AGORA

REPUBLIQUE FRANCAISE

Conseil du 21 mars 2016

- Le procès-verbal de la séance publique du 10 décembre 2015 a été adopté.
- La procédure d'urgence pour les projets de délibérations n° 2016-1144 et n° 2016-1145 a été adoptée.
- M. le Président a présenté le rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de l'association de la Villa Gillet au cours des exercices 2008 à 2013.
- Les délibérations 2016-1007 à 2016-1145 ont été reçues au contrôle de légalité le 23 mars 2016.

DELIBERATIONS

		Date de publication
N° 2016-1007	Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 11 janvier 2016 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0004 du 16 janvier 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1008	Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 8 février 2016 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0004 du 16 janvier 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1009	Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en vertu de la délégation de principe accordée par délibérations n° 2015-0003 du 16 janvier 2015 et n° 2015-0095 du 26 janvier 2015 - Période du 1er décembre 2015 au 31 janvier 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1144	Conseil d'administration de l'Université Lumière-Lyon 2 - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1145	Conseil d'administration de l'Université Jean Moulin-Lyon 3 - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)

déplacements et voirie

		Date de publication
N° 2016-1038	Opérations globalisées 2016 - Voirie - Individualisations d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1039	Commission départementale de sécurité routière - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1040	Plan de déplacements inter-entreprises (PDIE) de la zone industrielle de Techlid - Attribution d'une subvention à l'Association Techlid - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1041	Plan de déplacements inter-entreprises (PDIE) de la zone plateau Nord - Attribution d'une subvention à l'association pépinière Cap Nord - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1042	Dardilly - Liaison autoroutière - A 89/A 6 - Modifications et dévoiement de réseaux d'alimentation en eau potable et d'assainissement - Convention à signer avec la société Autoroute Paris-Rhin-Rhône - Délibération - Annexe
N° 2016-1043	Bretelle de liaison Irigny-A 7 Nord - Etudes et travaux - Attribution d'une subvention à l'Etat - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1044	Dardilly, Limonest, Lissieu, La Tour de Salvagny - Liaison autoroutière A 89/A 6 - Rétablissement des voies des réseaux routiers métropolitains et communaux impactées par les travaux de construction et d'aménagement de la liaison autoroutière - Convention avec la société concessionnaire des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR), les Communes et la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1045	Petits aménagements de voirie et de signalisation au bénéfice des transports urbains - Convention avec le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1046	Petits aménagements de voirie et de signalisation au bénéfice des transports urbains sur les ex-voies du Conseil général transférées dans le domaine public routier métropolitain - Convention avec le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1047	Lyon - Rives de Saône aménagées - Gestion du domaine public fluvial - Convention de superposition d'affectations avec Voies navigables de France (VNF) et la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1048	Chassieu - Programme d'accessibilité à Eurexpo - Mise en oeuvre des mesures environnementales compensatoires - Avenant n° 1 à la convention de participation financière avec le Comité de la foire internationale de Lyon - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1049	Lyon 2° - Parc de stationnement public Bellecour - Avenant n° 4 à la convention du 27 juillet 1965 portant modification du périmètre de la délégation et avenant n° 1 au cahier des charges du 4 octobre 2004 portant modification des modalités d'exploitation du parc de stationnement Bellecour - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1050	Prestations de sécurité viabilité des tunnels gérés en régie par la Métropole de Lyon - Autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché de prestations de service - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1051	Assistance et expertise technique dans le domaine des déplacements et de la mobilité - Autorisation de signer les accords-cadres de prestations à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)

