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N° B-2003-1878 | Fourniture de camions plateaux avec grues - Lot n° 1 - Autorisation de signature du marché
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1879 | Marché d'études dans le domaine des déchets et du nettoiement - Lot n° 1 - Autorisation de signature du marché
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1880 | Marché d'études dans le domaine des déchets et du nettoiement - Lot n° 2 - Autorisation de signature du marché
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1881 | Marché d'études dans le domaine des déchets et du nettoiement - Lot n° 3 - Autorisation de signature du marché
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1882 | Marché d'études dans le domaine des déchets et du nettoiement - Lot n° 4 - Autorisation de signature du marché
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1883 | Chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 5, chemin de la Grande Vie et appartenant à Mme Colette Barrier
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1884 | Chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Mont Saint Paul et appartenant aux époux Picard
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1885 | Chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de Meyzieu et appartenant à monsieur Jousserand
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1886 | Chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située boulevard du Raquin et appartenant aux Hospices civils de Lyon
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1887 | Bron - Quartier du Terraillon - Requalification du centre commercial Plein Ciel-Bellevue - Acquisition de divers lots dépendant des copropriétés Plein Ciel et Bellevue et appartenant à la Commune
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1888 | Lyon 5° - Revente, à la SA d'HLM Axiade Rhône-Alpes, du lot n° 1 issu d'une division de l'immeuble situé 2, rue Juiverie
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1889 | Lyon 5°, Sainte Foy lès Lyon - Travaux d'aménagement du boulevard des Castors - Approbation de deux dossiers de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1890 | Bron, Rillieux la Pape, Villeurbanne, Lyon - Point d'information médiation multiservices - Acquisition de matériel - Versement d'une participation financière - Convention de participation financière
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1891 | Lyon 7° - Cession, à la Ville, d'une partie de la place Jean Jaurès en vue de l'extension du groupe scolaire Ravier situé rue Ravier
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1892 | Lyon 7° - Cession, à la chambre syndicale patronale de la boulangerie lyonnaise et du Rhône, de l'assiette foncière du bail à construction dont cette dernière est bénéficiaire pour le 108-110, boulevard du Parc de l'Artillerie
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1893 | Fleurieu sur Saône, Montanay - Travaux de maîtrise du ruissellement et de l'érosion du bassin versant du Fossard - Autorisation de signer un marché
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1894 | Chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située boulevard du Raquin et appartenant aux consorts Barrier-Battisti
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1895 | Lyon 7° - 9, Rue Professeur Grignard - Déconstruction de l'ancien hôpital Saint Joseph - Autorisation de signer des marchés de travaux
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1896 | Saint Priest - Revente, à la Ville, des biens dépendants de la copropriété Bellevue située 29, impasse Mozart
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1897 | Saint Priest - Revente, à la Ville, d'un bien dépendant de la copropriété Les Alpes située 20, rue Juliette Récamier
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1898 | Chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de Brigneux et appartenant à la société Prestibat
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1899 | Bron, Rillieux la Pape - Parcs cimetières de la Communauté urbaine - Travaux d'aménagement des carrés et clairières - Autorisation de signer des marchés de travaux
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1900 | Prestations de gestion, contrôles et maintenance des systèmes informatique embarqués sur les véhicules poids lourds de nettoiement et de collecte d'ordures ménagères - Autorisation de signer le marché
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1901 | Montanay - Acquisition d'une parcelle de terrain située 404, chemin des Usines et appartenant à M. et Mme Bernard Auray
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1902 | Craponne - Acquisition d'une parcelle de terrain située impasse du Ruffier et appartenant à Mme Ducrest
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1903 | Craponne - Institution d'une servitude pour le passage d'une canalisation publique d'eau potable dans le sol de la parcelle BA 153 appartenant à la société Objectif Pierre
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1904 | Craponne - Acquisition, à titre gratuit, de deux parcelles de terrain situées chemin du Ruffier et appartenant, l'une, aux époux Sorbier, l'autre, aux époux Provillard
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1905 | Décines Charpieu - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2003
- Délibération - Annexe | | |
N° B-2003-1906 | Lyon 3° - ZAC Château Lacassagne - Aménagement des espaces publics - Marché public de travaux du lot n° 1 voirie réseaux divers - Autorisation de signer un avenant
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1907 | Villeurbanne - Place Lazare Goujon - Aménagement d'espace public - Mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC) - Lancement de la procédure d'appel d'offres restreint européen - Commission siégeant en jury
