Bureau du 26 avril 2004
- Les décisions n° B-2004-2168 à B-2004-2190, B-2004-2192 à B-2004-2203, B-2004-2205 à B-2004-2209 et B-2004-2211 à B-2004-2225 ont été déposées en préfecture le 29 avril 2004
- Les décisions n° B-2004-2191, B-2004-2204 et B-2004-2210 sont retirées.
DELIBERATIONS
| Date de publication | |||
| N° B-2004-2168 | Feyzin - Classement, dans le domaine public communautaire, des rues Jacques Monod, Alfred Nobel et Henri Becquerel - Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à l'association syndicale libre dénommée Association syndicale du château de l'Ile - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2169 | Bron - Acquisition d'une parcelle de terrain située 188-190, avenue Franklin Roosevelt et appartenant à la Sier - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2170 | Lyon 9° - Acquisition d'un local commercial (lot n° 20) situé dans le centre commercial du Plateau à la Duchère et appartenant aux époux Michaud - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2171 | Vénissieux - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 9, rue Ernest Renan et appartenant à la SIER - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2172 | Chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située boulevard du Raquin et appartenant à la Fédération nationale des centres de lutte contre le cancer - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2173 | Dardilly - Acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit la Beffe et appartenant à Mme Guillarme - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2174 | Poleymieux au Mont d'Or - Institution d'une servitude de passage dans le sol des parcelles 26 et 27 appartenant à Mme Thevenard et située 142, chemin de Robiat - Convention - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2175 | Vénissieux - Acquisition de 4 lots en copropriété situés 19, avenue Jean Cagne et appartenant à M. Jean-Claude Julien - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2176 | Conception, réalisation et hébergement du portail économique de l'agglomération lyonnaise - Autorisation de signer le marché pour des prestations de service - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2177 | Réalisation de mesures quantitatives et qualitatives d'effluents dans le réseau d'assainissement et le milieu naturel - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2178 | Dardilly - Quartier de la Beffe et de Montcourant - Construction d'une installation de rétention et de traitement des eaux - Engagement d'une procédure d'autorisation de défrichement - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2179 | Régularisation de la quotité garantie pour le prêt n° 0223160 contracté par la société Sofilogis auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2180 | Garanties d'emprunts accordées à Cicra - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2181 | Marchés communautaires attribués à la société Cete Apave Lyonnaise - Avenant collectif de substitution au bénéfice de la société Cete Apave Sudeurope - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2182 | Marchés communautaires attribués à la société Collet Jean et Cie - Avenant collectif de substitution au bénéfice de la société Petavit - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2183 | Villeurbanne - Avenue Paul Krüger - Construction d'une déchetterie - Autorisation de signer des marchés de travaux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2184 | Réalisation de prestations de contrôles techniques sur véhicules légers - Lot n° 1 - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2185 | Saint Romain au Mont d'Or - Cession, aux époux de Simao Rossas, d'une parcelle de terrain nu située rue de la Bessée - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2186 | Saint Romain au Mont d'Or - Cession, aux époux Perrodon, d'une parcelle de terrain nu située rue de la Bessée - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2187 | Réalisation de prestations de contrôles techniques sur véhicules légers - Lot n° 2 - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2188 | Travaux de carrosserie sur véhicules légers - Lot n° 1 - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2189 | Travaux de carrosserie sur véhicules légers - Lot n° 2 - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2190 | Travaux de carrosserie sur véhicules légers - Lot n° 3 - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2191 | Travaux de carrosserie sur véhicules légers - Lot n° 4 - Autorisation de signer le marché - Dossier retiré | ||
| N° B-2004-2192 | Lyon 9° - Déconstruction de bâtiments industriels 30, quai Paul Sédaillan - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2193 | Lyon 3° - Opération de mise aux normes des blocs sanitaires de l'hôtel de Communauté - Individualisation d'autorisation de programme complémentaire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2194 | Lyon 3° - Opération rénovation de l'installation des éjecto-convecteurs de l'hôtel de Communauté - Individualisation d'autorisation de programme complémentaire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2195 | Villeurbanne - Revente, à la SCIC Habitat Rhône-Alpes, d'un immeuble situé 323, cours Emile Zola - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2196 | Craponne - Revente, à l'Opac du Rhône, d'une propriété située 14, avenue Jean Bergeron - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2197 | Neuville sur Saône - Cession, au syndicat intercommunal du val de Saône, d'un ensemble de parcelles de terrain nu situées lieu-dit La Blanchisserie - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2198 | Lyon 1er, Lyon 3°, Lyon 8°, Vénissieux - Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir ainsi que des déclarations de travaux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2199 | Lyon 9° - Autorisation de dépôt d'un permis de construire par la SCI EFF2 sur le terrain communautaire situé 132, avenue du 25° RTS - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2200 | Irigny - Mise à disposition d'EDF d'une parcelle de terrain située route d'Yvours pour l'installation d'un poste de transformation - Convention - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2201 | Lyon 7° - Cession, à la société PGT, d'un local brut de béton au rez-de-chaussée de l'immeuble situé 26, avenue Tony Garnier - Modification de la décision n° B-2004-2114 en date du 15 mars 2004 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2202 | Lyon 2° - Centre d'échanges de Lyon-Perrache - Maintenance et renouvellement - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2203 | Lyon 7° - Place Antonin Perrin - Réhabilitation - Autorisation de signer le marché de maîtrise d'oeuvre - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2204 | Corbas - ZAC Pôle alimentaire - Travaux d'infrastructures - Autorisation de signer le marché de maîtrise d'oeuvre par la SERL, mandataire - Dossier retiré | ||
| N° B-2004-2205 | Lyon 3°, Lyon 6°, Lyon 7° - Aménagement des berges de la rive gauche du Rhône - Mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination - Autorisation de signer le marché de maîtrise d'oeuvre - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2206 | Lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Marché conclu avec le groupement d'entreprises Etde-Erec - Avenant de substitution au bénéfice du groupement d'entreprises Etde-Rémélec Lyon - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2207 | Lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Lot n° 42 - Fourniture et mise en oeuvre des revêtements en pierres agrafées - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2208 | Bron - Quartier de Parilly - Aménagement du secteur Jean Jaurès-Claude Delaigue - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2209 | Lyon 9° - La Duchère - Grand projet de ville - Mission de diagnostic, veille et appui aux copropriétés - Autorisation de signer le marché d'études - Conventions de participation financière - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2210 | Vénissieux - ZAC de Vénissy - Mission d'études techniques voirie réseaux divers - Autorisation donnée à la SERL de signer le marché d'études - Dossier retiré | ||
| N° B-2004-2211 | Lyon 3° - Passage Roger Bréchan - Convention d'occupation temporaire du domaine public - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2212 | Rochetaillée sur Saône - Travaux d'aménagement des abords de l'école - Lot plantations - Autorisation de signer le marché de travaux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2213 | Irigny - Chemin des Hauts de Selette - Réaménagement - Troisième tranche - Autorisation de signer le marché de travaux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2214 | Oullins - Rue du Merlo et ses deux impasses - Aménagement - Autorisation de signer le marché de travaux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2215 | Etude de gestion du trafic, faisabilité, création, modification et conception des aménagements des carrefours à feux - Marché annuel à bons de commande - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2216 | Contrôles électriques initiaux et périodiques des installations de signalisation lumineuse et des caméras et stations de comptage - Marché annuel à bons de commande - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2217 | Fourniture de supports nécessaires à la signalisation lumineuse - Marchés annuels à bons de commande - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2218 | Enquêtes de circulation par comptages manuels directionnels, poses de compteurs temporaires de trafic et observations des différents modes de circulation de déplacements - Marché annuel à bons de commande - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2219 | Etudes de sécurité, de jalonnement et de circulation sur le territoire de la Communauté urbaine de Lyon - Marchés annuels à bons de commande - Approbation de dossiers de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2220 | Travaux de peinture et de protection anticorrosion sur les ouvrages d'art de la Communauté urbaine - Marchés annuels à bons de commande - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2221 | Travaux d'entretien et de remplacement des joints de chaussée sur les ouvrages d'art de la Communauté urbaine - Marché annuel à bons de commande - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2222 | Travaux de mise en place de joints neufs sur les ouvrages d'art de la communauté urbaine de Lyon - Marché annuel à bons de commande - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2223 | La Mulatière, Oullins - Contrat de plan Etat-région Rhône-Alpes - Volet routier - Protections acoustiques - Convention de participation financière - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2224 | Dardilly - Contrat de plan Etat-région Rhône-Alpes - Volet routier - Protections acoustiques - Convention de participation financière - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2004-2225 | Interventions et travaux urgents de voirie - Marché annuel à bons de commande - Approbation d'un dossier de consultation des entreprises - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) |