développement économique, numérique, insertion et emploi

		Date de publication
N° 2016-1052	Université de Lyon - Création d'une chaire "Habiter ensemble dans la ville de demain" dans le cadre du Laboratoire d'excellence Intelligence des mondes urbains - Désignation d'un représentant du Conseil au Comité de suivi - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1053	Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 - Convention cadre relative à la requalification du campus Lyon Santé Est - Individualisation totale d'autorisation de programme - Attribution d'une subvention d'équipement à l'Université Claude Bernard Lyon 1 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1054	Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 - Opération Neurocampus - Avenant n° 4 à la convention de maîtrise d'ouvrage phase 2 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1055	Villeurbanne - Opération plan campus - Projet de construction de la plateforme d'innovation Axel'One Campus - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1056	Expérimentation Pass urbain - Individualisation totale d'autorisation de programme - Approbation de la convention de recherche et développement avec la société Sopra-Steria - Demandes de subventions - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1057	PMI'e - Structures développant l'accompagnement des allocataires du RSA dans le cadre de la référence de parcours RSA en proposant des actions permettant la dynamisation des parcours d'insertion - Association Les jardins de Lucie - Attribution de subventions pour l'année 2016 - Délibération - Annexe
N° 2016-1058	Attribution d'une subvention à l'Association pour la formation des ruraux aux activités de développement économique des territoires (AFRAT) pour l'année 2016 - Phase 3 du programme 2014-2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1059	Projet de guichet numérique - Individualisation totale d'autorisation de programme - Demandes de subventions - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1060	Attribution d'une subvention à l'association Espace numérique entreprises (ENE) pour son programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1061	Pôle de compétitivité Imaginove - Attribution d'une subvention à l'association Imaginove pour son programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1062	Pôle de compétitivité Lyonbiopôle - Attribution d'une subvention à l'association Lyonbiopôle pour son programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1063	Fonds de soutien aux colloques et événements scientifiques - Partenariat avec l'Université de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1064	Attribution d'une subvention à la Chambre de commerce et d'industrie Lyon Métropole - Saint-Etienne Roanne (CCIL) et à la Chambre des métiers et de l'artisanat du Rhône (CMAR) pour leurs dispositifs d'accompagnement dédiés aux petites et moyennes entreprises pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1065	Attribution de subventions au profit des associations Espace Carco, Pépinière Cap Nord, San Priote pour l'insertion par l'emploi (ASPIE), Techlid ainsi qu'aux Communes de Saint Fons et Villeurbanne pour leurs programmes d'animation économique territoriale et de services aux entreprises pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1066	Attribution d'une subvention à l'association Arty Farty pour la 6° édition de la plateforme European Lab 2016 à Lyon du 4 au 6 mai 2016 dans le cadre du festival Nuits sonores - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1067	Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions de fonctionnement pour les programmes d'actions pour l'année 2016 - Délibération - Annexe
N° 2016-1068	Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Lyon bande dessinée organisation pour l'organisation de la journée professionnelle du Festival de la BD 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1069	Filière sécurité - Attribution d'une subvention à l'association Forum international des technologies de la sécurité (FITS) pour l'organisation du forum Technology against crime (TAC) 2016 à Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1070	Organisation du forum mondial des sciences de la vie - Biovision - Edition 2016 - Attribution d'une subvention à la Fondation pour l'Université de Lyon - Délibération - (sans annexe)

