AGORA

REPUBLIQUE FRANCAISE

Conseil du 19 septembre 2016

- Les procès-verbaux des séances publiques des 30 mai et 27 juin 2016 ont été approuvés.
- Les délibérations n° 2016-1396, 2016-1397, 2016-1399 à 2016-1442, 2016-1444 à 2016-1513 et 2016-1515 ont été reçues au contrôle de légalité le 21 septembre 2016.
- Les délibérations n° 2016-1398, 2016-1443 et 2016-1514 ont été retirées de l'ordre du jour.

DELIBERATIONS

		Date de publication
N° 2016-1396	Compte-rendu des décisions prises par la Commission permanente du 11 juillet 2016 en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0004 du 16 janvier 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1397	Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en vertu de la délégation de principe accordée par la délibération n° 2015-0003 du 16 janvier 2015 - Période du 1er mai au 31 juillet 2016 - Délibération - (sans annexe)

déplacements et voirie

		Date de publication
N° 2016-1399	Lyon 2° - PEM Lyon Perrache - Organisation partenariale et financement des travaux sous la maîtrise d'ouvrage de SNCF Mobilités - Travaux sous la maîtrise d'ouvrage de la Métropole de Lyon - Prolongement de la ligne de tramway T2 sous la maîtrise d'ouvrage du Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise (SYTRAL) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1400	Projet Reduc'mob - Attribution d'une subvention à l'Association pour le développement durable de la Vallée de la Chimie et au Club des entreprises de Lyon Part-Dieu - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1401	Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre de la convention de fonctions d'agglomération et de centralité (CFAC) pour l'action jalonnement ViaRhôna - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1403	Oullins - Requalification du boulevard de l'Yzeron - Travaux de reconstruction de la passerelle Lionel Terray - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1406	Lyon, Bron, Vénissieux - Lyon Tramway T6 - Approbation d'une convention relative à la signalisation lumineuse tricolore concernant la réalisation des travaux du tramway - Délibération - (sans annexe)

développement économique, numérique, insertion et emploi

		Date de publication
N° 2016-1407	Assemblée générale de l'association Espace numérique entreprises (ENE) - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1408	Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 - Opération SYSPROD - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Approbation de l'avenant à la convention-cadre - Attribution d'une subvention à l'Institut français du pétrole énergies nouvelles (IFPEN) et à l'Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL) pour l'acquisition des équipements du projet SYSPROD - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1410	Contrat de plan Etat-Région 2015-2020 - Institut SuperGrid - Attribution d'une subvention à la SAS SuperGrid pour la construction du bâtiment - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1411	Pôles de compétitivité - Techtera - Axelera - Imaginove - Attribution de subventions à la société Brochier technologies pour son programme QAlcar, à la société SITES SAS pour son programme PRIDYN et à la société SBT pour son programme SIM2B - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1412	Lyon pacte PME - Déploiement sur le territoire - Attribution d'une subvention à la Chambre de commerce et d'industrie Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne (CCI) - Année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1413	Attribution d'une subvention à la Fondation pour l'Université de Lyon pour l'organisation des 29° Entretiens Jacques Cartier à Lyon du 21 au 23 novembre 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1414	Attribution d'une subvention à l'association Nouvel institut franco-chinois pour le programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1415	Attribution d'une subvention à l'association Réseau des territoires innovants pour l'organisation de la 13ème édition du forum des INTERCOnnectés à Lyon les 12 et 13 décembre 2016 et pour son programme d'actions 2016 relatif à la promotion du numérique - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1416	Attribution d'une subvention à la société par actions simplifiées Transpolis pour son programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1417	Attribution d'une subvention à l'association Intersoie France pour l'organisation de la 12° édition du Marché des soies du 24 au 27 novembre 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1419	Attribution d'une subvention à la Chambre de commerce et d'industrie Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne pour son programme d'actions 2016 - Volets commerce : schéma directeur d'urbanisme commercial (SDUC) et hôtellerie : schéma de développement de l'hébergement touristique (SDHT) - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1420	Attribution d'une subvention à la Chambre des métiers et de l'artisanat du Rhône (CMAR) pour son programme d'actions 2016 - Volets commerce : schéma directeur d'urbanisme commercial (SDUC) et schéma d'accueil des entreprises (SAE) - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1421	Attribution d'une subvention à l'association Lyon Urban Data pour la mise en oeuvre d'un dispositif innovant à destination des entreprises pour concevoir et tester les services de la ville de demain au titre de son programme d'actions pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1422	Attribution d'une subvention à l'association Social Builder pour l'organisation du forum Jeunes femmes et numérique et la mise en oeuvre du programme Etincelles pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1423	Attribution d'une subvention à l'Association Fédération française de bridge pour l'organisation des Championnats du Monde de bridge par équipes du 13 au 26 août 2017 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1426	Cancéropôle Lyon Auvergne-Rhône-Alpes (CLARA) - Appel à projets Preuve de Concept 2016 - Attribution de subventions d'équipement à l'Université Claude Bernard Lyon 1 pour le projet de recherche et de développement CICAT et au Centre Léon Bérard pour le projet de recherche et de développement ORPhEE - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1427	Nouveau siège du Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) - Conventions avec les partenaires - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1430	PMI'e - Attribution d'une subvention à l'association ALLIES pour une étude portant sur l'évaluation des dispositifs d'insertion - Année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1431	PMI'e - Chargé de liaison entreprise emploi - Attribution de subventions à la Ville de Villeurbanne et au groupement d'intérêt public (GIP) Maison de l'emploi et de la formation de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1432	Animation ressources humaines - Attribution de subventions aux associations ALLIES, Sud-ouest emploi, Techlid et Uni-Est pour leur programme d'actions 2016 dans le domaine des ressources humaines et la gestion prévisionnelle des emplois dans les petites et moyennes entreprises (PME) et très petites entreprises (TPE) - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1433	Plateforme mobilité emploi insertion - Attribution d'une subvention à l'association Uni-Est pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1434	Mission insertion culture (MIC) et organisation de dating emploi - Attributions de subvention à l'association ALLIES PLIE de Lyon pour son programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1437	Vie étudiante - Attribution de subventions à des associations étudiantes et/ou dédiées à la vie étudiante pour l'organisation de leurs projets et évènements pour l'année 2016 - Délibération - Annexe
N° 2016-1438	Vie étudiante - Actions partenariales 2016-2017 - Convention de partenariat avec la Ville de Villeurbanne pour l'organisation de la Nuit des étudiants du monde - Attribution d'une subvention au Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS) pour l'organisation du forum des initiatives étudiantes - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1440	Convention de coopération décentralisée entre la Métropole de Lyon et la Commune de Rabat (Maroc) pour les années 2017-2019 - Délibération - (sans annexe)

