Bureau du 29 septembre 2008
- Les décisions n° B-2008-0276 à B-2008-0335 ont été télétransmises en préfecture le mardi 30 septembre 2008.
DELIBERATIONS
| Date de publication | |||
| N° B-2008-0276 | Lyon 9° - Déclassement d'une partie du domaine public communautaire de la rue Marcel Cerdan - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0277 | Diagnostic pour l'accessibilité de la voirie par les personnes à mobilité réduite sur le le territoire de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0278 | Décines Charpieu - Rue Vaucanson - Requalification - Autorisation de signer un marché de travaux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0279 | Saint Priest - Voiries de desserte Renault Trucks - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0280 | Vaulx en Velin - Boulevard urbain est, section comprise entre l'avenue Garibaldi et le boulevard Charles de Gaulle - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0281 | Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 65, rue du Sablon et appartenant à M. et Mme Gasser - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0282 | Irigny - Acquisition d'un terrain situé au lieu-dit Le Brotteau et appartenant à la Commune - Indemnisation de la SCI Les Sorbiers - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0283 | Lyon 4° - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 91, boulevard de la Croix-Rousse et appartenant à la SAS Omnium de la Croix-Rousse - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0284 | Meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située allée du Collège et appartenant à la Commune - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0285 | Meyzieu - Acquisition de trois parcelles de terrain situées route d'Azieu et rue de Marseille et appartenant à la société Bâtir et promotion représentée par M. De Brito - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0286 | Mions - Acquisition d'un immeuble situé rue Mangetemps et appartenant aux consorts Pequignot-Gravier - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0287 | Neuville sur Saône - Acquisition de parcelles de terrain situées lieu-dit Zone en Champagne et appartenant à la Commune - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0288 | Saint Genis les Ollières - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Marius Poncet à l'angle de la rue du Guillot et appartenant à la Commune - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0289 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 937, 940, 942 et 943 dépendant de l'ensemble immobilier Les Alpes dans un immeuble situé 1, rue Juliette Récamier et appartenant aux consorts Forest-Cortes - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0290 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 379 et 370 dépendant de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 15, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Rey - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0291 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 386, 366, 950, 952, 956 et 4 dépendant de la copropriété Les Alpes dans les immeubles situés 1 et 15, rue Juliette Récamier et 22, rue Maréchal Leclerc et appartenant à Mme Quesada - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0292 | Saint Priest - Acquisition de divers lots dépendant de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 24, boulevard Edouard Herriot et appartenant aux époux Thomas - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0293 | Sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue du 11 Novembre et appartenant à la société foncière 012003 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0294 | Vaulx en Velin - Acquisition d'une parcelle située au droit de la rue de la Poudrette et appartenant au Sytral - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0295 | Chassieu - Cession, à la société Modul-Kit, de modules et de matériel de restaurant provisoire situés sur le site du Progrès - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0296 | Collonges au Mont d'Or - Cession, au profit de l'Association syndicale du lotissement Trêves Pâques Sud, de trois parcelles de terrain situées 11, rue Pierre Termier - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0297 | Corbas - Cession, à la SCI Activités courrier de proximité ou à toute société en son nom constituée d'un terrain nu communautaire situé 4, rue du Mont blanc - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0298 | Saint Genis les Ollières - Cession gratuite par la SARL du Vorlat à la Communauté urbaine des installations d'eau potable installées dans sa propriété située rue du Chapoly - Institution d'une servitude pour leur passage - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0299 | Tassin la Demi Lune - Cession, à la SERL, d'un immeuble situé 1, avenue Général Leclerc et 90, avenue Charles de Gaulle - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0300 | Tassin la Demi Lune - Cession gratuite par la SCI 53 Les Maisons du bourg à la Communauté urbaine des installations d'eau potable installées dans sa propriété située 53, avenue du 8 mai 1945 - Institution d'une servitude pour leur passage - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0301 | Vaulx en Velin - Acquisition d'un tènement appartenant à la Communauté urbaine par la société Premier Plan - Avenant n° 1 à la promesse de vente du 28 février 2008 entre la Communauté urbaine et la société Premier Plan - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0302 | Saint Germain au Mont d'Or - Echange, avec les consorts de Bellescize, de parcelles de terrain situées chemin de la Mendillonne - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0303 | Oullins - Libération du local commercial situé 5, rue Pierre Sémard exploité par M. Gérard Morfin - Convention de résiliation de bail - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0304 | Saint Priest - Autorisation donnée à l'Opac du Grand Lyon de déposer un permis de construire sur les biens communautaires situés route d'Heyrieux à Saint Priest - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0305 | Champagne au Mont d'Or - Prolongation de la mise à disposition par bail emphytéotique de la SCIC Habitat Rhône-Alpes