AGORA

REPUBLIQUE FRANCAISE

Conseil du 30 septembre 2019

- Les procès-verbaux des séances publiques des 13 mai et 24 juin 2019 ont été approuvés.
- Les délibérations n° 2019-3702 à 2019-3744, 2019-3746 à 2019-3773 et 2019-3775 à 2019-3826 ont été reçues au contrôle de légalité le 2 octobre 2019.
- Les délibérations n° 2019-3745 et 2019-3774 ont été retirées de l'ordre du jour.

DELIBERATIONS

		Date de publication
N° 2019-3702	Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 3 juin 2019 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération du Conseil n° 2017-1976 du 10 juillet 2017 - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3703	Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 8 juillet 2019 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération du Conseil n° 2017-1976 du 10 juillet 2017 - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3704	Compte-rendu des décisions prises par M. le Président en vertu de la délégation de principe accordée par les délibérations du Conseil n° 2017-1975 du 10 juillet 2017, n° 2018-2735 du 27 avril 2018 et du n° 2019-3292 du 28 janvier 2019 - Période du 1er mai au 31 juillet 2019 - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3705	Compte-rendu des décisions prises par M. le Président de la Métropole de Lyon en matière de marchés publics, accords-cadres et marchés subséquents à des accords-cadres passés entre le 7 juin 2019 et le 2 septembre 2019 en vertu de la délégation de principe accordées par la délibération n° 2018-2735 du 27 avril 2018 - Délibération - (sans annexe)

déplacements et voirie

		Date de publication
N° 2019-3707	Étude d'évaluation des impacts du plan de transport ferroviaire 2019 sur les déplacements et la qualité de service aux usagers - Modélisation multimodale partenariale de l'agglomération lyonnaise à l'échelle de l'aire métropolitaine lyonnaise (MODELY) - Convention avec l'État et la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Prolongement du délai de caducité - Avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3708	Plan métropolitain d'accessibilité de la voirie et des espaces publics - Année 2019 - Délibération - Annexe
N° 2019-3709	Aménagements de carrefours pour la mise en place d'un système de priorité aux feux pour les lignes de trolleybus C6 - Approbation d'une convention avec le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3710	Lyon, Décines Charpieu - Coupe du Monde féminine de football 2019 - Convention entre le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) et la Métropole de Lyon pour la prise en charge financière de la desserte du Groupama Stadium - Lyon Décines Charpieu - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3711	Mions - Parc de stationnement de la Magnaneraie - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3712	Curis au Mont d'Or - Requalification de la place de la Fontaine et de la route des Monts d'Or - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Subvention de l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - Individualisation de recettes - Délibération - (sans annexe)

développement économique, numérique, insertion et emploi

		Date de publication
N° 2019-3714	Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e) - Mise en oeuvre de la subvention globale du Fonds social européen (FSE) pour la période 2017-2020 - 2ème programmation pour l'année 2019 - Attribution de subvention - Délibération - Annexe
N° 2019-3716	Entrepreneuriat - Attribution d'une subvention à la Chambre de Commerce et d'Industrie Lyon Métropole Saint Etienne Roanne (CCILM) pour son programme d'actions 2019 pour l'accompagnement ante et post création des entrepreneurs - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3717	Attribution de subventions de fonctionnement aux associations Pôle Pixel, EdTech Lyon et à la Fondation pour l'Université de Lyon (FPUL) agissant pour le compte de sa fondation abritée LDigital, pour leur programme d'actions 2019 dans le domaine du numérique - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3718	Attribution d'une subvention à l'association Il était une fois les petits princes pour l'organisation de la 3ème édition d'Happy Gov Day, les 10 et 11 décembre 2019 à Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3719	Fonds de soutien aux colloques et évènements scientifiques - Attribution de subventions aux établissements d'enseignement supérieur et aux associations mettant en oeuvre des manifestions scientifiques en 2019 - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3720	Attribution d'une subvention à la Communauté d'universités et d'établissements (COMUE) Université de Lyon pour son programme d'actions 2019 - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3721	Vie étudiante - Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets Initiatives étudiantes 2019 - 2ème phase - Lancement de l'appel à projets Initiatives étudiantes 2020 - Délibération - Annexe
N° 2019-3722	Aide à la construction de logements sociaux étudiants - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3726	Convention de coopération décentralisée entre la municipalité d'Addis Abeba, la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon pour la période 2020-2022 - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3727	Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attributions de subventions dans le cadre de l'appel à projets internationaux (AAPI) 2019 - 2ème phase - Lancement de l'AAPI 2020 - Délibération - Annexe
N° 2019-3728	Attribution d'une subvention à la Fondation pour l'Université de Lyon (FPUL) pour l'organisation des 32èmes Entretiens Jacques Cartier du 4 au 6 novembre 2019 - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3729	Construction d'un centre de tri semi-mécanisé à Porto-Novo (Bénin) financé par l'Agence française de développement (AFD) - Avenant à la convention de financement n° CBJ1225 01 D conclue entre la Métropole de Lyon et l'AFD - Avenant à la convention de financement conclue entre la Métropole et la Ville de Porto-Novo - Délibération - (sans annexe)

