Agora portail des actes de la métropole de Lyon Grand Lyon
REPUBLIQUE FRANCAISE


Conseil du 26 janvier 2015

- Les délibérations n° 2015-0010 à 2015-0031, 2015-0033, 2015-0034, 2015-0037 à 2015-0043, 2015-0045 à 2015-0122, 2015-0126 à 2015-0128 et 2015-0130 à 2015-0141 ont été reçues au contrôle de légalité le 2 février 2015.
- Les délibérations n° 2015-0032, 2015-0035, 2015-0036, 2015-0044, 2015-0123, 2015-0124, 2015-0125 et 2015-0129 ont été retirées de l'ordre du jour.

DELIBERATIONS

   Date de publication
N° 2015-0010Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en matière de mandats spéciaux sur la période du 1er janvier au 31 décembre 2014 en vertu de la délégation de principe accordée par les délibérations n° 2009-0468 du 12 janvier 2009 et n° 2014-0005 du 23 avril 2014 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0011Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en matière de droit de préemption urbain et de droit de propriété sur la période du 1er janvier au 31 décembre 2014 en vertu de la délégation de principe accordée par les délibérations n° 2008-0005 du 25 avril 2008 modifiée et n° 2014-0005 du 23 avril 2014 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0012Compte-rendu des décisions prises par le Bureau du 8 décembre 2014 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2014-0006 du 23 avril 2014 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0013Commission d'appel d'offres du groupement de commandes constitué avec le Syndicat mixte d'eau potable Saône-Turdine portant sur la détermination des potentialités en eau potable des secteurs de la Sarandière à Ambérieux d'Azergues et des Hautes Combes à Quincieux - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0014Commission d'appel d'offres du groupement de commandes constitué avec le Syndicat intercommunal d'eau potable de l'Est lyonnais (SIEPEL) et l'Association syndicale du lotissement industriel de Corbas, Vénissieux, Saint Priest (ASLI) portant sur l'animation du programme d'actions agricoles sur les zones d'action efficace des aires d'alimentation - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0015Commission locale de l'eau du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l'est lyonnais - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0016Conseil d'orientation du Groupe de recherche Rhône-Alpes sur les infrastructures et l'eau (GRAIE) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0017Observatoire de terrain en hydrologie urbaine (OTHU) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0018Conseil d'administration de l'association Partenariat français pour l'eau (PFE) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0019Conseil d'administration de l'association Programme solidarité - Eau (pS-Eau) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0020Comité syndical du Syndicat intercommunal de distribution d'eau du sud-ouest lyonnais (SIDESOL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0021Assemblée générale de l'association Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0022Comité syndical du Syndicat intercommunal des eaux de Communay et région - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0023Conférence de gestion patrimoniale du Syndicat mixte pour la station d'épuration de Givors (SYSEG) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0024Conseil d'administration de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon (INSA) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0025Conseil de l'Ecole supérieure du professorat et de l'éducation (ESPE) de l'académie de Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0026Conseil d'administration de l'Ecole centrale de Lyon (ECL) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0027Conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure (ENS) de Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0028Conseil d'administration de l'Ecole supérieure de chimie physique électronique de Lyon (CPE Lyon) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0029Conseil d'administration de l'Université Claude Bernard Lyon 1 - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0030Conseil d'administration du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Lyon - Saint Etienne - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0031Conseil d'administration de l'Université de Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0032Conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) et des établissements privés - Désignation de représentants du Conseil - Dossier retiré 
N° 2015-0033Conseil d'administration de l'institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0034Conseil d'administration et assemblée générale de l'Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0035Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) Est métropole habitat - Désignation de représentants de la Métropole de Lyon - Dossier retiré 
N° 2015-0036Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat - Désignation de représentants de la Metropole de Lyon - Dossier retiré 
N° 2015-0037Assemblées générales et conseils d'administration des entreprises sociales de l'habitat (ESH) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0038Association de gestion du fichier commun de la demande locative sociale du Rhône - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0039Conseil d'administration de l'association MEDIALYS - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0040Conseil d'administration du Centre de ressources et d'échanges pour le développement social urbain (CR-DSU) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0041Conseil d'administration et Assemblée générale de l'Association lyonnaise pour la tranquillité et la médiation (ALTM) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0042Commission de sélection des concessionnaires d'aménagement - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0043Assemblée générale de la Fondation internet nouvelle génération (FING) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0044Conseil d'administration de la Maison de l'emploi et des services publics Rhône sud - Désignation d'un représentant du Conseil - Dossier retiré 
