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N° 2024-2291 | Société d'économie mixte (SEM) Lyon Parc Auto (LPA) - Parc de stationnement Saint Antoine - Contrat de délégation de service public (DSP) - Avenant n° 5 - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2292 | Zone à faibles émissions (ZFE) - Aides à l'acquisition de véhicules peu polluants - Subventions d'équipement aux particuliers et aux micros entreprises ainsi qu'aux petites et moyennes entreprises (PME) - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2293 | Dispositif d'incitation financière à l'acquisition de vélos - Approbation des conventions d'attribution d'aides - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2294 | Développement des modes actifs - Attribution de subventions d'équipement pour l'appel à projets Flottes de vélos dans les collèges - Édition 2024 - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2295 | Oullins-Pierre-Bénite - Aménagement de la Voie lyonnaise n° 5 entre le carrefour route de Brignais et l'avenue de l'Aqueduc de Beaunant et la connexion à la Voie lyonnaise n° 3 au niveau de la passerelle SNCF à Oullins-Pierre-Bénite - Arrêt du bilan de la concertation - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2296 | Saint-Genis-Laval - Aménagement de la Voie lyonnaise n° 6 entre l'intersection entre la Grande rue et le chemin de Sanzy et le rond-point Gadagne - Clémenceau - Arrêt du bilan de la concertation - Approbation du programme de l'opération - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2297 | Caluire-et-Cuire, Lyon 4ème, Rillieux-la-Pape - Aménagement de la Voie lyonnaise n° 7 Nord entre le boulevard de la Croix-Rousse et le giratoire de la route du Mas Rillier à Lyon 4ème, Caluire-et-Cuire et Rillieux-la-Pape - Approbation du bilan de la concertation et du programme des travaux - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2298 | Décines-Charpieu, Jonage, Meyzieu, Vaulx-en-Velin, Villeurbanne - Aménagement de la Voie lyonnaise n° 9 ViaRhôna, entre le nord de la rue du Canal à Villeurbanne et le sud du canal de Jonage, à la frontière de Jonage et de Jons - Arrêt du bilan de la concertation - Approbation du programme de l'opération - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2299 | Décines-Charpieu, Meyzieu, Lyon 3ème, Vaulx-en-Velin, Villeurbanne - Aménagement de la Voie lyonnaise n° 10 entre la station de tramway Meyzieu Z.I. et l'avenue Georges Pompidou - Arrêt du bilan de la concertation - Approbation du programme de l'opération - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2300 | Bron, Lyon 2ème, Lyon 3ème, Lyon 5ème, Lyon 7ème, Lyon 8ème, Lyon 9ème - Aménagement de la Voie lyonnaise n° 12 - Arrêt du bilan de la concertation - Approbation du programme de l'opération - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2301 | Lyon 1er, Lyon 2ème - Presqu'île à vivre - Approbation du programme et de l'enveloppe prévisionnelle de l'opération - Approbation d'une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage (CTMO) avec la Ville de Lyon - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme pour études et travaux - Délibération - Annexe | | 25/06/2024 |
N° 2024-2302 | Lyon 2ème - Cours Charlemagne - Travaux d'aménagement de voirie pour la pérennisation de la piétonnisation - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2303 | Francheville, Lyon 5ème, Saint-Priest, Tassin-la-Demi-Lune - Plan piéton - Travaux d'aménagement de voirie pour la création de trottoirs et l'amélioration des cheminements piétons - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2304 | Lyon 7ème - Plan piéton - Opérations d'aménagement pour la sécurisation et l'apaisement des itinéraires piétons d'accès aux collèges - Réaménagement de la rue Capitaine Robert Cluzan et requalification du parvis du collège Georges Clemenceau - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2305 | Réseau express régional (RER) métropolitain - Niveau 1 service annuel 2027 - Convention de financement de la Métropole de Lyon pour les études pré-opérationnelles avec SNCF Réseau - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2306 | Schéma logistique des biens et des services (SLBS) - Approbation du document d'orientation sur la logistique des biens et des services - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2307 | Lyon 7ème, Saint-Fons - Port de Lyon Édouard Herriot - Approbation de la charte partenariale pour la gouvernance et du schéma directeur aux horizons 2030 et 2050 - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2308 | Caluire-et-Cuire - Déclassement du domaine public de voirie métropolitain d'une emprise située quai Charles Senard - Délibération - Annexe | | 25/06/2024 |
