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N° 2021-0570 | Lyon - Conseil d'administration de l'Université Lumière Lyon 2 - Désignation d'un représentant du Conseil
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0571 | Dispositif Pass Culture et invitations Lyoncampus pour la saison 2021-2022 - Prolongation du délai de validité des Pass Culture pour la saison 2019-2020 et la saison 2020-2021 et invitations Lyoncampus
- Délibération - Annexe | | |
N° 2021-0572 | Organisation de la 14ème édition des Journées de l'économie (Jéco), du 3 au 5 novembre 2021 à Lyon - Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fondation pour l'Université de Lyon (FPUL)
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0573 | Economie circulaire - Cession, à titre gratuit, au Foyer Notre Dame des sans abri - Prolongement de convention avec Cagibig pour un projet de mutualisation de matériel technique à destination des acteurs de l'événementiel - Prolongement de la durée d'accompagnement financier de l'association La P'tite Rustine
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0574 | Projet directeur Vallée de la Chimie 2030 - Attribution de subventions de fonctionnement à l'Association pour le développement durable de la Vallée de la Chimie (ADDVC) et au centre de formation INTERFORA-IFAIP - Année 2021
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0575 | Académie OMS - Convention-cadre partenariale de soutien au projet d'implantation entre l'Etat, la Région Auvergne-Rhône-Alpes, la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon et l'Organisation mondiale de la Santé (OMS) - Attribution d'une subvention d'équipement au profit de la Région Auvergne-Rhône-Alpes - Individualisation totale d'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0576 | Territoire zéro chômeur de longue durée (TZCLD) - Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour l'expérimentation TZCLD - Année 2021
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0577 | Numérique au service de la transition environnementale - Réalisation de projets numériques pour accompagner les changements de comportements environnementaux - Individualisation totale d'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0578 | Cybersécurité - Individualisation partielle d'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0579 | Taxe de séjour - Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2022
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0580 | Affaires Européennes - Approbation de l'Accord des Villes vertes
- Délibération - (sans annexe) | | |
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N° 2021-0593 | Comité syndical du Syndicat intercommunal d'aménagement hydraulique (SIAH) de Trévoux et de ses environs - Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Désignation des représentants du Conseil
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0594 | Part délégant des tarifs du service public d'eau potable à compter du 1er janvier 2022
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0595 | Coopération Métropole de Lyon - Ville de Québec - Végétalisation des bassins de gestion des eaux pluviales, création de zones humides et entretien pour une adaptation aux changements climatiques - Reversement de la part de la subvention allouée par le ministère de l'Europe et des Affaires étrangères, par la Métropole, à l'Institut national de la recherche agronomique (INRAE) de Grenoble
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0596 | Régie publique de la production et de la distribution de l'eau potable sur le territoire de la Métropole de Lyon - Principes d'organisation et structuration - Composition de l'équipe de préfiguration - Individualisation partielle d'autorisation de programme
- Délibération - Annexe | | |
N° 2021-0597 | Lyon, Vaulx en Velin, Villeurbanne - Prévention contre les inondations - Systèmes d'endiguement de Villeurbanne - Lyon et Vaulx en Velin - Villeurbanne Saint Jean - Dépôt des dossiers de demande d'autorisation environnementale simplifiée des systèmes d'endiguement au titre de la loi sur l'eau
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0598 | Prime éco-chaleur - Attribution de subventions aux porteurs de projets
- Délibération - Annexe | | |
N° 2021-0599 | Délibération-cadre pour un plan nature - Individualisation totale d'autorisations de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0600 | Politique agricole de la Métropole de Lyon - Définition d'une nouvelle stratégie agricole - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0601 | Politique agricole - Soutien aux agriculteurs touchés par les épisodes de gel exceptionnel d'avril 2021
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0602 | Collonges au Mont d'Or, Lyon 4°, Lyon 8° - Politique agricole - Attribution de subventions à l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Lyon (ENSAL) et à l'association Charézieux nature - Avenant à la convention avec la ferme de la Croix-Rousse
- Délibération - (sans annexe) | | |
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N° 2021-0603 | Procédure d'attribution des concessions d'aménagement - Désignation de la personne habilitée selon l'article R 300-9 du code de l'urbanisme
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0604 | Comité de gouvernance de l'Observatoire local des loyers - Désignation de représentants du Conseil
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0605 | Givors - Requalification de l'îlot Oussekine - Convention financière de participation avec la Ville de Givors
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0606 | Villeurbanne - Opération Terrains des Soeurs - Approbation du protocole de liquidation
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0607 | Instruction des demandes d'autorisations du droit des sols (ADS) - Mise à disposition d'une plateforme mutualisée - Convention avec la Ville de Saint Genis Laval
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0608 | Lyon, Bron, Caluire et Cuire, Ecully, Fleurieu sur Saône, Givors, Grigny, Irigny, La Mulatière, Neuville sur Saône, Oullins, Pierre Bénite, Saint Fons, Saint Genis Laval, Vaulx en Velin, Vénissieux, Vernaison, Villeurbanne, Décines Charpieu, Feyzin, Meyzieu, Rillieux la Pape, Saint Priest - Animations de l'été 2021 - Attribution de subventions pour la mise en place d'actions à destination des publics des quartiers prioritaires politique de la ville (QPV) et des quartiers en veille active (QVA) à la coopérative d'activités Escale Création et la société publique locale (SPL) de gestion des espaces publics du Rhône Amont (SEGAPAL)