N° 2015-0045Assemblée générale de l'association Fonds pour la promotion des études préalables, des études transversales et des évaluations (F3E) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0046Assemblée générale de l'association France BIOTECH - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0047Assemblée générale de l'Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0048Assemblée générale de l'association Village des créateurs du Passage Thiaffait - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0049Assemblée générale de l'association Réseau national de l'innovation (RETIS) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0050Assemblée générale de l'association Lyon place financière et tertiaire - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0051Assemblée générale de l'association Eurocités - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0052Comité exécutif du réseau Citynet - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0053Conseil d'administration de l'Association pour le développement économique de la région lyonnaise (ADERLY) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0054Conseil d'administration de l'Office du tourisme intercommunal du Grand Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0055Conseil d'administration de l'association Les festivals internationaux de Lyon et Rhône-Alpes - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0056Comité syndical du Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0057Création d'une commission spéciale chargée du suivi de la création de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0058Conseil d'administration et assemblées générales de la Société publique locale (SPL) gestion des espaces publics du Rhône Amont - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0059Assemblée d'actionnaires de la société Euronews - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0060Assemblée générale et conseil d'administration de la Société publique locale (SPL) Lyon Part-Dieu - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0061Conseil d'administration et assemblée générale de la société publique locale (SPL) Lyon-Confluence - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0062Assemblée générale et conseil d'administration de la société d'économie mixte (SEM) Lyon Parc Auto - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0063Conseil d'administration et assemblée générale de la Société anonyme immobilière d'économie mixte (SAIEM) de Vaulx en Velin - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0064Conseil d'administration et assemblée générale de la Société d'économie mixte (SEM) Patrimoniale du Grand Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0065Conseil d'administration et assemblée générale de la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) - Désignation de représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0066Assemblées générales et Conseil de surveillance de la société des Aéroports de Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0067Assemblée générale du Comité de la foire internationale de Lyon (COFIL) - Désignation des représentants du Conseil métropolitain - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0068Commission permanente de délégation de service public et de contrats de partenariat de la Métropole de Lyon - Election des membres titulaires et suppléants - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0069Assemblée générale de l'Association nationale des collectivités, des associations et des entreprises pour la gestion des déchets, de l'énergie et des réseaux de chaleur (AMORCE) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0070Assemblée générale de l'association Le Club des villes cyclables - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0071Assemblée générale et comité territorial Rhône de l'association Air Rhône-Alpes (ARA) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0072Assemblée générale de l'association Comité pour la liaison européenne transalpine Lyon-Turin - Désignation d'un représentant au Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0073Commission locale du secteur sauvegardé du Vieux Lyon (quartiers Saint Jean, Saint Georges et Saint Paul), de l'Aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) de la Croix-Rousse et du site historique de Lyon - Désignation de représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0074Conseil d'administration et assemblée générale de l'association Acoucité - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0075Conseil d'administration et assemblée générale de l'Association Agence locale de l'énergie de l'agglomération lyonnaise - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0076Assemblée générale et conseil d'administration de l'association de gestion de la Maison rhodanienne de l'environnement (MRE) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0077Assemblée générale de l'Association nationale des communes pour la maîtrise des risques technologiques majeurs (AMARIS) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0078Villeurbanne - Commission locale de l'Aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) des Gratte-Ciel - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0079Commission d'appel d'offres du groupement de commande pour l'élaboration d'un modèle de déplacements multimodal partenarial avec l'Etat, le Département du Rhône, la Région Rhône-Alpes et le SYTRAL - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0080Assemblée générale de l'association Energie-Cités - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0081Assemblée générale de l'association Terres en Ville - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0082Commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées du Département du Rhône à la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0083Assemblée générale de l'association Réseau tempo territorial - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0084Assemblée générale de l'association syndicale libre de la Cité internationale de Lyon I - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0085Assemblée générale de l'association syndicale libre des propriétaires du lot n° 8 du lotissement de la Cité internationale de Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0086Conseil d'administration et assemblée générale de l'Association des Communautés urbaines de France (ACUF) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0087Comité directeur de l'Association des Maires du Rhône (AMR) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0088Conseil d'administration de l'association Centre d'échanges et de ressources foncières Rhône-Alpes (CERF-RA) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0089Commission consultative des services publics locaux de la Métropole de Lyon - Désignation des représentants du Conseil et des associations - Délibération - Annexe 
N° 2015-0090Assemblée générale de l'Association d'études pour l'agence de financement des collectivités locales - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0091Assemblée générale de l'Agence France locale - Société territoriale - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0092Conseil d'administration et assemblée générale de l'association Comité social du personnel (COS) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0093Commissions administratives paritaires locales de l'Institut départemental de l'enfance et de la famille (IDEF) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0094Commission départementale-métropolitaine de la coopération intercommunale du Rhône - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 

