Agora portail des actes de la métropole de Lyon Grand Lyon
REPUBLIQUE FRANCAISE


Bureau du 17 février 2003



DELIBERATIONS

   Date de publication
N° B-2003-1124Meyzieu - Revente, à la Commune, d'un tènement situé 101, rue de la République - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1125Saint Priest - Quartier de la Gare - Fonds de petits travaux et de petits aménagements - Participation financière - Convention - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1126Villeurbanne - Déclassement en volumes d'une partie du domaine public de voirie communautaire rue Jean Novel - Immeuble EDF-Septen - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1127Oullins - La Saulaie - Petits travaux d'adaptation des espaces publics - Convention de participation financière - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1128Décines Charpieu - Autorisation de dépôt d'un permis de construire par la société Pôle patrimoine SA sur un terrain communautaire situé rue de la République - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1129Saint Cyr au Mont d'Or - Régularisation d'acquisition de différentes parcelles situées allée des Cerisiers - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1130Saint Cyr au Mont d'Or - Acquisition d'une parcelle de terrain située 65, montée des Balmes et appartenant à M. Bernard Guillot - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1131Saint Germain au Mont d'Or - Acquisition de deux parcelles de terrain dépendant de propriétés situées chemin de Maintenue - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1132Fournitures et services de téléphonie mobile sur réseau radio numérique ouvert au public - Marché à bons de commande - Appel d'offres ouvert européen - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1133Lyon 3° - Rétrocession, à la SCI du 9, rue Saint Eusèbe ou à toute personne morale susceptible de lui être substituée, d'une bande de terrain communautaire située à l'adresse précitée - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1134Ecully - Acquisition de deux parcelles de terrain dépendant de propriétés situées impasse du Moulin Carron - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1135Saint Priest - Acquisition d'un immeuble situé 192, route de Grenoble et appartenant à la SA Groupe Yvrai - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1136Villeurbanne - Acquisition des lots 27, 28 et 81, dans un ténement immobilier en copropriété situé 225, route de Genas et appartenant à Mme Claudine Boutin épouse Milgévic - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1137Vaulx en Velin - Boulevard urbain "est" entre les avenues Garibaldi et Charles de Gaulle - Marché de maîtrise d'oeuvre - Appel d'offres ouvert - Constitution d'une commission composée comme un jury - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1138Saint Priest - Acquisition d'un immeuble situé rue Monseigneur Ancel et appartenant à la SNC Saint Priest miroirs participations - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1139Saint Fons - Avenue Ramboz - 1ère tranche - Rond-point à l'entrée de l'usine Rhodia - Approbation d'un détail estimatif et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1140Oullins - Rues Dolet, Rousseau et Raspail - Réaménagement - Approbation d'un détail estimatif et de trois dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1141Saint Cyr au Mont d'Or - Acquisition de la parcelle de terrain située chemin de la Grave et appartenant à Mlle Marie-Christine Thibaud - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1142Rillieux la Pape - Rétrocession, à la société Majorette Toys, d'une parcelle de terrain située chemin du Champ de Lière - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1143Lyon 9° - Autorisation donnée à la SERL de procéder aux levées d'option relatives aux promesses de vente passées avec les SCI Sédaillan et La Foncière Chaillot, Mlle Pascale Masseboeuf, Mme Madeleine Bouzoud et MM. Marc et Amar Hocine - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1144Sathonay Camp - Mission d'étude de composition urbaine - Marché ordinaire - Mise en concurrence simplifiée - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1145Lyon 7° - Revente, à la SCIC Habitat Rhône-Alpes, de l'immeuble situé 77, rue Montesquieu - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1146Fourniture de pièces détachées d'origine pour véhicules légers, utilitaires et poids lourds, bennes à ordures ménagères, saleuses et rabots de déneigement - Avenant de substitution n° 1 - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1147Villeurbanne - Libération de l'immeuble situé 10 et 12, place des Maisons Neuves - Indemnité versée à M. Frédéric Perrier - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1148Collonges au Mont d'Or, Rillieux la Pape - Réalisation d'études des schémas directeurs de jalonnement - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1149Garanties d'emprunts accordées à l'Opac de Villeurbanne - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1150Rochetaillée sur Saône - Travaux d'aménagement des abords de l'école - Approbation de deux dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1151Travaux de reproduction des documents d'urbanisme réglementaire pour tout le territoire de la Communauté urbaine - Marché de prestations de service à bons de commande - Appel d'offres restreint européen - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1152Demande d'individualisation d'autorisation de programme - Opération n° 0092 - Produit de cessions en annuité - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1153Individualisation d'autorisation de programme - Acquisitions pour compte de tiers (0097) - Délibération - (sans annexe)