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0609 | Feyzin - Voirie - Acquisition, à titre gratuit, de 3 parcelles de terrain nu situées 5-9 rue du Boulodrome
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0610 | Fontaines Saint Martin - Voirie de proximité - Acquisition, à l'euro symbolique, d'une parcelle de terrain nu située 275 chemin de l'Epine et appartenant à la SAS Stylimmo
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0611 | Genay - Voirie de proximité - Acquisition, à titre onéreux, de 2 parcelles de terrain nu situées 480 route de Reyrieux
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0612 | Genay - Voirie de proximité - Acquisition, à titre onéreux, de 2 parcelles de terrain nu situées 480 route de Reyrieux
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0613 | Lissieu - Voirie - Acquisition, à titre gratuit, d'un terrain nu situé 52 ter chemin de Charvery
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0614 | Lissieu - Voirie - Acquisition, à titre gratuit, d'un terrain nu situé chemin de Charvery
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0615 | Lissieu - Voirie - Acquisition, à titre gratuit, d'un terrain nu situé chemin de Charvery
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0616 | Lissieu - Voirie - Acquisition, à titre onéreux, d'une parcelle de terrain nu située chemin de Charvery
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0617 | Lyon 3° - Voirie de proximité - Acquisition, à l'euro symbolique, de 2 parcelles de terrain nu situées 18-20 rue de la Ruche - Abrogation de la décision de la Commission permanente n° CP-2015-0565 du 7 décembre 2015
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0618 | Givors - Développement urbain - Ilot Oussekine - Acquisition, à titre onéreux, de l'ensemble immobilier situé 50 rue Roger Salengro - Eviction commerciale du local d'activité à usage de salon de coiffure
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0619 | Villeurbanne - Développement urbain - Carré de Soie - Acquisition, à titre onéreux, du tènement industriel situé au 22 et 32 rue Decomberousse
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0620 | Bron - Développement urbain - Opération de renouvellement urbain (ORU) Bron Terraillon - Cession, à titre onéreux, d'un appartement et d'une cave, formant respectivement les lots n° 932 et 996, situés au 21 rue Jules Védrines dans la copropriété Terraillon
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0621 | Caluire et Cuire - Développement économique - Revente, à titre onéreux, suite à préemption avec préfinancement, d'un bâtiment à usage de locaux commerciaux, situé 86 avenue Général Leclerc - Lieu-dit Terre des Lièvres
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0622 | Lyon 3° - Plan de cession - Cession, à titre onéreux, au profit de la Foncière solidaire du Grand Lyon, d'un tènement immobilier et de parcelles de terrain nu du domaine public métropolitain situés 85 rue Trarieux
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0623 | Villeurbanne - Développement urbain - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Gratte Ciel nord - Cession, à titre gratuit, au profit de la Ville de Villeurbanne, des parcelles de terrain nu cadastrées BD107, BD108, BD109, situées au 136 rue Francis de Pressensé
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0624 | Villeurbanne - Développement urbain - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Gratte-Ciel nord - Cession, à titre gratuit, des parcelles de terrain nu situées rue Francis de Pressensé, passages Rey et de l'Etoile
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0625 | Genay - Habitat - Logement social - Mise à disposition, à titre onéreux, par bail emphytéotique, au profit de l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat, de l'immeuble situé 143 rue des Mollières
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0626 | Lyon 1er - Habitat et logement social - Mise à disposition, à titre onéreux, au profit de l'office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon Habitat, par bail emphytéotique, d'un immeuble situé 7 rue Sainte-Catherine
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0627 | Lyon 3° - Habitat et logement social - Mise à disposition, à titre onéreux, par bail emphytéotique, au profit de l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat, de lots dans un immeuble en copropriété situé 26 rue Moncey
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0628 | Saint Didier au Mont d'Or - Habitat et logement social - Mise à disposition, à titre onéreux, par bail emphytéotique, au profit de la société Rhône Saône habitat, d'un immeuble situé 33 rue de la République
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0629 | Lyon 2° - Equipement - Transfert de gestion, à titre gratuit, d'un volume sis place Bellecour par la Ville de Lyon - Bâtiment Le Rectangle
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0630 | Lyon 7° - Développement économique - Biodistrict Lyon Gerland - Annulation et modification, à titre gratuit, des servitudes grevant les parcelles métropolitaines situées avenue Jean Jaurès
- Délibération - Annexe | | |
N° 2021-0631 | Lyon 4° - Plan de cession - Cession, à titre onéreux, d'une propriété bâtie située 6 et 8 rue Louis Thévenet - Abrogation de la décision de la Commission permanente n° CP-2019-3247 du 8 juillet 2019
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0632 | Lyon 3° - Développement urbain - Zone d'Aménagement concerté (ZAC) Part-Dieu ouest - Acquisition à titre onéreux de 2 parcelles de terrain à détacher, situées 57-59 Boulevard Vivier Merle - Abrogation de la décision de la Commission permanente n° CP-2019-3005 du 8 avril 2019
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2021-0633 | Politique foncière 2021-2023 - Individualisation complémentaire d'autorisations de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |