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N° 2019-3707 | Étude d'évaluation des impacts du plan de transport ferroviaire 2019 sur les déplacements et la qualité de service aux usagers - Modélisation multimodale partenariale de l'agglomération lyonnaise à l'échelle de l'aire métropolitaine lyonnaise (MODELY) - Convention avec l'État et la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Prolongement du délai de caducité - Avenant n° 1
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3708 | Plan métropolitain d'accessibilité de la voirie et des espaces publics - Année 2019
- Délibération - Annexe | | |
N° 2019-3709 | Aménagements de carrefours pour la mise en place d'un système de priorité aux feux pour les lignes de trolleybus C6 - Approbation d'une convention avec le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Individualisation d'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3710 | Lyon, Décines Charpieu - Coupe du Monde féminine de football 2019 - Convention entre le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) et la Métropole de Lyon pour la prise en charge financière de la desserte du Groupama Stadium - Lyon Décines Charpieu
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3711 | Mions - Parc de stationnement de la Magnaneraie - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3712 | Curis au Mont d'Or - Requalification de la place de la Fontaine et de la route des Monts d'Or - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Subvention de l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - Individualisation de recettes
- Délibération - (sans annexe) | | |
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N° 2019-3714 | Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e) - Mise en oeuvre de la subvention globale du Fonds social européen (FSE) pour la période 2017-2020 - 2ème programmation pour l'année 2019 - Attribution de subvention
- Délibération - Annexe | | |
N° 2019-3716 | Entrepreneuriat - Attribution d'une subvention à la Chambre de Commerce et d'Industrie Lyon Métropole Saint Etienne Roanne (CCILM) pour son programme d'actions 2019 pour l'accompagnement ante et post création des entrepreneurs
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3717 | Attribution de subventions de fonctionnement aux associations Pôle Pixel, EdTech Lyon et à la Fondation pour l'Université de Lyon (FPUL) agissant pour le compte de sa fondation abritée LDigital, pour leur programme d'actions 2019 dans le domaine du numérique
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3718 | Attribution d'une subvention à l'association Il était une fois les petits princes pour l'organisation de la 3ème édition d'Happy Gov Day, les 10 et 11 décembre 2019 à Lyon
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3719 | Fonds de soutien aux colloques et évènements scientifiques - Attribution de subventions aux établissements d'enseignement supérieur et aux associations mettant en oeuvre des manifestions scientifiques en 2019
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3720 | Attribution d'une subvention à la Communauté d'universités et d'établissements (COMUE) Université de Lyon pour son programme d'actions 2019
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3721 | Vie étudiante - Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets Initiatives étudiantes 2019 - 2ème phase - Lancement de l'appel à projets Initiatives étudiantes 2020
- Délibération - Annexe | | |
N° 2019-3722 | Aide à la construction de logements sociaux étudiants - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3726 | Convention de coopération décentralisée entre la municipalité d'Addis Abeba, la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon pour la période 2020-2022
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3727 | Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attributions de subventions dans le cadre de l'appel à projets internationaux (AAPI) 2019 - 2ème phase - Lancement de l'AAPI 2020
- Délibération - Annexe | | |
N° 2019-3728 | Attribution d'une subvention à la Fondation pour l'Université de Lyon (FPUL) pour l'organisation des 32èmes Entretiens Jacques Cartier du 4 au 6 novembre 2019
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3729 | Construction d'un centre de tri semi-mécanisé à Porto-Novo (Bénin) financé par l'Agence française de développement (AFD) - Avenant à la convention de financement n° CBJ1225 01 D conclue entre la Métropole de Lyon et l'AFD - Avenant à la convention de financement conclue entre la Métropole et la Ville de Porto-Novo
- Délibération - (sans annexe) | | |
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N° 2019-3741 | Collèges publics et collèges privés sous contrat d'association avec l'État - Dotations éducation physique sportive (EPS)
- Délibération - Annexe | | |
N° 2019-3742 | Collèges privés - Dispositif d'aide à la demi-pension - Convention-type
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3743 | Collèges - Actions éducatives - Aides aux projets éducatifs, aux projets culturels, à laclasse.com et au dispositif collèges au cinéma - Année 2019-2020 - Aides aux associations - Année 2019
- Délibération - Annexe | | |
N° 2019-3744 | Projets éducatifs innovants - Attribution d'une subvention à l'Institut Télémaque pour son programme d'actions 2019-2021 - Approbation d'un avenant à la convention initiale
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3746 | Projet schéma métropolitain du numérique éducatif - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3748 | Schéma métropolitain des enseignements artistiques - Attribution de subventions de soutien aux projets et à des structures ressources pour l'année 2019
- Délibération - Annexe | | |
N° 2019-3749 | Équipements culturels à usage partagé - Projets soutenus au titre de l'appel à projets 2019
- Délibération - Annexe | | |