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1908 | Lyon 9° - Grand projet de ville la Duchère - Mission d'assistance au pilotage et à la coordination des opérations développées - Fonds de concours à verser à la ville de Lyon
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1909 | Bron - Avenue Camille Rousset et place Curial - Mission de coordination et sécurité - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1910 | Vénissieux - Cession, à l'Opac du Grand Lyon, d'un tènement immobilier situé 333, route de Vienne
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1911 | Saint Priest - Porte des Alpes - Marchés d'études générales dans les domaines de l'environnement, de l'urbanisme, du paysage, de l'architecture, des études techniques, de l'économie et du commerce - Marchés à bons de commande - Autorisation de signer les marchés
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1912 | Saint Fons - Cession, à la Commune, d'une maison individuelle sur son terrain située 44, rue Anatole France
- Dossier retiré | | |
N° B-2003-1913 | Chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de la Grand-Vie et appartenant à l'association syndicale du lotissement Barrier
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1914 | Francheville - Acquisition d'une parcelle de terrain située 8, rue de La Poste et appartenant aux époux Bastide
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1915 | Cailloux sur Fontaines - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue des Chaumes et appartenant à M. Maurice Rullet
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1916 | Fourniture d'appareils de fontainerie complets et de leurs pièces détachées pour la défense et la lutte contre l'incendie pour 2004 - Autorisation de signer un marché
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1917 | Meyzieu - Station d'épuration - Mise en oeuvre d'une vanne régulatrice - Autorisation de signer un marché
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1918 | Rochetaillée sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située route de Fleurieu et appartenant à la société Urba Concept
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1919 | Vaulx en Velin - Contrat de ville de l'agglomération lyonnaise 2000-2006 - Soutien au dispositif d'accompagnement à la création d'entreprise par des publics issus des territoires inscrits dans le contrat de ville - Pépinière Carco - Convention de participation financière
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1920 | Révision du tarif des droits de voirie et redevances d'occupation du domaine public communautaire pour 2004
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1921 | Saint Priest - Marché passé avec la société RS Consultants - Autorisation de signer un avenant de substitution au bénéfice de la société UP2M Consultants
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1922 | Saint Fons - Quartier de l'Arsenal - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2003
- Délibération - Annexe | | |
N° B-2003-1923 | Maintenance évolutive et fonctionnelle du produit Zadig, développement d'évolutions spécifiques à la Communauté urbaine, maintenance des modules spécifiques existants - Autorisation de signer un marché
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1924 | Corbas - ZAC Pôle Alimentaire - Réalisation d'infrastructures - Autorisation de signer un marché pour des travaux
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1925 | Saint Fons - Quartier des Clochettes - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2003
- Délibération - Annexe | | |
N° B-2003-1926 | Rillieux la Pape - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme d'action 2003
- Délibération - Annexe | | |
N° B-2003-1927 | Neuville sur Saône - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme d'actions 2003
- Délibération - Annexe | | |
N° B-2003-1928 | Lyon 8° - Quartier Mermoz - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme d'action 2003
- Délibération - Annexe | | |
N° B-2003-1929 | Saint Priest - Gestion sociale et urbaine de proximité - Programme d'actions 2003
- Délibération - Annexe | | |
N° B-2003-1930 | Meyzieu - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme d'actions 2003
- Délibération - Annexe | | |
N° B-2003-1931 | Chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 26, rue Delage et appartenant à Mme Karline Dufour
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1932 | Lyon 3° - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme d'actions 2003
- Délibération - Annexe | | |
N° B-2003-1933 | Lyon 2° - Surveillance et gardiennage du centre d'échanges de Lyon-Perrache - Autorisation de signer un marché pour des prestations de service
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1934 | Craponne - Institution d'une servitude pour le passage de deux canalisations publiques des eaux usées et pluviales dans le sol de la parcelle B 1426 appartenant au Siahvy
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1935 | Bron, Lyon 9° - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1936 | Fourniture de matériel de sécurité pour le système d'assainissement de la Communauté urbaine - Autorisation de signer un marché
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1937 | Lyon 8° - Quartiers Etats-Unis et Langlet-Santy - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme d'actions 2003
- Délibération - Annexe | | |
N° B-2003-1938 | Lyon 3° - Prestations de nettoyage des locaux et immeubles communautaires - Autoristation de signer un marché
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1939 | Réserves foncières pour le logement social - Demande de subvention à la région Rhône-Alpes
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1940 | Transfert de deux garanties initialement accordées à la société AOTEP devenue SA d'HLM La Lutèce au profit de l'Opac du Rhône
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2003-1941 | Feyzin - Cession, à la société Onyx Rhône-Alpes, d'un terrain communautaire situé rue Louise MIchel
- Dossier retiré | | |