développement solidaire et action sociale

		Date de publication
N° 2019-3733	Attribution d'une subvention d'équipement à l'Amicale du nid pour l'acquisition de nouveaux locaux - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3734	Attribution d'une subvention à l'association Métropole aidante pour l'expérimentation d'un dispositif coordonné d'information et d'accompagnement des aidants - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3735	Établissements et services pour personnes âgées et handicapées - Abrogation des délibérations n° 036 du 31 mars 2006 et n° 006 du 18 juillet 2008 du Conseil général du Rhône - Approbation du nouveau dispositif d'aide à l'investissement - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3736	Sainte Foy lès Lyon - Etablissements pour personnes âgées - Attribution d'une subvention au centre hospitalier de Sainte Foy lès Lyon pour la reconstruction de son établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) - Délibération - (sans annexe)

éducation, culture, patrimoine et sport

		Date de publication
N° 2019-3741	Collèges publics et collèges privés sous contrat d'association avec l'État - Dotations éducation physique sportive (EPS) - Délibération - Annexe
N° 2019-3742	Collèges privés - Dispositif d'aide à la demi-pension - Convention-type - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3743	Collèges - Actions éducatives - Aides aux projets éducatifs, aux projets culturels, à laclasse.com et au dispositif collèges au cinéma - Année 2019-2020 - Aides aux associations - Année 2019 - Délibération - Annexe
N° 2019-3744	Projets éducatifs innovants - Attribution d'une subvention à l'Institut Télémaque pour son programme d'actions 2019-2021 - Approbation d'un avenant à la convention initiale - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3746	Projet schéma métropolitain du numérique éducatif - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3748	Schéma métropolitain des enseignements artistiques - Attribution de subventions de soutien aux projets et à des structures ressources pour l'année 2019 - Délibération - Annexe
N° 2019-3749	Équipements culturels à usage partagé - Projets soutenus au titre de l'appel à projets 2019 - Délibération - Annexe
N° 2019-3751	Lecture publique - Attribution d'une subvention à la Commune de Saint Didier au Mont d'Or pour la mise en réseau de 8 bibliothèques dans le cadre du Contrat territoire lecture (CTL) - Année 2019 - Délibération - (sans annexe)

finances, institutions, ressources et organisation territoriale

		Date de publication
N° 2019-3752	Attributions de compensation 2019 (ATC) - Délibération - Annexe
N° 2019-3753	Exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE) des établissements autres que principaux des médecins et auxiliaires médicaux dans les zones caractérisées par une offre de soins insuffisante ou par des difficultés dans l'accès aux soins - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3754	Extension de l'exonération de cotisation foncière des entreprises (CFE) en faveur des entreprises de spectacles vivants - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3755	Lyon, Caluire et Cuire, Fontaines sur Saône, Neuville sur Saône, Oullins, Tassin la Demi Lune, Villeurbanne - Stationnement payant sur voirie - Adoption d'une convention de reversement du produit des forfaits post-stationnement (FPS) avec les communes de la Métropole de Lyon ayant institué le FPS - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3756	Association Lyon sport Métropole (LSM) - Mise à disposition de personnel - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3757	Association Centre régional de coordination des dépistages des cancers de la Région Auvergne-Rhône-Alpes (CRCDC AuRA) - Mise à disposition de personnel - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3759	Transmission de certains actes de la Métropole de Lyon au contrôle de légalité par voie électronique - Marchés publics et contrats de concession - Avenant n° 2 à la convention conclue avec les services préfectoraux - Délibération - (sans annexe)

