| | | Date de publication |
N° 2023-1701 | Lyon, Villeurbanne, Caluire-et-Cuire, Bron, Vénissieux - Deuxième étape du projet d'amplification de la zone à faibles émissions (ZFE) de la Métropole de Lyon - Bilan de la concertation réglementaire - Présentation du projet - Dispositifs d'évaluation et de dialogue public - Approbation des règlements des aides financières aux particuliers et aux professionnels 2023-2028 - Délibération - Annexe | | 28/06/2023 |
N° 2023-1702 | Zone à faibles émissions mobilité (ZFEm) de la Métropole de Lyon - Subventions d'équipement aux micros, petites et moyennes entreprises (PME) dans le cadre du dispositif d'aide à l'achat de véhicules propres de transports de marchandises - Attribution des aides et approbation des conventions - Abrogation partielle de la délibération du Conseil n° 2022-1231 du 26 septembre 2022 - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1703 | Zone à faibles émissions mobilité (ZFEm) de la Métropole de Lyon - Subventions d'équipement aux particuliers détenteurs d'un véhicule particulier et/ou deux-roues motorisé de Crit'Air 5 et non classé dans le cadre du dispositif d'aide à l'achat de véhicules à faibles émissions - Attribution des aides et approbation de la convention - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1704 | Mise en oeuvre du schéma stratégique des parcs-relais (P+R) du territoire métropolitain - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1705 | Villeurbanne - Aménagement de la Voie lyonnaise n° 1 entre le boulevard de Stalingrad et le boulevard Niels Bohr, sur la Commune de Villeurbanne - Approbation du bilan de la concertation et du programme de l'opération - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1706 | Lyon 6ème, Villeurbanne - Aménagement de la Voie lyonnaise n° 4 Est - Approbation du bilan de la concertation et du programme de l'opération - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1707 | Développement des modes actifs - Attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement aux ateliers vélos d'autoréparation pour leur programme d'actions 2023 - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1708 | Dispositif d'incitation financière à l'acquisition de vélos - Approbation des conventions d'attribution d'aides - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1709 | Sathonay-Camp - Plan piéton - Travaux d'aménagement de voirie pour la création d'un trottoir du côté est de la rue Faidherbe - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1710 | Villeurbanne - Plan piéton - Travaux d'aménagement de voirie pour l'élargissement du trottoir côté nord de la rue de la Convention, entre la rue Docteur Dolard et la rue du 24 Février 1848 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1711 | Vénissieux, Saint-Priest - Plateforme logistique multimodale Vénissieux-Saint-Priest - Convention de financement partenarial des travaux d'aménagement - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1712 | Solaize, Vernaison - Études de maîtrise d'oeuvre en vue des travaux de réparation du pont de Vernaison - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1713 | Caluire-et-Cuire, Lyon 9ème - Études de maîtrise d'oeuvre en vue des travaux du pont de l'Ile Barbe - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1714 | Francheville - Passerelle de la ruette Mulet - Travaux de reconstruction d'une passerelle dédiée aux modes actifs en franchissement de l'Yzeron - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1715 | Lyon 8ème - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Mermoz Sud - Déclassement du domaine public de voirie métropolitain de 3 emprises situées rue Albert Morel et rue Gaston Cotte - Délibération - Annexe | | 28/06/2023 |
N° 2023-1716 | Rillieux-la-Pape - Déclassement du domaine public de voirie métropolitain d'une emprise située chemin de Bellegarde - Délibération - Annexe | | 28/06/2023 |
| | | Date de publication |
N° 2023-1738 | Compte financier unique (CFU) 2022 - Tous budgets principal et annexes en M57 et M4 - Délibération - Annexe - Annexe | | 30/06/2023 |
N° 2023-1739 | Bron, Caluire-et-Cuire, Champagne-au-Mont-d'Or, Charbonnières-les-Bains, Chassieu, Collonges-au-Mont-d'Or, Corbas, Couzon-au-Mont-d'Or, Dardilly, Décines-Charpieu, Ecully, Feyzin, Fleurieu-sur-Saône, Fontaines-Saint-Martin, Fontaines-sur-Saône, Francheville, Givors, Grigny, Irigny, Jonage, La Mulatière, La Tour-de-Salvagny, Limonest, Lissieu, Lyon, Marcy-l'Etoile, Meyzieu, Mions, Montanay, Neuville-sur-Saône, Oullins, Pierre-Bénite, Poleymieux-au-Mont-d'Or, Quincieux, Rillieux-la-Pape, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Fons, Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Germain-au-Mont-d'Or, Saint-Priest, Saint-Romain-au-Mont-d'Or, Sathonay-Camp, Tassin-la-Demi-Lune, Vaulx-en-Velin, Vénissieux, Vernaison, Villeurbanne - Aide à l'investissement des communes - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Attribution de subventions d'équipement - Année 2023 - Délibération - Annexe | | 28/06/2023 |
N° 2023-1740 | Répartition du fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits de mutation à titre onéreux (TADMTO) - Année 2023 - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1741 | Rémunérations et indemnités versées aux assistants familiaux de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1742 | Ressources humaines - Dispositions tarifaires relatives aux titres restaurant - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1743 | Ressources Humaines - Politique d'emploi et d'insertion des jeunes, des personnes en situation de handicap et des publics éloignés de l'emploi au sein de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1744 | Extension du versement du complément de traitement indiciaire (CTI) au sein de la Métropole de Lyon - Modification du tableau des effectifs - Année 2023 - Délibération - Annexe | | 28/06/2023 |
N° 2023-1745 | Revalorisation de la participation employeur pour la complémentaire santé des agents de la Métropole de Lyon - Modification de la délibération du Conseil n° 2019-3482 du 13 mai 2019 - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1746 | Lyon 5ème - Site musée Lugdunum - Musée et Théâtres romains - Travaux de mise en sécurité - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
| | | Date de publication |
N° 2023-1747 | Commission consultative de l'environnement (CCE) de l'aéroport de Lyon Saint-Exupéry - Désignation de représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1748 | Déchets - Gestion des donneries au sein des déchèteries de la Métropole de Lyon - Convention pour le transport des dons - Avenant n° 3 - Expérimentation pour l'élargissement des horaires d'accueil des dons en déchèteries et ouverture d'une nouvelle donnerie - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1749 | Déchets - Attribution d'accès gratuits en déchèteries - Conventions de subventions en nature entre la Métropole de Lyon et l'association Le Mas - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1750 | Déchets - Prolongation du contrat de reprise pour les cartons issues du tri des emballages ménagers et modification du prix de reprise des papiers et cartons non complexés (PCNC) - Avenants entre la Métropole de Lyon et le repreneur European Products Recycling (EPR) - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1751 | Lyon - Projets de territoire - Volet 2 de l'enveloppe territoriale - Collecte des biodéchets des restaurants scolaires - Attribution d'une subvention d'équipement à la Ville de Lyon - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1752 | Accompagnement à l'engagement citoyen et à l'évolution des modes de vie en faveur de la transition environnementale et solidaire - Attribution de subventions au profit de l'association Anciela - Convention 2023 - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1753 | Renouvellement de la convention-cadre entre la Métropole de Lyon et l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE) d'une durée de 10 ans à compter du 1er juillet 2023 - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1754 | Association Maison de l'environnement de la Métropole de Lyon - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour son programme d'actions 2023 - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1755 | Espaces naturels sensibles (ENS) - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association les Brigades Nature Rhône dans le cadre de son programme d'actions 2023-2024 relatif à la création et à la mise en œuvre du dispositif éco-gardes - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1756 | Attribution d'une subvention à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) pour l'année 2023 (analyse des données 2022) dans le cadre de la convention de participation pluriannuelle à l'analyse comparative des services d'eau potable et des services d'assainissement pour les données des exercices 2020 à 2024 - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1757 | Prime éco-chaleur - Attribution de subventions aux porteurs de projets - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1758 | Classement des réseaux de chaleur - Détermination des zones de développement prioritaire (ZDP) et du seuil de puissance pour obligation de raccordement - Délibération - Annexe - Annexe | | 28/06/2023 |
