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REPUBLIQUE FRANCAISE


Bureau du 04 juillet 2005

- Le procès-verbal du 23 mai 2005 a été adopté.
- Les décisions n° B-2005-3350 à n° B-2005-3439 ont été adressées en préfecture le jeudi 7 juillet 2005.

DELIBERATIONS

   Date de publication
N° B-2005-3350Pierre Bénite - Place de la Paix - Aménagement - Désignation du maître d'oeuvre - Signature du marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3351Saint Priest - Acquisition des lots n° 92, 83, 241, 225 et 1062 dépendant de la copropriété Les Alpes située 7, rue Juliette Récamier et 22, boulevard Edouard Herriot et appartenant à Mme Martin Fardon - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3352Saint Priest - Acquisition des lots n° 242, 222, 1061, 91 et 82 dépendant de la copropriété Les Alpes située 7, rue Juliette Récamier et 22, boulevard Edouard Herriot et appartenant à M. Jean-Claude Bret Morel - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3353Mions - Acquisition d'immeubles situés route de Corbas et appartenant à divers propriétaires - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3354Lyon 3° - Cession, à madame Annie Baconnier-Suchet, de locaux communautaires (lots n° 9, 26, 27 et 31) dépendant de l'immeuble en copropriété situé 69 bis, place Voltaire - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3355Décines Charpieu - Acquisition d'un terrain nu situé 114-124, rue Emile Zola et appartenant à la copropriété Le Stade - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3356Meyzieu - Acquisition d'un terrain nu situé 41, rue de la République et appartenant à la copropriété Le Clos République représentée par Gestrim - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3357Meyzieu - Acquisition d'un terrain nu situé bordure ouest du chemin du Villardier et appartenant aux consorts Roybet - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3358Rillieux la Pape, Sathonay Village - Acquisition du tènement immobilier dénommé Fort de Vancia et appartenant à l'Etat - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3359Villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 77 bis à 81, rue Jean Jaurès, à l'angle de la rue Antonin Perrin et appartenant à la SCI le Clos des Antonins - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3360Feyzin - Acquisition d'une parcelle de terrain située 16, allée des Marronniers et appartenant aux consorts Paillet - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3361Lyon 3° - Acquisition d'un appartement (lot n° 42) dans l'immeuble en copropriété situé 200-202, rue de Créqui et appartenant à M. Guy Collomb - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3362Bron - Acquisition des lots n° 125 et 309 dépendant de la copropriété Terraillon située 23, rue Guillermin et appartenant aux consorts Chabrier - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3363Champagne au Mont d'Or - Acquisition d'une parcelle de terrain située 1, rue Louis Juttet et appartenant aux copropriétaires de la résidence le New Castel - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3364Meyzieu - Acquisition d'un terrain situé lieu-dit Les Panettes et appartenant à M. Henri Germain Colliard - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3365Saint Genis les Ollières - Acquisition d'une parcelle de terrain située 74, avenue Marcel Mérieux et appartenant à la SARL BCI - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3366Lyon 9° - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située 50, rue de Saint Cyr et appartenant à la copropriété du 50, rue de Saint Cyr - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3367Lyon 1er - Acquisition d'un immeuble situé 19, rue des Capucins et appartenant aux Hospices civils de Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3368Lyon 3°, Lyon 7° - Acquisition des immeubles situés 4, rue Etienne Richerand et 287, rue Garibaldi et appartenant aux Hospices civils de Lyon - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3369Lyon 3° - Acquisition des locaux (lots n° 15 et 44) appartenant à M. Abdahlah Ben Chaabane Koroghli dans l'immeuble en copropriété situé 200, rue Paul Bert - Indemnisation du susnommé pour l'éviction du fonds de boucherie exploité dans un local communautaire (lot n° 1) situé à l'adresse sus-indiquée - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3370Saint Priest - Acquisition des lots n° 208 et 194 dépendant de la copropriété les Alpes située 5, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Saadallah - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3371Bron - Acquisition des lots n° 895 et 343 dépendant de la copropriété Caravelle située 356, route de Genas et appartenant aux époux Coban - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3372Renégociation et compactage d'emprunts accordés à la Semcoda - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3373Comité social - Convention-cadre - Avenant n° 3 - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3374Saint Priest - Cité Berliet - Demande de subvention à l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (Anah) - Convention avec la Commune - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3375Lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Lot n° 47 : fabrication, fourniture et pose de signalétique dynamique - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3376Lyon 6° - Extension du palais des Congrès à la Cité internationale - Lot n° 41 : fabrication, fourniture et pose de matériel de signalétique statique - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3377Vaulx en Velin - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme d'actions 2005 - Délibération - Annexe 