finances, institutions, ressources et organisation territoriale

   Date de publication
N° 2015-0095Budget primitif 2015 - Budget principal - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0096Budget primitif 2015 - Budget annexe des eaux - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0097Budget primitif 2015 - Budget annexe de l'assainissement - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0098Budget primitif 2015 - Budget annexe du restaurant administratif - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0099Budget primitif 2015 - Budget annexe du réseau de chaleur - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0100Budget primitif 2015 - Budget annexe des opérations d'urbanisme en régie directe - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0101Budget primitif 2015 - Révision des autorisations de programme et d'engagement - Délibération - Annexe 
N° 2015-0102Taux 2015 de la taxe d'habitation - Délibération - Annexe 
N° 2015-0103Taux 2015 des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties - Délibération - Annexe 
N° 2015-0104Taux 2015 de la cotisation foncière des entreprises - Délibération - Annexe 
N° 2015-0105Taux 2015 de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0106Gestion active de la dette - recours aux instruments de couverture du risque de taux - Exercice 2015 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0107Réaménagement, remboursement anticipé et refinancement d'emprunts - Exercice 2015 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0108Création de la Métropole de Lyon - Convention d'ajustement et de solidarité financière de la dette transférée - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0109Inventaire comptable et règles d'amortissements - Délibération - Annexe 
N° 2015-0110Révision de divers tarifs, de prix ou redevances à compter du 1er février 2015 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0111Opérations globalisées 2015 de la direction du foncier et de l'immobilier - Individualisation d'autorisations de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0112Opération globalisée 2015 de la direction de la logistique, patrimoine et bâtiments - Travaux sur le patrimoine immobilier privé 2015 - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0113Individualisations d'autorisation de programme - Opérations globalisées 2015 - Bâtiments, véhicules mobiliers et matériels, haltes fluviales et énergie - Développement durable - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0114Opérations globalisées 2015 de la direction de l'innovation numérique et des systèmes d'information - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0115Opérations globalisées 2015 liées aux actions à mener dans le cadre du budget principal : galeries drainantes, de maîtrise des eaux pluviales et réseaux hydrauliques de défense incendie - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0116Opérations globalisées 2015 liées aux actions à mener dans le cadre du budget annexe de l'assainissement - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0117Opérations globalisées 2015 liées aux actions à mener dans le cadre du budget annexe des eaux - Intervention sur les réseaux d'eau potable, sécurité de la ressource, sécurité de la distribution - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0118Opérations globalisées de la direction de la propreté 2015 - Individualisation d'autorisations de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0119Opérations globalisées de voirie 2015 - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0120Lyon 3°, Lyon 7° - Création de la Métropole de Lyon - Installation des services - Phase II - Individualisation d'autorisation de programme complémentaire - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0121Bron - Subvention pour le ramassage des encombrants au titre de l'année 2006 - Autorisation de lever la prescription quadriennale - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0122Création de la Métropole de Lyon - Convention avec le Département du Rhône relative aux agents transférés - Délibération - Annexe - Annexe 
N° 2015-0123Création de la Métropole de Lyon - Création des emplois - Tableau des emplois de la Métropole - Dossier retiré 
N° 2015-0124Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la Métropole de Lyon - Dossier retiré 
N° 2015-0125Dispositions tarifaires pour les titres restaurant - Dossier retiré 
N° 2015-0126Travaux de reprises ponctuelles sur chaussées et trottoirs - Marché à bons de commande - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0127Travaux de reprise surfacique sur chaussées et trottoirs (lots n° 1 et n° 2) - Marchés à bons de commande - Autorisation de signer les marchés à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0128Travaux de génie civil et maintenance sur ouvrages d'art terrestres et fluviaux de grande et moyenne importance (lots n° 1 et n° 2) - Marchés à bons de commande - Autorisation de signer les marchés à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0129Fourniture de contrôleurs de feux sur le territoire de la Métropole de Lyon - Marchés annuels à bons de commande - Autorisation de signer les marchés à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Dossier retiré 
N° 2015-0130Coopération décentralisée - Convention avec la région Haute-Matsiatra à Madagascar pour la mise en oeuvre du projet CAP'EAU pour l'année 2015 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0131Coopération décentralisée entre la Métropole de Lyon et la région Haute-Matsiatra à Madagascar - Renouvellement de la présence d'un représentant permanent de la Métropole à Madagascar - Convention avec l'association Trans-Mad-Développement (TMD) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0132Protection de l'enfance - Actions de prévention spécialisées - Avenant à la convention à passer avec la Fondation AJD Maurice Gounon, le Département du Rhône et la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0133Pôle de compétitivité Lyonbiopôle - Attribution d'une avance remboursable à la SAS ACCINOV pour le soutien au déploiement de la plateforme d'innovation ACCINOV - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0134Indemnité de participation des membres libéraux des commissions et jurys créés dans le cadre des procédures de mise en concurrence des marchés publics - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0135Commission locale d'évaluation des transferts de charges entre les Communes et la Métropole de Lyon - Composition - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0136Création de l'Office public de l'habitat (OPH) de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0137Transmission de certains actes de la Métropole de Lyon au contrôle de légalité par voie électronique - Convention avec les services préfectoraux - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0138Déplacements accomplis par les membres du Conseil de la Métropole de Lyon dans l'exercice de leurs fonctions - Modalités de prise en charge - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0139Conseil de la Métropole de Lyon - Fixation des indemnités de fonction des élus - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0140Conseil de la Métropole de Lyon - Modalités d'exercice du droit à la formation des élus - Orientations et crédits ouverts à ce titre - Délibération - (sans annexe) 
N° 2015-0141Conseil de la Métropole de Lyon - Groupes d'élus - Moyens de fonctionnement - Année 2015 - Délibération - (sans annexe)