AGORA

REPUBLIQUE FRANCAISE

Conseil du 27 avril 2018

- Le procès-verbal de la séance publique du 22 janvier 2018 a été approuvé.
- Les délibérations n° 2018-2691 à 2018-2774, 2018-2776 et 2018-2777 ont été reçues au contrôle de légalité le 2 mai 2018.
- La délibération n° 2018-2775 a été retirée de l'ordre du jour.

DELIBERATIONS

		Date de publication
N° 2018-2691	Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 26 février 2018 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2017-1976 du 10 juillet 2017 - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2692	Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en vertu de la délégation de principe accordée par les délibérations n° 2017-1975 du 10 juillet 2017, n° 2017-2369 du 6 novembre 2017 et n° 2018-2557 du 22 janvier 2018 - Période du 1er au 28 février 2018 - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2693	Compte-rendu des décisions prises par M. le Président en matière de marchés publics, accords-cadres et marchés subséquents à des accords-cadres passés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2017 en vertu de la délégation de principe accordée par les délibérations n° 2005-0003 du 16 janvier 2015 et n° 2017-1975 du 10 juillet 2017 - Délibération - (sans annexe)

déplacements et voirie

		Date de publication
N° 2018-2694	Comité syndical du Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2695	Dispositif d'incitation financière à l'acquisition de vélos à assistance électrique, de vélos cargos et de vélos pliants - Attribution d'aides pour l'année 2018 - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2696	Marché de mise à disposition de mobiliers urbains supports d'information et prestations de services de mobilité avec la société JC Decaux - Approbation des conditions générales d'accès et d'utilisation du service Vélo'v et du service de location de longue durée de vélos à assistance électrique - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2697	Modèle de déplacements multimodal partenarial Modely - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Conventions de partenariat, de groupement de commandes et de financement pour la gestion métier, informatique et l'utilisation du modèle - Demande de subventions - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2698	Plan de mobilité inter-entreprises de l'est lyonnais - Attribution d'une subvention à la Chambre de commerce et d'industrie Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2699	Projet européen CoGO covoiturage et gouvernance - Attribution d'une subvention à l'Agence régionale Auvergne-Rhône-Alpes Energie Environnement (AURAEE) - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2700	Lyon 2°, Lyon 3° - Exploitation des gares routières de Lyon Perrache et de Lyon Part-Dieu - Autorisation de signer l'accord-cadre de services à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2701	Renouvellement des portiques, potences et hauts-mâts (PPHM) de la signalisation verticale et du jalonnement des voies rapides - Autorisation de signer un accord cadre à bons de commande de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2702	Travaux de pavage et de dallage sur le territoire de la Métropole de Lyon - Lot n° 2 - Autorisation de signer un accord cadre à bons de commande de travaux suite à une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2703	Tunnel sous Fourvière - Travaux imprévus suite à accident - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2704	Desserte du secteur de Peyssilieu - Approbation du bilan de concertation et convention de transfert de maîtrise d'ouvrage et d'indemnisation en nature - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2705	Champagne au Mont d'Or - Requalification des rues Dominique Vincent, Champfleury, Dellevaux et Lanessan - Approbation du programme - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2706	Charly - Aménagement du parc de stationnement Melchior Philibert - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2707	Marcy l'Etoile - Avenues Marcel Mérieux et Jean Colomb - Approbation du programme et individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2708	Tassin la Demi Lune - Requalification de la rue Mermet - Approbation du programme - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée et Corse - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2709	Mions - Requalification de l'avenue des Tilleuls - Approbation du programme - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Délibération - (sans annexe)

