| | | Date de publication |
N° B-2004-2004 | Lyon 7° - Cession, à la société AAT, d'un local commercial au rez-de-chaussée de l'immeuble situé 22, avenue Jean Jaurès
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2005 | Lyon 7° - Acquisition de diverses parcelles de terrain dépendant de la ZAC de la Guillotière et appartenant à la SERL
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2006 | Mission d'assistance technique pour le jalonnement de l'agglomération - Approbation et autorisation de signer un marché négocié à bons de commande sans mise en concurrence avec le CETE
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2007 | Villeurbanne - Cession, à la société Cirmad grand sud, de deux parcelles de terrain communautaire situées 4 et 8, avenue Marc Sangnier
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2008 | Développement des modes de déplacements doux - Poursuite des études opérationnelles - Programme 2004 - Individualisation d'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2009 | Vaulx en Velin - Grolières - 4° tranche - Répartition entre les budgets eau et assainissement de l'autorisation de programme votée en octobre 2003
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2010 | Vénissieux - Grand projet de ville - Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage en urbanisme - Marché à bon de commande - Approbation d'un dossier de consultation des entreprises - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert européen
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2011 | Lyon 9° - La Duchère - Grand projet de ville (GPV) - Programme d'investissement à court terme (PICT) - Conventions relatives à la création de servitudes d'usage public et d'autorisations de travaux
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2012 | Saint Fons - Acquisition d'une parcelle située avenue Ramboz et appartenant à l'Etat
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2013 | Vénissieux - Quartier Monmousseau-Edouard Herriot - Place Rouge - Etude d'aménagement - Participation financière versée à la société lyonnaise pour l'habitat
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2014 | Collonges au Mont d'Or - Travaux d'aménagement des abords de la gare - Approbation de trois dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2015 | Couzon au Mont d'Or - Travaux d'aménagement des abords de la gare - Approbation de deux dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2016 | Comité social - Avenant annuel à la convention-cadre
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2017 | Ecully - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin du Moulin Carron et appartenant aux consorts Cibert
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2018 | La Tour de Salvagny - Rue de Fontbonne - Réfection de chaussée, création d'une plate-forme de retournement et construction de trottoirs - Approbation d'un détail estimatif et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2019 | Ecully - Acquisition d'une parcelle de terrain située 15, impasse Moulin Carron et appartenant aux consorts Chalamel
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2020 | Bron - Voillot-Barbusse - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2021 | Présentation des programmes 2004 pour les actions de proximité, la gestion des trafics routiers et la maintenance des ouvrages d'art
- Délibération - Annexe | | |
N° B-2004-2022 | Tassin la Demi Lune - Acquisition d'une parcelle de terrain située 35, chemin de la Raude et appartenant aux époux Plasse
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2023 | Collonges au Mont d'Or - Hameau de Trèves Pâques - Réalisation d'espaces publics - Marchés de travaux - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2024 | Saint Priest - Rues du Grisard et du Puits Vieux - Construction d'un égout circulaire - Approbation d'un dossier de consultation des entreprises - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2025 | Saint Priest - Saint Priest centre - Opération de renouvellement urbain - Communication-concertation - Participation financière
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2026 | Lyon 3°, Vaulx en Velin, Vénissieux - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir ainsi que les déclarations de travaux
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2027 | Saint Priest - Copropriétés types Beauséjour et Ermitage - Elaboration de projets de requalification architecturale - Autorisation de signer un marché pour une mission d'assistance
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2028 | Vaulx en Velin - Quartier Cervelières-Sauveteurs - Modification de la décision n° B-2003-1619 en date du 15 septembre 2003 - Mission de suivi-animation du plan de sauvegarde - Signature du marché
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2029 | Maintenance et renouvellement du parc des hydrants pour la défense et la lutte contre l'incendie - Autorisation de signer le marché
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2030 | Epreuves préalables à la réception des ouvrages d'assainissement et d'eau potable - Autorisation de signer le marché
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2031 | Fourniture de dispositifs de fermeture pour les réseaux d'assainissement et d'eau potable - Autorisation de signer le marché
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2032 | Chassieu - Boulevard du Raquin - Aménagement d'espace public - Individualisation d'autorisation de programme complémentaire - Approbation d'un détail estimatif et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2033 | Neuville sur Saône - Cession d'une parcelle de terrain située 46, chemin de Parenty au profit des époux Damade - Abrogation de la délibération n° 88-5521 en date du 19 décembre 1988
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2034 | Rillieux la Pape - Zone d'activités de Sermenaz - Travaux de voiries et réseaux divers - Maîtrise d'oeuvre - Procédure de concours - Composition du jury et indemnisation des candidats
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2035 | Villeurbanne - Cession, à la société Diagonale investissement, d'une parcelle de terrain communautaire située 2, rue de la Fraternité
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2036 | Lyon 7° - ZAC du Parc de Gerland - Aménagement du parc des Berges du Rhône - Maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signer le marché
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2037 | Prestations de maintenance et d'assistance du progiciel de calcul thermique Clima Win - Autorisation de signer un marché
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2038 | Décines Charpieu - Station de relèvement de Montaberlet - Travaux de rénovation électricité et dégrillage - Autorisation de signer le marché
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2039 | Caluire et Cuire - Réaménagement de la voie sur berge, du quai et de la place Bellevue - Travaux de plantations - Autorisation de signer un marché de travaux
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2040 | Conception, réalisation, montage et démontage du stand de la Communauté urbaine pour le Mipim prévu à Cannes du 9 au 12 mars 2004
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2041 | Feyzin - Requalification de la RN 7 - Construction d'une canalisation - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2042 | Garanties d'emprunts accordées à l'Opac du Grand Lyon pour le compactage de divers prêts
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2043 | Subvention à la région urbaine de Lyon (RUL) - Avenant annuel à la convention-cadre
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2044 | Refinancement de deux emprunts auprès de Dexia crédit local
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2045 | Garanties d'emprunts accordées à Immobilière Rhône-Alpes
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° B-2004-2046 | Mandat spécial accordé à monsieur le vice-président Pierre-Alain Muet pour une mission à Dakar (Sénégal)
- Délibération - (sans annexe) | | |