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N° 2025-2877 | Plan climat air énergie territorial (PCAET) - Projet de PCAET 2026-2031 - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2878 | Prévention des déchets - Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) - Adoption du programme révisé pour la période 2025-2030 - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2879 | Lutte contre les nuisances sonores - Révision du plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) pour la période 2025-2029 - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2880 | Plan nature - Renforcement des actions engagées au titre de l'axe 3 plan Canopée - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2881 | Plan nature - Dispositif d'aide visant à intensifier la végétalisation du territoire - Distribution d'arbres - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2882 | Vénissieux, Caluire-et-Cuire, Villeurbanne - Plan nature - Soutien à la végétalisation des espaces résidentiels collectifs - Attribution de subventions à quatre copropriétés et deux bailleurs sociaux - Conventions à signer entre la Métropole de Lyon et les bénéficiaires - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2883 | Charly, Irigny, Saint-Genis-Laval, Vernaison - Politique agricole - Stratégie foncière - Remobilisation des friches agricoles - Travail territorial de restructuration avec la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Auvergne-Rhône-Alpes (AuRA) - Lancement du programme T'TRIS - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2884 | Collonges-au-Mont-d'Or, Corbas, Dardilly, Lissieu, Meyzieu, Poleymieux-au-Mont-d'Or, Quincieux, Saint-Genis-Laval, Vaulx-en-Velin - Politique agricole - Attribution de subventions d'investissement dans le cadre du programme d'actions des périmètres de protection des espaces naturels et agricoles périurbains (PENAP) - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association La Bergerie urbaine - Conventions entre la Métropole de Lyon et les structures bénéficiaires - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2885 | Projet alimentaire du territoire lyonnais (PATLy) - Justice alimentaire - Attribution d'une subvention à l'association Territoires à VivreS Grand Lyon - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2886 | Stratégie alimentaire - Festival de l'alimentation 2025 - Appel à participation - Attribution de subventions aux associations retenues - Acquisition de droits pour l'utilisation de la marque Miam Festival, pour les années 2024 et 2025 - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2887 | Contrat Eau et climat 2025-2027 - L'eau au coeur de la résilience au changement climatique du territoire de la Métropole de Lyon - Contrat métropolitain entre la Métropole, ses partenaires et l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2888 | Cycle de l'eau - Partenariat entre la Métropole de Lyon et le Groupe de recherche animation et information sur l'eau (GRAIE) - Attribution d'une subvention dans le cadre de son programme pour l'année 2025 - Signature d'une convention entre la Métropole et le GRAIE - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
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N° 2025-2889 | Schéma de cohérence territoriale (SCoT) de l'agglomération lyonnaise - Avis de la Métropole de Lyon sur le projet de révision - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2890 | Décines-Charpieu, Vaulx-en-Velin - Projet photovoltaïque Solarize - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2891 | Lyon 7ème - Plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon - Procédure de modification simplifiée n° 4 - Réservations pour programme de logements n° 20 et 21 situées 31 rue Rachais et 46-50 rue Rachais - Rectification d'une erreur matérielle - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2892 | Cailloux-sur-Fontaines - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Favret - Déclaration de projet suite à enquête publique réalisée dans le cadre de la déclaration d'utilité publique (DUP) valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme et de l'habitat (PLU-H) et de l'enquête parcellaire - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2893 | Vaulx-en-Velin - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Mas du Taureau - Approbation de la charte Écoquartier - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2894 | Collonges-au-Mont-d'Or - Projet urbain partenarial (PUP) élargi des Écoliers - Convention de PUP n° 2 avec la Ville de Collonges-au-Mont-d'Or et la société civile de construction vente (SCCV) Collonges Peytel - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2895 | Saint-Romain-au-Mont-d'Or - Projet urbain partenarial (PUP) secteur Grand Plantier - Programme des équipements publics (PEP) - Approbation du bilan de la concertation - Convention avec la société Nexity et la Ville de Saint-Romain-au-Mont-d'Or - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2896 | Saint-Fons - Instauration d'un périmètre de prise en considération du projet (PPCP) d'aménagement du secteur dit Îlot Nord Mairie - Délibération - Annexe | | 24/06/2025 |
