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REPUBLIQUE FRANCAISE


Conseil du 22 juin 2026

- Les projets n° 2026-0101 à n° 2026-0176 et n° 2026-0178 à n° 2026-0208 ont été télétransmises et publiées le 25 juin 2026.

- La délibération n° 2026-0177 a été télétransmise le 1er juillet et publiée le 2 juillet 2026.


DELIBERATIONS

   Date de publication
N° 2026-0101Compte-rendu des décisions prises par la Présidente de la Métropole de Lyon en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération du Conseil n° 2026-0006 du 26 mars 2026 - Période du 26 mars au 30 avril 2026 - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0102Compte-rendu des décisions prises par la Présidente de la Métropole de Lyon en matière de marchés publics, accords-cadres et marchés subséquents à des accords-cadres, passés en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération du Conseil n° 2026-0006 du 26 mars 2026 - Période du 26 mars au 30 avril 2026 - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0103Règlement intérieur de la Métropole de Lyon - Approbation - Délibération - Annexe 25/06/2026

Agriculture, environnement, eau et assainissement

   Date de publication
N° 2026-0111Lyon, Saint-Genis-Laval, Dardilly, Ecully - Conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA) - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0112Conseil d'orientation du groupe de recherche animation et information sur l'eau (GRAIE) - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0113Comité de gestion de l'Observatoire de terrain en hydrologie urbaine (OTHU) - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0114Assemblée générale ordinaire de l'association France Digues - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0115Assemblée générale de l'association Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0116Conseil d'administration de l'association Maison de l'environnement de la Métropole de Lyon - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0117Assemblée générale de l'association Sylv'Acctes, des forêts pour demain - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0118Conseil d'administration du Conservatoire des espaces naturels (CEN) Rhône-Alpes - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0119Assemblée générale de l'association Terres en ville - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0120Assemblée générale de l'association Réseau national des fermes publiques (RNFP) - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0121Commission départementale de la nature, des paysages et des sites (CDNPS) - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0122Lyon, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or - Assemblée générale et conseil d'administration de la société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) La Ferme de Lyon - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0123Vaulx-en-Velin - Association syndicale autorisée (ASA) d'irrigation de Vaulx-en-Velin - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0124Vaulx-en-Velin - Assemblée générale de l'association STARTER - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026

Aménagement, transitions, déchets et adaptation climatique

   Date de publication
N° 2026-0125Programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés (PLPDMA) - Commission consultative d'élaboration et de suivi (CCES) - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0126Aménagement foncier agricole et forestier (AFAF) - Commission métropolitaine d'aménagement foncier (CMAF) de la Métropole de Lyon - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0127Assemblée générale de l'association Energie-Cités - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0128Assemblée générale de l'association Auvergne-Rhône-Alpes Energie Environnement (AURA-EE) - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0129Assemblée générale de la société par actions simplifiée (SAS) Un Deux Toits Soleil (UDTS) - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0130Assemblée générale de l'Association nationale des collectivités territoriales et des professionnels pour la gestion de l'énergie, des déchets, de l'eau et de l'assainissement en faveur de la transition écologique et de la protection du climat (AMORCE) - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0131Comité de direction de la société Lyon Rhône Solaire - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0132Assemblée générale et conseil d'administration de l'association Alliance des collectivités françaises pour la qualité de l'air - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0133Commission de sélection des concessionnaires d'aménagement - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0134Commission départementale-métropolitaine chargée d'établir la liste d'aptitude aux fonctions de commissaire-enquêteur - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0135Assemblée générale des associés de la société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) ILOé - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0136Assemblée générale des associés de la société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) Revera - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0137Comité syndical du Syndicat intercommunal de gestion des énergies de la région lyonnaise (SIGERLy) - Désignation de représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0138Rillieux-la-Pape - Société de projet Parc solaire métropolitain CVE - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026

Culture, sports et jeunesse

   Date de publication
N° 2026-0139Assemblée générale et conseil d'administration de l'association Territoires d'évènements sportifs (TES) - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0140Conférence régionale du sport Auvergne-Rhône-Alpes (AuRA) et Conférence des financeurs du sport - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0141Assemblée générale de l'Association nationale des élus en charge du sport (ANDES) - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0142Conseil d'administration de la régie personnalisée Les Nuits de Fourvière - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0143Lyon 8ème - Comité des partenaires de la société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) Maison de la danse - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026