N° 2023-1759 | Oullins - Création d'un réseau de chaleur et de froid tempéré sur le quartier de La Saulaie - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1760 | Saint-Priest, Vénissieux, Corbas - Projet d'extension d'un dépôt de produits pétroliers par la Société du dépôt de Saint-Priest (SDSP) - Avis de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1761 | Champagne-au-Mont-d'Or, Dardilly, Ecully, Francheville, Irigny, La Tour-de-Salvagny, Lyon, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Tassin-la-Demi-Lune, Sainte-Foy-lès-Lyon - Mise en conformité du système d'assainissement de la station de traitement des eaux usées raccordé à la station d'épuration de Pierre-Bénite - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1762 | Couzon-au-Mont-d'Or - Réalisation, par la Métropole de Lyon, d'ouvrages d'infiltration des eaux pluviales sur un parking communal - Rétrocession des ouvrages à la Commune - Approbation de la convention de rétrocession - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
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N° 2023-1763 | Élaboration du règlement local de publicité (RLP) de la Métropole de Lyon - Approbation - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1764 | Lyon 7ème - Projet urbain de renouvellement des anciennes halles Nexans à Gerland - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Arrêt du bilan de concertation - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1765 | Saint-Priest - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Triangle - Projet de résidence senior services et logements - Convention de participation financière avec la société Saint-Priest Leclerc - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1766 | Vaulx-en-Velin - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Mas du Taureau - Avenant n° 2 au traité de concession - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme en dépenses - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme en recettes - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1767 | Villeurbanne - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Grandclément Gare à Villeurbanne - Convention de participation financière au financement des équipements publics - Individualisation complémentaire d'autorisation d'engagement - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1768 | Lyon 2ème - Opération d'urbanisme zone d'aménagement concerté (ZAC) 2 Lyon Confluence côté Rhône - Compte-rendu annuel d'activité de concession (CRAC) - Société publique locale (SPL) Lyon Confluence - Année 2022 - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1769 | Lyon 3ème - Opération d'urbanisme zone d'aménagement concerté (ZAC) Lyon Part-Dieu - Compte-rendu annuel d'activité de concession (CRAC) - Société publique locale (SPL) Lyon Part-Dieu - Année 2022 - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1770 | Collonges-au-Mont-d'Or - Secteur Gare - Instauration d'un périmètre de projet urbain partenarial (PUP) élargi - Convention de PUP avec la Commune de Collonges-au-Mont-d‘Or et la société Diagonale - Programmation des équipements publics de superstructures - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1771 | Lyon 9ème - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - La Duchère - Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle de renouvellement urbain - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1772 | Rillieux-la-Pape - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) Rillieux-la-Pape - Quartier prioritaire politique de la ville (QPV) de la Ville nouvelle - Subvention d'équipement au bailleur Société d'économie mixte de construction du Département de l'Ain (SEMCODA) pour des opérations de démolition - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Modification de la délibération de la Commission permanente n° CP-2022-1954 du 21 novembre 2022 - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1773 | Approbation de la charte des espaces publics - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1774 | Caluire-et-Cuire - Centre-Bourg - Individualisation partielle d'autorisation d'engagement - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1775 | Lyon 1er, Lyon 2ème - Rives de Saône - Aménagement Saint-Antoine espace public (Les Terrasses de la Presqu'île) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1776 | Villeurbanne - Réaménagement de la place Grandclément - Convention de groupement de commande avec la Commune de Villeurbanne pour l'acquisition d'une œuvre d'art - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1777 | Oullins, La Mulatière - Charte locale d'insertion - Projet urbain de la Saulaie - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1778 | Outil de veille et observation en copropriétés (VOC) - Convention de mise à disposition aux communes partenaires du programme opérationnel de prévention et d'accompagnement en copropriétés (POPAC) - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1779 | Urban innovative actions Home Silk Road - Projet européen L'Autre Soie - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Versement de la 3ème avance de subvention aux partenaires du consortium - Délibération - Annexe | | 28/06/2023 |
