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REPUBLIQUE FRANCAISE


Bureau du 27 mai 2002




DELIBERATIONS

   Date de publication
N° B-2002-0578Mandat spécial accordé à M. Hubert Julien-Laferrière, pour une mission à Curitiba (Brésil) - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0579Albigny sur Saône - Acquisition, à titre gracieux, d'une parcelle de terrain située chemin du Tremblay et appartenant aux époux Beaurenault - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0580Caluire et Cuire - Acquisition d'un immeuble situé 80, chemin de Vassieux et appartenant aux époux Frappaz - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0581Charbonnières les Bains - Acquisition d'une parcelle située chemin du Baudy et appartenant aux époux Sagnimorthe - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0582Ecully - Acquisition d'une parcelle située chemin du Rafour, avenue Guy de Collongue et appartenant aux consorts Malquarti - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0583Fleurieu sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située 3, rue de la Cachette et appartenant aux époux Delzanno - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0584Oullins - Acquisition d'un terrain situé 10, rue Elisée Reclus et appartenant à la Société commerciale des hôtels économiques - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0585Saint Didier au Mont d'Or - Acquisition, à titre gracieux, d'une parcelle située impasse des Villas et appartenant aux époux Desseix - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0586Saint Genis Laval - Acquisition d'une parcelle de terrain située 34, chemin de Beaunant et appartenant à l'Etat - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0587Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 30, rue Raspail et appartenant à M. et Mme Bendib - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0588Feyzin - Acquisition d'une parcelle de terrain stuée 1 à 3, rue du 11 novembre 1918 et appartenant au groupe immobilier Le Sublet - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0589Lyon 1er - Acquisition d'une parcelle de terrain située 2, rue de la Martinière et appartenant à la société Total raffinage distribution - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0590Lyon 3° - Acquisition, à titre gratuit, d'une bande de terrain nu située 2, avenue Lacassagne et appartenant à la SARL Lacassagne, cette dernière pouvant éventuellement être substituée par toute autre société - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0591Bron - Revente, à la Commune, du lot n° 5 dépendant d'un immeuble en copropriété situé 13, avenue Victor Hugo - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0592Caluire et Cuire - Cession, à la SCI Les Peupliers, d'un immeuble situé 48, chemin des Peupliers - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0593Caluire et Cuire - Cession, à l'Opac du Grand Lyon, d'un immeuble situé 104, rue Pierre Brunier - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0594Lyon 3° - Déclassement de volumes publics situés boulevard Marius Vivier Merle - Hôtel Novotel - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0595Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0596Autorisation de programme globale développement économique - Demande d'individualisation de l'opération Pépinière Bio Chateaubriand. - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0597Organisation mondiale de la santé (OMS) - Implantation de bureaux à Lyon pour la surveillance et l'alerte de maladies transmissibles - Crédits d'investissement PPI 2002-2005 - Autorisation de programme globale contrat de plan Etat-Région - Individualisation partielle de l'autorisation de programme et mise en place des crédits de paiement pour l'exercice 2002 - Délibération - Annexe 
N° B-2002-0598Lyon 6° - Rue Ney - Réhabilitation du collecteur visitable - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0599Inspections télévisées des réseaux d'assainissement et d'eau potable en service - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0600Vénissieux - Route de Vienne - Construction d'une canalisation d'eau potable - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0601Lyon 7° - Rues de l'Effort, Jean Vallier et Georges Gouy - Construction d'une canalisation d'eau potable - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0602Prestations d'appui et d'accompagnement à l'emploi en vue du développement de l'insertion professionnelle - Marchés à bons de commande - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0603Lavage intérieur des bennes à ordures ménagères - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0604Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Fourniture de chaux - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0605Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Mise à disposition d'échafaudages - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0606Garanties d'emprunts accordées à l'Opac du Grand Lyon et à l'Opac de Villeurbanne - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0607Bron - Quartier du Terraillon - Mission d'enquête et de connaissance de la population des copropriétés Caravelle et Terraillon - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0608Maintenance de l'informatique embarquée - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0609Fourniture de lubrifiants pour véhicules - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0610Marchés communautaires attribués aux sociétés Curty et SN Eltra - Avenant collectif de transfert au bénéfice de la société Mazza BTP - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0611Avenant de transfert passé avec la société Signature SA - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0612Création d'une opération globalisée études et travaux préparatoires pour les opérations d'aménagement - Individualisation de l'autorisation de programme pour l'exercice 2002 - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0613Bron - Quartier de Parilly - Avenue du Bois - Requalification des espaces publics - Modification du coût d'opération et du plan de financement - Révision de l'autorisation de programme individualisée - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0614Vaulx en Velin - Quartier des Grolières - Requalification des espaces extérieurs - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0615Villeurbanne - Quartier Saint Jean - Rue du Marais - Requalification - Approbation du coût d'opération et du plan de financement - Modification de l'autorisation de programme individualisée - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0616Vaulx en Velin - Mission d'assistance au pilotage et à la coordination des opérations du grand projet de ville - Marché d'études à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0617Expérimentation de bandes podotactiles pour personnes aveugles ou malvoyantes - Convention de financement avec le Certu - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0618Vénissieux - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire rue Léo Lagrange - Aménagement des abords du groupe scolaire Léo Lagrange - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0619Mions - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, des rues de l'Epinova, Paul Langevin, Berthollet, Einstein, du Professeur Roux, Laënnec et Bichat - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0620Saint Priest - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de l'extrémité sud de la rue d'Alsace - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0621Lyon 9° - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de l'avenue Douaumont - Délibération - (sans annexe)