développement solidaire et action sociale

		Date de publication
N° 2016-1071	Pollionnay - Conseil d'administration de la résidence intercommunale Jean Villard - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1072	Albigny sur Saône, Caluire et Cuire, Collonges au Mont d'Or, Couzon au Mont d'Or, Fleurieu sur Saône, Fontaines Saint Martin, Fontaines sur Saône, Limonest, Lissieu, Neuville sur Saône, Poleymieux au Mont d'Or, Quincieux, Rochetaillée sur Saône, Saint Cyr au Mont d'Or, Saint Didier au Mont d'Or, Saint Germain au Mont d'Or, Genay, Montanay, Rillieux la Pape, Sathonay Camp, Sathonay Village, Lyon 4° - Installation et financement d'un dispositif d'intégration MAIA Lyon Nord - Convention 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1073	Lyon, Bron, Champagne au Mont d'Or, Charbonnières les Bains, Collonges au Mont d'Or, Craponne, Dardilly, Ecully, Francheville, Limonest, Lissieu, Marcy l'Etoile, Saint Cyr au Mont d'Or, Saint Didier au Mont d'Or, Saint Fons, Saint Genis les Ollières, La Tour de Salvagny, Vénissieux, Villeurbanne, Chassieu, Corbas, Décines Charpieu, Feyzin, Jonage, Meyzieu, Solaize - Conventions pluriannuelles 2013-2016 pour l'installation et le financement d'un dispositif d'intégration MAIA (méthode d'intégration des services d'aide et de soins dans le champ de l'autonomie) Lyon Centre Ouest et Lyon Centre Est - Avenants pour l'année 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1074	Action d'insertion sociale et professionnelle ayant comme activité support une prestation d'accompagnement à pied ou en transport en commun d'élèves ou d'étudiants en situation de handicap de leur domicile à leur établissement scolaire - Lancement d'une procédure adaptée - Autorisation de signer les marchés de prestation - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1075	PMI - Lieu d'accueil enfants-parents - Partenariat avec l'association Centre social Pierrette Augier à Lyon 9° - Mise en oeuvre du programme d'accompagnement du retour à domicile - Volet maternité - Partenariat avec la CPAM - Stage découverte de la médecine générale dans les services de la Métropole - Partenariat avec l'Université Claude Bernard - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1076	Actions de médiation sociale et d'aide à la gestion des aires d'accueil et actions d'insertion par le logement au titre de l'accompagnement social lié au logement - Attribution de subventions à l'Association régionale des tsiganes et leurs amis gadgés (ARTAG) - Délibération - (sans annexe)

éducation, culture, patrimoine et sport

		Date de publication
N° 2016-1077	Opérations globalisées 2016 - Petits et moyens travaux dans les collèges publics - Cités scolaires - Mobilier et équipement spécifiques - Subventions d'équipement aux collèges privés - Individualisations d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1078	Opérations globalisées 2016 - Culture - Individualisations d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1079	Dotation complémentaire de fonctionnement des collèges publics - Année 2016 - Délibération - Annexe
N° 2016-1080	Bron, Caluire et Cuire, Neuville sur Saône, Meyzieu, Lyon 1er, Lyon 3°, Lyon 4°, Lyon 5° - Restauration scolaire des collèges de la Métropole de Lyon - Délégation de service public - Avenants de prolongation - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1081	Saint Fons, Villeurbanne - Collèges publics - Transports des élèves vers les installations sportives pour l'année scolaire 2015-2016 - Dotation complémentaire pour les collèges Les Iris et Alain - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1082	Villeurbanne, Meyzieu - Collèges publics - Aide aux projets d'actions éducatives - Attribution d'une subvention aux collèges du Tonkin et Evariste Galois - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1083	Partenariat avec l'association ASUL Volley - Attribution d'une subvention pour la saison 2015-2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1084	Partenariat avec le club sportif société anonyme sportive professionnelle (SASP) basket - Attribution d'une subvention à l'association ASVEL basket pour la saison 2015-2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1085	Partenariat avec l'association FC Lyon Basket Féminin - Attribution d'une subvention pour la saison 2015-2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1086	Partenariat avec le club sportif société anonyme sportive professionnelle (SASP) Lou Rugby - Attribution d'une subvention pour la saison 2015-2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1087	Partenariat avec le club sportif entreprise unipersonnelle sportive à responsabilité limitée (EUSRL) Villeurbanne handball association (VHA) - Attribution d'une subvention pour la saison 2015-2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1088	Partenariat avec la SASP Lyon Hockey Club les Lions (LHC) - Attribution d'une subvention pour la saison 2015-2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1089	Jazz Day Unesco édition 2016 - Attribution d'une subvention à l'association Tapages dans le cadre des actions du Pôle métropolitain dans le domaine culturel - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1090	Equipements culturels et collectifs artistiques - Attribution de subventions pour les programmes d'actions 2016-2017 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1091	Biennale de la danse 2016 - Attribution d'une subvention à l'association Les Festivals internationaux de Lyon et Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1141	Travaux relatifs à la construction du Musée des Confluences - Lots n° 4.2 : agencement scénographique ESR 2, n° 4.3 : agencement scénographique ESR 3, n° 7.2 : agencement scénographique ESR 2 et n° 7.3 : agencement scénographique ESR 3 - Autorisation de signer les protocoles d'accord transactionnel avec la société Goppion - Délibération - (sans annexe)

