Bureau du 21 mai 2007
- Les décisions n° B-2007-5180 à B-2007-5271 ont été adressées en préfecture le jeudi 24 mai 2007.
DELIBERATIONS
| Date de publication | |||
| N° B-2007-5180 | La Tour de Salvagny - Place du Marché - Lot n° 2 : panneaux photovoltaïques - Autorisation de signer un marché de travaux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5181 | Chassieu - Place Franklin Roosevelt - Rue de la République - Travaux d'aménagement des espaces publics du centre - Marchés de travaux - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5182 | La Mulatière - Place Leclerc - Aménagement - Marché de coordination, sécurité et protection de la santé (CSPS) - Mandat confiée à la SERL - Autorisation de signer le marché dans le cadre de ce mandat - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5183 | Saint Germain au Mont d'Or - ZAC de la Mendillonne - Mission de maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signer un avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5184 | Saint Romain au Mont d'Or - ZAC du Nouveau Bourg - Cession d'une parcelle d'une surface totale de 635 mètres carrés en bordure sud-ouest de la Commune - Réalisation d'un mur en pierre par la Communauté urbaine - Participation financière de l'Opac du Rhône - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5185 | Craponne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 42, rue Centrale et appartenant à la SCI Sopaphy - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5186 | Décines Charpieu - Acquisition d'un terrain nu situé rue du Château d'Eau et appartenant aux copropriétaires de la résidence Le Parc Serena représentés par leur syndic Bagnères et Lépine en la personne de M. Cédric Barut - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5187 | Francheville - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin des Aubépines et appartenant à la SARL Batisphère - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5188 | Jonage - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue de la Liberté et appartenant à Mme Odette Faure - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5189 | Lyon 3° - Acquisition d'un lot de copropriété à usage de logement dépendant de l'immeuble situé 102 bis, rue Maurice Flandin et appartenant à Mme Calloud - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5190 | Lyon 3° - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 17 bis, impasse Saint Eusèbe et appartenant à la SNC Dufour et Cie - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5191 | Lyon 7° - Acquisition d'une parcelle de terrain située 49, rue de Gerland, à l'angle du 2, rue Abraham Bloch et appartenant à la société Bouygues immobilier - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5192 | Meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située boulevard Monge et appartenant à la société CRT Gaz - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5193 | Pierre Bénite - Acquisition de deux parcelles de terrain situées rues Parmentier et Voltaire et appartenant à la société Urba concept - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5194 | Sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle de terrain située allée du Champ d'Asile et appartenant aux consorts Geoffray - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5195 | Sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle de terrain située allée du Champ d'Asile et appartenant à Mme Josiane Pommier - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5196 | Sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle de terrain située allée du Champ d'Asile et appartenant à M. Jérôme Geoffray - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5197 | Vaulx en Velin - Acquisition d'une parcelle de terrain située 1, avenue Georges Rougé et appartenant à la SCI Couleur village - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5198 | Vénissieux - Acquisition du lot n° 35 situé dans la copropriété 19, avenue Jean Cagne et appartenant à MM. Mendez et Madrid - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5199 | Villeurbanne - Acquisition de 9 parcelles de terrain situées rues du Docteur Papillon et Valentin Hauy et appartenant à la SNC Arlequin - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5200 | Villeurbanne - Acquisition d'un immeuble situé 10, rue Arago et appartenant à M. Guy Allavoine - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5201 | Villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Pérou et appartenant à Renault SAS - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5202 | Aides à la pierre - Logement des jeunes - Maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale (MOUS) confiée à l'Union départementale des foyers et services pour jeunes travailleurs (UFJT) du Rhône - Convention - Subvention - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5203 | Aires d'accueil des gens du voyage - Prestations de médiation et coordination sociale - Procédure adaptée en vertu de l'article 30 du code des marchés publics - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5204 | Lyon 9° - Quartier nord de l'Industrie - Groupe scolaire Antonin Laborde - Concours de maîtrise d'oeuvre - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5205 | Saint Priest - ZAC Les Hauts de Feuilly - Réfection définitive des voiries à la suite des travaux d'assainissement - Autorisation à signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5206 | Lyon 9° - Quartier de l'Industrie - Réalisation d'une deuxième phase du parc des Saules - Mandat de travaux primaires confié à la SERL - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5207 | Lyon 9° - Quartier de l'Industrie - Rue