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REPUBLIQUE FRANCAISE


Conseil du 06 mars 2017

- Les procès-verbaux des séances publiques des 10 novembre et 12 décembre 2016 ont été approuvés.
- Les délibérations n° 2017-1732 à 2017-1855 ont été reçues au contrôle de légalité le 8 mars 2017.

DELIBERATIONS

   Date de publication
N° 2017-1732Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 21 novembre 2016 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0004 du 16 janvier 2015 modifiée - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1733Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 13 décembre 2016 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0004 du 16 janvier 2015 modifiée - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1734Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 9 janvier 2017 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0004 du 16 janvier 2015 modifiée - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1735Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en vertu de la délégation de principe accordée par les délibérations n° 2015-0003 du 16 janvier 2015 et n° 2016-1010 du 21 mars 2016 - Période du 1er novembre 2016 au 31 janvier 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1736Compte-rendu des décisions prises par M. le Président de la Métropole de Lyon en matière d'actions en justice intentées entre le 1er janvier et le 31 décembre 2016 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0003 du 16 janvier 2015 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1737Compte-rendu des décisions prises par M. le Président en matière de marchés publics, accords-cadres et marchés subséquents à des accords-cadres passés selon une procédure adaptée entre le 1er janvier et 31 décembre 2016 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2005-0003 du 16 Janvier 2015 - Délibération - (sans annexe) 

déplacements et voirie

   Date de publication
N° 2017-1738Plan des déplacements urbains (PDU) révisé - Avis de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1739Société d'économie mixte Lyon parc auto - Prise de participation dans la société à responsabilité limitée (SARL) Coopérative France-Autopartage - Délibération - Annexe 
N° 2017-1740Lyon 2° - Projet de requalification du pôle d'échanges multimodal (PEM) de Lyon Perrache - Bilan et clôture de la concertation préalable unique - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1741Etude d'évaluation des impacts du plan de transport ferroviaire 2019 sur les déplacements et la qualité de service aux usagers - Modélisation multimodale partenariale de l'agglomération lyonnaise à l'échelle de l'aire métropolitaine lyonnaise : MODELY - Convention avec l'Etat et la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Demande de subventions - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1742Marcy l'Etoile - Plan de déplacements inter-entreprises (PDIE) de la zone industrielle - Convention de partenariat 2017-2020 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1743Développement des modes actifs - Attribution d'une subvention à l'association Pignon sur rue pour son programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1744Villeurbanne - Projet national de recherche MUltiRecyclage et Enrobés tièdes (MURE) - Attribution d'une subvention à l'association Institut pour la recherche appliquée et l'expérimentation en génie civil (IREX) pour son programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1745Lyon 4°, Lyon 9° - Requalification des voiries du quai Gillet et du quai Gare d'eau - Mise en place et financement de travaux de protections acoustiques - Adoption d'une convention de subvention avec le propriétaire riverain - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1746Couzon au Mont d'Or - Projet de relocalisation de la caserne des sapeurs-pompiers et du parking de la gare - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1747Projet Anneau des sciences - Etudes - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1748Limonest - Aménagement du chemin de la Sablière - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1749Oullins - Requalification du boulevard de l'Yzeron - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1750Saint Fons - Achèvement du tour de ville ouest - Réalisation de la VN14 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1751Saint Genis Laval - Requalification du chemin de Moly - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1752La Tour de Salvagny - Avenue des Monts d'Or - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1753Lyon 3° - Requalification de la rue Garibaldi - 2ème tronçon de la rue Bouchut à la rue d'Arménie - Travaux de voirie - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 