N° 2019-3751 | Lecture publique - Attribution d'une subvention à la Commune de Saint Didier au Mont d'Or pour la mise en réseau de 8 bibliothèques dans le cadre du Contrat territoire lecture (CTL) - Année 2019
- Délibération - (sans annexe) | | |
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N° 2019-3752 | Attributions de compensation 2019 (ATC)
- Délibération - Annexe | | |
N° 2019-3753 | Exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE) des établissements autres que principaux des médecins et auxiliaires médicaux dans les zones caractérisées par une offre de soins insuffisante ou par des difficultés dans l'accès aux soins
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3754 | Extension de l'exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE) en faveur des entreprises de spectacles vivants
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3755 | Lyon, Caluire et Cuire, Fontaines sur Saône, Neuville sur Saône, Oullins, Tassin la Demi Lune, Villeurbanne - Stationnement payant sur voirie - Adoption d'une convention de reversement du produit des forfaits post-stationnement (FPS) avec les communes de la Métropole de Lyon ayant institué le FPS
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3756 | Association Lyon sport Métropole (LSM) - Mise à disposition de personnel
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3757 | Association Centre régional de coordination des dépistages des cancers de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (CRCDC AuRA) - Mise à disposition de personnel
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3759 | Transmission de certains actes de la Métropole de Lyon au contrôle de légalité par voie électronique - Marchés publics et contrats de concession - Avenant n° 2 à la convention conclue avec les services préfectoraux
- Délibération - (sans annexe) | | |
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N° 2019-3760 | Assemblée générale ordinaire de l'association France digues - Désignation d'un représentant du Conseil
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3761 | Lyon 9° - Exploitation du service public de chauffage urbain Lyon-la Duchère - Avenant n° 4 au contrat d'affermage
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3762 | Lyon - Distribution d'électricité et fourniture aux tarifs réglementés de vente - Avenant n° 6 de prolongation du contrat de concession
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3763 | Délibération de principe pour le lancement de concession de service public de chauffage urbain - Réseau centre ouest
- Délibération - Annexe | | |
N° 2019-3764 | Part délégant des tarifs du service public d'eau potable à compter du 1er janvier 2020 - Modification de la délibération n° 2019-3630 du 8 juillet 2019
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3766 | Saint Cyr au Mont d'Or - Sécurisation du refoulement de la station relais Ormes-Bussière - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3767 | Meyzieu - Création d'un bassin de décantation des eaux pluviales pour la zone industrielle (ZI) de Meyzieu - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3768 | Lyon 1er - Réhabilitation du collecteur d'assainissement du quai Saint Vincent - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3770 | Lyon 5° - Réservoir de la Sarra - Travaux de réhabilitation - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3771 | Attribution d'une subvention à l'association Programme-Solidarité Eau (pS-Eau) pour son programme Appui conseil et mise en réseau des acteurs de coopération eau et assainissement en Région Auvergne-Rhône-Alpes - 2019-2021 - Année 1
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3772 | Fonds de solidarité eau - Avenant n° 1 à la convention avec l'association Avec l'Éthiopie pour le projet Debré Tabor en Éthiopie
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3773 | Fonds de solidarité eau - Attribution de subventions pour 7 projets de solidarité internationale
- Délibération - Annexe | | |
N° 2019-3777 | Déchets - Réception de collectes sélectives de la Métropole de Lyon sur le quai de transfert de Quincieux - Convention avec le Syndicat mixte d'élimination, de traitement et de valorisation des déchets (SYTRAIVAL)
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3778 | Déchets - Programme d'actions en faveur de la prévention des déchets ménagers - Demande de subventions auprès de l'Agence de l'environnement et la maitrise d'énergie (ADEME) et de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3780 | Prévention des déchets - Attribution d'une subvention à la Maison de l'économie circulaire et l'Atelier soudé pour l'organisation du R Festival
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3781 | Prévention des déchets - Attribution d'une subvention à l'association Green friday pour l'organisation du Green friday
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3782 | Valorisation des déchets - Téléthon 2019 - Participation de la Métropole de Lyon pour l'année 2019 - Attribution d'une subvention à l'Association française contre les myopathies (AFM)
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3786 | Plan métropolitain santé-environnement 2019-2026
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3787 | Projet alimentaire du territoire lyonnais - Défi famille à alimentation positive (FAAP) 2019-2020 - Attribution d'une subvention à l'association Rhône Loire pour le développement de l'agriculture biologique (ARDAB)
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3788 | Association Réseau national de surveillance aérobiologique (RNSA) - Attribution d'une subvention pour son programme d'activités 2019
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3789 | Attribution d'une subvention à l'association Arthropologia pour l'organisation des assises nationales des insectes pollinisateurs à Lyon
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3791 | Fontaines Saint Martin, Vernaison, Lyon 8° - Trame verte - Jardins collectifs - Attribution de subventions aux Communes de Vernaison, Fontaines Saint Martin et au bailleur social Grand Lyon habitat (GLH)