finances, institutions, ressources et organisation territoriale

		Date de publication
N° 2016-1010	Budget primitif 2016 - Tous budgets - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1011	Budget primitif 2016 - Révision des autorisations de programme et d'engagement - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1012	Taxe d'habitation - Abattements de la base d'imposition - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1013	Taux 2016 de la taxe d'habitation - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1014	Taux 2016 de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1015	Taux 2016 de la cotisation foncière des entreprises - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1016	Taux 2016 des taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1017	Opérations globalisées 2016 - Bâtiments, véhicules mobiliers et matériels, haltes fluviales et énergie développement durable - Individualisations d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1018	Opérations globalisées 2016 - Maintenance et renouvellement informatique - Individualisations d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1019	Financement des investissements - Agence France locale (AFL) - Octroi de la garantie à certains créanciers de l'AFL - Année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1020	Demande de changement de nom de la Commune de Grigny - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1021	Conseil départemental de sécurité civile (CDSC) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1022	Attribution d'une subvention à l'association La Gourguillonnaise - Pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1023	Attribution d'une subvention à l'association Amitié des personnels métropolitains et municipaux (APMM) pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1024	Attribution d'une subvention à l'association de l'Union française des associations sportives des employés des Communautés urbaines et Métropoles pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1025	Attribution d'une subvention à l'association Lyon sport Métropole (LSM) pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1026	Attribution d'une subvention à l'association des retraités de la Ville de Lyon et de la Métropole de Lyon (ARLYMET) pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1027	Cotisations et adhésions de la Métropole de Lyon - Nouvelles adhésions - Année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1028	Prestations juridiques en conseils, précontentieux et contentieux - Lots n° 1 à 10 - Lancement de procédure adaptée restreinte - Autorisation de signer les marchés - Délibération - Annexe
N° 2016-1029	Déconstructions sélectives-démolition sur des biens immobiliers - Autorisation de signer le marché de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1030	Fourniture de gaz naturel en réseau et de services associés - Convention constitutive de groupement de commandes avec les établissements publics locaux d'enseignement - Lancement d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer l'accord cadre - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1031	Bron - Cimetière métropolitain de Bron - Extension du cimetière et rénovation du parking - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1032	Mise à disposition de personnels auprès du Comité des oeuvres sociales (COS) du personnel de la Métropole de Lyon - Renouvellement - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1033	Mise à disposition de personnels auprès de l'association La Gourguillonnaise - Renouvellement - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1034	Mise à disposition de personnels auprès de l'association Lyon sport Métropole - Renouvellement - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1035	Mise à disposition de personnels auprès de l'Agence d'urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise - Renouvellement - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1036	Service commun Université vie étudiante - Avenant à la convention entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1037	Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs - Mesures administratives diverses relatives à la gestion du personnel - Délibération - Annexe
N° 2016-1137	Désensibilisation et refinancement de la dette toxique transférée du Département du Rhône - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1138	Désensibilisation et refinancement de la dette toxique transférée du Département du Rhône - Autorisation de signer un protocole d'accord transactionnel à intervenir avec la Caisse française de financement local (CAFFIL), la SFIL et Dexia crédit local - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1139	Désensibilisation et refinancement de la dette toxique transférée du Département du Rhône - Recours au fonds de soutien - Autorisation de signer la convention à intervenir avec l'Etat - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1140	Conseil de la Métropole de Lyon - Groupes d'élus - Moyens de fonctionnement - Année 2016 - Délibération - (sans annexe)