développement économique, numérique, insertion et emploi

		Date de publication
N° 2018-2710	Conseil d'administration de l'Université Lumière Lyon 2 - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2711	Lyon 8° - Compte-rendu annuel à la collectivité (CRAC) pour les années 2015, 2016 et 2017 de la convention publique d'aménagement conclue avec la Société d'équipement et d'aménagement du Rhône et de Lyon (SERL) portant sur le lotissement la Buire Rockefeller : programme Bioparc - Approbation de l'avenant n° 4 - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2712	Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e) 2016-2020 - Evolution du GIP Maison de l'emploi et de la formation de Lyon en GIP Maison métropolitaine d'insertion pour l'emploi - Approbation d'un avenant à la convention constitutive du GIP - Délibération - Annexe
N° 2018-2713	Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e) 2016-2020 - Insertion - Fonds d'appui aux politiques d'insertion (FAPI) - Approbation d'un avenant à la convention entre la Métropole de Lyon et l'Etat - Délibération - Annexe
N° 2018-2714	Insertion - Mise en oeuvre de la subvention globale du Fonds social européen (FSE) pour la période 2017-2020 - Avenant technique et ajustement de la programmation pour l'année 2017 - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2715	Déploiement de services métropolitains aux petites et moyennes entreprises (PME) - Attribution de subventions à la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne et à la Chambre des métiers et de l'artisanat du Rhône (CMAR) - Année 2018 - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2716	Pôles de compétitivité Axelera, Cara et Tenerrdis - Attribution de subventions aux sociétés C3 Europe pour son projet Agrege2, Sector Group pour son projet Star et Combo Solutions pour son projet Matibat - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2717	Entrepreneuriat en économie sociale et solidaire - Attribution de subventions aux structures coopératives d'activité et d'emploi (CAE), aux incubateurs, à la société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) GRAP, aux associations de l'Union régionale des SCOP, RESEAU, Le CentSept et Rhône développement initiative (RDI) pour leurs programmes d'actions 2018 - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2718	Les Rendez-vous Carnot - Edition 2018 - Attribution d'une subvention à l'Association des instituts Carnot pour l'organisation de la 11° édition du salon d'affaires du 17 au 18 octobre 2018 à Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2719	Attribution d'une subvention à l'association La Cuisine du Web pour l'organisation de la 6° édition de l'événement BlendWebMix à Lyon les 24 et 25 octobre 2018 - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2720	Lyon - Festival Nuits sonores - Attribution d'une subvention à l'association Arty Farty pour l'organisation de la 8ème édition du Forum European Lab du 7 au 9 mai 2018 - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2721	Centre de congrès de la Cité internationale de Lyon - Désignation du délégataire - Approbation de la convention de délégation de service public - Délibération - (sans annexe)

développement solidaire et action sociale

		Date de publication
N° 2018-2722	Transport par véhicule des élèves et étudiants handicapés de leur domicile à leur établissement scolaire - Autorisation de signer l'accord-cadre de services à la suite d'une procédure d'appel d'offres - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2723	Règlement métropolitain du transport des élèves et étudiants en situation de handicap - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2724	Modernisation et professionnalisation des services d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD) - Attribution d'une subvention aux associations Rhône développement initiative (RDI), France Alzheimer Rhône et au Centre communal d'action sociale (CCAS) de Corbas pour l'année 2018 - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2725	Actions contribuant aux politiques de l'habitat et du logement de la Métropole de Lyon - Subventions 2018 - Avenants 2018 aux conventions triennales conclues avec l'association Rhône-Alpes pour le logement et l'insertion (ARALIS) et le Foyer Notre-Dame des sans-abris (FNDSA) - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2726	Fonds de solidarité pour le logement (FSL) - Programmation et engagement financier 2018 - Demande de participation financière - Délibération - Annexe

éducation, culture, patrimoine et sport

		Date de publication
N° 2018-2727	Neuville sur Saône - Conseil d'administration du collège Jean Renoir - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2728	Sport - Clubs sportifs amateurs de haut niveau - Attribution de subventions de fonctionnement pour la saison sportive 2017-2018 - Délibération - Annexe
N° 2018-2729	Sport - Clubs sportifs de bassins de vie - Attribution de subventions de fonctionnement pour la saison sportive 2017-2018 - Délibération - Annexe
N° 2018-2730	Pôle métropolitain - Attribution de subventions dans le cadre du Jazz Day 2018 et de la résonance à la Biennale des arts du cirque de la Communauté d'agglomération Porte de l'Isère (CAPI) - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2731	Lieux de spectacle vivant et collectif artistique - Attribution de subventions pour l'année 2018 - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2732	Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Lyon bande dessinée organisation (LBDO) pour l'organisation de la journée professionnelle du Festival de BD 2018 - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2733	Givors, Vaulx en Velin, Vénissieux, Villeurbanne, Lyon 7° - Collèges publics - Dotations complémentaires - Délibération - (sans annexe)

finances, institutions, ressources et organisation territoriale

		Date de publication
N° 2018-2734	Conseil d'administration du Service départemental-métropolitain d'incendie et de secours (SDMIS) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2735	Délégations d'attributions accordées par le Conseil de la Métropole au Président - Modification n° 2 de la délibération n° 2017-1975 du Conseil du 10 juillet 2017 - Abrogation de la délibération n° 2017-2369 du 6 novembre 2017 - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2736	Rapport annuel 2017 de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2737	Prise en charge exceptionnelle des amendes pour infraction au code de la route - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2738	Association la Gourguillonnaise - Attribution d'une subvention de fonctionnement - Année 2018 - Délibération - (sans annexe)

