Agora portail des actes de la métropole de Lyon Grand Lyon
REPUBLIQUE FRANCAISE


Bureau du 25 mars 2002



DELIBERATIONS

   Date de publication
N° B-2002-0474Bron, Lyon 2°, Lyon 3°, Lyon 6°, Lyon 7°, Lyon 8°, Saint Priest, Villeurbanne - Tramway - Convention de gestion des emprises occupées par les lignes de tramway - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0475Convention de coopération décentralisée avec la ville de Ouagadougou (Burkina Faso) - Renouvellement - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0476Vénissieux - Secteur de la Glunière - Avenue du 11 novembre 1918 - Echange de terrain avec la Ville - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0477Marché n° 020776 H passé avec la société Decan IP - Avenant de substitution - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0478Décines Charpieu - Revente, à la Commune, d'un terrain nu situé lieu-dit les Bruyères - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0479Bron - Aménagement des espaces publics du centre-ville - Avenant à la convention de participation financière - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0480Oullins - ZAC "La Saulaie-tranche 1" - Vente, aux sociétés Auximurs, Ucabail et Norbail, d'un terrain situé rue Dubois Crancé - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0481Villeurbanne - Acquisition de trois parcelles de terrain situées 111 à 115, route de Genas, rues Antonin Perrin et Honoré de Balzac et appartenant à la SARL M. Guillot Constructeur - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0482Saint Genis Laval - Revente, à l'Opac du Rhône, de divers biens immobiliers situés 10, 10 bis et 14 bis, chemin de Laval - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0483Bron - Revente, à la SERL, de locaux (lots n° 377 et 527) dépendant d'un immeuble en copropriété situé 20, rue Hélène Boucher - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0484Lyon 3° - Revente, à la Ville, de l'immeuble situé 117, rue Baraban et préempté par la Communauté urbaine - Abrogation de la décision n° 2001-0064 en date du 2 juillet 2001 - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0485Oullins - Acquisition d'une parcelle de terrain située 22, rue de la Commune de Paris et appartenant à la SCIC Habitat Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0486Bron - Revente, à la SERL, de locaux (lots n° 88 et 272) dépendant d'un immeuble en copropriété situé 1, rue Guynemer - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0487Villeurbanne - Acquisition du lot n° 10 dans un bâtiment en copropriété situé 47, cours de la République et appartenant à Mme Sabine Gueguen épouse Darchy - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0488Décines Charpieu - Quartiers de la Soie-Montaberlet et de la Berthaudière-les Sablons - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Marché d'étude à bons de commande - Appel d'offres restreint - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0489Lyon 7° - Prise à bail et mise en sous-location de locaux situés dans un bâtiment 181 à 203, avenue Jean Jaurès et appartenant à la SCI des 181 à 203, avenue Jean Jaurès - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0490Lyon 3° - Cession, à la SCIC Développement ou éventuellement à toute société susceptible de lui être substituée, de parcelles de terrain communautaires comprises dans l'îlot délimité par les rues de la Villette, Paul Bert et les voies ferrées de la SNCF - Prorogation du délai de validité du compromis - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0491Garantie d'emprunt accordée au Comité de la foire de Lyon (Cofil) - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0492Acquisition, remplacement et maintenance de télécopieurs - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Mise en concurrence simplifiée - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0493Prestations de services d'interconnexion de réseaux locaux - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert européen - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0494Fourniture et mise en oeuvre d'une solution progicielle de Geide documentaire - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Mise en concurrence simplifiée - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0495Garanties d'emprunts à des SA d'HLM - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0496Garantie d'emprunt accordée à l'Opac du Grand Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0497Projet européen de développement de l'entrepreneuriat PIC Equal Pacerel de l'agglomération lyonnaise - Présentation de la démarche - Délibération - (sans annexe)