Bureau du 31 août 2009
- Les décisions n° B-2009-1033 à B-2009-1047, B-2009-1049 à B-2009-1079, B-2009-1081 à B-2009-1087, B-2009-1089 à B-2009-1116 et B-2009-1119 à B-2009-1126 ont été reçues au contrôle de légalité le mardi 1er septembre 2009.
- Les décisions n° B-2009-1048, B-2009-1080, B-2009-1088, B-2009-1117 et B-2009-1118 ont été reçues au contrôle de légalité le mercredi 2 septembre 2009.
- La décision n° B-2009-1097 est retirée.
DELIBERATIONS
| Date de publication | |||
| N° B-2009-1033 | Bron - Déclassement du domaine public de voirie communautaire de la rue Blériot et de la place de la Fraternité - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1034 | Jonage - Classement dans le domaine public de voirie communautaire de la rue Jean Giono - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1035 | Sainte Foy lès Lyon - Aménagement de l'esplanade de l'avenue de Limburg - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1036 | Vaulx en Velin - Aménagement des voies Péri-Allende - Tranche C - Travaux de voirie réseaux divers - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1037 | Vaulx en Velin - Aménagement des voies Péri-Allende - Tranche C - Travaux d'éclairage public - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1038 | Vaulx en Velin - Aménagement des voies Péri-Allende - Tranche C - Plantations et mobilier urbain - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1039 | Vaulx en Velin - Aménagement des voies Péri-Allende - Tranche C - Marché de signalisation lumineuse - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1040 | Vénissieux, Saint Priest - Boulevard urbain "est" - Rue Pelloutier-chemin du Charbonnier - Marché n° 3 : travaux de plantations - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1041 | Avenant collectif de transfert de la société Coteba Développement au profit de la société Coteba SAS - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1042 | Avenant collectif de transfert de la société Technologies Nouvelles au profit de la société Aximum - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1043 | Remplacement de l'indice ICHTTS2 services rendus aux entreprises - Coût horaire du travail, tous salariés, charges salariales comprises - Autorisation de signer deux avenants - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1044 | Tassin la Demi Lune - Déclassement de quatre parcelles boulevard des Hespérides - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1045 | Gestion du milieu naturel des îles de Crépieux Charmy dans le cadre de l'arrêté préfectoral de protection de biotope - Convention 2009 d'actions et de financement avec le Conservatoire Rhône-Alpes des espaces naturels (CREN) et Véolia - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1046 | Bron - Acquisition des lots n° 1129, 1219 et 1409 dépendant de la copropriété Le Terraillon située 9, rue Jules Védrines et appartenant aux consorts Graffet - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1047 | Dardilly - Acquisition d'une parcelle située au rond-point de Paisy et appartenant à l'immobilière Castorama - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1048 | Décines Charpieu - Mise à disposition, de la région Rhône-Alpes, de deux parcelles communautaires situées avenue Jean Jaurès et nécessaires à la restructuration du lycée Charlie Chaplin - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1049 | Fleurieu sur Saône - Acquisition de deux parcelles de terrain situées rue des Contamines et appartenant à Mme Monique Comte - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1050 | Genay - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin du Creuzet et appartenant aux époux Blum - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1051 | Genay - Autorisation donnée à la société E. Leclerc ou à toute société du groupe en son nom substituée de déposer un dossier auprès de la Commission départementale d'aménagement commercial (CDAC) sur des terrains communautaires situés lieu-dit Aigues Passées et chemin du Grand Rieu - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1052 | Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 84, boulevard de la Croix-Rousse et appartenant à la copropriété du 84, boulevard de la Croix-Rousse - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1053 | Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 5, rue Magneval et appartenant à l'OPH Grand Lyon Habitat - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1054 | Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 30, rue de Crimée et appartenant à l'OPH Grand Lyon Habitat - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1055 | Lyon 2° - Acquisition d'une licence IV - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1056 | Lyon 5° - Acquisition de trois parcelles de terrain situées 88, rue Commandant Charcot et appartenant à la copropriété Les Allées Charcot - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1057 | Mions - Acquisition d'une parcelle de terrain située 95, route de Saint Priest et appartenant à M. Bloch - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1058 | Saint Genis les Ollières - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Georges Kaÿser et appartenant aux consorts Vignon - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1059 | Saint Genis les Ollières - Acquisition d'une parcelle de terrain située 53, rue des Monts d'Or et appartenant à M. et Mme Peyron - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1060 | Saint Genis les Ollières - Acquisition d'une parcelle de terrain située 49, rue des Monts d'Or et appartenant à la SCI La Guigonnière - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1061 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 21 et 13 dépendant de la copropriété les Alpes dans un immeuble situé 26, boulevard Edouard Herriot et appartenant aux époux Bouhafs - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1062 | Saint Priest - Acquisition d'un immeuble situé 10, rue maréchal Leclerc et appartenant à M. Yves Mario - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1063 | Sathonay Village - Acquisition de cinq parcelles de terrain situées chemin de Bussy et appartenant à la SNC les Verchères - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1064 | Tassin la Demi Lune - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de La Pomme et appartenant à la copropriété SDC Les Amandiers - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1065 | Tassin la Demi Lune - Acquisition d'une parcelle de terrain située 5, avenue Honoré Esplette et appartenant à M. Eric Moiroux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1066 | Vaulx en Velin - Acquisition d'une parcelle de terrain comportant un bâtiment à démolir située rue général Delestraint dans la ZAC de la Grappinière et appartenant à la Commune - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1067 | Caluire et Cuire - Revente, à la Ville, d'un immeuble situé 112, Grande rue de Saint Clair - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1068 | Feyzin - Revente, à l'OPH Grand Lyon Habitat, d'un immeuble situé 2, rue du 11 novembre 1918 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1069 | Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 9, rue Jean-Baptiste Say et appartenant à la copropriété du 9, rue Jean-Baptiste Say - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1070 | Lyon 3° - Cession, à la Ville, d'un lot de copropriété à usage de logement dépendant de l'immeuble situé 40, rue Voltaire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1071 | Lyon 4° - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 103, boulevard de la Croix-Rousse et appartenant à la copropriété du 103, boulevard de la Croix-Rousse - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1072 | Lyon 4° - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 11, rue Claude Joseph Bonnet et appartenant à la copropriété du 11, rue Claude Joseph Bonnet - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1073 | Lyon 4° - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 85, boulevard de la Croix-Rousse et appartenant à la copropriété du 85, boulevard de la Croix-Rousse - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1074 | Lyon 4° - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition de deux volumes de tréfonds dépendant de deux parcelles situées 10, rue Roussy et appartenant à la copropriété du 10, rue Roussy - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1075 | Lyon 7° - Cession, à la ville de Lyon, d'un tènement immobilier situé 56, rue Lieutenant Colonel Girard - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1076 | Mions - Cession, à l'OPH du Rhône, d'un tènement situé 21, rue Joliot Curie - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1077 | Saint Priest - ZAC Feuilly - Cession, à la SERL, de parcelles de terrain situées cours du Troisième Millénaire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1078 | Vaulx en Velin - Revente, à l'OPH Grand Lyon Habitat, de l'immeuble situé 54, avenue Grandclément - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1079 | Vénissieux - Cession, à la SERL, d'un terrain nu situé rue Georges Lyvet - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1080 | Villeurbanne - Cession, à la société Areva, d'une parcelle de terrain située 23, rue de Delle - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1081 | Genay - Echange avec Mme Clotilde Issaly de parcelles de terrain situées route de Saint André de Corcy - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1082 | Décines Charpieu - Institution d'une servitude de passage d'un collecteur évacuant les eaux usées dans le sol des berges du Grand Large appartenant à la Commune - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1083 | Lyon 7° - Rue Antonin Perrin - Régularisation d'une servitude de passage