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N° 2016-1055 | Villeurbanne - Opération plan campus - Projet de construction de la plateforme d'innovation Axel'One Campus - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme
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N° 2016-1056 | Expérimentation Pass urbain - Individualisation totale d'autorisation de programme - Approbation de la convention de recherche et développement avec la société Sopra-Steria - Demandes de subventions
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N° 2016-1057 | PMI'e - Structures développant l'accompagnement des allocataires du RSA dans le cadre de la référence de parcours RSA en proposant des actions permettant la dynamisation des parcours d'insertion - Association Les jardins de Lucie - Attribution de subventions pour l'année 2016
- Délibération - Annexe | | |
N° 2016-1060 | Attribution d'une subvention à l'association Espace numérique entreprises (ENE) pour son programme d'actions 2016
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N° 2016-1064 | Attribution d'une subvention à la Chambre de commerce et d'industrie Lyon Métropole - Saint-Etienne Roanne (CCIL) et à la Chambre des métiers et de l'artisanat du Rhône (CMAR) pour leurs dispositifs d'accompagnement dédiés aux petites et moyennes entreprises pour l'année 2016
- Délibération - (sans annexe) | | |
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N° 2016-1010 | Budget primitif 2016 - Tous budgets
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N° 2016-1011 | Budget primitif 2016 - Révision des autorisations de programme et d'engagement
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N° 2016-1014 | Taux 2016 de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2016-1015 | Taux 2016 de la cotisation foncière des entreprises
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N° 2016-1019 | Financement des investissements - Agence France locale (AFL) - Octroi de la garantie à certains créanciers de l'AFL - Année 2016
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N° 2016-1027 | Cotisations et adhésions de la Métropole de Lyon - Nouvelles adhésions - Année 2016
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N° 2016-1030 | Fourniture de gaz naturel en réseau et de services associés - Convention constitutive de groupement de commandes avec les établissements publics locaux d'enseignement - Lancement d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer l'accord cadre
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N° 2016-1035 | Mise à disposition de personnels auprès de l'Agence d'urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise - Renouvellement
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N° 2016-1138 | Désensibilisation et refinancement de la dette toxique transférée du Département du Rhône - Autorisation de signer un protocole d'accord transactionnel à intervenir avec la Caisse française de financement local (CAFFIL), la SFIL et Dexia crédit local
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N° 2016-1094 | Opérations globalisées 2016 - Galeries drainantes, maîtrise des eaux pluviales et réseaux hydrauliques de défense incendie - Individualisations d'autorisations de programmes
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N° 2016-1095 | Opérations globalisées 2016 - Propreté - Individualisations d'autorisations de programmes
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2016-1098 | Rillieux la Pape - Exploitation du service public de chauffage urbain - Conclusion d'une convention de gestion provisoire avec le groupement momentané d'entreprises associant les sociétés Ambréa et GDF Suez Énergie Services - Retrait de la délibération n° 2015-0898 du 10 décembre 2015
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N° 2016-1105 | Politique du cycle de l'eau - Mise en oeuvre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l'Est lyonnais - Participations financières pour l'année 2016
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2016-1108 | Coopération décentralisée - Nouveau programme de 4 ans avec la Région Haute-Matsiatra à Madagascar - Attribution d'une subvention d'équipement et d'une subvention de fonctionnement - Demandes de subventions
- Délibération - Annexe | | |
N° 2016-1109 | Maison rhodanienne de l'environnement (MRE) - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour son programme d'actions 2016
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2016-1110 | Plan d'éducation au développement durable (PEDD) - Actions et mise en valeur des politiques métropolitaines - Attribution de subventions aux partenaires pour l'année 2016
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N° 2016-1112 | Soutien à l'agriculture - Attribution de subventions aux associations GDS du bétail du Rhône, le service de remplacement du Rhône, le Comité d'action juridique du Rhône, l'ADDEAR et l'association Le Réseau des AMAP Auvergne-Rhône-Alpes - Avenant à la convention attributive de subvention de fonctionnement pour l'association Le service de remplacement du Rhône
- Délibération - (sans annexe) | | |
N° 2016-1116 | Aménagement du hall de départ de la subdivision de collecte COL SUD située 117, rue de Gerland Lyon 7° - Individualisation totale d'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |