| | | | Date de publication |
| N° 2023-1814 | Zone à faibles émissions mobilité (ZFEm) de la Métropole de Lyon - Subventions d'équipement aux particuliers détenteurs d'un véhicule particulier et/ou deux-roues motorisé de Crit'Air 5 et non classé dans le cadre du dispositif d'aide à l'achat de véhicules à faibles émissions - Attribution des aides et approbation de la convention - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1815 | Zone à faibles émissions mobilité (ZFEm) de la Métropole de Lyon - Subventions d'équipement aux micros, petites et moyennes entreprises (PME) dans le cadre du dispositif d'aide à l'achat de véhicules propres de transports de marchandises - Attribution des aides et approbation des conventions - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1816 | Lyon 7ème, Lyon 8ème, Saint-Fons, Vénissieux - Aménagement de la Voie lyonnaise n° 7 entre la rue Garibaldi à Lyon 7ème et l'avenue Jean Jaurès à Saint-Fons - Approbation du bilan de la concertation et du programme de l'opération - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1817 | Feyzin, Saint-Fons, Vénissieux - Voie lyonnaise n° 7 - Requalification du boulevard Yves Farge, y compris l'amorce avec l'avenue Maurice Thorez - Approbation de la convention de gestion de la subvention Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) avec le Syndicat intercommunal de la gestion des énergies de la région lyonnaise (SIGERLy) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1818 | Bron, Saint-Priest - Aménagement de la Voie lyonnaise n° 8 - Approbation du bilan de la concertation pour sa partie située sur le territoire des communes de Bron et de Saint-Priest et du programme de l'opération - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1819 | Dispositif d'incitation financière à l'acquisition de vélos - Approbation des conventions d'attribution d'aides - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1820 | Lyon, Villeurbanne - Stationnements sécurisés vélo - Versement de fonds de concours par la Ville de Lyon et la Ville de Villeurbanne - Approbation des conventions - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme en recettes - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1821 | Vaulx-en-Velin, Villeurbanne - Tramway T9 - Approbation d'une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage (CTMO) avec l'Autorité organisatrice des mobilités des territoires lyonnais, dite SYTRAL Mobilités concernant la réalisation des travaux de tramway - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1822 | Décines-Charpieu - Pacte de cohérence métropolitain - Projet de territoire de la Conférence territoriale des Maires (CTM) Rhône Amont - Axe n° 4 : trame verte et bleue - Végétalisation de la place Roger Salengro - Approbation d'une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage (CTMO) avec la Ville de Décines-Charpieu - Attribution d'une subvention d'investissement à la ville - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1823 | Lyon 3ème, Lyon 6ème, Lyon 7ème - Pacte de cohérence métropolitain - Projet de territoire de la Conférence territoriale des Maires CTM) de Lyon - Axe n° 4 : trame verte et bleue - Végétalisation des quais hauts en rive gauche du Rhône - Approbation d'une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage (CTMO) avec la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1824 | Albigny-sur-Saône, Neuville-sur-Saône - Études de maîtrise d'oeuvre en vue des travaux de réparation du pont de Neuville-sur-Saône et de construction d'une passerelle modes actifs - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1825 | Tassin-la-Demi-Lune - Pont Esplette - Travaux de reconstruction du pont franchissant les voies ferrées - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1826 | Lyon 7ème - Requalification de la Grande rue de la Guillotière, entre la rue Garibaldi et le boulevard des Tchécoslovaques - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1827 | Décines-Charpieu - Réaménagement du parc Hubert Germain - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1828 | Bron - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Terraillon nord - Déclassement du domaine public de voirie métropolitain d'une emprise située à l'angle des rues Guillermin et Hélène Boucher - Délibération - Annexe | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1829 | Oullins - Déclassement du domaine public de voirie métropolitain de la rue Francisque Aynard - Délibération - Annexe | | 26/09/2023 |
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| N° 2023-1881 | Lyon 1er, Lyon 7ème - Déclaration d'utilité publique multisite - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1882 | Oullins - Programme d'intérêt général (PIG) habitat indigne et dégradé - Approbation de la convention de PIG - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1883 | Saint-Fons - Étude pré-opérationnelle à la mise en oeuvre d'un dispositif d'opération programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement urbain (OPAH-RU) - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1884 | Modification n° 4 du plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon - Arrêt du bilan de la concertation préalable - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1885 | Saint-Priest - Projet de centrale photovoltaïque au sol - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Approbation - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1886 | La Mulatière, Oullins - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Saulaie - Participation du public par voie électronique sur la base de l'évaluation environnementale - Actualisation de l'étude d'impact au titre du dossier de réalisation de la ZAC - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1887 | Oullins - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Saulaie - Modalités de cessation d'activité de la SNCF - Approbation d'une convention entre la SNCF, la Société d'équipement et d'aménagement du Rhône et de Lyon (SERL) et la Métropole de Lyon - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme en recettes - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1888 | Oullins, La Mulatière - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Saulaie - Approbation de l'avenant n° 1 au contrat de concession - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1889 | Vaulx-en-Velin - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Mas du Taureau - Participation du public par voie électronique sur la base de l'évaluation environnementale - Actualisation de l'étude d'impact - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1890 | Vénissieux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Armstrong - Individualisation complémentaire de l'autorisation d'engagement - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1891 | Bron - Secteur Raby - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Les Terrasses - Travaux d'aménagement de 2 carrefours pour la desserte des aménagements de la ZAC - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1892 | Lyon 2ème - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Lyon Confluence 2ème phase - Convention financière tripartite entre la Métropole de Lyon, la Ville de Lyon et la société publique locale (SPL) Lyon Confluence pour la construction d'un gymnase - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1893 | Vénissieux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Marché Monmousseau Balmes - Individualisation complémentaire d'autorisation d'engagement - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1894 | Lyon 3ème - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Part-Dieu ouest - Participation financière aux travaux des groupes scolaires et aux travaux de vidéosurveillance - Approbation des conventions de participation financière - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1895 | Réaménagement de l'îlot Milan au sein de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Part-Dieu - Engagement de la procédure de déclaration d'utilité publique (DUP) et d'expropriation et de mise en compatibilité du plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1896 | Caluire-et-Cuire - Quartier de Montessuy - Requalification des espaces publics - Phase 2 - Approbation du programme - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1897 | Lyon 2ème - Pôle d'échange multimodal (PEM) Perrache - Requalification du centre d'échanges de Lyon Perrache (CELP) - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'exclusivité avec le groupement APSYS/Quartus - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1898 | Villeurbanne - Réaménagement de la place Grandclément - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1899 | Givors - Réaménagement de la place Charles de Gaulle et de ses abords - Approbation du bilan de la concertation, du programme et de l'enveloppe prévisionnelle de l'opération - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1900 | Lyon 7ème - Projet urbain partenarial (PUP) sis 75 rue de Gerland - Réalisation de travaux d'espaces publics - Lot n° 1 - Travaux de voirie et réseaux divers du marché n° 2016-445 - Protocole d'accord transactionnel - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1901 | Lyon 7ème - Projet des anciennes Halles Nexans - Convention de projet urbain partenarial (PUP) avec Bouygues Immobilier et la Ville de Lyon - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Convention de maîtrise d'ouvrage - Programme des équipements publics (PEP) - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1902 | Bron, Caluire-et-Cuire, Décines-Charpieu, Ecully, Feyzin, Fleurieu-sur-Saône, Givors, Grigny, Irigny, La Mulatière, Lyon, Meyzieu, Neuville-sur-Saône, Oullins, Pierre-Bénite, Rillieux-la-Pape, Saint-Fons, Saint-Genis-Laval, Saint-Priest, Vaulx-en-Velin, Vernaison, Villeurbanne, Vénissieux - Contrat de ville métropolitain 2015-2023 - Attribution d'une subvention