions - Attribution d'une subvention à l'association Ecole de la deuxième chance Vaulx Agglo (E2C) - Délibération - (sans annexe)

développement solidaire et action sociale

		Date de publication
N° 2016-1214	Fonds départemental-métropolitain de compensation du handicap (FDMCH) - Approbation de la convention pour la période 2016-2018 et versement de la dotation pour l'exercice 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1215	Règlement métropolitain du transport des élèves et étudiants en situation de handicap - Délibération - Annexe
N° 2016-1216	Transport des élèves et étudiants en situation de handicap - Avenant n° 1 de prolongation de la convention de service unifié de gestion du dispositif pour l'année scolaire 2016-2017 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1217	Personnes en situation de handicap - Structures adaptées situées en Belgique - Convention type d'habilitation à l'aide sociale - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1218	Foyer Notre-Dame des sans-abri et Association Rhône-Alpes pour le logement et l'insertion sociale (ARALIS) - Convention cadre 2016-2018 - Attribution de subventions pour 2016 - Délibération - (sans annexe)

éducation, culture, patrimoine et sport

		Date de publication
N° 2016-1219	Politique sportive métropolitaine - Orientations stratégiques - Dossier retiré
N° 2016-1220	Attribution d'une subvention à l'Institut Lumière pour l'organisation de la 8° édition du Festival Lumière du 8 au 16 octobre 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1221	Lyon - Régie personnalisée Les Nuits de Fourvière - Attribution d'une subvention et modification des statuts - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1222	Lyon 5° - Rénovation des loges mises à disposition des Nuits de Fourvière - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1223	Dardilly - Travaux sur la passerelle et le mur de soutènement du boulodrome - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1224	Diffusion de la culture numérique et des transformations contemporaines - Attribution d'une subvention à l'association Doc Forum pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)

finances, institutions, ressources et organisation territoriale

		Date de publication
N° 2016-1225	Rapport sur la désensibilisation de la dette toxique - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1226	Conseil de discipline de recours (CDR) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1227	Assemblée générale de l'Agence France locale - Société territoriale - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1228	Lyon 2° - Désamiantage et reprise de la structure béton des têtes de trémies du Centre d'échanges de Lyon-Perrache (CELP) - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1229	Lyon 2° - Centre d'échanges de Lyon-Perrache (CELP) - Mise en accessibilité - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1230	Equipement en matériels et outillages des services techniques des territoires et de l'Institut départemental de l'enfance et de la famille (IDEF) - Programmation 2016 des investissements - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1231	Institut départemental de l'enfance et de la famille (IDEF) - Mission d'assistance à la prévention des risques professionnels - Convention avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1232	Assurance tout risque exposition - Lot n° 6 - Autorisation de signer le marché de prestation de service à la suite d'une procédure négociée avec mise en concurrence - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1233	Tableau des effectifs - Maintien d'une activité accessoire - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1234	Répartition du fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits de mutation 2016 - Délibération - (sans annexe)