développement économique, numérique, insertion et emploi

   Date de publication
N° 2017-1754Conseils d'administration des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1755Schéma d'accueil des entreprises - Approbation du schéma directeur d'urbanisme commercial (SDUC) pour la période 2017-2020 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1756Pôles de compétitivité Lyonbiopôle, Axelera, Techtera, LUTB TMS - Attribution de subventions à la société Theranexus pour son programme de recherche et développement (R&D) Cx-COG, à la société Montdor pour son projet DESIRE, à la société BMI pour son projet NHYCCO et à la société ForCity pour son projet DYNAMICITY - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1757Innovation - Attribution de subventions de fonctionnement aux pôles de compétitivité et clusters - Associations Axelera, LUTB Transport et mobility Systems, Lyonbiopôle, Techtera, Tenerrdis, Imaginove, Cluster Lumière, Clust'R Numérique - Programmes d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1758Pôle entrepreneurial de Givors - Demande de subvention du Fonds européen de développement régional (FEDER) auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1759Attribution d'une subvention à l'association Espace numérique entreprises (ENE) pour son programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1760Schéma d'accueil des entreprises (SAE) - Réalisation de la 10ème enquête sur les comportements d'achat des ménages - Convention avec la Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Métropole Saint Etienne Roanne 2016-2017 - Attribution d'une subvention au titre de l'année 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1761Attribution de subventions au profit des associations Espace Carco, Pépinière Cap Nord, Association San Priote pour l'insertion par l'emploi (ASPIE), Techlid ainsi qu'à la Commune de Villeurbanne pour leurs programmes d'animation économique territoriale pour l'année 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1762Attribution d'une subvention à l'association Lyon Design pour l'organisation de l'événement Lyon City Demain du 15 au 18 juin 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1763Attribution d'une subvention à l'association Université populaire de Lyon (UNIPOP) pour l'organisation de sa saison 2016-2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1764Attribution d'une subvention à la Fondation pour l'Université de Lyon - Organisation du forum mondial des sciences de la vie - Biovision - Edition 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1765Attribution d'une subvention à l'association Arty Farty pour l'organisation de la 7° édition de la plateforme European Lab 2017, à Lyon du 24 au 26 mai 2017 dans le cadre du festival Nuits sonores aux Subsistances - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1766Organisation du Forum de l'international - 9° édition - Attribution d'une subvention à la Chambre de commerce et d'industrie de Lyon Métropole Saint Etienne Roanne - Année 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1767Attribution d'une subvention à la Fondation Léa et Napoléon Bullukian - Cancéropôle Lyon Auvergne-Rhône-Alpes (CLARA) - Programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1768Association Office de tourisme de la Métropole de Lyon - Attribution d'une subvention pour son programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1769Agence pour le développement économique de la région lyonnaise (ADERLY) - Attribution d'une subvention pour son programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1770Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets internationaux 1ère phase 2017 - Délibération - Annexe 
N° 2017-1771Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e) 2016-2020 - Attribution de subventions de fonctionnement aux organismes oeuvrant pour l'accompagnement vers l'activité des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA) - Programmes d'actions 2017 - Approbation de l'avenant au protocole plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE) de Lyon - Délibération - Annexe 
N° 2017-1772Insertion par l'activité économique - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations Rhône insertion environnement (RIE) et Médialys - Programmes d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1773Organisation du prix du jeune chercheur et chercheuse - Edition 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1774Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 - Aide à la construction de logement sociaux étudiants - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Fixation du barème pour les aides - Délibération - Annexe 
N° 2017-1775Fonds de soutien aux colloques et évènements scientifiques - Attribution de subventions aux établissements d'enseignement supérieur et aux associations mettant en oeuvre des manifestations scientifiques en 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1776Vie étudiante - Attribution de subventions à des associations étudiantes et-ou dédiées à la vie étudiante pour l'organisation de leurs projets et événements pour l'année 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1777Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 - Opération SEDAQUA - Réhabilitation d'un bâtiment et acquisition d'équipements dans le cadre du projet SEDAQUA - Individualisation d'autorisation de programme - Attribution d'une subvention d'équipement à l'Université Claude Bernard Lyon 1 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1778Schéma de développement universitaire - Opération d'aménagement et d'acquisitions foncières - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Maison des étudiants - Individualisation d'autorisation de programme - Participation financière - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1779Groupement de commande AMPLIVIA 2016 : Avenant n° 1 au marché de services de communications électroniques pour la fourniture et mise en œuvre et administration du réseau régional haut débit et très haut débit AMPLIVIA - Lot n° 1 : Volet ADSL-FTTX, volet Box IP, volet liaisons haut et très haut débit et volet routeur virtuel - Autorisation de signer l'avenant - Délibération - (sans annexe) 