N° B-2005-3378Bron - Parilly - Avenue du Bois - Requalification des espaces publics - Convention attributive de subvention Feder avec la préfecture Avenant - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3379Vénissieux - Les Minguettes - Grand projet de ville (GPV) - Bâtiment Bioforce - Espaces extérieurs - Modification de la convention de mise à disposition des terrains - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3380Impression, fourniture et routage du Bulletin officiel de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3381Mandat spécial accordé à monsieur le vice-président Gilles Buna pour une mission à Phnom Penh (Cambodge) - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3382Mandat spécial accordé à madame la vice-présidente Béatrice Vessiller pour une mission à Ouagadougou (Burkina Faso) - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3383Fournitures et services de téléphonie mobile - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3384Bruits urbains - Fourniture, installation et maintenance d'un réseau de mesure permanente - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3385Association les Lyonnais de New-York - Subvention - Dossier retiré 
N° B-2005-3386Plan local d'urbanisme (PLU) - Fixation des tarifs - Délibération - Annexe 
N° B-2005-3387Lyon 8°, Saint Priest - Mise à disposition de la société HPL, aux termes de baux à construction d'une durée de 40 ans, d'un terrain en partie divisé en volumes, situé avenue Rockefeller à Lyon 8° et d'un terrain situé dans la zone d'activités Portes des Alpes à Saint Priest - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3388Lyon 1er - Mise à disposition par bail emphytéotique, à l'Opac du Grand Lyon, d'un immeuble situé 3, rue Rivet - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3389Curis au Mont d'Or - Cession, à la société Sogimm, du domaine dénommé Château de la Trolanderie - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3390Lyon 3° - Cession, aux époux Dacquin, du sol d'un tronçon déclassé de la rue Chevalier, à l'angle du boulevard Pinel - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3391Lyon 1er - Copropriété du 1, rue du Plâtre - Echange de lots de greniers avec M. Choppard - Acquisition d'une partie de couloir commun appartenant au syndicat des copropriétaires - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3392Saint Fons - Cession, à l'Epareca, des divers lots de copropriété du centre commercial situé 46, rue Emile Zola - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3393Lyon 9° - Cession, à l'Opac du Grand Lyon, à titre gracieux, de divers lots de copropriété situés dans l'immeuble 10, rue Saint Simon - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3394Villeurbanne - Acquisition des lots n° 10, 17 et 23 dans une copropriété située 107, route de Genas et appartenant à la SCI Ben-Yahia - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3395Lyon 3° - Echange avec la SCI 107 ou éventuellement toute société susceptible de lui être substituée, de divers biens dépendant de l'immeuble en copropriété situé 17, rue de l'Epée - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3396Lyon 8° - Mise à disposition de l'Opac du Grand Lyon des immeubles situés 61 et 61 ter, rue Villon par bail emphytéotique - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3397Lyon 7° - Mise à disposition de l'Opac du Grand Lyon, par bail emphytéotique, de l'immeuble situé 45, rue Claude Boyer - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3398Saint Germain au Mont d'Or - Echange, avec M. Armand Jacquier, de parcelles de terrain situées 3, rue Henri Vincenot à l'angle de l'avenue du Deuxième Spahis - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3399Villeurbanne - Restructuration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (ENSSIB) - Réalisation d'une oeuvre d'art - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3400Limonest - Cession, à la SNC Cirmad Grand Sud, d'une parcelle communautaire située lieu-dit les Tuileries - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3401Location, entretien et maintenance du parc des copieurs en libre service de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3402Villeurbanne - Autorisation de déposer une demande de permis de démolir - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3403Fourniture de pièces détachées, accessoires, produits divers et outillages spécifiques captifs et réalisation de prestations ponctuelles d'interventions associées nécessaires à l'entretien et à la réparation des véhicules et engins divers - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3404Lyon 3° - Revente, à l'Opac du Grand Lyon, de divers biens préemptés par la Communauté urbaine et constituant la partie hors alignement du tènement immobilier situé 5, rue professeur Sisley - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3405Vénissieux - Cession, au groupe Carrère, d'une parcelle de terrain à l'angle de l'avenue d'Oschatz et de la rue Gambetta - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3406Vénissieux - Echange foncier sans soulte d'une parcelle de terrain située îlot Bourdarias et appartenant à la Commune avec deux parcelles communautaires situées 6, rue Paul Bert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3407Saint Priest - Entretien de la forêt de Feuilly - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3408Vaulx en Velin - Autorisation donnée à la Société sportive du Rhône de déposer des permis de construire sur l'hippodrome de Villeurbanne-Vaulx en Velin - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3409Francheville - Route de la Gare - Construction de la