Économie, emploi, insertion, commerce et artisanat

   Date de publication
N° 2026-0144Conseil d'administration de la Fondation innovation et transitions (FIT) - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0145Assemblée générale et conseil administration de l'association École de la deuxième chance Rhône Lyon Métropole (E2C Rhône Lyon Métropole) - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0146Assemblée générale de l'association Espace numérique entreprises (ENE) - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0147Assemblée générale de l'association Pacte PME - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0148Assemblée générale et conseil d'administration de l'association MEDIALYS - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0149Comité stratégique de la Fondation de soutien à l'innovation sociale (FIS) - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0150Comité stratégique et comité de conformité du Fonds d'amorçage industriel métropolitain (FAIM) - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026

Éducation et enseignement supérieur

   Date de publication
N° 2026-0151Conseil académique de l'Éducation nationale (CAEN) - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0152Conseil départemental de l'Éducation nationale (CDEN) - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0153Conseil d'administration des établissements publics locaux d'enseignement (EPLE) et des établissements privés sous contrat d'association avec l'Etat - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0154Conseil d'administration de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon (INSA Lyon) - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0155Conseil d'administration de l'Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL 1) - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0156Conseil d'administration de l'Université Lumière Lyon 2 - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0157Conseil d'administration de l'Université Jean Moulin Lyon 3 - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0158Conseil d'administration de l'Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (Vet Agro Sup) - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0159Conseil d'administration du Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) Lyon Saint-Étienne - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0160Conseil d'institut de l'Institut national supérieur du professorat et de l'éducation de l'Académie de Lyon (INSPE) - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0161Ecully - Conseil d'administration de l'École centrale de Lyon (ECL) - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0162Lyon - Assemblée générale et conseil d'administration de la Société d'enseignement professionnel du Rhône (SEPR) - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0163Lyon 7ème - Conseil d'administration de l'École normale supérieure (ENS) de Lyon - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0164Lyon 7ème - Conseil d'administration de l'Institut d'études politiques (IEP) de Lyon - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0165Vaulx-en-Velin - Conseil d'administration de l'École nationale des travaux publics de l'État (ENTPE) - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026

Finances, ressources humaines, administration générale et numérique

   Date de publication
N° 2026-0166Assemblées générales de copropriétés ou propriétés en volume - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0167Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon et des représentants associatifs - Délibération - Annexe 25/06/2026
N° 2026-0168Assemblée générale du groupement d'intérêt public (GIP) Centre régional Auvergne-Rhône-Alpes de l'information géographique (CRAIG) - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0169Assemblée générale de la Centrale d'achat du numérique et des télécoms (CANUT) - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0170Assemblée générale du Conseil national des achats (CNA) - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0171Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0172Commission pour l'établissement de la liste annuelle du jury d'assises - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0173Lyon, Corbas, Givors, Grigny, Vaulx-en-Velin, Vénissieux - Conférence intercommunale de l'Entente intercommunale Territoire Numérique Ouvert - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0174Dotation de solidarité communautaire (DSC) 2026 - Versement d'un acompte et création d'un groupe de travail - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0175Répartition du fonds de péréquation de la taxe additionnelle aux droits de mutation à titre onéreux (FPTADMTO) - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0176Convention de participation pour la mise en oeuvre d'un contrat de protection sociale de prévoyance au profit du personnel de la Métropole de Lyon pour une durée de six ans - Années 2027-2032 - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0177Compte financier unique (CFU) 2025 - Tous budgets principal et annexes en M57 et M4 - Délibération - Annexe 02/07/2026

Habitat, logement, renouvellement urbain et politique de la ville

   Date de publication
N° 2026-0178Assemblée générale et conseil d'administration de la société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) La Foncière solidaire du Grand Lyon - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0179Commission départementale-métropolitaine consultative des gens du voyage - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0180Conseil d'administration de l'association Labo Cités - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0181Assemblée générale et conseil d'administration de la société coopérative d'intérêt collectif (SCIC) Coopérative Logement d'Abord - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0182Conseil d'administration de la Société lyonnaise de crédit immobilier (SLCI) - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0183Assemblée générale et conseil d'administration de l'association SOLIHA Solidaires pour l'habitat Rhône et Grand Lyon - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0184Conseil d'administration de l'office public pour l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat - Modification de la composition au titre des personnes qualifiées - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026

