Conseil du 29 juin 2015
- Les délibérations n° 2015-0378 à 2015-0412 ont été reçues au contrôle de légalité le 1er juillet 2015.
DELIBERATIONS
Date de publication | |||
N° 2015-0378 | Compte-rendu des décisions prises par M. le Président de la Communauté urbaine de Lyon en matière d'actions en justice intentées sur la période du 1er janvier au 31 décembre 2014 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2014-0005 du 23 avril 2014 - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2015-0379 | Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0003 du 16 janvier 2015 - Période du 1er au 30 avril 2015 - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2015-0380 | Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 18 mai 2015 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0004 du 16 janvier 2015 - Délibération - (sans annexe) |
développement économique, numérique, insertion et emploi
Date de publication | |||
N° 2015-0385 | Informatique et systèmes d'information - Convention relative aux modalités de prise en charge des engagements 2014 effectués par le Département du Rhône au profit de la Métropole de Lyon pour la mise en place de la Métropole - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2015-0386 | Infogérance des infrastructures du système d'information de la Métropole de Lyon - Autorisation de lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché de prestations à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) |
développement solidaire et action sociale
Date de publication | |||
N° 2015-0387 | Association pour le dépistage organisé des cancers du Rhône (ADEMAS-69) - Adhésion à l'association - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2015-0388 | Association le CRIAS Mieux Vivre - Adhésion à l'association - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2015-0389 | Fondation AJD Maurice Gounon (AJD) - Adhésion à la fondation - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2015-0390 | Lyon 1er, Lyon 2°, Lyon 5°, Lyon 8° - Dispositif d'aide à l'investissement des établissements pour personnes âgées - Attribution de subventions en faveur de 6 établissements - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2015-0391 | Conventions d'habilitation à l'aide sociale - Etablissements et services pour personnes âgées et personnes handicapées - Délibération - (sans annexe) |
éducation, culture, patrimoine et sport
Date de publication | |||
N° 2015-0392 | Comité Syndical du syndicat mixte de gestion du Conservatoire à rayonnement régional de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2015-0393 | Comité syndical du Syndicat mixte de gestion de l'Ecole nationale de musique, danse et art dramatique de Villeurbanne (ENMDAD) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2015-0394 | Comité des partenaires de la Société coopérative d'intérêt collectif Maison de la danse - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2015-0395 | Assemblée générale et conseil d'administration de l'association Opéra national de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2015-0396 | Régie personnalisée Les Nuits de Fourvière - Modification des statuts - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2015-0397 | Chassieu - Golf de Chassieu - Protocole de fin du contrat de la concession du 21 octobre 1988 - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2015-0398 | Soutien aux sections sportives des collèges de la Métropole de Lyon - Attribution de subventions de fonctionnement - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2015-0399 | Collèges - Aide aux projets d'actions éducatives - Délibération - Annexe | ||
N° 2015-0400 | Aide à la demi-pension et approbation du modèle de convention pour les collèges privés sous contrat d'association avec l'État - Délibération - (sans annexe) |
finances, institutions, ressources et organisation territoriale
Date de publication | |||
N° 2015-0381 | Compte de gestion 2014 - Tous budgets - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2015-0382 | Compte administratif 2014 - Tous budgets - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2015-0383 | Programmation pluriannuelle des investissements 2009-2014 - Compte administratif 2014 pour le mandat - Délibération - Annexe | ||
N° 2015-0384 | Prestations sociales de la fonction publique - Délibération - (sans annexe) |
proximité, environnement et agriculture
Date de publication | |||
N° 2015-0401 | Assemblée générale de l'Association Sylv'ACCTES Rhône-Alpes, des forêts pour demain - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2015-0403 | Dispositif de propreté Confluence - Avenant n°1 à la convention avec la Ville de Lyon 2014-2017 - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2015-0404 | Prestation globale de propreté sur les Berges du Rhône et les quais hauts associés - Autorisation de signer un marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2015-0405 | Lyon - Dispositif de propreté - Berges de la rive gauche du Rhône - Convention avec la Ville de Lyon - 2015-2019 - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2015-0406 | Nettoiement des marchés alimentaires et forains sur le territoire de la Métropole de Lyon - 3 lots - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2015-0407 | Quincieux - Commission intercommunale d'aménagement foncier (CIAF) sur les communes de Les Chères, Quincieux et Ambérieux d'Azergues dans le cadre de la réalisation du barreau autoroutier A 466 (A 6 / A 46 nord) - Convention d'assistance technique avec le Conseil départemental du Rhône - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2015-0408 | Part délégant des tarifs du service public d'eau potable à compter du 1er janvier 2016 et modalités particulières d'application pour les Communes de Lissieu, la Tour de Salvagny et Quincieux - Délibération - (sans annexe) |
urbanisme, habitat, logement et politique de la ville
Date de publication | |||
N° 2015-0409 | Plan local d'urbanisme (PLU) du Grand Lyon - Procédure de modification n° 11 (n° 12 pour la Commune de Grigny, n° 5 pour la Commune de Givors et n° 2 pour la Commune de Lissieu) et de modification de périmètres de protection des monuments historiques (PPMH) - Approbation - Délibération - Annexe | ||
N° 2015-0410 | Lyon, Bron, Caluire et Cuire, Ecully, Fontaines sur Saône, Givors, Grigny, Irigny, La Mulatière, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Saint Fons, Saint Genis Laval, Vaulx en Velin, Vénissieux, Vernaison, Villeurbanne, Décines Charpieu, Feyzin, Meyzieu, Mions, Rillieux la Pape, Saint Priest - Contrat de ville métropolitain 2015-2020 - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2015-0411 | Lyon 3° - Projet Lyon Part Dieu - Création de la ZAC Part Dieu Ouest - Concertation préalable - Prolongation de la concertation et du périmètre - Délibération - (sans annexe) | ||
N° 2015-0412 | Lyon 2° - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Lyon Confluence 2° phase - Délégation de maîtrise d'ouvrage pour le réseau de chaleur urbain de la Confluence à la Société publique locale (SPL) Lyon Confluence - Mission de gestion du réseau de chauffage urbain (RCU) - Avenant n° 5 à la concession d'aménagement Lyon Confluence 2 Côté Rhône - Délibération - (sans annexe) |