Bureau du 24 janvier 2005
Les décisions n° B-2005-2871 à B-2005-2909 ont été adressées en préfecture le 27 janvier 2005.
DELIBERATIONS
| Date de publication | |||
| N° B-2005-2871 | Oullins - ZAC de la Saulaie - Avenue des Saules - Cession d'un terrain communautaire à la société Altis - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2872 | Charbonnières les Bains - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de Baudy et appartenant à la SCI les Roses - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2873 | La Mulatière - Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à l'Etat en vue de l'aménagement de la place Général Leclerc - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2874 | Lyon 3° - Acquisition des locaux (lot n° 207) dépendant de l'immeuble en copropriété situé 102 bis, rue Maurice Flandin et appartenant aux époux Mirandon - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2875 | Tassin la Demi Lune - Acquisition de quatre parcelles de terrain situées chemin Saint Jean - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2876 | Lyon 9° - Réaménagement de la rue Joannès Carret - Création d'une voie nouvelle entre la gare de Vaise et la rue de Saint Cyr - Autorisation donnée à la SERL d'engager la procédure d'expropriation - Approbation du dossier d'enquête - Abrogation de la décision n° B-2003-1873 en date du 17 novembre 2003 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2877 | Décines Charpieu - Acquisition d'un terrain nu situé rue du 24 avril 1915 et appartenant à la copropriété Puccini, représentée par la société Cap Gestion - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2878 | Meyzieu - Acquisition d'un terrain nu situé 54, rue de la République et appartenant à la SCI le Président - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2879 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 209, 196 et 7 dépendant de la copropriété les Alpes située 5, rue Juliette Récamier et 22, rue Maréchal Leclerc et appartenant aux époux José De Barros - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2880 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 203 et 192 dépendant de la copropriété les Alpes située 5, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Da Silva - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2881 | Ecully - Acquisition d'une parcelle de terrain située 18, avenue Guy de Collongue et appartenant à la SCI Villa Sully - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2882 | Craponne - Acquisition d'une parcelle de terrain située allée des Fauvettes et appartenant à l'association syndicale libre du chemin des Fauvettes - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2883 | Garanties d'emprunts accordées à la SA Batigère Centre-Est - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2884 | Garanties d'emprunts accordées à l'Opac de Villeurbanne, l'Opac de Lyon et à la société foncière d'Habitat et humanisme - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2885 | Subvention à l'Association sportive de la communauté urbaine de Lyon (Ascul) - Avenant annuel à la convention-cadre - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2886 | Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM SCIC Habitat Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2887 | Lyon 9° - Garanties d'emprunts accordées à la SERL - ZAC la Duchère - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2888 | Rillieux la Pape - Lotissement de Sermenaz - Garantie d'emprunt accordée à la SERL - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2889 | Réseau de veille prospective de la direction de la prospective et stratégie d'agglomération - Lancement de la procédure d'appel d'offres restreint - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2005-2890 | Villeurbanne - Place Lazare Goujon - Aménagement - Mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) - Autorisation de signer le marché de maîtrise d'oeuvre - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2891 | Rillieux la Pape - Coeur de Vancia - Aménagement des espaces publics - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2892 | Saint Priest - Forêt de Feuilly - Plantation et entretien - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2893 | Fournitures et services de téléphonie mobile - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2894 | Mandats spéciaux accordés à MM. les vice-présidents Alain Joly et Gilles Vesco pour une mission en Palestine - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2895 | Lyon 7° - Cession, à la Ville, d'une partie de l'avenue Jean Jaurès faisant angle avec le quai Fillon en vue de la réalisation de la deuxième tranche de l'opération parc de Gerland - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2896 | Bron - Cession, à la société immobilière d'études et de réalisations (SIER), d'un tènement immobilier communautaire situé rue Carnot - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2897 | Meyzieu - Cession, au Sytral, d'une parcelle communautaire située avenue Lionel Terray - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2898 | Lyon 3° - Cession, à l'association Aralis ou éventuellement à tout organisme social susceptible de lui être substitué, de locaux communautaires (lot n° 20) dépendant de l'immeuble en copropriété situé 213, rue de Créqui - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2899 | Caluire et Cuire - Revente, à l'Opac du Rhône, de l'immeuble situé 6, rue Bissardon - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2900 | Rillieux la Pape - Revente, à la Semcoda, du terrain situé lieu-dit Les Gagères - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2901 | Corbas, Irigny, Neuville sur Saône, Oullins, Saint Fons - Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2902 | Fleurieu sur Saône, Montanay - Bassin versant du Fossard - Travaux de maîtrise du ruissellement et de l'érosion - Avenant - Complément de l'individualisation de l'autorisation de programme 0518 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2903 | Lyon 6° - Quai Charles de Gaulle - Aménagement d'un carrefour - Convention de participation financière avec la Ville - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2904 | Caluire et Cuire - Tunnel de Bellevue - Poste de commandement d'Eperly - Déplacement des équipements de sécurité du contrôle d'accès - Marché pour l'intégration de la gestion technique centralisée - Avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2905 | Tassin la Demi Lune - Rue du Professeur Depéret - Aménagement - Travaux de voirie et de maçonnerie - Autorisation de signer des marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2906 | Lyon 9° - Rue Cottin - Aménagement - Marché de maîtrise d'œuvre - Avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2907 | Lyon 2° - Centre d'échanges de Lyon-Perrache - Désamiantage des trémies routières n° 1, 3, 6 et 7 - Approbation d'un dossier de consultation des entreprises - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2908 | Etudes de jalonnement sur le territoire de la Communauté urbaine - Autorisation de signer un marché pour des prestations intellectuelles - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-2909 | Corbas - Travaux de voirie - Convention de participation financière avec la SNCF - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Opération 0582 - Délibération - (sans annexe) |