Agora portail des actes de la métropole de Lyon Grand Lyon
REPUBLIQUE FRANCAISE


Bureau du 17 septembre 2001




DELIBERATIONS

   Date de publication
N° 2001-0153Solaize - Acquisition d'un immeuble situé côte de Chanvre, à l'angle du chemin de Centrevière et appartenant à Mme Dufour - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0154Bron - Cession, à la SERL, de deux lots de copropriété situés 14-16, rue Louis Pergaud - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0155Chassieu - Acquisition de diverses parcelles situées avenue du Dauphiné et appartenant au département du Rhône - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0156Lyon 8° - Acquisition de deux parcelles de terrain situées 21, rue Paul Cazeneuve et appartenant à la SCI Le Chantelor - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0157Saint Fons - Revente, à la Commune, de huit garages situés 7, rue Francis de Pressensé ainsi que de la jouissance du terrain s'y rattachant - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0158Chassieu - Acquisition de deux parcelles situées avenue du Dauphiné et appartenant à l'Etat - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0159Saint Priest - Acquisition d'une parcelle de terrain située 130, route de Toussieu et appartenant à la société Thierry Michot Investissements - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0160Lyon 3° - Revente, à l'OPAC du Grand Lyon, de l'immeuble situé 37, avenue du Château - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0161Lyon 3° - Revente, à la Ville, de divers locaux (lots n° 22, 24, 38 et 43) préemptés par la Communauté urbaine dans l'immeuble en copropriété situé 1, rue Verlet Hanus à l'angle du 221, rue de Créqui - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0162Vaulx en Velin - Acquisition d'un tènement immobilier situé rue Jacquard et appartenant à la SCI Jacquard - Eviction de la société Atelier bois service - Bail à construction au profit de la SCI Jacquard concernant un terrain communautaire situé à l'angle de la rue Jacquard et de l'avenue Roger Salengro - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0163Lyon 3° - Acquisition des locaux dans l'ensemble immobilier en copropriété situé 9-11, rue Paul Bert et 10-12, rue Moncey et appartenant à la SCI Paul Bert-Moncey ou éventuellement à toute société susceptible de lui être substituée - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0164Irigny - Echange, avec la Commune, de deux immeubles situés, l'un, lieu-dit "Château d'Yvours" et l'autre, rue de Boutan - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0165Marché n° 010564H passé avec la société ADP-GSI pour la maintenance évolutive et fonctionnelle du produit Zadig, le développement et la maintenance d'évolutions spécifiques - Avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0166Lyon 9° - Acquisition de plusieurs parcelles de terrain situées à l'angle des rues Saint Pierre de Vaise et Sergent Michel Berthet et appartenant aux consorts Millet - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0167Lyon 9° - Modification du terrain d'assiette du village d'entreprises dans le cadre du bail à construction consenti à la Ville - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0168Lyon 9° - Acquisition des lots n° 63 et 51 de l'immeuble en copropriété situé 47, quai Paul Sédaillian et appartenant à Mme Villard - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0169Lyon 5° - Acquisition du rez-de-chaussée et du sous-sol d'un immeuble situé 6, place Benoît Crépu et appartenant aux époux Maisonneuve - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0170Lyon 4° - Revente, à la société d'HLM Logirel, d'un immeuble situé 28, rue du Chariot d'Or - Dossier retiré 
N° 2001-0171Villeurbanne - 78, rue du Marais - Démolition de bâtiments - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0172Cailloux sur Fontaines - Acquisition d'une parcelle de terrain, située chemin de Four et appartenant à Mme Yvonne Terrat - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0173Lyon 3° - Hôtel de Communauté - Rénovation des ascenseurs de la pile orange - Marché négocié de travaux sans mise en concurrence - Dossier retiré 
N° 2001-0174Villeurbanne - Acquisition d'un tènement industriel situé 1 à 5, rue de la Doua et appartenant à la SA Martin - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0175Collonges au Mont d'Or - Acquisition, à titre gracieux, d'une parcelle de terrain située place Charles de Gaulle et appartenant à la Commune - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0176Jonage, Meyzieu - Cession, à la SERL, de terrains communautaires situés lieu-dit "Les Gaulnes" - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0177Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir ainsi que les déclarations de travaux - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0178Lyon 8° - Cession, à la SCI Résidence Fontaine-Monplaisir, d'un délaissé de terrain situé 297, avenue Berthelot - Acquisition d'un local situé 295, avenue Berthelot - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0179Lyon 3° - Espace Moncey-Saint Jacques - Lot n° 3 : plantations - Avenant pour quantités modifiées - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0180Mandat spécial accordé à M. Alain Joly pour une mission à Chisinau (Moldavie) - Délibération - (sans annexe)