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REPUBLIQUE FRANCAISE


Conseil du 27 juillet 2020

- Le procès-verbal de la séance publique du 23 avril 2020 a été approuvé.
- Les délibérations n° 2020-0006 à n° 2020-0128 et n° 2020-0130 à n° 2020-0140 ont été reçues au contrôle de légalité le 29 juillet 2020.
- La délibération n° 2020-0129 a été retirée de l'ordre du jour.
- La procédure d'urgence pour les projets de délibération n° 2020-0135 à n° 2020-0140 a été adoptée.

DELIBERATIONS

   Date de publication
N° 2020-0006Commission permanente d'appel d'offres (CPAO) de la Métropole de Lyon - Modalités de dépôt des listes concernant la désignation des membres - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0007Commission permanente d'appel d'offres (CPAO) de la Métropole de Lyon - Election des membres titulaires et suppléants - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0008Commission permanente de délégation de service public (CPDSP) de la Métropole de Lyon - Modalités de dépôt des listes - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0009Commission permanente de délégation de service public (CDSP) de la Métropole de Lyon - Election des représentants titulaires et suppléants - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0010Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) de la Métropole de Lyon - Désignation des représentants du Conseil et des représentants des associations - Délibération - Annexe 
N° 2020-0011Commission de sélection des concessionnaires d'aménagement - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0012Conseil d'exploitation de la régie à autonomie financière relative à la prévention et à la gestion des déchets ménagers et assimilés - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0013Conseil du Pôle métropolitain - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0014Comité syndical du Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0015Assemblée générale et conseil d'administration de la société d'économie mixte (SEM) Lyon parc auto (LPA) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0016Conseil d'administration et assemblée générale de la société d'économie mixte (SEM) patrimoniale du Grand Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0017Conseil d'administration et assemblée générale de la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) - Désignation des représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0018Conseil d'administration et assemblée générale de la société anonyme immobilière d'économie mixte (SAIEM) de Vaulx en Velin - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0019Conseil d'administration, assemblée générale et comité d'engagement de la société publique locale (SPL) Lyon Part-Dieu - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0020Conseil d'administration et assemblée générale de la société publique locale (SPL) Lyon Confluence - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0021Conseil d'administration et assemblées générales de la société publique locale (SPL) gestion des espaces publics du Rhône Amont (SEGAPAL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0022Comité syndical du Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de l'île de Miribel-Jonage (SYMALIM) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0023Comité syndical de l'Etablissement public territorial de bassin (EPTB) Saône et Doubs - Désignation des représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0024Assemblée générale de l'association Programme solidarité Eau (pS-Eau) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0025Commission locale de l'eau (CLE) du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l'est lyonnais - Désignation des représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0026Conseil syndical du Syndicat mixte ouvert d'aménagement et de gestion de l'Yzeron, du Ratier et du Charbonnières (SAGYRC) - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0027Charly, Saint Genis Laval - Conseil syndical du Syndicat de mise en valeur, d'aménagement et de gestion du bassin versant du Garon (SMAGGA) - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0028Conseil syndical du Syndicat du Gier Rhodanien (SYGR) - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Désignation des représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0029Comité syndical du Syndicat mixte d'aménagement et d'assainissement de la vallée de l'Ozon (SMAAVO) - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0030Comité syndical du Syndicat mixte du bassin versant de l'Azergues (SMBVA) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0031Assemblée générale ordinaire de l'association France digues - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0032Conseil d'orientation du groupe de recherche Rhône-Alpes sur les infrastructures et l'eau (GRAIE) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0033Comité de gestion de l'Observatoire de terrain en hydrologie urbaine (OTHU) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0034Assemblée générale de l'association Partenariat français pour l'eau (PFE) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0035Grigny, Irigny, Vernaison, Feyzin - Comité syndical du Syndicat mixte du Rhône, des îles et des lônes (SMIRIL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0036Comité syndical du Syndicat mixte d'hydraulique agricole du Rhône (SMHAR) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0037Conseil d'administration de l'Entente interdépartementale Rhône-Alpes pour la démoustication (EIRAD) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0038Conseil d'administration et assemblée générale de l'association Acoucité - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0039Assemblée générale et comité territorial Ain Isère Rhône (AIR) de l'association ATMO Auvergne-Rhône-Alpes (ATMO AuRA) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0040Conseil d'administration et assemblée générale de l'Agence locale de l'énergie et du climat (ALEC) de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0041Assemblée générale de l'Association nationale des collectivités territoriales et des professionnels pour la gestion de l'énergie, des déchets, de l'eau et de l'assainissement en faveur de la transition écologique et de la protection du climat (AMORCE) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0042Assemblée générale de l'association Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0043Comité syndical et commission consultative paritaire du Syndicat intercommunal de gestion des énergies de la région lyonnaise (SIGERLY) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0044Lyon Rhône solaire - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0045Assemblée générale de l'association Energie-Cités - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0046Commission locale d'information (CLI) auprès du Centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) du Bugey - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0047Assemblée générale de l'Association