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REPUBLIQUE FRANCAISE


Bureau du 10 décembre 2001



DELIBERATIONS

   Date de publication
N° 2001-0317Abonnement au Bulletin officiel de la Communauté urbaine - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0318Cailloux sur Fontaines - Acquisition d'une parcelle de terrain située montée de la Vigourette et appartenant à Mme Servant - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0319Vaulx en Velin - Acquisition gratuite d'emprises de voiries situées dans la ZAC "du Centre-Ville" et appartenant à la Serl - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0320Villeurbanne - Acquisition d'un immeuble situé 22, rue Colin et appartenant aux époux Harfi - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0321Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle située 12, rue Raspail et appartenant aux consorts Lucca-Nguyen - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0322Jonage - Acquisition de deux parcelles situées 18-20, rue de la République et appartenant aux époux Mercy - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0323Lyon 5° - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 13, bis rue de la Garenne et appartenant à Mme Gauthier - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0324Lyon 7° - Acquisition d'une parcelle de terrain située 239, avenue Jean Jaurès et appartenant à la SCI le Majestic - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0325Lyon 7° - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située rue Paul Duvivier et appartenant à la SCI Vivier-Toulon - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0326Lyon 9° - Acquisition, pour classement dans le domaine public communautaire, d'une parcelle de terrain située 10, avenue de Douaumont - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0327Lyon 9° - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située 30, rue de la Claire et appartenant à la copropriété du 30, rue de la Claire - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0328Lyon 9° - Acquisition des lots n° 45 et 58 dans l'immeuble en copropriété situé 47, quai Paul Sédaillan et appartenant à M. Cotton - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0329Lyon 9° - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située 11, rue Joannès Carret et appartenant aux époux Canard - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0330Ecully - Cession, aux époux Thénoz, d'un terrain communautaire situé chemin de Pontet et Crases - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0331Fontaines sur Saône - Revente, à l'Opac du Rhône, du tènement immobilier situé 14, quai Jean Baptiste Simon - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0332Oullins - Vente, à la SCI 3M, d'un terrain situé 115, avenue Jean Jaurès - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0333Vaulx en Velin - Revente, à la société d'HLM Rhône Saône Habitat, de 16 logements dépendant de l'immeuble en copropriété situé 5 et 7, chemin du Bac - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0334Lyon 6° - Revente, à l'Opac du Grand Lyon, d'un ensemble immobilier situé 29 à 35, boulevard des Brotteaux à l'angle des 143 à 147, rue Vauban - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0335Lyon 9° - Echange, avec l'Alged, de terrains situés rue de la Claire et impasse des Docks - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0336Lyon 1er - Mise à disposition, de l'Opac du Rhône, d'un ensemble immobilier situé 29, rue du Bât d'Argent et 2, rue Commarmot - Bail emphytéotique - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0337Lyon 2° - Mise à disposition, à l'Opac du Grand Lyon, de l'immeuble situé 34, cours de Verdun - Bail emphytéotique - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0338Lyon 3° - Mise à disposition de l'immeuble communautaire situé 7, rue de l'Epée - Bail emphytéotique consenti à la société La Foncière d'habitat et humanisme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0339Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0340Contrôle des travaux de construction et de réhabilitation des réseaux d'eau et d'assainissement sur le territoire de la subdivision ouest-nord - Mission de maîtrise d'oeuvre - Approbation d'un dossier de consultation - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0341Meyzieu - Cité Espérance - Opération de démolition-réhabilitation - Fonds de concours à l'Opac du Rhône et à la SA Gabriel Rosset - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0342Lyon 9° - Copropriété La Maladière - Travaux d'aménagements extérieurs facilitant la circulation et l'accès des camions poubelles - Participation financière - Dossier retiré 
N° 2001-0343Transfert de sept garanties d'emprunts accordées à la société Sofilogis au profit de la société Villeurbannaise d'HLM - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0344Garantie d'emprunt accordée à la Semcoda - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0345Garanties d'emprunts accordées à la Serl - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0346Garanties d'emprunts accordées à l'Opac de Villeurbanne et à l'Opac du Grand Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0347Allongement de durée de deux prêts accordés à la SA d'HLM Sollar - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0348Garantie d'emprunt accordée à la Sonacotra - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0349Marché passé avec la société Apic SA pour la maintenance du progiciel Apic - Avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0350Réalisation de prestations topographiques et foncières sur le territoire de la Communauté urbaine - Marchés passés avec des cabinets de géomètres experts - Avenant - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0351Réalisation des supports d'information de proximité de la Communauté urbaine - Marché n° 001 228 K - Avenant collectif de transfert au bénéfice de l'entreprise Zigzagone - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0352Travaux d'aménagement à exécuter dans les immeubles communautaires au cours de l'année 1999 et renouvellement en 2000 et 2001 - Approbation de quatre avenants - Travaux sur patrimoine à exécuter dans les immeubles communautaires au cours des années 2002, 2003 et 2004 - Lot n° 10 : maçonnerie - Approbation du nouveau dossier de consultation des entrepreneurs - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0353Bron - Quartier Parilly - Requalification des espaces extérieurs de l'immeuble UC6A, rues Annonay et Pic - Nouvelle désignation des membres de la commission composée comme un jury pour la maîtrise d'oeuvre - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0354Neuville sur Saône - Opération de requalification des espaces extérieurs de la résidence Logirel - Fonds de concours à Logirel - Dossier retiré 
N° 2001-0355Tassin la Demi Lune - Restructuration du centre - Marché de maîtrise d'oeuvre des espaces publics - Avenant de substitution - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0356Rillieux la Pape - Place Alexandre Dumas - Réaménagement - Avenant n° 1 au mandat donné à la Serl - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0357Lyon 7° - ZAC "Massimi" - Travaux d'aménagement - Convention de maîtrise d'oeuvre à souscrire avec la société immobilière Massimi - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0358Lyon 9° - La Duchère - Assistance opérationnelle sur la tour panoramique - Coût de la mission et financements - Dossier retiré 
N° 2001-0359Programmation et montage des dossiers de parcs de stationnement - Mission d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage - Marchés à bons de commande - Dossier retiré