N° 2024-2309 | Vénissieux - Déclassement du domaine public de voirie métropolitain d'une emprise située rue Beethoven - Délibération - Annexe | | 25/06/2024 |
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N° 2024-2330 | Révision du règlement du service public d'assainissement collectif, non collectif et du règlement pour l'admission, le contrôle et le traitement des sous-produits d'assainissement de la Métropole de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe | | 25/06/2024 |
N° 2024-2331 | Modifications de la redevance d'assainissement au 1er juillet 2024 - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2332 | Givors - Convention entre la Métropole de Lyon et la Commune de Givors pour la gestion de la halte fluviale de Givors - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2333 | Charly, Givors, Grigny, Irigny, Oullins-Pierre-Bénite, Sainte-Foy-lès-Lyon, Saint-Genis-Laval, Vernaison - Modalités d'aménagement et d'entretien de chemins de randonnée inscrits au plan départemental-métropolitain des itinéraires de promenade et de randonnée (PDMIPR) - Conventions entre la Métropole de Lyon, le Syndicat mixte du Rhône des Îles et des Lônes (SMIRIL), le Parc naturel régional du Pilat et les huit communes concernées - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2334 | Sathonay-Camp - Maintenance et propreté du site de l'arboretum Clémence Lortet - Convention de répartition de gestion entre la Métropole de Lyon et la Commune de Sathonay-Camp pour la période du 1er juin 2024 au 31 mai 2030 - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2335 | Plan nature - Dispositif d'aide visant à intensifier la végétalisation du territoire - Distribution d'arbres - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2336 | Lyon 5ème, Lyon 6ème, Lyon 7ème, Saint-Germain-au-Mont-d'Or - Plan nature - Soutien à la végétalisation des espaces résidentiels collectifs - Attribution de subventions à quatre copropriétés - Conventions à signer entre la Métropole de Lyon et les bénéficiaires - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2337 | Plan nature - Évolution du dispositif de soutien à la végétalisation des espaces résidentiels collectifs - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2338 | Fontaines-sur-Saône, Lyon 8ème - Trame verte - Jardins collectifs - Attribution de subventions aux associations des Jardins des Meuniers et du Jardin partagé de Monplaisir - Conventions entre la Métropole de Lyon et les bénéficiaires - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2339 | Saint-Genis-Laval, Curis-au-Mont-d'Or, Lyon 9ème, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Saint-Genis-les-Ollières, Décines-Charpieu - Programme d'actions des périmètres de protection des espaces naturels et agricoles périurbains (PENAP) et plan stratégique national (PSN) - Attribution de subventions - Conventions entre la Métropole de Lyon et les structures bénéficiaires - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2340 | Politique agricole - Transhumance du Grand Lyon - Attribution d'une subvention à l'association la Bergerie urbaine - Année 2024 - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2341 | Politique agricole - Partenariat avec la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Auvergne-Rhône-Alpes (AuRA) - Attribution d'une subvention de fonctionnement - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2342 | Réseau de chauffage urbain Saône et Yzeron - Principe du recours à une délégation de service public (DSP) - Délibération - Annexe | | 25/06/2024 |
N° 2024-2343 | Lyon 9ème, Rillieux-la-Pape - Création et extension des réseaux de chaleur urbains - Acquisitions foncières pour l'implantation de chaufferies urbaines - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
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N° 2024-2344 | Volet habitat des quatre plans de prévention des risques technologiques (PPRT) - Avenant n° 1 à la convention cadre de financement des travaux de renforcement prescrits par le PPRT de la Vallée de la Chimie sur les logements existants, portant prorogation et modification des financements - Nouvelle convention de programme d'intérêt général (PIG) - Risques technologiques pour l'accompagnement des propriétaires de logements soumis à une obligation de travaux de renforcement du bâti - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2345 | Actions contribuant aux politiques de l'habitat et du logement de la Métropole de Lyon - Offre de logement abordable, habitat participatif, information des ménages - Attribution de subventions aux associations pour l'année 2024 - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2346 | Lyon, Villeurbanne - Lutte contre l'habitat indigne et dégradé - Programme d'intérêt général (PIG) métropolitain de lutte contre l'habitat indigne, PIG habitat indigne et