proximité, environnement et agriculture

		Date de publication
N° 2019-3760	Assemblée générale ordinaire de l'association France digues - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3761	Lyon 9° - Exploitation du service public de chauffage urbain Lyon-la Duchère - Avenant n° 4 au contrat d'affermage - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3762	Lyon - Distribution d'électricité et fourniture aux tarifs réglementés de vente - Avenant n° 6 de prolongation du contrat de concession - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3763	Délibération de principe pour le lancement de concession de service public de chauffage urbain - Réseau centre ouest - Délibération - Annexe
N° 2019-3764	Part délégant des tarifs du service public d'eau potable à compter du 1er janvier 2020 - Modification de la délibération n° 2019-3630 du 8 juillet 2019 - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3766	Saint Cyr au Mont d'Or - Sécurisation du refoulement de la station relais Ormes-Bussière - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3767	Meyzieu - Création d'un bassin de décantation des eaux pluviales pour la zone industrielle (ZI) de Meyzieu - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3768	Lyon 1er - Réhabilitation du collecteur d'assainissement du quai Saint Vincent - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3770	Lyon 5° - Réservoir de la Sarra - Travaux de réhabilitation - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3771	Attribution d'une subvention à l'association Programme-Solidarité Eau (pS-Eau) pour son programme Appui conseil et mise en réseau des acteurs de coopération eau et assainissement en Région Auvergne-Rhône-Alpes - 2019-2021 - Année 1 - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3772	Fonds de solidarité eau - Avenant n° 1 à la convention avec l'association Avec l'Éthiopie pour le projet Debré Tabor en Éthiopie - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3773	Fonds de solidarité eau - Attribution de subventions pour 7 projets de solidarité internationale - Délibération - Annexe
N° 2019-3777	Déchets - Réception de collectes sélectives de la Métropole de Lyon sur le quai de transfert de Quincieux - Convention avec le Syndicat mixte d'élimination, de traitement et de valorisation des déchets (SYTRAIVAL) - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3778	Déchets - Programme d'actions en faveur de la prévention des déchets ménagers - Demande de subventions auprès de l'Agence de l'environnement et la maitrise d'énergie (ADEME) et de la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3780	Prévention des déchets - Attribution d'une subvention à la Maison de l'économie circulaire et l'Atelier soudé pour l'organisation du R Festival - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3781	Prévention des déchets - Attribution d'une subvention à l'association Green friday pour l'organisation du Green friday - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3782	Valorisation des déchets - Téléthon 2019 - Participation de la Métropole de Lyon pour l'année 2019 - Attribution d'une subvention à l'Association française contre les myopathies (AFM) - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3786	Plan métropolitain santé-environnement 2019-2026 - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3787	Projet alimentaire du territoire lyonnais - Défi famille à alimentation positive (FAAP) 2019-2020 - Attribution d'une subvention à l'association Rhône Loire pour le développement de l'agriculture biologique (ARDAB) - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3788	Association Réseau national de surveillance aérobiologique (RNSA) - Attribution d'une subvention pour son programme d'activités 2019 - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3789	Attribution d'une subvention à l'association Arthropologia pour l'organisation des assises nationales des insectes pollinisateurs à Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3791	Fontaines Saint Martin, Vernaison, Lyon 8° - Trame verte - Jardins collectifs - Attribution de subventions aux Communes de Vernaison, Fontaines Saint Martin et au bailleur social Grand Lyon habitat (GLH) - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3792	Irigny, Vernaison, Feyzin, Solaize - Attribution d'une subvention de fonctionnement au Syndicat mixte du Rhône, des îles et des lônes (SMIRIL) dans le cadre de la révision du plan de gestion - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3794	Agenda 21 Vallée de la Chimie - Programme d'actions 2019 - Attribution de subventions à l'Association pour le développement durable de la Vallée de la Chimie (ADDVC) et à l'association Racines communes - Délibération - (sans annexe)

urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

		Date de publication
N° 2019-3795	Association organisme de foncier solidaire (OFS) de la Métropole de Lyon - Participation à la création de l'association en tant que membre fondateur - Désignation de représentants de la Métropole - Dotation initiale - Individualisation totale d'autorisation de programme - Garanties d'emprunt - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3796	Vénissieux - Conventions de programmes pour la mise en oeuvre du programme d'interêt général (PIG) Energie 2 2019-2023 et de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) copropriété dégradée La Pyramide 2019-2022 - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3798	Vénissieux - Protocole habitat - Renouvellement urbain et patrimonial - Résidence Aulagne - Lyon Métropole habitat (LMH) - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3799	Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Convention-cadre de renouvellement urbain de la Métropole de Lyon - Financement de la reconstitution de l'offre démolie et de l'ingénierie - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3800	Lyon 8° - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Convention pluriannuelle de renouvellement urbain du quartier Lyon Mermoz sud - Subventions d'équipement à Grand Lyon habitat (GLH) pour des opérations de démolition - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3803	Lyon 8° - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Quartier Lyon Mermoz sud - Bilan de la concertation préalable - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3804	Bron - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Opérations de démolition du protocole de préfiguration - Parilly - UC1 - Subventions d'équipement à Lyon Métropole habitat (LMH) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3805	Vénissieux - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Opérations de démolition du protocole de préfiguration - Plateau des Minguettes - Tour 36 et barre Monmousseau - Subventions d'équipement à Grand Lyon habitat (GLH) et Immobilière des chemins de fer (ICF) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3807	Lyon, Bron, Caluire et Cuire, Ecully, Fontaines sur Saône, Givors, Grigny, Irigny, La Mulatière, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Saint Fons, Saint Genis Laval, Vaulx en Velin, Vénissieux, Vernaison, Villeurbanne, Décines Charpieu, Feyzin, Meyzieu, Rillieux la Pape, Saint Priest - Contrat de ville métropolitain - Approbation du protocole d'engagements réciproques valant rénovation et prorogation du contrat de ville métropolitain - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3809	Contrat de ville métropolitain 2015-2020 - Pôle de développement local - Participation aux actions internationales - Attribution de subventions à l'association Institut Bioforce - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3811	Vénissieux, Lyon 8° - Périmètre de prise en considération du projet d'aménagement du secteur de la Petite Guille - Délibération - Annexe
N° 2019-3812	Lyon 7° - Plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon - Procédure de modification simplifiée n° 1 - Nouveau lycée 2 avenue du Pont Pasteur - Définition des modalités de mise à disposition du public - Délibération - Annexe
N° 2019-3816	Lyon 2° - Lyon Confluence 2ème phase côté Rhône - Modification n° 4 du dossier de réalisation et du projet de programme des équipements publics (PEP) - Modification n° 3 du PEP définitif - Avenant n° 1 à la convention tripartite entre la Ville de Lyon, la société publique locale (SPL) Lyon Confluence et la Métropole de Lyon - Avenant n° 10 à la concession d'aménagement Lyon Confluence 2 côté Rhône - Participation à la remise à titre onéreux - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3818	Bron, Saint Priest - Restructuration du pôle commercial Champ du Pont - Travaux d'accessibilité - Financement de travaux sur le domaine concédé de l'État (A43) - Participation pour équipements publics exceptionnels - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3819	Territoire métropolitain - Urbanisme transitoire - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3820	Givors - Requalification de l'îlot Oussekine - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3821	Limonest - Ilot de la Plancha - Reventilation budgétaire de l'autorisation de programme individualisée - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3822	Vaulx en Velin - Ecoin sous la Combe - Opération globale de requalification - Individualisation complémentaire d'une autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3824	Dardilly - Esplanade de la Poste - Ilot A-B - Procédure de choix de l'équipe promoteur-concepteur - Indemnité de consultation des candidats - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3825	Fontaines sur Saône - Marronniers secteur nord - Bilan de la concertation préalable - Lancement de la consultation de maîtrise d'oeuvre - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2019-3826	Financement des dépenses du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) Rhône Métropole - Convention triennale 2018-2020 et financement au titre de l'exercice 2019 - Délibération - (sans annexe)