N° 2023-1780 | Décines-Charpieu - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située avenue Salvador Allende et appartenant à la société anonyme (SA) d'habitations à loyer modéré (HLM) Immobilière Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1781 | Jonage - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, de 3 parcelles de terrain nu situées rue Nationale et appartenant à la société en nom collectif (SNC) Lidl France - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1782 | Lyon 5ème - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, de 2 terrains situés 73 avenue du Point du Jour et appartenant aux copropriétaires de l'immeuble L'Égérie - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1783 | Meyzieu - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, de 2 parcelles de terrain nu situées 2-8 chemin de Pommier et appartenant à la société anonyme (SA) d'habitations à loyer modéré (HLM) Immobilière Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1784 | Meyzieu - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, de 3 parcelles de terrain nu situées 45 rue de la République et appartenant à l'office public de l'habitat (OPH) Est Métropole habitat - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1785 | Rillieux-la-Pape - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu cadastrée BR 203 située 1161 rue du Capitaine Julien et appartenant à la société en nom collectif (SNC) Kaufman and Broad - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1786 | Feyzin - Voirie - Acquisition, à titre onéreux, d'un tènement (maison et parcelle) et d'une parcelle de terrain nu situés 2 route de Solaize - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1787 | Lyon 7ème - Logement social - Acquisition, à titre onéreux, du lot de copropriété n° 2 dépendant d'un immeuble situé 58 rue Saint-Michel - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1788 | Saint-Fons - Développement urbain - Projet Coeur de Parc - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) Les Clochettes - Acquisition, à titre onéreux, d'une maison d'habitation avec terrain située sur les parcelles cadastrées AI 33 et AI 132, située 1 et 3 rue des Clochettes - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1789 | Saint-Germain-au-Mont-d'Or - Voirie - Aménagement d'une voie modes actifs entre le centre-bourg et l'entrée du parc des Gorges d'Enfer - Acquisition de 2 parcelles de terrain nu situées lieu-dit Le Clos route de Curis - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1790 | Saint-Priest - Développement urbain - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) Saint-Priest Bellevue - Acquisition, à titre onéreux, des lots n° 824 et n° 815 situés 38 place Charles Ottina et des lots n° 827 et n° 807 situés 38 rue George Sand appartenant à la société civile immobilière (SCI) Jules Verne ou toute société substituée - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1791 | Tassin-la-Demi-Lune - Réserve foncière - Opération carrefour d'Alaï - Acquisition, à titre onéreux de 3 lots dépendant d'un immeuble en copropriété situé 14 route de Brignais et appartenant à la société civile immobilière (SCI) Wall and Stone - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1792 | Vaulx-en-Velin - Développement urbain - Carré de Soie - Secteur Blein-Salengro - Acquisition, à titre onéreux, d'une maison d'habitation avec annexes et d'un local commercial situés 82 avenue Roger Salengro - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1793 | Vaulx-en-Velin - Développement urbain - Carré de Soie - Acquisition, à titre onéreux, d'une bande de terrain nu cadastrée BL 375 issue de la parcelle BL 44 située 44 rue de l'Espérance et appartenant à la société civile immobilière (SCI) EMMALEX - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1794 | Givors - Développement urbain - Aménagement de l'îlot Salengro-Zola - Cession, à titre onéreux, aux sociétés dénommées Sully immobilier Aura et Domoa immobilier, ou toutes sociétés se