nationale des communes pour la maîtrise des risques technologiques majeurs (AMARIS) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0048Conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques (CODERST) du Département du Rhône et de la Métropole de Lyon - Formation plénière et formation spécialisée habitat insalubre - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0049Secrétariat permanent pour la prévention des risques dans l'agglomération lyonnaise (SPIRAL) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0050Feyzin, Solaize - Comité de suivi du site de la gare de triage de Sibelin - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0051Conseil d'administration de l'association Maison de l'environnement de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0052Commission consultative d'élaboration et de suivi (CCES) du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0053Assemblée générale de l'Association des villes pour la propreté urbaine (AVPU) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0054Comité syndical du syndicat mixte d'études et de promotion de l'axe européen Toulouse-Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0055Assemblée générale de l'association Vélo et territoires - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0056Commission départementale de sécurité routière du Rhône - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0057Conseil d'administration du Service départemental-métropolitain d'incendie et de secours (SDMIS) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0058Conseil départemental de sécurité civile (CDSC) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0059Commission consultative de l'environnement (CCE) de l'aéroport de Lyon-Saint Exupéry - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0060Corbas - Commission consultative de l'environnement (CCE) de l'aérodrome de Lyon-Corbas - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0061Bron - Commission consultative de l'environnement (CCE) de l'aérodrome de Lyon-Bron - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0062Assemblées générales et conseil de surveillance de la société des Aéroports de Lyon (ADL) - Désignation d'un représentant au Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0063Assemblée générale de l'association AFILOG - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0064Conseil d'administration et assemblée générale de l'Agence d'urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0065Comité syndical du Syndicat mixte d'études et de programmation de l'agglomération lyonnaise (SEPAL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0066Conseil d'administration et assemblée générale du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement du Rhône et de la Métropole (CAUE) - Désignation de représentants du conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0067Conseil d'administration de l'association Labo cités - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0068Conseil d'administration du Centre d'échange et de ressources foncières (CERF) Auvergne-Rhône-Alpes - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0069Conseil d'administration de la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Auvergne-Rhône-Alpes - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0070Comité syndical du syndicat mixte du Bordelan - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0071Commission métropolitaine d'aménagement foncier (CMAF) de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0072Comité syndical du Syndicat mixte Plaines Monts d'Or - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0073Conseil d'administration de l'Etablissement public de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0074Assemblée générale de l'association Sylv'ACCTES, des forêts pour demain - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0075Conseil d'administration du Conservatoire des espaces naturels (CEN) Rhône-Alpes - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0076Comité syndical du Syndicat mixte du parc naturel régional (PNR) du Pilat - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0077Conseil d'administration de l'Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (Vet Agro Sup) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0078Conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0079Assemblée générale de l'Agence France locale (AFL) - Société territoriale - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0080Centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon - Désignation des représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0081Conseil d'administration et assemblée générale de l'association Comité social du personnel (COS) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0082Conseil d'administration et assemblée générale de l'association France Urbaine - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0083Comité directeur de l'Association des Maires du Rhône et de la Métropole de Lyon et des Présidents d'intercommunalités (AMF69) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0084Assemblée générale de l'association des Maires Ville et Banlieue de France - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0085Conseil de gestion de la société par actions simplifiée (SAS) Un Deux Toits Soleil - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0086Conseil d'administration de l'Organisme de foncier solidaire (OFS) de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0087Assemblée générale et conseil d'administration de l'Association départementale-métropolitaine d'information sur le logement (ADIL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0088Assemblée générale, conseil d'administration et bureau de l'Association de gestion du fichier commun de la demande locative sociale du Rhône - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0089Offices publics de l'habitat (OPH) - Conseil d'administration de Lyon Métropole habitat (LMH) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0090Offices publics pour l'habitat (OPH) - Conseil d'administration d'Est Métropole habitat (EMH) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0091Offices publics pour l'habitat (OPH) - Conseil d'administration de Grand Lyon habitat (GLH) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0092Conseil d'administration du groupement d'intérêt public (GIP) Maison de la veille sociale du Rhône - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0093Commission départementale-métropolitaine consultative des gens du voyage - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0094Comité de gestion du Fonds départemental-métropolitain de compensation du handicap (FDMCH) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0095Commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0096Commission d'étude des demandes de remise gracieuse concernant l'allocation personnalisée d'autonomie (APA), la prestation de compensation de handicap (PCH) et l'allocation compensatrice (AC) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0097Conseil