N° 2025-2897 | Givors - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Quartier prioritaire de la politique de la ville (QPV) des Vernes - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2898 | Vaulx-en-Velin - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Quartier prioritaire de la politique de la ville (QPV) Grande Île - Acquisitions foncières - Secteur de la Grappinière - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2899 | Vaulx-en-Velin - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Quartier prioritaire de la politique de la ville (QPV) Grande Île - Projet urbain secteur nord du quartier Sauveteurs-Cervelières - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2900 | Contrats de plan 2022-2026 avec les offices publics de l'habitat (OPH) de la Métropole de Lyon - Avenants n° 1 aux contrats de plan avec les OPH - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2901 | Dardilly - Esplanade de la Poste - Individualisation complémentaire d'autorisation d'engagement - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2902 | Genay - Voirie - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située 276 rue du Lavoir - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2903 | Neuville-sur-Saône - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située rue Lefebvre - Classement dans le domaine public de voirie métropolitain - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2904 | Lyon 3ème - Développement urbain - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Part-Dieu Ouest place Milan - Acquisition, à titre onéreux, d'un appartement à usage de bureau formant le lot de copropriété n° 1031 situé 9 boulevard Vivier Merle - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2905 | Meyzieu - Équipement public - Acquisition, à titre onéreux, de deux parcelles de terrain nu situées rues du Dauphiné et Louis Saulnier et appartenant à l'entreprise sociale de l'habitat (ESH) Vilogia - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2906 | Oullins-Pierre-Bénite - Réserve foncière - Acquisition, à titre onéreux, du lot n° 16 correspondant à un appartement au sein d'un immeuble en copropriété situé 121 avenue Jean Jaurès - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2907 | Saint-Priest - Voirie de proximité - Acquisition, à titre onéreux, d'une parcelle de terrain nu située 4 rue Jules Verne - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2908 | Saint-Priest - Voirie de proximité - Acquisition, à titre onéreux, d'une parcelle de terrain nu située 4 bis rue Jules Verne - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2909 | Saint-Priest - Voirie de proximité - Acquisition, à titre onéreux, d'une parcelle de terrain nu située 6 rue Jules Verne - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2910 | Saint-Priest - Voirie de proximité - Acquisition, à titre onéreux, d'une parcelle de terrain nu située 2 rue Jules Verne - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2911 | Saint-Priest - Voirie de proximité - Acquisition, à titre onéreux, d'une parcelle de terrain nu située 2 rue Jules Verne - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2912 | Vaulx-en-Velin - Développement urbain - Secteur Catupolan - Acquisition, à titre onéreux, des parcelles de terrain nu cadastrées BO 474, BO 477 et BO 478 issues des parcelles cadastrées BO 447 et BO 448, situées chemin de Catupolan et appartenant à la société en nom collectif (SNC) Vaulx Tram La Soie - Institution d'une servitude temporaire de passage - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2913 | Vénissieux - Développement urbain - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Zone d'aménagement concertée (ZAC) Marché Monmousseau-Balmes - Acquisition, à titre onéreux, de la parcelle de terrain bâti cadastrée BV 23, située 17 rue Antoine Billon - Versement d'une indemnité accessoire et d'une indemnité de relogement et de réinstallation - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2914 | Vénissieux - Nouveau programme de renouvellement urbain (NPNRU) Minguettes - Acquisition, à titre onéreux, d'une emprise de terrain nu à détacher de la parcelle cadastrée BX 71, située 12 rue Claude Debussy et appartenant à l'office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat - Constitution d'une servitude de tréfonds au profit de l'OPH Grand Lyon habitat - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2915 | Villeurbanne - Voirie de proximité - Acquisition, à titre onéreux, d'une partie de la parcelle de terrain nu cadastrée AR 90p située 14 rue des Coquelicots - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2916 | Lyon 8ème - Développement urbain - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Mermoz Sud - Cession, à titre onéreux pour un montant de 1 €, à la société Foncière NRU 2020 avec faculté de substitution, d'un terrain nu situé à l'angle de la rue de Narvik et du boulevard Pinel constitué d'une parcelle à détacher de la parcelle cadastrée AW 19 et d'une parcelle à cadastrer - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2917 | Corbas - Développement économique - Secteur Le Carreau - Protocole d'accord transactionnel mettant fin à un bail rural verbal et permettant la libération de la parcelle cadastrée AI 9, située rue du Dauphiné, contre le versement d'une indemnité d'éviction - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2918 | Grigny-sur-Rhône - Équipement public - Institution, à titre gratuit, au profit de la Métropole de Lyon, d'une servitude de passage de canalisation d'assainissement sous un terrain privé, située 10 rue Pasteur et appartenant à l'entreprise sociale pour l'habitat (ESH) Alliade habitat ou toute autre société à elle substituée - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2919 | Vaulx-en-Velin - Voirie de proximité - Indemnisation de la société civile d'exploitation agricole (SCEA) les Cousins Peysson, suite à la cession d'exploitation agricole d'une bande de terrain agricole située rue Franklin - Approbation de la convention d'indemnisation - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |
N° 2025-2920 | Villeurbanne - Équipement - Approbation du protocole relatif aux modalités de la fin du bail emphytéotique administratif (BEA) au profit de la Ville de Lyon, à titre gratuit, conclu sur le tènement de la salle de spectacle Le Transbordeur situé 1 boulevard de la Bataille de Stalingrad - Délibération - (sans annexe) | | 24/06/2025 |