proximité, environnement et agriculture

		Date de publication
N° 2018-2739	Secrétariat permanent pour la prévention des risques dans l'agglomération lyonnaise (SPIRAL) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2740	Appel à manifestation d'intérêt économie circulaire, zéro gaspillage - Attribution de subventions aux porteurs de projet - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2741	Collecte séparée des déchets diffus spécifiques - Revalorisation du barème de soutien aux collectivités - Avenant à la convention avec la société EcoDDS - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2742	Rillieux la Pape - Déchèterie - Extension et réhabilitation - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2743	Albigny sur Saône, Champagne au Mont d'Or, Collonges au Mont d'Or, Couzon au Mont d'Or, Curis au Mont d'Or, Limonest, Lissieu, Poleymieux au Mont d'Or, Saint Cyr au Mont d'Or, Saint Didier au Mont d'Or, Saint Germain au Mont d'Or, Saint Romain au Mont d'Or - Plan départemental-métropolitain des itinéraires de promenade et de randonnée (PDMIPR) - Approbation du réseau - Délibération - Annexe
N° 2018-2744	Préservation et valorisation de la trame verte - Convention-cadre de partenariat avec le CEN Rhône-Alpes pour la période 2018-2020 - Attribution de subventions au CEN Rhône-Alpes, à la LPO du Rhône, à la FRAPNA du Rhône, à Arthropologia, à la Fédération départementale des chasseurs du Rhône, à la Fédération du Rhône pour la pêche et la protection du milieu aquatique, au CDRP et au CBNMC - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2745	Cailloux sur Fontaines, Charbonnières les Bains, Craponne, Dardilly, Ecully, Fleurieu sur Saône, Fontaines Saint Martin, Francheville, La Mulatière, Neuville sur Saône, Oullins, Rochetaillée sur Saône, Sainte Foy lès Lyon, Saint Genis Laval, Saint Genis les Ollières, Tassin la Demi Lune, La Tour de Salvagny, Vénissieux, Chassieu, Corbas, Décines Charpieu, Feyzin, Genay, Montanay, Rillieux la Pape - Projets nature - Espaces naturels sensibles (ENS) 2018 - Plateau des Grandes Terres, vallon du ruisseau des Échets, vallons de Serres, des Planches et de la Beffe, vallon de l'Yzeron, plateau des Hautes Barolles, plateau de Méginand, Sermenaz, vallon des Torrières, Biézin nature et Yzeron aval - Conventions de délégation de gestion avec les Communes - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2746	Lyon, Curis au Mont d'Or, Vénissieux - Trame verte - Jardins collectifs - Attribution de subventions aux Communes de Curis au Mont d'Or et Vénissieux et aux associations La Légumerie, Vol'Terre Part-Dieu et le Passe-jardins - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2747	Politique agricole - Axe 5 relatif à la préparation de l'avenir par le renforcement des liens avec la recherche, l'innovation et avec les acteurs agricoles - Attribution de subventions aux organisations professionnelles agricoles pour leurs actions 2018 - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2748	Actions et travaux menés sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole de Lyon dans le domaine de la gestion des eaux pluviales et des ruissellements, de l'eau potable et l'assainissement - Demandes de subventions auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2749	Réhabilitation et grosses réparations des bassins et ouvrages de l'ancien Département du Rhône - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2750	Réhabilitation des réseaux dans le périmètre des captages - Individualisation totale d'autorisation de programme - Demande de subvention à l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2751	Lissieu - Reconstruction de la station d'épuration de Lissieu Bourg - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Demande de subvention à l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2752	Saint Didier au Mont d'Or - Station de pompage des Ardelets - Travaux de rénovation - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2753	Givors - Eaux usées - Réhabilitation des réseaux visitables du centre-ville - Individualisation totale d'autorisation de programme - Demande de subvention à l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2754	Attribution d'une subvention au Groupe de recherche Rhône-Alpes sur les infrastructures et l'eau (GRAIE) pour son programme d'actions 2018 - Adhésion à la charte assainissement non collectif (Qualit'ANC) - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2755	Coopération décentralisée - Nouveau programme 3F avec la Région Haute-Matsiatra sur 3 ans - Année 1 - Mise en place d'une filière d'assainissement intégrée pour la Commune de Fianarantsoa à Madagascar - Attribution d'une subvention - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2756	Oullins, Pierre Bénite - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la Vallée de la chimie - Convention particulière de financement des mesures supplémentaires de réduction des risques à la source - Attribution d'une subvention d'équipement à la société ARKEMA - Délibération - (sans annexe)

urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

		Date de publication
N° 2018-2757	Délégation des aides à la pierre 2015-2020 - Bilans 2017 - Parc public et parc privé - Avenants n° 4 aux conventions de délégation pour l'année 2018 - Programme d'actions territorial 2018 - Individualisation totale d'autorisations de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2758	Actions contribuant aux politiques de l'habitat et du logement de la Métropole de Lyon - Mobilisation de l'offre de logements dans le parc existant, adaptation des logements au vieillissement et au handicap, prévention et lutte contre la précarité énergétique - Attribution de subventions 2018 aux associations - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2759	Programme opérationnel de prévention et d'accompagnement des copropriétés (POPAC) - Convention de partenariat avec l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) et la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2760	Volet habitat du plan climat - Dispositif Ecoréno'v - Évolution du règlement des aides aux travaux du parc privé - Création d'une aide à l'audit énergetique pour les maisons individuelles - Attribution d'une subvention à l'association Oikos - Individualisation d'une autorisation de programme complémentaire - Délibération - Annexe
N° 2018-2761	Sécurité des équipements gaz dans les logements - Convention de partenariat avec Gaz réseau distribution France (GRDF) et l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2762	Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la Vallée de la chimie - Accompagnement des riverains ayant des prescriptions de travaux sur leur habitation privée existante - Autorisation de signer un accord-cadre à la suite d'un appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2763	Bron - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Opération urgente de démolition dans le cadre du protocole de préfiguration - Parilly UC1 - Attribution d'une subvention d'équipement à Lyon Métropole habitat - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2764	Vénissieux - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Opération urgente de démolition dans le cadre du protocole de préfiguration - Barres 1 à 21 rue Gaston Monmousseau - Attribution d'une subvention d'équipement à Immobilière des chemins de fer (ICF) - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2765	Vénissieux - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Opération urgente de démolition dans le cadre du protocole de préfiguration - Minguettes Darnaise - Attribution d'une subvention d'équipement à Grand Lyon habitat - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2766	Lyon 9° - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Opération urgente de démolition dans le cadre du protocole de préfiguration - La Duchère Sauvegarde - Barres 520 et 530 - Attribution d'une subvention d'équipement à Grand Lyon habitat - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2767	Lyon, Bron, Ecully, Fontaines sur Saône, Givors, Grigny, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Saint Fons, Saint Genis Laval, Vaulx en Velin, Villeurbanne, Décines Charpieu, Feyzin, Meyzieu, Rillieux la Pape, Saint Priest - Contrat de ville métropolitain 2015-2020 - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Définition du cadre d'intervention de la Métropole de Lyon pour le financement des programmes d'actions annuels au titre de l'année 2018 - Délégation à la Commission permanente pour la mise en oeuvre du dispositif - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2768	Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) de la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Contribution de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2769	Saint Genis Laval - Aménagement des voies de desserte du Vallon des hôpitaux et du métro B - Approbation du programme, d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique avec les Hospices civils de Lyon et d'une convention de financement avec le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2770	La Mulatière, Oullins - Zone d'aménagement concerté (ZAC) la Saulaie - Bilan de la concertation préalable - Prise en considération du processus d'évaluation environnementale - Approbation du dossier de création de la ZAC - Lancement de la consultation d'aménageurs - Délibération - Annexe
N° 2018-2771	Vénissieux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Vénissy - Compte-rendu financier au concédant - Année 2017 - Perception du solde de la subvention dans le cadre de la convention avec l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2772	Lyon 3° - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Part-Dieu ouest - Approbation de l'avenant n° 2 au traité de concession - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2773	Lyon 1er, Lyon 2° - Cœur Presqu'île - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2774	Lyon 4° - Aménagement de la petite place de la Croix-Rousse - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2775	Lyon 2° - Pôle d'échanges multimodal (PEM) Perrache - Requalification du Centre d'échanges de Lyon-Perrache (CELP), réaménagement et piétonisation de la voûte ouest - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Dossier retiré
N° 2018-2776	Cailloux sur Fontaines, Charly, Collonges au Mont d'Or, Fontaines sur Saône, Poleymieux au Mont d'Or, Quincieux, Rochetaillée sur Saône, Saint Genis les Ollières, Montanay, Sathonay Camp, Solaize - Application de gestion des autorisations du droit des sols (ADS) dans la Métropole de Lyon - Pack ADS - Convention avec les communes - Délibération - (sans annexe)
N° 2018-2777	Comité syndical du Syndicat mixte d'études et de programmation de l'agglomération Lyonnaise (SEPAL) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)