développement solidaire et action sociale

   Date de publication
N° 2017-1780Fonds départemental-métropolitain de compensation du handicap (FDMCH) - Versement de la dotation pour l'exercice 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1781Création de la carte mobilité inclusion (CMI) - Convention locale avec l'Imprimerie nationale et la Maison départementale et métropolitaine des personnes handicapées (MDMPH) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1782Convention de reconnaissance mutuelle des services d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD) tarifés entre la Métropole de Lyon et le Département du Rhône pour l'année 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1783Modernisation et professionnalisation des services d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD) intervenant auprès des personnes âgées et en situation de handicap - Attribution d'une subvention aux associations Rhône développement initiative (RDI) et France Alzheimer Rhône pour l'année 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1784Saint Priest - Potager du parc technologique - Attribution d'une subvention en nature à l'association l'EPI San Priot pour son programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1785Chassieu, Corbas - Attribution de subventions à l'Association régionale des Tsiganes et leurs amis gadjés (ARTAG) pour son programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe) 

éducation, culture, patrimoine et sport

   Date de publication
N° 2017-1786Syndicats mixtes de gestion du Conservatoire à rayonnement régional (CRR) de Lyon et de l'Ecole nationale de musique, de danse et d'art dramatique (ENMDAD) de Villeurbanne - Versement de participations et signature de protocoles financiers pour l'année 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1787Musée des Confluences - Attribution de la participation 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1788Attribution d'une subvention à l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon (ENSBA Lyon) pour l'organisation d'une résonance à la Biennale internationale du design 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1789Bron - Attribution d'une subvention à l'association Lire à Bron pour l'organisation de l'édition 2017 de la Fête du livre - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1790Collèges publics - Attribution de subventions d'investissement pour permettre l'acquisition d'équipements de cuisine - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1791Collèges publics - Dotations pour le transport des élèves vers les demi-pensions extérieures - Délibération - Annexe 
N° 2017-1792Collèges publics - Aide aux projets d'actions éducatives - Attribution de subventions - Année scolaire 2016-2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1793Lyon 9° - Réhabilitation du gymnase de la Duchère - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 

finances, institutions, ressources et organisation territoriale

   Date de publication
N° 2017-1794Rapport annuel 2016 de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1795Mise en oeuvre des transferts de compétences à la Région Auvergne-Rhône-Alpes en matière de transports scolaires et de planification de la prévention et gestion des déchets - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1796Financement des investissements - Agence France locale (AFL) - Octroi de la garantie à certains créanciers de l'AFL - Année 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1797Service départemental métropolitain d'incendie et de secours (SDMIS) - Attribution de la participation 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1798Association Comité social du personnel - Attribution d'une subvention pour son programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1799Association la Gourguillonnaise - Attribution d'une subvention et convention 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1800Association Lyon sport Métropole (LSM) - Attribution d'une subvention et convention 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1801Association des retraités de la Ville de Lyon et de la Métropole (ARLYMET) - Attribution d'une subvention et convention 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1802Cotisations et adhésions aux associations - Nouvelles demandes 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1803Projet de dématérialisation de la chaîne comptable - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1804Acquisition de micro ordinateurs, de logiciels et de périphériques associés - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1805Acquisition de matériel informatique, de logiciels associés et réalisation de prestations d'intégration, et d'expertise pour ces équipements - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert et autorisation de signer l'accord-cadre à bons de commandes - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1806Systèmes d'information - Projet d'acquisition d'un outil de pilotage des projets de la Métropole - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1807Convention avec l'Union des groupements d'achats publics (UGAP) pour la mise à disposition d'un dossier de marché subséquent issu d'un accord-cadre relatif à la fourniture de services de communications mobiles et prestations annexes et autorisation de signer le marché subséquent - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1808Acheminement et fourniture d'électricité et de services associés - Convention constitutive de groupement de commandes avec les Etablissements publics locaux d'enseignement - Lancement d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les accords-cadres de fourniture à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1809Conventionnement entre la Métropole de Lyon et le Fonds pour l'insertion pour les personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1810Mise à disposition de personnel auprès du Syndicat mixte de transport pour l'aire métropolitaine lyonnaise (SMT AML) - Convention 2017-2020 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1811Mise à disposition de personnel auprès de l'Association pour le dépistage organisé des cancers dans le Rhône (ADEMAS-69) - Convention 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1812Mise à disposition de personnel auprès du service départemental-métropolitain d'incendie et de secours (SDMIS) - Convention 2017-2019 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1813Mise à disposition de personnel auprès du Groupement d'intérêt public Maison départementale-métropolitaine des personnes handicapées (MDMPH) - Convention 2015-2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1814Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire - Prolongation du dispositif pour les années 2016 à 2018 - Délibération - Annexe 
N° 2017-1815Ressources humaines - Tableau des effectifs - Création d'une activité accessoire - Délibération - (sans annexe) 

