AGORA

REPUBLIQUE FRANCAISE

Conseil du 23 mars 2015

- Les procès-verbaux des séances publiques des 15 décembre 2014 et 16 janvier 2015 ont été approuvés.
- Les délibérations n° 2015-0185 à 2015-0193, 2015-0195 à 2015-0236, 2015-0238, 2015-0239, 2015-0241 à 2015-0248, 2015-0250 à 2015-0259, 2015-0261 à 2015-0267 et 2015-0269 à 2015-0274 ont été reçues au contrôle de légalité de 26 mars 2015.
- Les délibérations n° 2015-0194, 2015-0237, 2015-0240, 2015-0249, 2015-0260, 2015-0268 ont été retirées de l'ordre du jour.

DELIBERATIONS

		Date de publication
N° 2015-0185	Compte rendu des décisions prises par M. le Président en matière de marchés publics, accords-cadres et marchés subséquents à des accords-cadres passés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2014 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2008-0005 du 25 avril 2008 modifiée et par la délibération n° 2014-0005 du 23 avril 2014 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0186	Compte rendu des décisions prises par M. le Président en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération du Conseil de la Communauté urbaine de Lyon n° 2014-0463 du 15 décembre 2014 - Signature des avenants de transfert partiel du Département du Rhône à la Métropole de Lyon au 1er janvier 2015 de marchés publics, accords-cadres et marchés subséquents à des accords cadres - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0187	Compte rendu des décisions prises par monsieur le Président en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0003 du 16 janvier 2015 - Période du 1er au 31 janvier 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0188	Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 2 février 2015 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0004 du 16 janvier 2015 - Délibération - (sans annexe)

déplacements et voirie

		Date de publication
N° 2015-0189	Commission d'appel d'offres (CAO) du groupement de commande pour les études liées aux procédures administratives du projet de pôle d'échanges multimodales (PEM) Part-Dieu, Two Lyon et voie L - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0190	Fourniture de contrôleurs de feux sur le territoire de la Métropole de Lyon - Marchés annuels à bons de commande - Autorisation de signer les marchés à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0191	Fourniture de mobilier urbain - Marchés annuels à bons de commande - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0192	Transport des élèves domiciliés sur le territoire de la Métropole de Lyon et sortant de celui-ci pour rejoindre leurs établissements scolaires - Convention avec le syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0193	Albigny sur Saône - Aménagement de la rue Armand Zipfel et du chemin Notre Dame - Travaux de mise en sécurité - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0194	Accessibilité au Grand stade - Convention relative à la réalisation d'études préliminaires avec l'Etat - Dossier retiré
N° 2015-0195	Chassieu, Décines Charpieu, Meyzieu - Cofinancement de l'aménagement du complément de l'échangeur n° 7 sur la RN 346 - Avenant n° 1 à la convention quadripartite du 1er août 2012 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0196	Développement des modes de déplacement doux - Attribution d'une subvention à l'association Pignon sur rue pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)

développement économique, numérique, insertion et emploi

		Date de publication
N° 2015-0197	Conseil départemental de l'insertion par l'activité économique (CDIAE) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0198	Attribution d'une subvention à l'Association pour la formation des ruraux aux activités du tourisme (AFRAT) pour son programme d'actions - Année 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0199	Réseau Rhône-Alpes d'appui à la coopération internationale (RESACOOP) - Approbation de la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public (GIP) - Attribution d'une subvention pour le programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0200	Attribution d'une subvention à l'Association Espace numérique entreprises (ENE) pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0201	Attribution d'une subvention à l'Association Le Village des créateurs du passage Thiaffait pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0202	Filières cleantech - Attribution de subventions aux pôles de compétitivité et cluster lumière pour leur programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0203	Attribution d'une subvention à la Fondation pour l'Université de Lyon pour l'organisation du forum mondial des sciences de la vie - Biovision - Edition 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0204	Opération plan campus - Projet de construction de la plateforme d'innovation Axel'One Campus - Convention de maîtrise d'ouvrage confiée par l'Etat - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme. - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0205	5ème édition de la plateforme European Lab du 13 au 15 mai 2015 - Attribution d'une subvention à l'association Arty Farty - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0206	Bron - Contrat de projet Etat - Région 2007-2013 - Restructuration du Bâtiment K - Individualisation totale d'autorisation de programme - Attribution d'une subvention d'équipement à l'Université Lumière Lyon 2 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0207	Pôles de compétitivité Lyonbiopole - Techtera - Tenerrdis - Attribution de subventions à la société FIBROLINE et aux Hospices civils de Lyon pour leur programme de recherche et de développement (R&D) Smart Bandage, à la société DIATEX pour son programme de R&D Sealcoat, à la société SUN'R pour son programme de R&D SUNAGRI II - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0208	Pôle de compétitivité Lyonbiopôle - Attribution d'une subvention à l'association Lyonbiopôle pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0209	Attribution de subventions au profit des associations Espace Carco, Pépinière Cap Nord, San Priote pour l'insertion par l'emploi (ASPIE), Techlid ainsi qu'à la Commune de Saint Fons et au Syndicat de communes du territoire Saône Mont d'Or (SSMO) pour leurs programmes d'animation économique territoriale et de services aux entreprises 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0210	Convention de partenariat entre Lyon Tourisme et Congrès, le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL), Keolis et la Métropole de Lyon concernant la fourniture de titres de transport à prix réduit, à l'occasion des congrès associatifs internationaux - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0211	Attribution d'une subvention à la Chambre de commerce et d'industrie de Lyon (CCIL) et à la Chambre des métiers et de l'artisanat du Rhône (CMAR) pour leurs dispositifs d'accompagnement dédiés aux petites et moyennes entreprises - Année 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0212	Attribution d'une subvention à la Chambre de commerce et d'industrie de Lyon (CCIL) et à la Fondation pour l'Université de Lyon (FPUL) pour leurs programmes en faveur de l'entrepreneuriat à potentiel : Campus Création, Lyon StartUp, Novacité et Pépites - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0213	Modification du périmètre du dispositif conventionnel Proxi-Cités - Sortie du dispositif de l'application Droit de Cités (DDC) - Abrogation de la délibération n° 2011-2312 du 27 juin 2011 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0214	Programme métropolitain d'insertion - Dispositifs de soutien - Partenariat avec Pôle emploi - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0215	Lyon 8° - Abandon du projet Etoile par le groupement de coopération sanitaire (GCS) - Approbation du protocole d'accord, remboursement de la subvention d'investissement à la Métropole, rétrocession du foncier à la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0216	Systèmes d'information - Convention entre le Département du Rhône et la Métropole de Lyon pour la création et le fonctionnement d'une équipe temporaire mutualisée et le décroisement des systèmes d'information - Délibération - (sans annexe)

développement solidaire et action sociale

		Date de publication
N° 2015-0217	Association départementale d'éducation pour la santé (ADES) du Rhône - Attribution d'une subvention pour son programme d'action 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0218	Aide sociale aux personnes handicapées accueillies dans des établissement en Belgique - Conventions individuelles d'habilitation - Autorisation de signature de 2 conventions individuelles d'habilitation au titre de l'aide sociale aux personnes handicapées pour 2 personnes accueillies dans 2 établissements en Belgique - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0219	Modernisation et professionnalisation des services d'aide à domicile intervenant auprès des personnes âgées et handicapées - Avenant n°1 à l'accord-cadre 2014-2015 signé entre la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) et le Département du Rhône, définissant les conditions de la poursuite des actions par la Métropole de Lyon, pour l'année 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0220	Centres de planification et d'éducation familiale (CPEF) associatifs et hopitaliers - Attribution de subventions - Programmes d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0221	Lyon, Bron, Caluire et Cuire, Craponne, Dardilly, Ecully, Francheville, Grigny, Neuville sur Saône, Sainte Foy lès Lyon, Saint Genis Laval, Vaulx en Velin, Vénissieux, Villeurbanne, Chassieu, Corbas, Feyzin, Meyzieu, Rillieux la Pape, Saint Priest, Lyon 9° - Actions de médiation sociale et d'aide à la gestion des aires d'accueil et actions d'insertion par le logement au titre de l'accompagnement social lié au logement - Attribution de subventions à l'Association régionale des Tsiganes et de leurs amis Gadgés (ARTAG) pour l'année 2015 - Délibération - (sans annexe)