en souterrain d'une canalisation de distribution d'énergie électrique sur trois parcelles de terrain communautaire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1084 | Meyzieu - Rue Antoine Vacher - Institution de servitudes d'implantation d'un transformateur et de passage de canalisations électriques au profit d'Electricité Réseau de France (ERDF) sur un terrain communautaire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1085 | Vénissieux - Rue André Sentuc - Institution d'une servitude de passage de deux lignes souterraines de transport d'électricité - Convention - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1086 | Lyon 1er - Mise à disposition d'Alliade Habitat d'un immeuble situé 10, rue Mulet - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1087 | Lyon 3° - Mise à disposition, par bail emphytéotique, de Cité Nouvelle, de l'immeuble situé 8, rue Chaponnay - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1088 | Lyon 6° - Mise à disposition, de l'OPH Grand Lyon habitat, de l'immeuble situé 6, rue Notre Dame - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1089 | Lyon 8° - Mise à disposition, de l'OPH Grand Lyon Habitat, d'un immeuble situé 157, route de Vienne - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1090 | Mions - Mise à disposition, par bail à construction, de l'OPH Grand Lyon Habitat, de l'immeuble situé dans la ZAC du Centre - Ilot N4 - Lieu-dit Les Etachères - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1091 | Mions - Mise à disposition de Porte des Alpes Habitat, d'un immeuble situé 1, place de la République - Abrogation de la décision n° B-2009-0918 en date du 8 juin 2009 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1092 | Lyon 1er, Lyon 4° - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition de divers volumes de tréfonds dépendant de parcelles appartenant à la ville de Lyon - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1093 | Mission d'accompagnement emploi et insertion par l'économie à la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1094 | Bron, Francheville, Givors, Oullins, Vénissieux, Lyon 3° - Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir, de déclarations préalables et de permis de construire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1095 | Lyon 3° - Autorisation donnée à la société Promogim de déposer un permis de démolir et un permis de construire portant sur les biens communautaires situés 54-56, cours du Docteur Long et cadastrés sous les n° 30 et 31 de la section CV - Abrogation de la décision n° B-2009-0993 en date du 29 juin 2009 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1096 | Vénissieux - Autorisation donnée à la région Rhône-Alpes de déposer une demande de permis de construire portant sur un tènement communautaire situé avenue d'Oschatz et rue de la Démocratie - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1097 | Lyon 2° - Déconstruction sélective - Démolition des bâtiments du marché d'intérêt national (MIN), gare Lyon-Perrache, situé au 34-36, rue Casimir Périer - Autorisation de signer le marché - Dossier retiré | ||
| N° B-2009-1098 | Lot n° 1 : fourniture de papier d'impression pour les services communautaires (hors atelier de reprographie) - Lot n° 2 : fourniture de papier d'impression pour l'atelier de reprographie de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1099 | Fournitures d'articles de droguerie et de produits d'entretien - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1100 | Saint Priest - Prestations d'entretien de la forêt de Feuilly - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1101 | Marché public pour prestations de gardiennage physique sur les biens immobiliers et pour les activités évènementielles de la Communauté urbaine - Autorisation de signer un avenant - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1102 | Lyon 3° - Quartier de la Part-Dieu - Mission d'études et de conseil en développement urbain, prospective urbaine et développement durable - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1103 | Lyon 6° - Protocole transactionnel avec la société hydrogéotechnique - Extension palais des congrès cité internationale - Salle 3000 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1104 | Pierre Bénite - Haute Roche 2 - Restructuration urbaine - Aménagement des espaces publics et extérieurs - Attribution du marché d'ordonnancement, pilotage et coordination (OPC) suite à une procédure d'appel d'offres ouvert par exception au concours - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1105 | Vaulx en Velin - ZAC de l'hôtel de ville - Bilan de clôture du mandat de suivi des études de faisabilité confié à l'OPH du Rhône - Quitus au mandataire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1106 | Ecully - Quartier Sources-Pérollier - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2009 - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2009-1107 | Fourniture