| | | | Date de publication |
| N° 2019-3528 | Lyon, Champagne au Mont d'Or, Dardilly, Ecully, Limonest, Oullins, Pierre Bénite, Tassin la Demi Lune - Requalification M6-M7 (ex A6-A7) - Horizon 2020 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Approbation d'une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage temporaire avec la Ville de Lyon - Sollicitation de subvention Fonds européen de développement économique et régional (FEDER)
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° 2019-3529 | Évolution vers une nouvelle offre métropolitaine de covoiturage - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Sollicitation de subvention Fonds européen de développement économique et régional (FEDER)
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° 2019-3530 | Développement des modes actifs - Attribution de subventions aux associations Janus France et La P'tite Rustine pour le projet "Pack autonomie Vélo"
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° 2019-3538 | Vénissieux - Réaménagement de la place Ennemond Romand - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° 2019-3543 | Travaux d'entretien et de petits investissements de voirie sur le territoire de la Métropole de Lyon - 18 lots - Accords-cadres à bons de commande - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° 2019-3546 | Marché de mise à disposition de mobiliers urbains supports d'information et prestations de services de mobilité - Raccordement des mobiliers urbains aux réseaux d'éclairage public - Conventions tripartites avec l'entreprise JC Decaux France, le SIGERLY et 17 communes ayant conservé la compétence éclairage public
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° 2019-3662 | Contribution de la Métropole de Lyon pour le débat public relatif aux aménagements de long terme du noeud ferroviaire lyonnais (NFL)
- Délibération - Annexe - Annexe | | |
| | | | Date de publication |
| N° 2019-3547 | Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e) 2016-2020 - Approbation du pacte territorial d'insertion pour l'emploi (PTI'e) - Désignation de représentants du Conseil
- Délibération - Annexe - Annexe | | |
| N° 2019-3549 | Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e) 2016-2020 - Maison métropolitaine d'insertion pour l'emploi (MMI'e) - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2019 et d'une avance de trésorerie
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° 2019-3550 | Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e) 2016-2020 - Partenariats pour la gestion de l'allocation de revenu de solidarité active (RSA)
- Délibération - Annexe | | |
| N° 2019-3552 | Economie sociale et solidaire (ESS) et innovation sociale - Attribution de subventions de fonctionnement aux projets labellisés "French impact"
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° 2019-3553 | Participation de la Métropole de Lyon au capital de la Société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) Iloé, pôle d'innovation sociale en économie circulaire dans le cadre de la French Impact - Désignation d'un représentant du Conseil - Individualisation d'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° 2019-3554 | Schéma d'urbanisme commercial (SDUC) - Soutien au management de centre-ville - Attribution de subventions aux associations CentreNeuville, Tendance Presqu'île, Oullins centre-ville, Lyon 7 Rive gauche et à la Société villeurbannaise d'urbanisme (SVU) pour leurs programmes d'actions 2019
- Délibération - Annexe | | |
| N° 2019-3562 | Fondation pour l'Université de Lyon (FPUL) - Versement d'une contribution 2019 à la dotation initiale de la Fondation
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° 2019-3567 | Entrepreneuriat - Attributions de subventions aux structures oeuvrant dans le domaine de l'accompagnement à la création d'activités pour leurs programmes d'actions 2019
- Délibération - Annexe | | |
| N° 2019-3569 | Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association la Ruche industrielle pour son programme d'actions 2019 visant à accompagnées les entreprises industrielles implantées sur la Métropole de Lyon dans la transformation digitale de leur process
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° 2019-3572 | Lyon 7° - Biodistrict Lyon-Gerland - Validation du programme de travaux - Convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Ville de Lyon - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° 2019-3573 | Filière sécurité - Attribution d'une subvention à l'association European Defense Economic Networks (EDEN) pour son programme d'actions 2019
- Délibération - (sans annexe) | | |
| | | | Date de publication |
| N° 2019-3640 | Saint Genis Laval - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Vallon des hôpitaux - Bilan de la concertation préalable - Prise en considération du processus d'évaluation environnementale - Approbation du dossier de création de la ZAC
- Délibération - Annexe | | |
| N° 2019-3641 | Saint Genis Laval - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Vallon des hôpitaux - Déclaration d'intention portant sur la mise en compatibilité du plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) au titre du code de l'environnement
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° 2019-3642 | Saint Genis Laval - Vallon des hôpitaux - Contractualisation d'une obligation réelle environnementale (ORE) avec la Commune sur le site dit de l'école de Beaunant dans le cadre des obligations réglementaires de compensation écologique du projet urbain au sens de la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
- Délibération - Annexe | | |
| N° 2019-3645 | Vaulx en Velin - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Mas du Taureau - Désignation de l'aménageur - Approbation du traité de concession - Participation financière de la Métropole de Lyon à la réalisation d'équipements publics - Individualisation partielle d'autorisation de programme
- Délibération - Annexe | | |
| N° 2019-3653 | Lyon 7° - Ilot Fontenay - Place des Pavillons - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° 2019-3654 | Contrat de plan 2016-2020 avec les Offices publics de l'habitat (OPH) de la Métropole de Lyon - Avenant n° 1 - Individualisation totale d'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° 2019-3655 | Villeurbanne - Convention de programme pour la mise en oeuvre du plan de sauvegarde 2019-2024 en faveur de la copropriété Saint-André
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° 2019-3656 | Villeurbanne - Urban innovative actions (UIA) Home silk road - Projet européen L'Autre Soie - Versement de l'avance de subvention aux partenaires du consortium
- Délibération - Annexe | | |
| N° 2019-3657 | Saint Germain au Mont d'Or - Renouvellement urbain et patrimonial - Résidence Immobilière des chemins de fer (ICF) Habitat Aux jardins des Monts d'or - Approbation du protocole de projet
- Délibération - Annexe | | |