proximité, environnement et agriculture

		Date de publication
N° 2016-1235	Conseil d'administration de la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Rhône-Alpes - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1236	Bron, Marcy l'Etoile, Vénissieux - Travaux de mise en conformité des blocs sanitaires des parcs de Lacroix-Laval et Parilly - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1237	Bron, Marcy l'Etoile, Vénissieux - Installation d'un système de vidéo-protection au sein des parcs de Lacroix-Laval et Parilly - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1238	Agenda 21 Vallée de la Chimie - Programme d'actions 2016 - Attribution de subventions à l'Association pour le développement durable de la Vallée de la Chimie (ADDVC) et à l'association Service compris pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1239	Politique de soutien de la trame verte - Agriculture - Convention de partenariat avec l'Agence de services et de paiement (ASP) et la Région Auvergne Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1240	Préservation et valorisation de la trame verte - Echanges de données avec le SYMALIM - Subventions à Arthropologia, CDRP du Rhône, CEN Rhône-Alpes, Fédération du Rhône pour la pêche et la protection du milieu aquatique, Fédération départementale des chasseurs du Rhône, FRAPNA du Rhône, LPO du Rhône et CBNMC - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1241	Sentier et plan départemental-métropolitain des itinéraires de promenade et de randonnée - Révision et valorisation - Conventions types - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1242	Projet stratégique agricole et de développement rural (PSADER) 2010-2016 - Attribution de subventions à l'association Le Bol, au Syndicat mixte des Monts d'Or, au Syndicat d'apiculture de la région lyonnaise, à l'association Bioconvergence et au Réseau des AMAP Auvergne Rhône-Alpes - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1243	Lyon, Bron, Saint Fons, Vaulx en Velin, Vénissieux, Villeurbanne, Chassieu, Corbas, Décines Charpieu, Feyzin, Jonage, Meyzieu, Mions, Saint Priest, Solaize - Mise en oeuvre du plan de sauvegarde de l'oedicnème criard sur la plaine de l'Est lyonnais - Avenant n° 1 à la convention-cadre de partenariat 2015-2017 - Convention avec la Ligue de protection des oiseaux (LPO) du Rhône et l'Association Porte de l'Isère environnement pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1244	Vaulx en Velin - Projet de réalisation d'une chaufferie biomasse - Avenant à la convention de participation financière de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

		Date de publication
N° 2016-1245	Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) Est métropole habitat - Désignation d'une personne qualifiée - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1246	Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat - Désignation d'une personne qualifiée - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1247	Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) de Lyon Métropole habitat - Désignation d'une personne qualifiée - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1248	Mions - Plan local d'urbanisme (PLU) de la Métropole de Lyon - Réhabilitation du stade des Tilleuls - Procédure de modification n° 12 - Approbation - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1249	Saint Fons, Vénissieux - Quartier prioritaire de la politique de la ville Minguettes-Clochettes - Contrat de ville métropolitain - Projet de renouvellement urbain - Ouverture de la concertation préalable - Définition des objectifs poursuivis et modalités - Délibération - Annexe
N° 2016-1250	Villeurbanne - Projet urbain partenarial (PUP) Gervais Bussière - Aménagement des voiries et espaces publics - Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Commune - Lancement de la consultation pour l'attribution des marchés de maîtrise d'œuvre - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1251	Vaulx en Velin - Projet urbain partenarial (PUP) Gimenez - Réalisation des travaux d'espaces publics - Versement des participations à la Commune pour la période 2016-2018 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1252	Villeurbanne - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Gratte-Ciel Nord - Approbation du dossier de réalisation, du programme des équipements publics (PEP) et des modalités prévisionnelles de financement - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1253	Lyon 3° - Opération Lyon Part-Dieu - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Part-Dieu Ouest - Secteur Béraudier - Acquisitions foncières - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1254	Vaulx en Velin - Carré de Soie - Secteur Tase - Acquisitions foncières - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1255	Pierre Bénite - Haute Roche - Quartier prioritaire de la politique de la ville - Restructuration urbaine - Aménagement des espaces publics et extérieurs du secteur Haute Roche 2 - Approbation du bilan de clôture définitif de la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) pour le mandat de travaux et versement du quitus - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1256	Bron, Caluire et Cuire - Gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Approbation de la convention 2016 d'aide à la gestion des aires d'accueil (AGAA) fixant la participation annuelle de l'Etat à leur fonctionnement - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1257	Actions favorisant l'accès et le maintien dans le logement - Attribution de subventions 2016 aux associations - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1258	Parc privé existant - Actions favorisant l'information, l'accompagnement des ménages et le développement d'une offre de logements abordables et de qualité - Attribution de subventions 2016 aux associations - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1259	Lyon 3° - Projets pôle d'échanges multimodal (PEM) Part-Dieu, Two Lyon et voie L - Etudes liées aux procédures administratives - Avenant à la convention de groupement de commandes - Délibération - (sans annexe)