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3792 | Irigny, Vernaison, Feyzin, Solaize - Attribution d'une subvention de fonctionnement au Syndicat mixte du Rhône, des îles et des lônes (SMIRIL) dans le cadre de la révision du plan de gestion
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3794 | Agenda 21 Vallée de la Chimie - Programme d'actions 2019 - Attribution de subventions à l'Association pour le développement durable de la Vallée de la Chimie (ADDVC) et à l'association Racines communes
- Délibération - (sans annexe) | | |
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N° 2019-3795 | Association organisme de foncier solidaire (OFS) de la Métropole de Lyon - Participation à la création de l'association en tant que membre fondateur - Désignation de représentants de la Métropole - Dotation initiale - Individualisation totale d'autorisation de programme - Garanties d'emprunt
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3796 | Vénissieux - Conventions de programmes pour la mise en oeuvre du programme d'interêt général (PIG) Energie 2 2019-2023 et de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) copropriété dégradée La Pyramide 2019-2022
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3798 | Vénissieux - Protocole habitat - Renouvellement urbain et patrimonial - Résidence Aulagne - Lyon Métropole habitat (LMH)
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3799 | Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Convention-cadre de renouvellement urbain de la Métropole de Lyon - Financement de la reconstitution de l'offre démolie et de l'ingénierie
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3800 | Lyon 8° - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Convention pluriannuelle de renouvellement urbain du quartier Lyon Mermoz sud - Subventions d'équipement à Grand Lyon habitat (GLH) pour des opérations de démolition - Individualisation partielle d'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3803 | Lyon 8° - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Quartier Lyon Mermoz sud - Bilan de la concertation préalable
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3804 | Bron - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Opérations de démolition du protocole de préfiguration - Parilly - UC1 - Subventions d'équipement à Lyon Métropole habitat (LMH) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3805 | Vénissieux - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Opérations de démolition du protocole de préfiguration - Plateau des Minguettes - Tour 36 et barre Monmousseau - Subventions d'équipement à Grand Lyon habitat (GLH) et Immobilière des chemins de fer (ICF) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3807 | Lyon, Bron, Caluire et Cuire, Ecully, Fontaines sur Saône, Givors, Grigny, Irigny, La Mulatière, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Saint Fons, Saint Genis Laval, Vaulx en Velin, Vénissieux, Vernaison, Villeurbanne, Décines Charpieu, Feyzin, Meyzieu, Rillieux la Pape, Saint Priest - Contrat de ville métropolitain - Approbation du protocole d'engagements réciproques valant rénovation et prorogation du contrat de ville métropolitain
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3809 | Contrat de ville métropolitain 2015-2020 - Pôle de développement local - Participation aux actions internationales - Attribution de subventions à l'association Institut Bioforce
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3811 | Vénissieux, Lyon 8° - Périmètre de prise en considération du projet d'aménagement du secteur de la Petite Guille
- Délibération - Annexe | | |
N° 2019-3812 | Lyon 7° - Plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon - Procédure de modification simplifiée n° 1 - Nouveau lycée 2 avenue du Pont Pasteur - Définition des modalités de mise à disposition du public
- Délibération - Annexe | | |
N° 2019-3816 | Lyon 2° - Lyon Confluence 2ème phase côté Rhône - Modification n° 4 du dossier de réalisation et du projet de programme des équipements publics (PEP) - Modification n° 3 du PEP définitif - Avenant n° 1 à la convention tripartite entre la Ville de Lyon, la société publique locale (SPL) Lyon Confluence et la Métropole de Lyon - Avenant n° 10 à la concession d'aménagement Lyon Confluence 2 côté Rhône - Participation à la remise à titre onéreux
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3818 | Bron, Saint Priest - Restructuration du pôle commercial Champ du Pont - Travaux d'accessibilité - Financement de travaux sur le domaine concédé de l'État (A43) - Participation pour équipements publics exceptionnels - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3819 | Territoire métropolitain - Urbanisme transitoire - Individualisation partielle d'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3820 | Givors - Requalification de l'îlot Oussekine - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3821 | Limonest - Ilot de la Plancha - Reventilation budgétaire de l'autorisation de programme individualisée
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3822 | Vaulx en Velin - Ecoin sous la Combe - Opération globale de requalification - Individualisation complémentaire d'une autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3824 | Dardilly - Esplanade de la Poste - Ilot A-B - Procédure de choix de l'équipe promoteur-concepteur - Indemnité de consultation des candidats
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3825 | Fontaines sur Saône - Marronniers secteur nord - Bilan de la concertation préalable - Lancement de la consultation de maîtrise d'oeuvre - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2019-3826 | Financement des dépenses du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) Rhône Métropole - Convention triennale 2018-2020 et financement au titre de l'exercice 2019
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