déchetterie de Francheville-Sainte-Foy-lès-Lyon - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3410Lyon 9° - Cession, à l'Opac du Rhône, d'un tènement immobilier situé 25-27, rue de la Claire - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3411Fourniture de préleveurs portables classiques, fourniture de pièces détachées de préleveurs portables classiques, réparation et location de préleveurs portables classiques - Marché n° 041080 C - Avenant de substitution n° 1 - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3412Pierre Bénite - Station d'épuration - Complément de fourniture et installation de rayonnages et d'armoires de rangement pour le magasin de la station - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3413Salon Cityscape 2005 - Réservation de l'emplacement d'un stand clés en main de la Communauté urbaine et d'accréditations - Marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3414Réseau mutualisé pour les télécommunications - Convention de mise à disposition de câbles de fibres optiques sur l'emprise du métro de Lyon - Révision des tarifs concernant les aspects entretien et exploitation - Avenant n° 5 - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3415Vaulx en Velin - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de la rue du 19 mars 1962 - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3416Décines Charpieu - Requalification de la rue Emile Zola - Travaux de voirie - Autorisation de signer un marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3417Boulevard périphérique nord de Lyon - Remplacement du serveur du système informatique de péage centralisé - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3418Boulevard périphérique nord de Lyon - Sélectivité des messages radio en tunnels - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3419Lyon 7° - Rue Alexander Fleming - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3420Lyon 7° - Secteur du Château de Gerland - Création de voies nouvelles - Marché n° 1 : travaux de voirie - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3421Lyon 6° - Quai Charles de Gaulle - Aménagement - Marché n° 2 : travaux d'accès - Travaux de signalisation lumineuse - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3422Bron - Avenue Camille Rousset - Place Curial - Requalification d'espace public - Marché n° 1 : travaux de voirie - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3423Bron - Avenue Camille Rousset - Place Curial - Requalification d'espace public - Travaux d'assainissement - Marché n° 7 - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3424Lyon 3° - Rue de la Villette Sud - Réaménagement - Travaux de voirie - Marché n° 1 - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3425Neuville sur Saône - Aménagement des abords du lycée - Travaux de voirie, plantations et maçonnerie - Autorisation de signer trois marchés - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3426Bron - Avenue Camille Rousset - Place Curial - Requalification d'espace public - Fournitures de bordures en granit - Marché n° 3 - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3427Lyon 4° - Tunnel sous Fourvière - Travaux d'installations communes de chantiers - Marché n° 001 199 D - Avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3428Lyon 4° - Tunnel sous Fourvière - Travaux de contrôle d'accès du tunnel par barrières télécommandées - Marché n° 040 799 X - Avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3429Lyon 4° - Tunnel sous Fourvière - Travaux d'équipement des intertubes - Marché n° 040 826 B - Avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3430Lyon 2° - Lyon Confluence - Carrefour Pasteur - Etudes d'assistance pour l'animation et la coordination des maîtres d'ouvrage - Autorisation de signer un marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3431Lyon 3° - Avenue Félix Faure - Rénovation du couloir de bus - Travaux de voirie et d'asphalte sur trottoir - Autorisation de signer des marchés - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3432Neuville sur Saône - Aménagement des abords du lycée - Travaux d'assainissement - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3433Lyon - Tunnels du boulevard périphérique nord de Lyon, de Fourvière et de la Croix Rousse - Elaboration de dossiers de sécurité - Prestations intellectuelles - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3434Lyon 3° - Rue de la Villette sud - Réaménagement - Fourniture de bordures de pierre en granit - Marché n° 2 - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3435Lyon 7° - Secteur du Château de Gerland - Création de voies nouvelles - Fourniture de pierres - Marché n° 3 - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3436Consultation du grand public sur les enjeux de l'eau - Prestations de retour des enveloppes T - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Abrogation des décisions n° B-2005-3162 en date du 2 mai 2005 et n° B-2005-3271 en date du 6 juin 2005 - Dossier retiré 
N° B-2005-3437Achat d'espaces dans le cadre de l'opération l'Art du carré - Présence visuelle de la Communauté urbaine sur cinquante lieux d'exposition et sur tous les supports d'édition - Autorisation de signer un marché négocié - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3438Opération Woods Tower - Achat d'espaces et location d'un stand - Présence visuelle de la Communauté urbaine sur tous les supports de communication - Autorisation de signer un marché négocié - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2005-3439Lyon 9° - Réaménagement de la grande rue de Vaise - Marché n° 1 : travaux de voirie - Autorisation de signer un marché de travaux - Délibération - (sans annexe)