éducation, culture, patrimoine et sport

		Date de publication
N° 2015-0222	Etablissement public de coopération culturelle (EPCC) Musée des Confluences - Approbation des statuts - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0223	Conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle (EPCC) Musée des Confluences - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0224	Etablissement public de coopération culturelle (EPCC) Musée des Confluences - Versement de la participation financière 2015 - Approbation de la convention - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0225	Attribution d'une subvention à l'association Ligue d'athlétisme Rhône-Alpes pour l'organisation des championnats du Monde d'athlétisme vétérans du 4 au 16 août 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0226	Bron - Fête du livre de Bron - Edition 2015 - Attribution d'une subvention à l'association Lire à Bron - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0227	Fonctionnement des collèges publics et des collèges privés sous contrat d'association avec l'Etat - Dotations pour le transports d'élèves vers des demi-pensions extérieures - Délibération - (sans annexe)

finances, institutions, ressources et organisation territoriale

		Date de publication
N° 2015-0228	Commission départementale des impôts directs et des taxes sur le chiffre d'affaires du Département du Rhône et de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0229	Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels du Département du Rhône et de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0230	Commission départementale des impôts directs locaux du Département du Rhône et de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0231	Commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0232	Commission spéciale chargée du suivi de la création de la Métropole de Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0233	Conseil du Pôle métropolitain - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0234	Pôle métropolitain - Approbation des modifications statutaires - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0235	Contrôles périodiques et réglementaires des machines, équipements et installations de la Métropole de Lyon - Lot n° 1 à 4 - Autorisation de signer le marché de prestations à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0236	Dépollution des sols et sous-sols des biens gérés par la Métropole de Lyon - Autorisation de signer le marché de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0237	Mission d'inspection en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail - Convention avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et convention avec l'Education nationale pour l'inspection des agents de la Métropole de Lyon dans les collèges publics - Dossier retiré
N° 2015-0238	Fourniture de carburants par cartes accréditives pour les véhicules de services du Grand Lyon - Lot n° 1 : Essence et Gazole - Lot n° 2 : GPL et essence - Autorisation de signer les marchés de fournitures à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0239	Lyon 3° - Part-Dieu - Déconstruction de l'immeuble B10 place Charles Béraudier - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0240	Service départemental métropolitain d'incendie et de secours (SDMIS) - Convention pluriannuelle relative aux contributions financières - Convention de mutualisation - Années 2015-2017 - Dossier retiré
N° 2015-0241	Société publique locale (SPL) Part Dieu - Mise à disposition d'un agent - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0242	Comité social du personnel de la Métropole de Lyon - Mise à disposition de personnels - Délibération - (sans annexe)

proximité, environnement et agriculture

		Date de publication
N° 2015-0243	Adhésion au Syndicat mixte d'hydraulique agricole du Rhône (SMHAR) - Désignation d'un représentant du Conseil de la Métropole - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0244	Commission consultative des services publics locaux de la Métropole de Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0245	Association - Acoucité - Attribution d'une subvention pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0246	Association Agence locale de l'énergie (ALE) - Attribution d'une subvention exceptionnelle dans le cadre de la plateforme locale de rénovation énergétique - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0247	Association Agence locale de l'énergie (ALE) - Attribution d'une subvention pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0248	Plan d'éducation au développpement durable - Actions et mise en valeur des politiques métropolitaines - Attribution de subventions aux partenaires pour l'année 2015 - Délibération - Annexe
N° 2015-0249	Lyon 2° - Dispositif de propreté Confluence - Avenant n° 1 à la convention avec la Ville de Lyon - 2014-2017 - Dossier retiré
N° 2015-0250	Dispositif de propreté berges du Rhône - Avenant n° 1 à la convention conclue avec la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0251	Contrat de reprise option fédération des papiers cartons non complexés issus des déchèteries - Avenant n° 1 au contrat conclu avec la société ONYX Auvergne Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0252	Collecte séparée des déchets d'équipements électriques et électroniques ménagers - Convention avec OCAD3E - 2015-2020 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0253	Conversion du plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux du Rhône en plan interdépartemental pour le Département du Rhône et la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0254	Reprise des métaux collectés en déchèteries - Autorisation de signer un marché de recettes à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0255	Site de captage de Crépieux Charmy - Gestion du domaine public fluvial autour des iles de Crépieux Charmy à signer avec l'Etat - Retrait de la délibération n° 2014-4474 du 13 janvier 2014 - Convention avec l'Etat - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0256	Actions et travaux menés sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole dans le domaine de la gestion des eaux pluviales et des ruissellements, l'eau potable et l'assainissement - Demandes de subventions auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0257	Renouvellement de la convention passée avec le Groupe de recherche Rhône-Alpes sur les infrastructures et l'eau (GRAIE) - Participation financière pour l'année 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0258	Sathonay Village - Convention tripartite sur la gestion des ruissellements dans le quartier des Eglantines à signer avec la Commune de Sathonay Village et la société GRTGaz - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0259	Coopération décentralisée avec Madagascar - Attribution d'une subvention à la Commune de Sahambavy pour le projet d'adductions d'eau potable pour le Nord de la Commune de Sahambavy à Madagascar - Délibération - (sans annexe)

urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

		Date de publication
N° 2015-0260	Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) de la Métropole de Lyon - Désignation de représentants du Conseil - Dossier retiré
N° 2015-0261	Assemblée générale, conseil d'administration et bureau de l'association de gestion du fichier commun de la demande locative sociale du Rhône - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0262	Commission locale de l'aire de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine (AVAP) des Gratte-Ciel - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0263	Assemblées générales et conseils d'administration des entreprises sociales de l'habitat (ESH) Alliade habitat et Immobilière Rhône-Alpes - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0264	Modalités d'exercice du pouvoir de police spéciale des immeubles menaçant ruine, de la sécurité des équipements communs des immeubles collectifs à usage principal d'habitation et de la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (ERP) à usage partiel ou total d'hébergement sur le territoire de la Métropole de Lyon à partir du 1er janvier 2015 - Convention type avec les Communes - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0265	Etudes sur la stratégie métropolitaine : parcs relais REAL et jardins collectifs dans le cadre des projets collectifs du Master Altervilles - Convention avec l'Université Jean Monnet de Saint Etienne - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0266	Saint Priest - Opération de renouvellement urbain (ORU) du centre-ville - Résidentialisation et requalification des espaces exterieurs de l'ensemble 3A - Attribution d'une subvention à l'ensemble en copropriété Alpes/Alpe-Azur (3A) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0267	Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour son programme d'actions 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0268	Ecully - Mise en sécurité du boulevard périphérique nord de Lyon (BPNL) - Réalisation d'une station de désenfumage du tunnel de La Duchère - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU) - Dossier retiré
N° 2015-0269	Plan local d'urbanisme (PLU) - Documents d'urbanisme - Dépenses afférentes aux procédures courantes - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0270	Application de gestion des autorisations du droit des sols (ADS) dans la Métropole de Lyon : "Pack ADS" - Convention à passer avec les Communes - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0271	Villeurbanne - ZAC Gratte Ciel Nord - Acquisitions foncières - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0272	Saint Priest - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Feuilly - Suppression de la ZAC et arrêt des comptes de l'opération - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0273	Vénissieux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de Parilly - Suppression de la ZAC - Délibération - (sans annexe)
N° 2015-0274	Décines Charpieu - Zone Aménagement Concerté (ZAC) de la Fraternité - Bilan de clôture de l'opération - Quitus donné à la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) - Suppression de la ZAC - Délibération - (sans annexe)