Bureau du 23 mai 2005
Les décisions n° B-2005-3189 à B-2005-3243 ont été adressées en préfecture le jeudi 26 mai 2005.
DELIBERATIONS
| Date de publication | |||
| N° B-2005-3189 | Neuville sur Saône - Acquisition d'un immeuble situé 38, rue Pollet et appartenant aux consorts Génillon - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3190 | Feyzin - Acquisition d'immeubles situés lieu-dit La Gare et appartenant à la SNCF et à RFF - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3191 | Lyon 8° - Acquisition d'une bande de terrain située 49, rue Saint Romain en vue de l'élargissement de la voie - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3192 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 176, 149, 14 et 28 dépendant de la copropriété les Alpes située 3, rue Juliette Récamier et 22, rue Maréchal Leclerc et appartenant aux époux Idnasser - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3193 | Pierre Bénite - Acquisition de divers biens dépendant d'un immeuble situé 58, rue Roger Salengro et appartenant à la Commune - Abrogation de la délibération n° 1999-4671 en date du 25 novembre 1999 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3194 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 94, 79 et 2042 dépendant de la copropriété les Alpes située 22, boulevard Edouard Herriot et 34, rue Juliette Récamier et appartenant à M. Abdelaziz M'Rabet - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3195 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 133 et 117 dépendant de la copropriété les Alpes située 1, rue Juliette Récamier et appartenant à M. Jean-Claude Gaggini - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3196 | Montanay - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue des Frères Voisin à l'angle de la rue de Neuville sur Saône et appartenant à madame Yvonne Guillot - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3197 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 389 et 376 dépendant de la copropriété les Alpes située 15, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Ben Abdallah - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3198 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 317 et 304 dépendant de la copropriété les Alpes située 11, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Bouis - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3199 | Sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de la Poncetière et appartenant au centre hospitalier de Sainte Foy lès Lyon - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3200 | Lyon 9° - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située 5-7, rue du Béal et appartenant à la SCI les Thermes - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3201 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 33 et 15 dépendant de la copropriété "les Alpes" située 26, boulevard Edouard Herriot et appartenant à M. Marcel Litolff - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3202 | Saint Priest - Acquisition du lot n° 2070 dépendant de la copropriété les Alpes située 34, rue Juliette Récamier et appartenant à Mme Christiane Lafond - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3203 | Garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3204 | Garantie d'emprunt accordée à la Société foncière d'habitat et humanisme - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3205 | Enquête de victimation auprès des ménages - Subvention au Forum français sur la sécurité urbaine - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3206 | Prestations de conseils juridiques hors contentieux - Lancement de procédure d'attribution - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3207 | Mandat spécial accordé à M. le président Collomb, MM. les vice-présidents Muet, Daclin, Darne, Abadie et Da Passano et Mme la vice-présidente Nadine Gelas pour une mission en Chine - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3208 | Mandat spécial accordé à M. le vice-président Gilles Vesco pour une mission à Casablanca (Maroc) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3209 | Eurocités 2005 - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3210 | Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Fourniture de pièces de rechange et assistance technique pour l'entretien des turbo-alternateurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres restreint - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3211 | Acquisition et maintenance de silos à verre aériens - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3212 | Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Marché public pour la mise en place de brûleurs sur les trois fours d'incinération - Avenant - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3213 | Prestations de fourniture de produits industriels - Lot n° 4 - Autorisation de signer le marché - Dossier retiré | ||
| N° B-2005-3214 | Prestations de fourniture de produits industriels - Lot n° 6 - Autorisation de signer le marché - Dossier retiré | ||
| N° B-2005-3215 | Prestations de fourniture de produits industriels - Lot n° 8 - Autorisation de signer le marché - Dossier retiré | ||