d'administration de l'association Mobilisation nationale contre l'isolement des personnes âgées (MONALISA) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0098Meyzieu - Conseil d'administration de la maison de retraite publique Jean Courjon à Meyzieu - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0099Conseil d'administration de la Résidence intercommunale Jean Villard à Pollionnay - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0100Saint Genis Laval - Conseil d'administration de la Fondation Champagnat à Saint Genis Laval - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0101Conseil d'administration de la Fondation de la Cité Rambaud - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0102Lyon - Conseil d'administration du groupement d'intérêt public (GIP) Maison métropolitaine d'insertion pour l'emploi (MMI'e) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0103Bureau stratégique du pacte territorial d'insertion pour l'emploi (PTI'e) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0104Saint Priest - Assemblée générale de la société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) Iloé - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0105Lyon - Comité exécutif et comité des fondateurs de la Fondation BigBooster - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0106Lyon 8° - Comité stratégique de la Fondation pour la médiation industrielle - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0107Comité syndical de l'Etalissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0108Assemblées d'actionnaires de la société Euronews - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0109Conseil d'administration de l'Association pour le développement économique de la région lyonnaise (ADERLY) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0110Conseil d'administration de l'Office de tourisme de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0111Assemblée générale du Comité fondateur du parc des expositions de Lyon (COFIL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0112Lyon - Conseil d'administration du fonds de dotation La Cité internationale de la gastronomie de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0113Lyon - Comité syndical du syndicat mixte de gestion du Conservatoire à rayonnement régional de Lyon (CRRL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0114Villeurbanne - Comité syndical du Syndicat mixte de gestion de l'Ecole nationale de musique, de danse et art dramatique de Villeurbanne (ENMDAD) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0115Conseil d'administration de la régie personnalisée Les Nuits de Fourvière - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0116Conseil d'administration du Musée des Confluences - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0117Lyon 1er - Assemblée générale et conseil d'administration de l'association Opéra national de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0118Lyon - Conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure (ENS) de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0119Lyon - Conseil d'administration de la Communauté d'universités et établissements (COMUE) Université de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0120Villeurbanne - Conseil d'administration de l'Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0121Villeurbanne - Conseil de l'Ecole polytechnique de l'Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0122Lyon - Conseil d'administration de l'Université Jean Moulin Lyon 3 - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0123Compte-rendu des décisions prises par M. le Président en vertu de la délégation de principe accordée par les délibérations du Conseil n° 2017-1975 du 10 juillet 2017, n° 2018-2735 du 27 avril 2018, n° 2020-4119 du 20 janvier 2020 et l'ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020 - Période du 1er avril au 30 juin 2020 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0124Règlement intérieur du Conseil - Adoption - Constitution d'une commission ad hoc pour son élaboration - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0125Délégation d'attributions accordées par le Conseil de la Métropole de Lyon à la Commission permanente - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0126Commissions thématiques du Conseil de la Métropole de Lyon - Création de 7 commissions à titre permanent - Délibération - Annexe 
N° 2020-0127Gestion des instances métropolitaines - Dématérialisation des dossiers de séances et des convocations - Mise à disposition, aux membres du Conseil de la Métropole de Lyon, de moyens informatiques - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0128Conseil de la Métropole de Lyon - Fixation des indemnités de fonction des élus - Délibération - Annexe 
N° 2020-0129Déplacements accomplis par les membres du Conseil de la Métropole de Lyon dans l'exercice de leurs fonctions - Modalités de prise en charge - Dossier retiré 
N° 2020-0130Conseil de la Métropole - Modalités d'exercice du droit à la formation des élus - Orientations et crédits ouverts à ce titre - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0131Crédits des groupes politiques - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0132Emplois fonctionnels de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0133Plan Oxygène - Zone à faible émission (ZFE) de la Métropole de Lyon - Attribution de subventions d'investissement aux petites et moyennes entreprises (PME) dans le cadre du dispositif d'aide à l'achat de véhicules propres de transports de marchandises - Approbation de conventions - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0134Dispositif d'incitation financière à l'acquisition de vélos renforcé dans le contexte de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 - Attribution d'aides pour la période comprise entre le 17 mars et le 31 décembre 2020 - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0135Mesures d'accompagnement du tissu économique et social de la Métropole de Lyon pour favoriser la reprise d'activité, en lien avec la crise sanitaire Covid-19 - Cotisation foncière des entreprises (CFE) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - Annexe 
N° 2020-0136Personnes âgées personnes handicapées - Plan de soutien exceptionnel suite à la crise sanitaire aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) métropolitains - Attribution de subventions de fonctionnement - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0137Cité internationale de la gastronomie de Lyon (CIGL) - Résiliation de la convention de délégation de service public (DSP) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0138Conseil d'administration des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) et des établissements privés - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0139Conseil départemental de l'Education nationale (CDEN) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2020-0140Conseil académique de l'Education nationale (CAEN) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)