AGORA

REPUBLIQUE FRANCAISE

Conseil du 21 mars 2016

- Le procès-verbal de la séance publique du 10 décembre 2015 a été adopté.
- La procédure d'urgence pour les projets de délibérations n° 2016-1144 et n° 2016-1145 a été adoptée.
- M. le Président a présenté le rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de l'association de la Villa Gillet au cours des exercices 2008 à 2013.
- Les délibérations 2016-1007 à 2016-1145 ont été reçues au contrôle de légalité le 23 mars 2016.

DELIBERATIONS

déplacements et voirie

		Date de publication
N° 2016-1043	Bretelle de liaison Irigny-A 7 Nord - Etudes et travaux - Attribution d'une subvention à l'Etat - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1049	Lyon 2° - Parc de stationnement public Bellecour - Avenant n° 4 à la convention du 27 juillet 1965 portant modification du périmètre de la délégation et avenant n° 1 au cahier des charges du 4 octobre 2004 portant modification des modalités d'exploitation du parc de stationnement Bellecour - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1051	Assistance et expertise technique dans le domaine des déplacements et de la mobilité - Autorisation de signer les accords-cadres de prestations à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

développement économique, numérique, insertion et emploi

		Date de publication
N° 2016-1055	Villeurbanne - Opération plan campus - Projet de construction de la plateforme d'innovation Axel'One Campus - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1056	Expérimentation Pass urbain - Individualisation totale d'autorisation de programme - Approbation de la convention de recherche et développement avec la société Sopra-Steria - Demandes de subventions - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1057	PMI'e - Structures développant l'accompagnement des allocataires du RSA dans le cadre de la référence de parcours RSA en proposant des actions permettant la dynamisation des parcours d'insertion - Association Les jardins de Lucie - Attribution de subventions pour l'année 2016 - Délibération - Annexe
N° 2016-1060	Attribution d'une subvention à l'association Espace numérique entreprises (ENE) pour son programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1064	Attribution d'une subvention à la Chambre de commerce et d'industrie Lyon Métropole - Saint-Etienne Roanne (CCIL) et à la Chambre des métiers et de l'artisanat du Rhône (CMAR) pour leurs dispositifs d'accompagnement dédiés aux petites et moyennes entreprises pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)

développement solidaire et action sociale

		Date de publication
N° 2016-1074	Action d'insertion sociale et professionnelle ayant comme activité support une prestation d'accompagnement à pied ou en transport en commun d'élèves ou d'étudiants en situation de handicap de leur domicile à leur établissement scolaire - Lancement d'une procédure adaptée - Autorisation de signer les marchés de prestation - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1076	Actions de médiation sociale et d'aide à la gestion des aires d'accueil et actions d'insertion par le logement au titre de l'accompagnement social lié au logement - Attribution de subventions à l'Association régionale des tsiganes et leurs amis gadgés (ARTAG) - Délibération - (sans annexe)

éducation, culture, patrimoine et sport

		Date de publication
N° 2016-1078	Opérations globalisées 2016 - Culture - Individualisations d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1079	Dotation complémentaire de fonctionnement des collèges publics - Année 2016 - Délibération - Annexe
N° 2016-1082	Villeurbanne, Meyzieu - Collèges publics - Aide aux projets d'actions éducatives - Attribution d'une subvention aux collèges du Tonkin et Evariste Galois - Délibération - (sans annexe)

finances, institutions, ressources et organisation territoriale

		Date de publication
N° 2016-1010	Budget primitif 2016 - Tous budgets - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1011	Budget primitif 2016 - Révision des autorisations de programme et d'engagement - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1014	Taux 2016 de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1015	Taux 2016 de la cotisation foncière des entreprises - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1019	Financement des investissements - Agence France locale (AFL) - Octroi de la garantie à certains créanciers de l'AFL - Année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1027	Cotisations et adhésions de la Métropole de Lyon - Nouvelles adhésions - Année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1030	Fourniture de gaz naturel en réseau et de services associés - Convention constitutive de groupement de commandes avec les établissements publics locaux d'enseignement - Lancement d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer l'accord cadre - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1035	Mise à disposition de personnels auprès de l'Agence d'urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise - Renouvellement - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1138	Désensibilisation et refinancement de la dette toxique transférée du Département du Rhône - Autorisation de signer un protocole d'accord transactionnel à intervenir avec la Caisse française de financement local (CAFFIL), la SFIL et Dexia crédit local - Délibération - (sans annexe)

proximité, environnement et agriculture

		Date de publication
N° 2016-1094	Opérations globalisées 2016 - Galeries drainantes, maîtrise des eaux pluviales et réseaux hydrauliques de défense incendie - Individualisations d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1095	Opérations globalisées 2016 - Propreté - Individualisations d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1098	Rillieux la Pape - Exploitation du service public de chauffage urbain - Conclusion d'une convention de gestion provisoire avec le groupement momentané d'entreprises associant les sociétés Ambréa et GDF Suez Énergie Services - Retrait de la délibération n° 2015-0898 du 10 décembre 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1105	Politique du cycle de l'eau - Mise en oeuvre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l'Est lyonnais - Participations financières pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1108	Coopération décentralisée - Nouveau programme de 4 ans avec la Région Haute-Matsiatra à Madagascar - Attribution d'une subvention d'équipement et d'une subvention de fonctionnement - Demandes de subventions - Délibération - Annexe
N° 2016-1109	Maison rhodanienne de l'environnement (MRE) - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour son programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1110	Plan d'éducation au développement durable (PEDD) - Actions et mise en valeur des politiques métropolitaines - Attribution de subventions aux partenaires pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1112	Soutien à l'agriculture - Attribution de subventions aux associations GDS du bétail du Rhône, le service de remplacement du Rhône, le Comité d'action juridique du Rhône, l'ADDEAR et l'association Le Réseau des AMAP Auvergne-Rhône-Alpes - Avenant à la convention attributive de subvention de fonctionnement pour l'association Le service de remplacement du Rhône - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1116	Aménagement du hall de départ de la subdivision de collecte COL SUD située 117, rue de Gerland Lyon 7° - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)

urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

		Date de publication
N° 2016-1120	Opérations globalisées 2016 - Foncier - Individualisations d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1128	Limonest - Ilot Plancha - Réalisation des études de maîtrise d'oeuvre - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1132	Villeurbanne - Grandclément - Convention de projet urbain partenarial (PUP) avec OGIC - Programme des équipements publics (PEP) - Instauration d'un périmètre élargi de participation - Délibération - Annexe
N° 2016-1133	Villeurbanne - Projet urbain partenarial (PUP) Gervais-Bussière - Conventions de PUP avec 2 promoteurs immobiliers - Programme des équipements publics (PEP) - Instauration d'un périmètre élargi de participation - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - Annexe