| N° B-2005-3216 | Saint Romain au Mont d'Or - Régularisation, par la Communauté urbaine, d'une parcelle de terrain située route des Séguines, au profit de Mme Drewnowski - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3217 | Feyzin - Revente, à la Ville, d'un immeuble situé 23, rue Thomas, lieu-dit Les Grandes Verchères - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3218 | Saint Priest - Revente, à la Commune, des lots n° 296 et 285 dépendant de la copropriété Beauséjour située 10, rue Robespierre - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3219 | Villeurbanne - Cession, à la SERL, d'une parcelle de terrain située 55, rue Lakanal à l'angle de l'avenue Piaton - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3220 | Vénissieux - Rue de la République - Installation des services urbains - Réhabilitation d'un hangar existant - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3221 | Vaulx en Velin - Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3222 | Inspections télévisées des égouts non visitables de type unitaire ou séparatif et des canalisations d'eau potable, en service, situés sur les réseaux sous la responsabilité de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3223 | Stations d'épuration et de relèvement et ouvrages annexes du réseau d'assainissement - Travaux de plasturgie - Autorisation de signer un marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3224 | Marchés communautaires attribués à M. Reinhard Katz - Avenant collectif de transfert au bénéfice de la SARL Reinhard Katz - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3225 | Marchés communautaires attribués à l'agence des paysages JC Dubois - Avenant collectif de transfert au bénéfice de la SARL ADP Dubois - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3226 | Genay - Aménagement du centre-bourg - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3227 | Couzon au Mont d'Or - Aménagement du parking Lyvet - Convention de travaux avec la SNCF - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3228 | Fourniture de supports nécessaires à la signalisation lumineuse - Marchés annuels à bons de commande - Approbation d'un dossier de consultation des entreprises - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3229 | Entretien et pose des équipements mécaniques et de puissances électriques des ouvrages tunnels - Marchés annuels à bons de commande - Approbation d'un dossier de consultation des entreprises - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3230 | Nettoyage des équipements de contrôle d'accès, de signalisation dynamique et fixe, des luminaires, des niches techniques et de sécurité - Enlèvement de tags et affiches des tunnels et bornes - Marché annuel à bons de commande - Approbation d'un dossier de consultation des entreprises - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3231 | Lyon 3° - Déclassement en volume d'une partie du domaine public de voirie communautaire en sous-sol de la rue Saint Jacques - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3232 | Balisage-débalisage des tunnels de la Croix-Rousse, Vivier Merle et Brotteaux-Servient dans le cadre des nuits de travaux programmés de maintenance 24h/24h et à l'occasion d'évènements graves d'exploitation - Marché annuel à bons de commande - Autorisation de signer un marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3233 | Lyon 9° - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire avenue du 25° RTS - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3234 | Lyon 7° - Déclassement d'une partie supplémentaire du domaine public de voirie communautaire de la rue Brigadier Voituret - Restructuration-extension du groupe scolaire Jean Macé - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3235 | Saint Genis Laval - Déclassement du domaine public de voirie communautaire de l'ancien chemin du Grand Revoyet - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3236 | Vaulx en Velin, Villeurbanne - Pôle de loisirs du Carré de Soie - Aménagement des voiries - Mission de maîtrise d'œuvre complète - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3237 | Lyon 6° - Aménagement du quai Charles de Gaulle - Travaux d'accès - Marché n° 1 : travaux de voirie - Autorisation de signer un marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3238 | Lyon 7° - Aménagement du boulevard scientifique Tony Garnier, tranche A - Aménagement du carrefour Antonin Perrin - Travaux d'éclairage public - Autorisation de signer un marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3239 | Lyon 7° - Aménagement du boulevard scientifique Tony Garnier, tranche A - Aménagement du carrefour Antonin Perrin - Mission de contrôle technique - Autorisation de signer un marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3240 | Lyon 5° - Tunnel sous Fourvière - Travaux de rénovation - Aménagement de la salle de contrôle-commande - Autorisation de signer un marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3241 | Sainte Foy lès Lyon - Rue Sainte Barbe - Travaux de voirie, d'assainissement et d'adduction d'eau potable - Autorisation de signer trois marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3242 | Pierre Bénite - Rue Roger Salengro - Aménagement du carrefour de la RD 15 - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2005-3243 | Adhésion de la Communauté urbaine au réseau Tempo territorial - Délibération - (sans annexe) |