à des actions d'agglomération pour l'Association de la fondation étudiante pour la ville (AFEV) oeuvrant dans les quartiers en politique de la ville (QPV) - Année 2023 - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1903 | Bron, Caluire-et-Cuire, Décines-Charpieu, Ecully, Feyzin, Fontaines-sur-Saône, Givors, Grigny, Irigny, La Mulatière, Lyon, Meyzieu, Neuville-sur-Saône, Oullins, Pierre-Bénite, Rillieux-la-Pape, Saint-Fons, Saint-Genis-Laval, Saint-Priest, Vaulx-en-Velin, Vernaison, Villeurbanne, Vénissieux - Contrat de ville métropolitain - Attribution de subventions à des actions portées par le Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de l'île de Miribel Jonage (SYMALIM) oeuvrant pour les habitants des quartiers en politique de la ville (QPV) - Année 2023 - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1904 | Villeurbanne - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Convention pluriannuelle de renouvellement urbain du quartier de Villeurbanne Saint-Jean - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1905 | Villeurbanne - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) Villeurbanne - Quartier prioritaire politique de la ville (QPV) Saint-Jean - Subventions d'équipement à l'office public de l'habitat (OPH) Est Métropole habitat pour une opération de démolition et pour une opération de recyclage-curage-cession à la Foncière logement - Individualisation partielle d'autorisation de programme en dépenses - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1906 | Rillieux-la-Pape - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle de renouvellement urbain de la Ville nouvelle de Rillieux-la-Pape - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1907 | Charly - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située 110 rue de la Brosse - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1908 | Ecully - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'un terrain situé 22 avenue Guy de Collongue et appartenant à la Société lyonnaise pour la construction (SLC) ou à toute autre société qui lui sera substituée - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1909 | Ecully - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'un terrain situé chemin de Villeneuve, angle avenue Bon Pasteur, appartenant à la société à responsabilité limitée (SARL) Solycogim ou à toute autre société qui lui sera substituée - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1910 | Meyzieu - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, de 3 parcelles de terrain nu situées rue de la République et rue Gambetta - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1911 | Meyzieu - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, de 2 parcelles de terrain nu situées rue et impasse du Rambion et appartenant à la société Les Jardins d'Agathe - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1912 | Saint-Didier-au-Mont-d'Or - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, des parties de parcelles de terrain nu situées 20-26 avenue de la République et lieudit Ruette à Ballet et appartenant à la société Vinci Immobilier Rhône Alpes Auvergne - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1913 | Saint-Genis-les-Ollières - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une partie de parcelle de terrain nu située 2 rue Jean Piccandet et appartenant à la société Cogédim Grand Lyon - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1914 | Saint-Genis-les-Ollières - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, de 5 terrains situés 1 rue du Vorlat appartenant à la Commune de Saint-Genis-les-Ollières - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1915 | Vaulx-en-Velin - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située 3 rue Georges Chevallier - Abroge la délibération de la Commission permanente n° CP-2021-0757 du 5 juillet 2021 - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1916 | Villeurbanne - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située 9 rue Bonnet angle rue de Bruxelles et appartenant à la Caisse de réassurances mutuelles agricoles Groupama Rhône-Alpes Auvergne dont le mandataire est Vinci Immobilier Promotion - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1917 | Dardilly - Développement urbain - Projet d'aménagement de l'Esplanade de la Poste - Acquisition, à titre onéreux, de parcelles de terrain bâti situées 60 avenue de Verdun et rue de la Poste et appartenant à la Ville de Dardilly - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1918 | Décines-Charpieu - Voirie de proximité - Acquisition, à titre onéreux, d'une maison située 10 avenue Jean Macé - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1919 | Saint-Fons - Réserve foncière - Acquisition, à titre onéreux, de 2 garages boxés situés 9 rue Louis Girardet - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1920 | Saint-Fons - Développement urbain - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Carnot-Parmentier