dégradé de Lyon, PIG immeubles sensibles de Villeurbanne, opération programmée d'amélioration de l'habitat-copropriétés dégradées (OPAH-CD) métropolitaine de lutte contre l'habitat indigne et dégradé - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2347 | Villeurbanne - Plan de sauvegarde de la copropriété Saint-André - Approbation de l'avenant de prorogation - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2348 | Bron, Caluire-et-Cuire, Décines-Charpieu, Ecully, Feyzin, Fleurieu-sur-Saône, Givors, Grigny, Irigny, La Mulatière, Lyon, Meyzieu, Mions, Neuville-sur-Saône, Oullins-Pierre-Bénite, Rillieux-la-Pape, Saint-Fons, Saint-Genis-Laval, Saint-Priest, Vaulx-en-Velin, Vénissieux, Vernaison, Villeurbanne - Conventions locales d'application (CLA) du contrat de ville métropolitain 2024-2030 - Engagements Quartiers 2030 - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2349 | Vaulx-en-Velin - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Avenant n° 1 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain de la Grande Ile - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2350 | Vaulx-en-Velin - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Quartier prioritaire de la politique de la ville (QPV) Grande Ile de Vaulx-en-Velin - Études de faisabilité urbaine - Secteurs Cervelières-Sauveteurs et Grappinière - Individualisations complémentaire et partielle d'autorisation de programme en recettes - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2351 | Lyon 3ème - Réaménagement de l'îlot Milan au sein de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Part-Dieu - Complément à la délibération du Conseil n° 2023-1985 du 25 septembre 2023 - Décision d'engagement renouvelé de la procédure de déclaration d'utilité publique (DUP) - Mise en compatibilité du plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2352 | Feyzin, Irigny, Vernaison - Approbation du projet de renaturation de la Compagnie nationale du Rhône (CNR) dans le cadre de la réactivation de la dynamique fluviale sur les marges alluviales du Rhône - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2353 | Rillieux-la-Pape - Lieu-dit Grand Montchara - Projet de création d'un parc photovoltaïque au sol - Approbation de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2354 | Lyon 7ème - Parc Blandan - 3ème tranche - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2355 | Lyon 8ème - Pôle Rockefeller - La Buire - Projet d'aménagement du lotissement Bioparc - Convention publique - Protocole de liquidation de la convention de concession d'aménagement - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2356 | Décines-Charpieu - Voirie - Acquisition, à titre gratuit, de plusieurs parcelles de terrains situées chemin du Machet et appartenant à la Ville de Décines-Charpieu - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2357 | Saint-Didier-au-Mont-d'Or - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située 23 rue du Castellard et appartenant à la société Bouygues Immobilier - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2358 | Saint-Priest - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située 56 route de Grenoble et appartenant à la société IVECO France - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2359 | Vénissieux - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située 88 rue Salvador Allende - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2360 | Villeurbanne - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située 40 rue des Antonins angle 41 rue Georges Courteline et appartenant à la société Interpierre France - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2361 | Champagne-au-Mont-d'Or - Voirie - Acquisition, à titre onéreux, de deux parcelles de terrain nu situées avenue de Lanessan et appartenant à la société dénommée Caisse régionale de Crédit agricole mutuel Centre-Est - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2362 | Givors - Réserve foncière - Acquisition, à titre onéreux, des lots de copropriété n° 4 et n° 8 à usage d'appartement et parking situés 7 rue Joseph et Marie-Louise Liauthaud - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2363 | Saint-Romain-au-Mont-d'Or - Voirie - Acquisition, à titre onéreux, d'une partie de la parcelle de terrain nu située 7 chemin des Vondières - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2364 | Vénissieux - Développement urbain - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Marché Monmousseau-Balmes - Acquisition, à titre onéreux, de la parcelle de terrain bâti cadastrée BV 65, située 9D avenue d'Oschatz à Vénissieux - Versement d'une prime de déménagement - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2365 | Villeurbanne - Réserve foncière - Secteur Grandclément Est - Acquisition, à