d'un tènement immobilier situé 561-563, avenue d'Ecully - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0306 | Mions - Convention d'indemnisation de M. Patrick Danon pour la libération d'une parcelle de terrain agricole située rue Mangetemps - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0307 | Saint Priest - Convention d'indemnisation de monsieur Stéphane Peillet pour la perte de culture et la libération de parcelles de terrain agricole situées chemin du Lortaret et rue du Progrès - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0308 | Saint Priest - Convention d'indemnisation de l'EARL du Grand Gravier pour la perte de culture et la libération d'une parcelle de terrain agricole située chemin du Lortaret - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0309 | Saint Priest - Convention d'indemnisation de M. Christophe Payet-Pigeon pour la perte de culture et la libération d'une parcelle de terrain agricole située chemin du Lortaret - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0310 | Saint Priest - Convention d'indemnisation de la SCEA Domaine de Dormon pour la perte de culture sur des parcelles de terrain situées chemin du Lortaret - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0311 | Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 9, rue des Pierres Plantées et appartenant à la copropriété du 9, rue des Pierres Plantées - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0312 | Lyon 4° - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 13, rue Bony et appartenant à la Congrégation des Religieuses Trinitaires - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0313 | Achat de gaz naturel pour le centre de valorisation thermique des déchets urbains, la station d'épuration des eaux de Pierre Bénite et pour les bâtiments : centre d'échanges de Lyon Perrache, centre Léon Blum, ateliers Clément Marot et les nouvelles installations - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0314 | Accord-cadre pour la location, l'achat et le déplacement de bâtiments modulaires - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0315 | Prestations de maintenance des compresseurs d'air du patrimoine immobilier et des stations d'épuration et de relèvement de la Communauté urbaine - Autorisation de signer un marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0316 | Corbas - ZAC Pôle Alimentaire - Travaux primaires - Fournitures de matériaux destinés à des remblais sous voiries ou bâtiments - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0317 | Lyon 7° - ZAC du Parc de Gerland - Travaux d'aménagement du Parc des Berges - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0318 | Vénissieux - Grand projet de ville (GPV) des Minguettes - Participation financière de la Communauté urbaine au dispositif de communication-concertation - Convention - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0319 | Fontaines sur Saône - Quartiers la Norenchal et les Marronniers - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) 2007-2009 - Programme d'actions pour l'année 2008 - Convention de participation financière - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2008-0320 | Vénissieux - Aménagement de la voie nouvelle V19 et de la voie de desserte interne aux anciens établissements régionaux militaires (ERM) - Marché public de maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signer un avenant - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0321 | Vaulx en Velin, Villeurbanne - Construction de la station d'épuration de la Feyssine - Autorisation donnée au président pour déposer une demande de permis de construire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0322 | Saint Priest - Rues Jean-Jacques Rousseau (lot n° 1) et de l'Egalité (lot n° 2) - Emissaire du Plateau Sud-Est (EPSE) - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0323 | Lyon 4° - Tunnel de la Croix-Rousse - Contrôle technique des travaux pour la rénovation lourde de l'ouvrage - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0324 | Mandat spécial accordé à Mme la vice-présidente Nadine Gelas ainsi qu'à MM. les vice-présidents Jean-François Arrue, Jean-Michel Daclin, David Kimelfeld, Thierry Philip, Olivier Brachet et Gilles Buna pour une mission à Québec et Montréal (Canada) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0325 | Mandat spécial accordé à M. le vice-président Jean-Paul Colin pour une mission à Madagascar - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0326 | Mandat spécial accordé à M. le vice-président Hubert Julien Laferrière pour une mission à Québec (Canada) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0327 | Réalisation de prestations topographiques et foncières sur le territoire de la Communauté urbaine - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0328 | Réalisation d'une orthophotographie numérique couleur sur le territoire de la Communauté urbaine - Résiliation du marché passé avec Gaïa Mapping - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0329 | Réaménagement de la dette contractée auprès de la Caisse des dépôts et consignations par l'Opac de l'Isère - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0330 | Garantie d'emprunt accordée à l'office du tourisme et des congrès du Grand Lyon - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0331 | Francheville, Villeurbanne, Chassieu, Lyon 4° - Garanties d'emprunts accordées à des organismes HLM - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0332 | Vaulx en Velin, Villeurbanne - Carré de Soie - Prestations d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la réalisation d'un réseau de chauffage urbain - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0333 | Bron - Boulevard des droits de l'Homme - Avenue Franklin Roosevelt - Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage - Lot n° 3 : bâtiments - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0334 | Missions de la direction de la propreté - Interventions urgentes de jour comme de nuit sur le territoire de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0335 | Décines Charpieu - Piste cyclable Léa - Aménagement d'une piste cyclable sur le secteur rue du Sablon - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) |