proximité, environnement et agriculture

		Date de publication
N° 2016-1092	Opérations globalisées 2016 - Interventions sur les réseaux d'eau potable, sécurité de la ressource, sécurité de la distribution - Individualisations d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1093	Opérations globalisées 2016 - Assainissement - Individualisations d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1094	Opérations globalisées 2016 - Galeries drainantes, maîtrise des eaux pluviales et réseaux hydrauliques de défense incendie - Individualisations d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1095	Opérations globalisées 2016 - Propreté - Individualisations d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1096	Adhésion de la Métropole de Lyon au Groupement de défense sanitaire du Rhône - Désignation d'un représentant du Conseil au conseil d'administration - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1097	Givors - Délibération de principe pour le lancement d'une délégation de service public de chauffage urbain sur le territoire de la Commune - Délibération - Annexe
N° 2016-1098	Rillieux la Pape - Exploitation du service public de chauffage urbain - Conclusion d'une convention de gestion provisoire avec le groupement momentané d'entreprises associant les sociétés Ambréa et GDF Suez Énergie Services - Retrait de la délibération n° 2015-0898 du 10 décembre 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1099	Irigny, Oullins, Pierre Bénite, Saint Fons, Vénissieux, Vernaison, Feyzin, Solaize, Lyon 7° - Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de la Vallée de la Chimie - Avis de la Métropole de Lyon sur le projet - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1100	Neuville sur Saône, Saint Genis Laval, Genay, Saint Priest - Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) de Saint Genis Laval et de Neuville sur Saône/Genay - Conventions de financement des mesures foncières pour les établissements BASF Agri, COATEX et ADG - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1101	Projet de refonte de l'outil Prodige - Individualisation totale de l'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1102	Projet Camele'Eau (ex-Vigilance) - Refonte de l'outil du système d'assainissement - Individualisation totale d'autorisation de programme - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1103	Jonage - Route nationale - Renforcement du réseau d'assainissement - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1104	Renouvellement de la convention passée avec le Groupe de recherche Rhône-Alpes sur les infrastructures et l'eau (GRAIE) - Versement d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2016 pour les actions du programme annuel et l'organisation du colloque international triennal Novatech - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1105	Politique du cycle de l'eau - Mise en oeuvre du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l'Est lyonnais - Participations financières pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1106	Fonds de solidarité eau - Attribution de subventions pour 4 projets de solidarité internationale - Délibération - Annexe
N° 2016-1107	Coopération décentralisée entre la Métropole de Lyon et la Région Haute-Matsiatra à Madagascar - Renouvellement de la présence d'un représentant permanent de la Métropole à Madagascar - Convention avec l'association Trans-Mad'Développement (TMD) pour le portage du poste - Année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1108	Coopération décentralisée - Nouveau programme de 4 ans avec la Région Haute-Matsiatra à Madagascar - Attribution d'une subvention d'équipement et d'une subvention de fonctionnement - Demandes de subventions - Délibération - Annexe
N° 2016-1109	Maison rhodanienne de l'environnement (MRE) - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour son programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1110	Plan d'éducation au développement durable (PEDD) - Actions et mise en valeur des politiques métropolitaines - Attribution de subventions aux partenaires pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1111	Agro-écologie - Programme agro-environnemental et climatique (PAEC) de l'agglomération lyonnaise 2016-2022 - Programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1112	Soutien à l'agriculture - Attribution de subventions aux associations GDS du bétail du Rhône, le service de remplacement du Rhône, le Comité d'action juridique du Rhône, l'ADDEAR et l'association Le Réseau des AMAP Auvergne-Rhône-Alpes - Avenant à la convention attributive de subvention de fonctionnement pour l'association Le service de remplacement du Rhône - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1113	Collonges au Mont d'Or, Couzon au Mont d'Or, Saint Germain au Mont d'Or - Projet stratégique agricole et de développement rural-Protection des espaces naturels et agricoles périurbains (PSADER-PENAP) 2010-2016 - Attribution de subventions à l'association Fruits Rhône et Loire (AFREL) et au Syndicat mixte des Monts d'Or - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1114	Albigny sur Saône, Fontaines sur Saône, La Mulatière - Politique de soutien de la trame verte - Attribution de subventions au Centre de ressources de botanique appliquée (CRBA), au Passe jardins, aux Cultivateurs, aux Communes de la Mulatière, Fontaines sur Saône et Albigny sur Saône - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1115	Lyon - Déchèteries fluviales - Contrat de recherche et développement pour expérimentation du dispositif avec le groupement Suez, Compagnie fluviale de transport et Compagnie nationale du Rhône - 2016-2018 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1116	Aménagement du hall de départ de la subdivision de collecte COL SUD située 117, rue de Gerland Lyon 7° - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1117	Collecte des textiles d'habillement, du linge de maison et des chaussures (TLC) - Convention avec l'éco-organisme Eco TLC pour la période 2016-2019 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1118	Programme de développement du compostage des déchets - Attributions de subventions pour les composteurs de quartiers, en pied d'immeuble et dans les cantines scolaires - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1119	Actions et travaux menés sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole dans le domaine de la gestion des eaux pluviales et des ruissellements, l'eau potable et l'assainissement - Demandes de subventions auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1142	Syndicat départemental d'énergies du Rhône (SYDER) - Retrait de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1143	Extension du périmètre d'adhésion de la Métropole de Lyon au Syndicat intercommunal de gestion des énergies de la région lyonnaise (SIGERLY) - Délibération - (sans annexe)

urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

		Date de publication
N° 2016-1120	Opérations globalisées 2016 - Foncier - Individualisations d'autorisations de programmes - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1121	Conseil d'administration et assemblée générale de l'Agence d'urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1122	Agence d'urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour son programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1123	Plan 3A - Aide à la primo-accession pour le logement neuf - Relance du dispositif - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - Annexe
N° 2016-1124	Saint Fons - Convention cadre de plan de sauvegarde des copropriétés Les Clochettes et Cité des Clochettes - Approbation de l'avenant n° 2 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1125	Bron - Opération de renouvellement urbain (ORU) Terraillon - Abords du centre commercial - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1126	Albigny sur Saône - Centre-bourg - Aménagement - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1127	Irigny - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Centre - Quitus donné à la Société d'équipement du Rhône et de Lyon (SERL) et suppression de la ZAC - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1128	Limonest - Ilot Plancha - Réalisation des études de maîtrise d'oeuvre - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1129	Lyon, Villeurbanne - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Maisons Neuves - Espèces protégées - Mesures compensatoires - Conventions avec Lyon Métropole habitat (LMH), les Villes de Lyon et de Villeurbanne - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1130	Lyon 3° - Opération d'aménagement Lyon Part-Dieu - Convention de projet urbain partenarial (PUP) Orange avec la société publique locale (SPL) Lyon Part-Dieu, la société Orange, la société Pitch Promotion, la société FTIMMOH et la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1131	Saint Genis Laval - Darcieux Collonges - Projet urbain partenarial (PUP) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1132	Villeurbanne - Grandclément - Convention de projet urbain partenarial (PUP) avec OGIC - Programme des équipements publics (PEP) - Instauration d'un périmètre élargi de participation - Délibération - Annexe
N° 2016-1133	Villeurbanne - Projet urbain partenarial (PUP) Gervais-Bussière - Conventions de PUP avec 2 promoteurs immobiliers - Programme des équipements publics (PEP) - Instauration d'un périmètre élargi de participation - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - Annexe
N° 2016-1134	Vénissieux - Développement urbain du secteur du Puisoz-Grand Parilly - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU) - Approbation - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1135	Vaulx en Velin - Carré de Soie - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) Tase - Esplanade Tase - Approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage unique - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1136	Villeurbanne - Quartier Saint Jean - Secteur Saint Jean Sud - Acquisitions foncières - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)