lot B - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) Saint-Fons - Acquisition, à titre onéreux, de terrains nus et arasés situés 54 rue Carnot et 45 rue Parmentier et appartenant à l'office public de l'habitat (OPH) Lyon Métropole habitat - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1921 | Bron - Développement urbain - Nouveau programme de renouvellement urbain (NPNRU) Bron Terraillon - Cession, à titre onéreux, à la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) d'une emprise foncière issue du domaine public, située à l'angle des rues Guillermin et Hélène Boucher - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1922 | Craponne - Equipement public - Cession, à titre onéreux, suite à préemption avec préfinancement, d'un terrain nu situé 4 rue de Verdun - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1923 | Décines-Charpieu - Equipement public - Cession, à titre gratuit, à la Ville de Décines-Charpieu, d'un terrain nu aménagé en parc public dénommé Hubert Germain situé avenue Jean Jaurès angle rue Violette Maurice - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1924 | La Tour-de-Salvagny - Plan de valorisation - Cession, à titre onéreux, à la Commune de La Tour-de-Salvagny, d'un terrain nu situé rue des Gravelines - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1925 | Lyon 9ème - Equipement public - Cession, à titre onéreux, suite à préemption avec préfinancement, à la Ville de Lyon, du lot n° 38 de la copropriété située 54 rue Marietton - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1926 | Oullins - Développement urbain - Secteur La Saulaie - Cession, à titre onéreux, suite à préemption avec préfinancement, à la société d'économie mixte (SEM) Patrimoniale du Grand Lyon, d'un local commercial situé 27 avenue Jean Jaurès - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1927 | Oullins - Plan de valorisation - Cession, à titre onéreux, à la société anonyme (SA) d'habitations à loyer modéré (HLM) ICF Habitat Sud-Est Méditerranée ou à toute autre société qui lui sera substituée, d'une emprise située rue Francisque Aynard - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1928 | Bron - Voirie de proximité - Échange, sans soulte, à l'euro symbolique, entre la Métropole de Lyon et la Ville de Bron, de parcelles de terrain situées rue Albert Camus et rue de Rebufer - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1929 | Neuville-sur-Saône - Voirie de proximité - Échange sans soulte à l'euro symbolique de parcelles de terrain nu situées chemin de la Vosne - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1930 | Caluire-et-Cuire, Champagne-au-Mont-d'Or, Oullins, Rillieux-la-Pape, Vénissieux - Equipement public - Installation d'équipements photovoltaïques par la société ENERLIS, ou toute autre société substituée à elle, sur les toitures de 4 collèges et d'une chaufferie - Approbation de la convention d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1931 | Caluire-et-Cuire - Équipement public - Autorisation donnée à la Ville de Caluire-et-Cuire de déposer toutes autorisations d'urbanisme et de réaliser les diagnostics amiante avant démolition, portant sur une partie de la parcelle métropolitaine de terrain bâti, cadastrée AI 291 située rue André Lassagne - Approbation de l'avenant à la promesse - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1932 | Givors - Développement urbain - Autorisation donnée au groupement Société d'équipement et d'aménagement du Rhône de Lyon (SERL) Immo - Société d'aménagement Givors Métropole (Sagim), ou toute société de projet qui se substituerait à lui, de déposer toute demande d'autorisations d'urbanisme sur la friche Fives Lille, située 26 rue Fleury Neuvesel - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1933 | Grigny - Conventionnement avec l'Établissement public foncier de l'ouest Rhône-Alpes (EPORA) pour une intervention foncière sur la Ville de Grigny - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1934 | Lyon 3ème, Lyon 9ème - Instauration d'un droit de préemption urbain (DPU) renforcé multi-sites à Lyon 3ème, emplacements réservés (ER) n° 38 et n° 40 et à Lyon 9ème ER n° 13 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1935 | Lyon 3ème - Développement urbain - Cession, à titre onéreux, suite à l'exercice du droit de priorité avec préfinancement, à la Société d'économie mixte (SEM) Patrimoniale du Grand Lyon, d'un local commercial formant le lot n° 2, situé 34 rue Villeroy - Abrogation de la délibération de la Commission permanente n° CP-2023-2135 du 27 février 2023 - Délibération - (sans annexe) | | 26/09/2023 |
| N° 2023-1936 | Lyon 7ème - Développement urbain - Secteur Biodistrict Gerland - Constitution, à titre gratuit, d'une servitude de cour commune et non altius tollendi, d'une servitude de vues et de jours et d'une servitude de tour d'échelle grevant un terrain métropolitain cadastré situé 206 rue de Gerland - Délibération - Annexe | | 26/09/2023 |