proximité, environnement et agriculture

   Date de publication
N° 2017-1816Commission métropolitaine d'aménagement foncier (CMAF) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1817Coopération décentralisée - Programme de 4 ans avec la région Haute-Matsiatra à Madagascar - Année 2 - Attribution de subventions - Convention de mécénat avec la société Ecostation - Convention de partenariat avec l'ENGEES et l'ISST de Fianarantsoa - Convention avec l'association Trans-Mad'Développement pour le renouvellement de la présence d'un représentant permanent de la Métropole à Madagascar - Délibération - Annexe 
N° 2017-1818Fonds de solidarite eau - Attribution de subventions pour 5 projets de solidarité internationale - Délibération - Annexe 
N° 2017-1819Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) - Programme de résorption des points noirs du bruit - Règlement des aides pour les propriétaires de logements le long des voiries métropolitaines - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Isolation acoustique des logements le long des routes issues du Département du Rhône - Délibération - Annexe 
N° 2017-1820Association Acoucité - Attribution d'une subvention pour son programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1821Agro-écologie - PAEC de l'agglomération lyonnaise 2016-2022 - Programme d'actions 2017 et clôture du programme 2016 - Avenant à la convention partenariale 2016 - Convention avec les partenaires au titre de l'année 2017 - Demande de participations auprès de l'Europe (FEADER), l'Agence de l'eau Rhône-Méditerrannée-Corse, les Communautés de communes de l'est lyonnais et du Pays de l'Ozon - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1822Association Maison de l'environnement - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour son programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1823Agence locale de l'énergie (ALE) - Programme général et appui à la plateforme d'écorénovation - Attribution d'une subvention pour son programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1824Saint Priest - Potager du parc technologique - Convention avec le Centre de ressources de botanique appliquée (CRBA) et la société de l'Hôtel du Lac - Année 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1825Organisation du salon professionnel Planète appro - Attribution d'une subvention à la Chambre d'agriculture du Rhône - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1826Dardilly, Limonest, Lissieu, La Tour de Salvagny - Aménagement foncier, agricole et forestier - Participation financière de la société des Autoroutes Paris Rhin Rhône (APRR) - Conventions entre la Métropole de Lyon et la société APRR - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1827La Tour de Salvagny - Avenue du Casino - Création d'un réseau d'eaux usées - Individualisation totale d'autorisation de programme - Demande de subvention - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1828Vaulx en Velin - Rue Saint-Exupéry - Assainissement de la voie privée - Convention pour l'attribution d'une aide financière au raccordement au réseau public d'assainissement - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1829Mions - Assainissement des quartiers des Meurières et des Etachères - Individualisation totale d'autorisation de programme - Demande de subventions auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1830Saint Fons - Etude globale et rénovation de la station d'épuration - Individualisation totale d'autorisation de programme - Demande de subventions auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1831Syndicat mixte d'hydraulique agricole du Rhône (SMHAR) - Modification des statuts - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1832Agglomération - Patrimoine réseau - Sécurisation renouvellement réseau - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1833Actions et travaux menés sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole dans le domaine de la gestion des eaux pluviales et des ruissellements, l'eau potable et l'assainissement - Demandes de subventions auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1834Attribution d'une subvention au Groupe de recherche Rhône-Alpes sur les infrastructures et l'eau (GRAIE) pour son programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1835Dispositif de surveillance DSM Flux sur les rejets d'effluents urbains par temps de pluie - Avenant n° 1 à la convention partenariale avec INSAVALOR pour l'année 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1836Curis au Mont d'Or, Fleurieu sur Saône, Saint Germain au Mont d'Or - Captage de Tourneyrand à Fleurieu sur Saône et captage de Charnaise à Curis au Mont d'Or - Demande de révision des déclarations d'utilité publique en vue de la modification des conditions d'exploitation et des périmètres de protection - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1837Réalisation de décors floraux pour la Préfecture du Rhône - Convention pour l'année 2017 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1838Location et maintenance de balayeuses aspiratrices thermiques sans conducteur pour assurer des prestations de nettoiement sur le territoire de la Métropole de Lyon - Lot n° 3 - Location full service de balayeuses mid-size sur châssis - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1839Lyon 8° - Dispositif de propreté globale - Quartiers Mermoz et Langlet-Santy - Convention avec la Ville de Lyon et les propriétaires privées 2017-2020 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1840Lyon 9° - Dispositif de propreté globale - Quartier de la Duchère - Conventions avec la Ville de Lyon et propriétaires privés 2017-2020 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1841Stratégie et planification des déchets - Système d'information des déchets en Auvergne-Rhône-Alpes (SINDRA) - Convention avec l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) pour l'année 2017 - Délibération - (sans annexe) 

urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

   Date de publication
N° 2017-1842Saint Fons - Quartier Carnot-Parmentier - Concertation préalable à la création de la zone d'aménagement concerté (ZAC) - Modification de périmètre arrêté par la délibération n° 2016-1384 du Conseil de la Métropole du 11 juillet 2016 - Délibération - Annexe 
N° 2017-1843Lyon 1er - Mise à l'étude de la révision de la zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager (ZPPAUP) des Pentes de la Croix-Rousse en vue de la création de l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) - Bilan de la concertation préalable et arrêt du projet - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1844Neuville sur Saône, Lyon 7° - Plan local d'urbanisme (PLU) de la Métropole de Lyon - Procédure de modification n° 13 - Approbation - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1845Saint Fons - Projet directeur Vallée de la chimie - Secteur Aulagne - Aménagement - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1846Vénissieux - Puisoz - Travaux d'accessibilité - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1847Villeurbanne - Travaux d'accompagnement C3 - Réaménagement place Grandclément, boulevard Réguillon et rue Decorps - Approbation du bilan de la concertation, du programme et de la CMOU pour la place Grandclément - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Demande de subventions - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1848Décines Charpieu - Projet urbain partenarial (PUP) Multipôle - Approbation du bilan de la concertation préalable - Instauration d'un périmètre élargi de participation - Convention de PUP avec em2c - Programme d'aménagement - Convention de maîtrise d'ouvrage unique - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1849Lyon 2° - Hôtel-Dieu - Aménagement des espaces publics attenants - Place de l'Hôpital - Réalisation de sondages archéologiques - Convention avec la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1850Lyon 8° - Site Patay - Convention de projet urbain partenarial (PUP) avec la société Lyon-Les Moteurs filiale de la société COGV - Programme des équipements publics (PEP) - Convention de maîtrise d'ouvrage unique (CMOU) avec la Ville de Lyon - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1851Saint Fons - Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) - Aménagement terrain Foncière Logement (Arsenal) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1852Vénissieux - Grand projet de ville (GPV) des Minguettes Max Barel - Aménagement des espaces extérieurs de la copropriété Montelier 2 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1853Lyon 2° - Programme d'intérêt général (PIG) Eco-rénovation du quartier Perrache Sainte Blandine - Avenant n° 1 à la convention - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1854Financement des dépenses du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) Rhône-Métropole - Exercice 2016 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2017-1855Agence d'urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour programme d'actions 2017 - Délibération - (sans annexe)