Bureau du 06 décembre 2004
Les décisions n° B-2004-2714 à B-2004-2771 ont été adressées en préfecture le 9 décembre 2004.
DELIBERATIONS
| Date de publication | |||
| N° B-2004-2714 | Marché de prestations de conseils juridiques hors contentieux - Avenant de prolongation - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2715 | Remplacement de l'indice produits et services divers téléphone dans deux marchés de télécommunication - Avenants - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2716 | Contrat de plan Etat-Région 2000-2006 - Convention de site de Lyon enseignement supérieur et recherche - Avenant n° 3 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2717 | Mipim 2005 - Réservation de l'emplacement du stand de la Communauté urbaine, de réunions et d'accréditations - Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2718 | Système Rosalye - Maintenance et développement - Outil de modélisation pour la gestion du champ captant de Crépieux-Charmy - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2719 | Chassieu - Rue Méliès - Station de relèvement - Reconstruction - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2720 | Travaux de réhabilitation et de motorisation de vannes d'isolation de réseaux d'assainissement et de dessableurs - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2721 | Fabrication et maintenance de chariots fixes de propreté - Autorisation de signer le marché - Dossier retiré | ||
| N° B-2004-2722 | Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Maintenance des lignes d'incinération - Location et pose d'échafaudages - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2723 | Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Remplacement du laveur Granilab G1 de la ligne 3 du traitement des fumées - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec l'entreprise LAB - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2724 | Villeurbanne - Garanties d'emprunts accordées à l'Opac de Villeurbanne - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2725 | Garantie d'emprunt accordée à la société foncière d'Habitat et humanisme - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2726 | Garanties d'emprunts accordées à Axiade Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2727 | Transfert de deux garanties Dexia crédit local de Batigère Sarel vers Batigère Centre-est - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2728 | Compte-rendu des tirages effectués sur les lignes pluriannuelles des Opac et OPCHLM communautaires au titre de 2004 - Situation arrêtée au 31 octobre 2004 - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2004-2729 | Garantie d'emprunt accordée à Batigère Centre-est - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2730 | Transfert de garanties initialement accordées à Batigère Sarel au profit de Batigère Centre-est - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2731 | Meyzieu - Revente, au Sytral, d'un terrain situé avenue Docteur Schweitzer, lieu-dit les Panettes - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2732 | Villeurbanne - Constitution d'une servitude de passage de canalisations d'assainissement et d'eau potable sur un terrain appartenant à la société Inéo - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2733 | Rillieux la Pape - Cession, aux sociétés Natexis Bail, CMCI Lease et Sicomi Rhône-Alpes, d'une parcelle de terrain située avenue de l'Hippodrome, lieu-dit les Bruyères - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2734 | Fournitures de bureau - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2735 | Fourniture de consommables informatiques - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2736 | Collonges au Mont d'Or, Ecully, Lyon 9°, Meyzieu, Tassin la Demi Lune, Vaulx en Velin, Villeurbanne - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de construire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2737 | Dardilly - Echange, avec la société Lazard Construction, de terrains situés chemin des Bruyères - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2738 | Lyon 9° - Autorisation donnée aux sociétés Pathéciné 1 et Sogelym Steiner, ou toutes sociétés en leur nom substituées, de déposer un permis de construire sur deux parcelles communautaires situées rue Antonin Laborde, à l'angle de la rue des Docks - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2739 | Lyon 8° - Boulevard Jean XXIII - Tènement pharmacie galénique - Création d'un parc de stationnement - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2740 | Saint Priest - Porte des Alpes - Coulée verte - Aménagement, entretien et animation - Lancement de procédures d'appel d'offres ouvert - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2741 | Vénissieux - Groupe scolaire Léo Lagrange - Requalification des abords - Modification du plan de financement - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2742 | Meyzieu - Quartier des plantées - Requalification des abords de l'immeuble Ajaccio - Avenant au marché de maîtrise d'œuvre pour transfert à la SERL - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2743 | Rillieux la Pape - Centre commercial Boileau - Réaménagement des espaces extérieurs - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2744 | Caluire et Cuire, La Mulatière, Meyzieu, Oullins, Rillieux la Pape - Rémunération des secrétariats de quartier et des postes