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REPUBLIQUE FRANCAISE


Bureau du 25 février 2002



DELIBERATIONS

   Date de publication
N° B-2002-0414Vaulx en Velin - Quartiers du Mas du Taureau et du Pré de l'Herpe - Rue Lesire - Requalification de la rue et de ses abords - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0415Vaulx en Velin - Quartier des Grolières - Requalification urbaine et paysagère des espaces extérieurs - 4° tranche - Désignation du maître d'oeuvre - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0416Décines Charpieu - Quartiers du Prainet, de la Soie-Montaberlet et de la Berthaudière-les Sablons - Etude pour la mise en place de la gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Désignation du titulaire du marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0417Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 48, rue Raspail et appartenant à la société Soprim - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0418Travaux de marquage pour signalisation au sol - Avenant de transfert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0419Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0420Lyon 7° - Acquisition de deux parcelles de terrain situées 46, rue du Rhône et appartenant au Syndicat des copropriétaires de l'immeuble 46, rue du Rhône - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0421Fontaines sur Saône - Rues du Stade et Rigot Vitton - Aménagement de la voie - Avenant à un marché de maîtrise d'oeuvre - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0422Charly - Acquisition d'une parcelle de terrain constituant l'assiette de la rue des Peupliers et appartenant à la Commune - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0423Pierre Bénite - Quartier de Haute Roche - Mission de diagnostic social et urbain - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0424Bron - Revente, à la Serl, de locaux (lots n° 130 et 314) situés 23, rue Guillermin et dépendant d'un immeuble en copropriété - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0425Lyon 7° - ZAC "Massimi" - Conception et réalisation de la voirie et de la place publique - Augmentation du coût des aménagements - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0426Lyon 8° - Ecole d'infirmières et d'assistantes des services sociaux Rockefeller - Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'opération de mise en conformité et de réhabilitation - Avenant de substitution - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0427Saint Priest - Route de Vienne - Constitution d'une servitude de passage d'une canalisation sous une parcelle communautaire - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0428Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Victor Hugo et appartenant aux consorts Brun - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0429Bron - Revente, à la Serl, de locaux (lots n° 504 et 654) situés 10, rue Hélène Boucher et dépendant d'un immeuble en copropriété - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0430Bron - Revente, à la Serl, de locaux (lots n° 506 et 656) situés 10, rue Hélène Boucher et dépendant d'un immeuble en copropriété - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0431Bron - Revente, à la Serl, de locaux (lots n° 83 et 267) situés 3, rue Guynemer et dépendant d'un immeuble en copropriété - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0432Couzon au Mont d'Or - Cession, aux époux Logiudice, d'une parcelle de terrain située rue Aristide Briand - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0433Lyon 8° - Autorisation donnée à la Ville d'utiliser un terrain communautaire situé entre les rues Antoine Lumière et Berchet et d'y déposer deux permis de démolir et un permis de construire - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0434Lyon 7° - Autorisation donnée à l'association Habitat et Humanisme ou toute personne se substituant, de déposer un permis de construire sur un tènement communautaire situé 9-13, rue Mathieu Varille - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0435Rillieux la Pape - Ville nouvelle - Centre commercial Boileau - Cession de propriété à la Semcoda - Cession de biens - Participation financière - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0436Crépieux Charmy - Zone de captage - Enfouissement des lignes électriques de 20 000 volts - Convention d'assistance technique - Avenant n° 1 - Délibération - Annexe 
N° B-2002-0437Saint Priest - Indemnisation de perte de culture au profit de M. Joseph Durif, occupant d'une parcelle communautaire située chemin de Revaison - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0438Lyon 7° - Quartier de Gerland - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Marché à bons de commande - Appel d'offres restreint - Délibération - (sans annexe)