Bureau du 19 novembre 2007
- Les décisions n° B-2007-5693 à n° B-2007-5704, n° B-2007-5706 à n° B-2007-5715 et n° B-2007-5717 à n° B-2007-5724 ont été adressées en préfecture le jeudi 22 novembre 2007.
- Les décisions n° B-2007-5705 et n° B-2007-5716 ont été retirées.
DELIBERATIONS
| Date de publication | |||
| N° B-2007-5693 | Chassieu - Avenue du Progrès - Requalification - Travaux de voirie et d'espaces verts - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5694 | Collonges au Mont d'Or - Acquisition de parcelles de terrain situées 23, rue de Trêves-Pâques et appartenant à M. Alain Germain - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5695 | Francheville - Acquisition d'une parcelle de terrain située 8, chemin du Gareizin et appartenant aux époux De Lassa - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5696 | Lyon 3° - Acquisition de six lots de copropriété à usage de greniers dépendant de l'immeuble situé 10, rue Marignan et appartenant à la SARL L'Immobilière des Canuts - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5697 | Marcy l'Etoile - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue Raoul Servant et appartenant à M. Louis Tête - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5698 | Pierre Bénite - Acquisition d'un immeuble situé 32, chemin du Brotillon et appartenant aux consorts Vessella - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5699 | Villeurbanne - Acquisition des lots n° 7, 15 et 20 dans un bâtiment en copropriété situé 95, route de Genas et appartenant à M. Gilbert Collet - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5700 | Lyon 7° - ZAC du Parc de Gerland - Régularisation d'une servitude de passage en souterrain d'une canalisation de fibres optiques sur des parcelles de terrain communautaire - Convention - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5701 | Coût des chefs de projet 2007 - Rémunération des postes de secrétariat de quartier et d'agent de développement - Actions d'évaluation et d'appui à la concertation - Participation des Communes et de la Communauté urbaine - Conventions de participation financière - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5702 | Mandat spécial accordé à M. le vice-président Jean-Michel Daclin pour une mission à Ouagadougou (Burkina Faso) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5703 | Curis au Mont d'Or - Cession, à la société SNC Terres d'Ouest, d'une parcelle de terrain située rue des Combes - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5704 | Limonest - Cession, à la Commune, d'un immeuble situé 523, avenue général Charles de Gaulle - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5705 | Villeurbanne - Cession, à la SCI Berma, d'un tènement immobilier communautaire situé 227 à 231, route de Genas - Dossier retiré | ||
| N° B-2007-5706 | Bron - Autorisation de déposer une demande de permis de construire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5707 | Lyon 6° - Quai Charles de Gaulle - Cité internationale - Régularisation d'une servitude de passage en souterrain d'une canalisation de distribution d'énergie électrique grevant diverses parcelles de terrain communautaires - Convention - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5708 | Saint Priest - Rue du Mâconnais - Agrandissement de la déchèterie - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5709 | Villeurbanne - Extension de l'IUT B - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation lourde d'un bâtiment existant - Autorisation de signer un avenant de substitution - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5710 | Désamiantage sur des biens gérés par la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché de travaux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5711 | Dépollution de sols et de sous-sols sur des biens gérés par la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché de travaux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5712 | Prestations d'études relatives aux ruissellements et au fonctionnement du système d'assainissement de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5713 | Pierre Bénite - Station d'épuration - Maintenance des dispositifs de la gestion technique centralisée - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5714 | Garanties d'emprunts accordées à la SERL - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5715 | Soutien au programme de R & D moteur de Renault Trucks (investissement en cellules d'essai moteurs) - Convention d'application 2007 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5716 | Irigny - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de l'impasse du Vieux Port - Dossier retiré | ||
| N° B-2007-5717 | Lyon 3° - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire de la place des Fontaines esplanade Part-Dieu - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2007-5718 | Tassin la Demi Lune - Déclassement d'une partie du domaine public communautaire de l'avenue du Général Leclerc - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5719 | Vaulx en Velin - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire de l'avenue Georges Dimitrov, quartier de la Thibaude - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5720 | Francheville - Avenue de la Table de Pierre - Aménagement de stationnement et trottoir - Approbation d'une convention avec le conseil général du Rhône - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5721 | Charly - Chemin de Contantin et route de Buye - Aménagement - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5722 | Saint Fons - Aménagement de la VN 14 - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5723 | Saint Priest - Avenue de la Gare - Aménagement - Travaux d'asphalte - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2007-5724 | Décines Charpieu - Réalisation de la piste cyclable entre les rues Roosevelt et Wilson - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) |