d'agent de développement - Actions d'évaluation et d'appui à la concertation - Participation des Communes et de la Communauté urbaine - Conventions de participation - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2745 | Lyon - Tunnel sous Fourvière, tunnel de la Croix-Rousse - Radio mobile professionnelle - Autorisation de signer un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2746 | Vaulx en Velin, Villeurbanne - Avenues Gabriel Péri et Salvador Allende - Aménagement - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Composition de la commission composée en jury - Abrogation de la décision n° B-2004-2640 en date du 25 octobre 2004 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2747 | Interventions et travaux urgents de voirie sur tout le territoire de la Communauté urbaine - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2748 | Irigny - Centre-ville - Approbation d'un détail estimatif et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2749 | Info-Trafic - Animation et développement - Autorisation de signer un marché de services - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2750 | Travaux de peinture et de protection anticorrosion sur les ouvrages d'art de la Communauté urbaine - Autorisation de signer deux marchés de travaux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2751 | Lyon 7° - Château de Gerland - Création de voies nouvelles - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant n° 1 - Dossier retiré | ||
| N° B-2004-2752 | Etudes, expertises d'arbres et ingénierie du paysage - Autorisation de signer deux marchés de prestations intellectuelles - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2753 | Pierre Bénite - Acquisition d'une parcelle de terrain située 163, rue des Martyrs de la Libération et appartenant à l'Association du lotissement Les Noisetiers - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2754 | Fontaines Saint Martin - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Prado et appartenant aux consorts Mangin - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2755 | Charly - Acquisition d'une parcelle de terrain située 868, chemin de la Rossignole et appartenant aux époux Flandin - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2756 | Charbonnières les Bains - Acquisition de quatre parcelles de terrain situées chemin du Baudy - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2757 | Charbonnières les Bains - Acquisition de six parcelles de terrain situées 17, chemin du Baudy - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2758 | Irigny - Acquisition d'un immeuble situé 19, rue de la Fondarmée et appartenant à l'Etat - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2759 | Saint Priest - Acquisition du lot n° 15 dépendant de la copropriété les Alpes située 22, rue Maréchal Leclerc et appartenant à M. Valette - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2760 | Vénissieux - Acquisition de diverses parcelles appartenant à la Société villeurbannaise d'HLM, la Ville et l'Opac du Rhône - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2761 | Lyon 8° - Acquisition d'une parcelle de terrain située 18, rue Bataille en vue de l'aménagement d'un passage piétonnier reliant la rue Bataille à la rue Marius Berliet - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2762 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 202, 187 et 25 dépendant de la copropriété les Alpes située 5, rue Juliette Récamier et 22, rue Maréchal Leclerc et appartenant à Mme Anna Maria Rosique - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2763 | Bron - Acquisition d'une parcelle de terrain située à l'intersection des avenues de Lattre de Tassigny et Charles de Gaulle et appartenant à la SCI Le Nova - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2764 | Lyon 9° - Acquisition des lots n° 1, 10, 15, 16 et 17 dans un immeuble en copropriété situé 67, rue Marietton et appartenant à la SCI Mysomps - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2765 | Dardilly - Acquisition d'une parcelle de terrain située 10, chemin du Pont et appartenant à Mme Adrienne Dedinger - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2766 | Villeurbanne - Acquisition d'un terrain situé rue Eugène Pottier et appartenant à la Commune - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2767 | Villeurbanne - Acquisition d'un immeuble situé 223, route de Genas et appartenant aux époux Mezouak - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2768 | Lyon 6° - Acquisition de terrains appartenant à la SERL et aux HCL situés boulevard Stalingrad, rue Jean Novel et rue Louis Guérin - Revente d'une partie desdits terrains ainsi que des parcelles et des droits à construire à la société San Parc pour la construction de la nouvelle clinique du Parc - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2769 | Partenariat avec le club sportif d'élite d'agglomération Asul volley-ball - Autorisation de signer le marché négocié sans mise en concurrence - Dossier retiré | ||
| N° B-2004-2770 | Partenariat avec le club sportif d'élite d'agglomération VHA hand-ball - Autorisation de signer le marché négocié sans mise en concurrence - Dossier retiré | ||
| N° B-2004-2771 | Lyon 7° - Réalisation d'une aire de stationnement provisoire - Opération n° 0424 : caserne Bissuel - Autorisation de programme complémentaire - Délibération - (sans annexe) |