Joannès Carret - Aménagement - Mandat de travaux primaires confié à la SERL - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5208 | Villeurbanne - Quartier Bel Air-les Brosses - Copropriété Saint André - Etude de stratégie habitat - Convention - Contributions de la Commune et de l'Etat - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5209 | Neuville sur Saône - Résidence L'Aventurière - Réaménagement des espaces extérieurs - Marchés de travaux - Mandat confié à la SERL - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5210 | Saint Priest - Opération de renouvellement urbain (ORU) - Marché public pour l'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) - Autorisation de signer un avenant - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5211 | Pierre Bénite - Quartier de Haute Roche 2 - Opération de restructuration urbaine - Autorisation de signer un marché de mandat de maîtrise d'ouvrage - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5212 | Vaulx en Velin - Quartier du Mas du Taureau et Pré de l'Herpe - Mission d'étude d'impact - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5213 | Saint Fons - Etude habitat - Scenarii d'évolution du parc social de la Commune - Convention - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5214 | Maintenance, expertise et formation sur les logiciels ESRI - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec l'entreprise ESRI France - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5215 | Prestations d'hébergement, de maintenance et d'évolution du portail économique Lyon Business.org - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5216 | Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Secteur assainissement de la Communauté urbaine - Achat et maintenance de pompes process - Lot n° 3 : achat et maintenance de pompes process Rheinhutte - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5217 | Fourniture, pose et maintenance de silos enterrés pour la collecte du verre sur le territoire de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5218 | Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Maintenance des analyseurs en continu des effluents gazeux - Fourniture de pièces de rechange - Autorisation de signer le marché négocié sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5219 | Vaulx en Velin - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de la Glayre et appartenant aux consorts Nakachdjian - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5220 | Craponne - Cession, à la Commune, d'une parcelle de terrain située rue Centrale - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5221 | Lyon 7° - Cession, à l'Opac du Grand Lyon, d'un immeuble situé 165, avenue Berthelot - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5222 | Lyon 9° - Cession, à la SEM SERL, d'un tènement immobilier situé boulevard de la Duchère et du lot n° 1 dans la copropriété Extension ouest du centre commercial du Plateau à la Duchère - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5223 | Meyzieu - Revente, à la Commune, d'une propriété communautaire située 31, rue Louis Saulnier - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5224 | Oullins - Cession, à la société Alliade habitat, d'un immeuble situé 2, rue Pierre Sémard - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5225 | Tassin la Demi Lune - Cession, à la SERL, d'un tènement immobilier communautaire situé 135, avenue Charles de Gaulle - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5226 | Vernaison - Vente, à la SCI Les Mariniers du Rhône, d'une parcelle de terrain située 42, Grande Rue - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5227 | Chassieu - Réalisation d'une opération en habitat adapté pour les gens du voyage sédentarisés - Mise à disposition de terrains communautaires situés rue Marius Berliet sous forme de bail à construction au bénéfice de l'Opac du Grand Lyon - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5228 | Feyzin - Autorisation donnée à la société Air Liquide de déposer une demande de permis de construire sur le tènement communautaire situé sur le site de Sous Gournay - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5229 | Lyon 8° - Autorisation donnée à l'Opac du Grand Lyon de déposer une demande de permis de construire sur le tènement communautaire situé 233, avenue Général Frère - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5230 | Caluire et Cuire, Oullins, Rillieux la Pape - Autorisation de déposer des déclarations de travaux, des demandes de permis de démolir et de construire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5231 | Sainte Foy lès Lyon - Autorisation donnée au Centre de gestion de la fonction publique territoriale de déposer une demande de permis de construire sur le tènement communautaire situé allée Alban Vistel - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5232 | Villeurbanne - Autorisation donnée à l'Opac de Villeurbanne de dépôt d'une demande de permis de construire précaire concernant des terrains communautaires situés 7 ter et 9, rue Vert Buisson - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5233 | Fourniture d'équipements de protection individuelle - Lot n° 2 : mains - Autorisation de signer un avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5234 | Hôtel de Communauté - Fourniture et pose d'une signalétique externe et interne pour les services - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5235 | Hôtel de Communauté - Restructuration des sanitaires - Travaux - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5236 | Champagne au Mont d'Or - Déchetterie - Travaux d'extension de réhabilitation - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5237 | Lyon 3° - Hôtel de Communauté - Fourniture, pose et installation d'une centrale solaire photovoltaïque sur le toit-terrasse - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5238 | Lyon 3° - Hôtel de Communauté - Rénovation des armoires électriques des centrales de traitement de l'air - Lancement de la procédure de marché négocié avec mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5239 | Vaulx en Velin - Garage d'entretien des véhicules légers de la Communauté urbaine - Fourniture et installation d'une cabine de peinture - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5240 | Vaulx en Velin - Aménagement d'une aire d'accueil pour les gens du voyage - Lancement de la procédure de marché négocié avec mise en concurrence - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5241 | Villeurbanne - Extension de l'IUT B - Lancement des procédures de marché négocié avec mise en concurrence - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5242 | Vénissieux - 18, rue de la République - Installation des services urbains - Travaux de construction d'un bâtiment neuf - Lot n° 8 : brise-soleil volet roulant - Autorisation de signer un avenant n° 2 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5243 | Mions - Rue Mangetemps - Construction d'un égout circulaire de diamètre 400 mm - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5244 | Meyzieu - VN 15 - Construction d'un collecteur d'assainissement unitaire de diamètre 500 mm - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5245 | Rillieux la Pape - Route de Sathonay à Vancia - Renouvellement de conduite d'eau potable - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5246 | Entretien de la climatisation des bureaux - Contrat d'entretien n° CE.CL/2320-1B/GM/JB - Avenant de substitution n° 1 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5247 | Compactage et réaménagement de prêts accordés à la SA HMF Rhône-Alpes - Co-garant ville de Vaulx en Velin - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5248 | Garanties d'emprunts accordées à des sociétés d'HLM - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5249 | Lyon 3° - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire au niveau de la dalle d'entrée de la tour du Crédit Lyonnais dans le quartier de la Part-Dieu - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5250 | Oullins - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire rue Lionel Terray - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5251 | Marché de mobiliers urbains et stations Vélo'V - Assistance à maîtrise d'ouvrage - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5252 | Caluire et Cuire - Réaménagement du cours Aristide Briand - Travaux de plantation - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5253 | Craponne - Rue Centrale - Réaménagement - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5254 | Craponne - Rue Centrale - Réaménagement - Travaux de béton désactivé - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5255 | Lyon 1er, Lyon 4° - Réaménagement de l'espace du Gros Caillou, de la rue Audran à la rue des Pierres Plantées - Travaux de remblaiement de la dalle du parking - Autorisation de signer le marché complémentaire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5256 | Lyon 9° - Rue Sergent Michel Berthet - Réaménagement - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5257 | Saint Didier au Mont d'Or - Restructuration du centre-bourg - Places Boursier et Michel - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5258 | Sathonay Camp - Reconversion de l'ancien camp militaire - Travaux primaires et démolitions - Travaux de plantation - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5259 | Tassin la Demi Lune - Rue Professeur Deperet - Réaménagement - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5260 | Villeurbanne - Aménagement de l'avenue Roger Salengro de Courteline "est" à la Feyssine et de la place Croix-Luizet - Lot n° 3 : bétons désactivés - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5261 | Villeurbanne - Aménagement de l'avenue Roger Salengro de Courteline "est" à la Feyssine et de la place Croix-Luizet - Lot n° 2 : asphalte - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5262 | Villeurbanne - Cours Tolstoï - Rénovation du couloir de bus - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5263 | Albigny sur Saône - Abords de la gare - Aménagement - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5264 | Albigny sur Saône - Abords de la gare - Aménagement - Travaux d'espaces verts - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5265 | Caluire et Cuire - Grande rue de Saint Clair - Réaménagement - Travaux d'asphalte - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5266 | Saint Genis les Ollières - Carrefour Kayser Guillot Mérieux Pradel - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5267 | Saint Priest - Avenue de la Gare - Travaux de réhabilitation - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5268 | Adhésion de la Communauté urbaine au réseau Tempo territorial - Année 2007 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5269 | Jonage, Meyzieu - Zone industrielle - Création d'une voie nouvelle pour l'accès au parc relais - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5270 | Lyon 1er - 14, rue des Tables Claudiennes - Réalisation d'un parc de stationnement - Convention de mandat avec Lyon Parc Auto (LPA) - Autorisation de signer l'avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5271 | Oullins - Place Arlès Dufour (Bertholey) - Parc de stationnement - Choix du gestionnaire - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) |