Rayonnement, grands projets, tourisme et relations internationales

   Date de publication
N° 2026-0185Assemblée générale de l'Association départementale du tourisme rural (ADTR) Gîtes de France Rhône Lyon Métropole - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0186Conseil administratif de la fondation Centre d'enseignement professionnel franco-arménien (CEPFA) - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0187Assemblée générale et conseil d'administration de l'association Nouvel institut franco-chinois - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0188Assemblée générale et conseil d'administration du groupement d'intérêt public (GIP) RESACOOP - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0189Lyon 2ème - Conseil des fondateurs et conseil d'administration du fonds de dotation La Cité internationale de la gastronomie de Lyon - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026

Santé, solidarités et accompagnement des publics

   Date de publication
N° 2026-0190Comité de gestion du Fonds départemental-métropolitain de compensation du handicap (FDMCH) - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0191Assemblée générale du groupement d'intérêt public (GIP) DAC Métropole de Lyon - Désignation des représentants de la Métropole - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0192Dispositif Communauté 360 - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0193Conseil d'administration du Centre régional de coordination des dépistages organisés des cancers (CRCDC) Auvergne-Rhône-Alpes (AuRA) - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0194Assemblée générale et conseil d'administration du Conseil départemental de l'accès au droit (CDAD) du Rhône - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0195Protection de l'enfance - Conseil de famille départemental-métropolitain - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0196Assemblée générale du groupement d'intérêt public (GIP) France enfance protégée - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0197Commission d'étude des demandes de remise gracieuse concernant l'allocation personnalisée d'autonomie (APA), la prestation de compensation du handicap (PCH) et l'allocation compensatrice (AC) - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0198Charbonnières-les-Bains, Craponne, Marcy-l'Etoile, Saint-Genis-les-Ollières - Conseil d'administration de la Résidence intercommunale Jean Villard à Pollionnay - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0199Meyzieu - Conseil d'administration de la maison de retraite publique Jean Courjon à Meyzieu - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026

Sécurité

   Date de publication
N° 2026-0200Assemblée générale de l'association Centre européen de prévention du risque d'inondation (CEPRI) - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0201Conseil d'administration et instances du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0202Commission locale d'information (CLI) auprès du Centre nucléaire de production d'électricité (CNPE) du Bugey - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026

Territoires, propreté urbaine et qualité de l'espace public

   Date de publication
N° 2026-0203Assemblée générale et conseil d'administration de l'association Acoucité - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0204Commission consultative de l'environnement (CCE) de l'aéroport de Lyon Saint-Exupéry - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0205Assemblée générale de l'association France urbaine - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0206Assemblée générale de l'Association des villes pour la propreté urbaine (AVPU) - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0207Bron, Chassieu, Décines-Charpieu, Saint-Priest, Vaulx-en-Velin, Mions, Villeurbanne - Commission consultative de l'environnement (CCE) de l'aérodrome de Lyon-Bron - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0208Corbas - Chaponnay - Marennes - Commission consultative de l'environnement (CCE) de l'aérodrome de Lyon-Corbas - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026

Voirie et mobilités

   Date de publication
N° 2026-0104Assemblée générale de l'association AGIR transport - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0105Commission locale des transports publics particuliers de personnes (T3P) - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0106Conseil d'administration de l'association Medlink Ports - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0107Conseil de coordination interportuaire et logistique de l'axe Méditerranée-Rhône-Saône - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0108Commission départementale de sécurité routière du Rhône - Désignation des représentants de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0109Feyzin, Solaize - Comité de suivi du site de la gare de triage de Sibelin - Désignation d'un représentant de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026
N° 2026-0110Délibération cadre pour rééquilibrer les mobilités et restaurer le partage de l'espace public - Délibération - (sans annexe) 25/06/2026