titre onéreux, d'une maison individuelle avec terrain attenant, située 10 rue du Souvenir Français - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2366 | Meyzieu - Habitat - Logement social - Cession, à titre onéreux, suite à préemption avec préfinancement, à l'office public de l'habitat (OPH) Lyon Métropole habitat, de deux lots dans un immeuble en copropriété situé 5 rue de Dunkerque - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2367 | Saint-Fons - Développement urbain - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Carnot-Parmentier îlot B - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Cession, à titre onéreux, à la Ville de Saint-Fons, d'un terrain nu et arasé cadastré AE 703 situé 54 rue Carnot et 45 rue Parmentier - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2368 | Saint-Genis-les-Ollières - Habitat - Logement social - Mise à disposition à titre onéreux par bail à construction, au profit de l'office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat, d'une maison d'habitation bâtie sur la parcelle cadastrée AB 118 et la moitié des droits indivis de la parcelle cadastrée AB 119, situés 72 avenue Marcel Mérieux - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2369 | Caluire-et-Cuire - Voirie de proximité - Échange, sans soulte, à titre onéreux pour un montant de 1 €, entre la Métropole de Lyon et l'office public de l'habitat (OPH) Lyon Métropole habitat, de parcelles de terrain nu situées quai Charles Sénard et Grande rue de Saint Clair - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2370 | Bron - Développement urbain - Opération de renouvellement urbain (ORU) Bron Terraillon - Cession, à titre onéreux pour un montant de 1 €, à la Ville de Bron des parcelles cadastrées B 3014p et B 3019p situées 356 et 360 route de Genas - Modification de la délibération de la Commission permanente n° CP-2017-2075 du 4 décembre 2017 - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2371 | Caluire-et-Cuire - Opération Caluire-et-Cuire Centre-Bourg - Place de l'église - Signature d'un protocole d'accord transactionnel - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2372 | Feyzin - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT), Vallée de la Chimie - Approbation du principe d'acquisition suite à la mise en demeure d'acquérir, à titre onéreux, d'un tènement industriel situé 12 et 14 rue Jacques Monod, sur les parcelles cadastrées BM 7 et BM 82 - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2373 | Feyzin - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) Vallée de la Chimie - Approbation du principe d'acquisition, à titre onéreux, à la suite d'une mise en demeure d'acquérir, d'un tènement bâti situé 12 et 14 rue Georges Ladoire, sur les parcelles cadastrées BL 342, BL 173, BL 174, BL 175 et BL 176 appartenant à la société Réparation Bennes Services (RBS) - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2374 | Feyzin - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) Vallée de la Chimie - Approbation du principe d'acquisition suite à deux mises en demeure d'acquérir, à titre onéreux, d'un tènement industriel situé 24 rue Jean Bouin, sur la parcelle cadastrée BL 178 p - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2375 | Givors - Développement urbain - Îlot Oussekine - Annulation de l'état descriptif de division et du règlement de copropriété de l'ensemble immobilier en copropriété situé 15 rue Charles Simon et 52 rue Roger Salengro - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2376 | Givors - Développement urbain - Îlot Oussekine - Annulation de l'état descriptif de division et du règlement de copropriété de l'ensemble immobilier en copropriété situé 21 rue Joseph Longarini - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2377 | Lyon 3ème - Voirie - Mise en demeure d'acquérir une parcelle située 5 et 5 bis rue Girié - Renoncement à l'acquisition et levée de l'emplacement réservé n° 48 - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2378 | Saint-Didier-au-Mont-d'Or - Équipement public - Cession, à titre onéreux pour un montant de 1 €, avec dispense de le verser, à la Ville de Saint-Didier-au-Mont-d'Or, d'un terrain nu à usage de parc situé rue du Castellard - Modification de la délibération de la Commission permanente n° CP-2021-0906 du 18 octobre 2021 - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |
N° 2024-2379 | Vénissieux - Développement urbain - Nouveau programme national de renouvellement urbain - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Marché Monmousseau-Balmes - Acquisition, à titre onéreux, de la parcelle de terrain bâti, cadastrée BV 28, située 19 rue Antoine Billon - Modification de la délibération du Conseil n° 2024-2175 du 29 janvier 2024 - Délibération - (sans annexe) | | 25/06/2024 |