substituant à elles, d'un tènement composé des parcelles cadastrées AR 320p, AR 446p et AR 571 formant l'îlot 3 - Abrogation de la délibération de la Commission permanente n° CP-2021-0530 du 26 avril 2021 - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1795 | Saint-Priest - Développement urbain - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Cession, à titre onéreux, suite à préemption avec préfinancement, à la Ville de Saint-Priest, de 2 lots de copropriété, situés 11 rue George Sand - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1796 | Saint-Priest - Développement urbain - Cession, à titre onéreux, suite à préemption avec préfinancement, à la Ville de Saint-Priest, de lots dans un immeuble en copropriété, situés 20 rue Mozart - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1797 | Vénissieux - Développement urbain - Vénissieux - Cession, à titre onéreux, suite à préemption avec préfinancement, à la société d'économie mixte (SEM) Patrimoniale du Grand Lyon, d'un bâtiment à usage commercial situé 6 place Léon Sublet - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1798 | Vénissieux - Plan de cession - Cession, à titre onéreux, à la société Noaho Immobilier, avec faculté de substitution, d'une parcelle de terrain nu située 303 route de Vienne - Autorisation de dépôt d'une demande de permis de construire - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1799 | Villeurbanne - Habitat - Cession, à titre onéreux, suite à préemption avec préfinancement, à l'office public de l'habitat (OPH) Est Métropole habitat, d'une maison d'habitation comprenant un commerce en rez-de-chaussée, située 23 rue Frédéric Mistral - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1800 | Lyon 7ème - Habitat - Logement social - Mise à disposition, à titre onéreux, par bail emphytéotique, au profit de l'office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat, d'un immeuble situé 42 rue Bancel - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1801 | Lyon 7ème - Habitat - Logement social - Mise à disposition, à titre onéreux, par bail emphytéotique, au profit de l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat, d'un immeuble situé 121 rue Sébastien Gryphe - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1802 | Lyon 8ème - Développement urbain - Projet urbain partenarial (PUP) Patay - Échange, avec soulte, entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon, de parcelles de terrain nu situées rue Antoine Dumont et rue Pierre Delore - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1803 | Rillieux-la-Pape - Voirie de proximité - Echange avec soulte de 2 parcelles de terrain situées 65 chemin de Bellegarde - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1804 | Villeurbanne - Voirie de proximité - Échange sans soulte à l'euro symbolique, entre la Métropole de Lyon et la Ville de Villeurbanne, de 2 parcelles de terrain situées rue Bonneterre - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1805 | Décines-Charpieu - Voirie de proximité - Mise en demeure d'acquérir un tènement situé 34 rue Gambetta - Renoncement à l'acquisition et levée de l'emplacement réservé n° 45 - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1806 | Chassieu - Voirie - Indemnisation, suite à la cession d'exploitation agricole de 2 parcelles de terrain agricole situées lieu-dit Plan de Bron et rond-point Maurice Schumann - Approbation de la convention d'indemnisation - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1807 | Corbas - Plan de cession - Développement économique - Secteur Montmartin - Site des Abattoirs - Cession, à titre onéreux, à la société à responsabilité limitée (SARL) Centre Express Limousin (CEL 69), des parcelles de terrain nu cadastrées AS 90 et AS 69 pour partie, situées 4 rue du Mont Blanc - Modification de la délibération de la Commission permanente n° CP-2020-3672 du 13 janvier 2020 - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1808 | Lyon 3ème - Habitat - Logement social - Mise à disposition, à titre onéreux, par bail emphytéotique, au profit de l'office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat, de l'immeuble situé 44 rue Servient - Modification de la délibération de la Commission permanente n° CP-2021-1076 du 22 novembre 2021 - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |
N° 2023-1809 | Saint-Genis-Laval - Développement urbain - Cession, à titre onéreux, suite à préemption avec préfinancement, à la Ville de Saint-Genis-Laval, d'une propriété bâtie située 9 rue de la Liberté - Abrogation de la délibération du Bureau n° B-2013-3901 du 11 février 2013 - Délibération - (sans annexe) | | 28/06/2023 |