de pièces détachées et maintenance pour instrumentation de marque Endress Hauser installée sur diverses usines de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure négociée avec mise en concurrence et sans publicité - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1108 | Fourniture et réparations de pompes, de pièces détachées de pompes, de dégrilleurs, d'agitateurs, de vis de relèvement et de transport de déchets de marque Flygt - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec l'entreprise ITT Water et Wastewater - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1109 | Lyon 3° - Adaptation du tunnel Brotteaux Servient - Marché de maîtrise d'½uvre - Autorisation de signer un avenant - Mandat SERL - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1110 | Lyon - Tunnel sous Fourvière - Réparation des attelages des dalles de roulement des chaussées - Demande de subvention auprès de l'Etat - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1111 | Mandat spécial accordé à M. le vice-président Hubert Julien-Laferrière et à M. le conseiller Henry Chabert pour une mission à Yokohama (Japon) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1112 | Caluire et Cuire - Association cultuelle de l'Eglise réformée de Lyon - Protocole transactionnel - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1113 | Pôle de compétitivité chimie-environnement Axelera - Soutien au projet de recherche et de développement 2009 - Projet Valeee - Convention financière d'application avec la société Atanor - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1114 | Pôle de compétitivité Lyonbiopôle - Soutien au projet de recherche et de développement 2009 - Projet Asparec - Convention financière d'application avec la société Alizé Pharma II - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1115 | Pôle de compétitivité Lyonbiopôle - Soutien au projet de recherche et de développement 2009 - Projet Gliadys - Convention financière d'application avec la société IDD Biotech - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1116 | Pôle de compétitivité Lyonbiopôle - Soutien au projet de recherche et de développement Asparec - Convention financière avec les Hospices civils de Lyon (HCL) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1117 | Pôle de compétitivité Lyon Urban Truck & Bus - Soutien au projet de recherche et de développement 2009 - Projet TREPS (transformateur rapide d'énergie pour packs de supercondensateurs) - Convention financière d'application avec la Société Adetel - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1118 | Pôle de compétitivité Imaginove - Soutien au projet de recherche et de développement Garden - Convention financière d'application avec la SARL Krysalide - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1119 | Pôle de compétitivité chimie-environnement Axelera - Soutien au projet de recherche et de développement - Projet Ecomat - Convention financière d'application avec l'Université Claude Bernard Lyon I - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1120 | Pôle de compétitivité chimie-environnement Axelera - Soutien au projet de recherche et de développement 2009 - Projet Triple - Convention financière d'application avec la société Sita DEEE - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1121 | Garanties d'emprunt accordées à la Société foncière d'habitat et humanisme - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1122 | Garanties d'emprunts accordées à Rhône-Saône Habitat - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1123 | Entretien et réparation des équipements des véhicules poids-lourds du parc de la Communauté urbaine - Lot n° 2 : fourniture de pièces détachées, accessoires, produits divers et outillages spécifiques captifs, de marque Semat et réalisation de prestations ponctuelles d'interventions associées nécessaires à l'entretien et à la réparation des équipements poids-lourds de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1124 | Entretien et réparation des équipements des véhicules poids-lourds du parc de la Communauté urbaine - Lot n° 5 : fourniture de pièces détachées, accessoires, produits divers et outillages spécifiques captifs, de marque Applied et réalisation de prestations ponctuelles d'interventions associées, nécessaires à l'entretien et à la réparation des équipements poids-lourds le la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1125 | Traitement des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes des Vallons du Lyonnais (CCVL) sur la filière de valorisation énergétique de la Communauté urbaine dans le Centre de valorisation thermique des déchets urbains (CVTDU) de Lyon Sud - Autorisation de signer un avenant - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-1126 | Caluire et Cuire - Projets connexes T4 à la ligne de transports en commun - Réaménagement de la place Jules Ferry - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) |