développement solidaire et action sociale

		Date de publication
N° 2016-1441	Etablissements pour personnes âgées - Forfait autonomie - Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens 2016-2021 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1442	Convention de reconnaissance mutuelle des services d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD) tarifés Métropole de Lyon/Département du Rhône pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1444	Subventions aux associations et structures intervenant dans le champ de la prévention et de la protection de l'enfance et de la famille - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1445	Cancéropôle Lyon Auvergne Rhône-Alpes CLARA - Soutien à deux projets structurants pour l'année 2016 - Attribution d'une subvention aux porteurs de projets - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1446	Attribution d'une subvention à l'Association pour le dépistage organisé des cancers dans le Rhône (Adémas-69) pour son programme d'actions 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1447	Plan local d'action pour l'hébergement et le logement des personnes défavorisées (PLALHPD) 2016-2020 - Avenant 2016 à l'accord collectif d'attribution 2012-2015 - Délibération - (sans annexe)

éducation, culture, patrimoine et sport

		Date de publication
N° 2016-1449	Musée des Confluences - Avenant n° 1 à la convention financière - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1450	Attribution d'une subvention à l'École nationale supérieure des arts et techniques du théâtre (ENSATT) pour l'organisation, à Lyon, d'une journée internationale d'études le 28 octobre 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1451	Sauvegarde et promotion du patrimoine vernaculaire non protégé de la Métropole de Lyon - Attribution d'une subvention à la Fondation du patrimoine - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1452	Promotion du bénévolat sur le territoire de la Métropole de Lyon - Attribution d'une subvention à l'association Les petits frères des pauvres pour l'opération Tous unis, tous solidaires au titre de l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1453	Actions éducatives - Attribution d'une subvention à la Confédération syndicale des familles - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1454	Cités scolaires - Participation financière de la Métropole de Lyon au profit de la Région Auvergne-Rhône-Alpes au titre de l'année 2015 et une partie de 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1457	Collèges publics - Transports des élèves vers les installations sportives - Dotations pour l'année scolaire 2016-2017 - Dotations complémentaires pour l'année 2015-2016 - Délibération - Annexe
N° 2016-1458	Dotation de fonctionnement des collèges publics et forfait d'externat des collèges privés sous contrat d'association avec l'État pour l'année 2017 - Restauration scolaire : fixation des coûts de revient unitaires au budget et tarifs des repas pour l'année scolaire 2016-2017 - Délibération - Annexe
N° 2016-1462	Collèges - Aide aux projets d'actions éducatives - Année 2016-2017 - Délibération - Annexe

finances, institutions, ressources et organisation territoriale

		Date de publication
N° 2016-1464	Comité directeur de l'Association des Maires du Rhône et de la Métropole de Lyon - Désignation d'un représentant du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1465	Transmission de certains actes de la Métropole de Lyon au contrôle de légalité par voie électronique - Documents budgétaires - Avenant n° 1 à la convention conclue avec les services préfectoraux - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1467	Attribution de compensation 2016 (ATC) - Délibération - Annexe

proximité, environnement et agriculture

		Date de publication
N° 2016-1472	Conseil d'administration de l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA) de Lyon-Dardilly-Ecully - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1473	Conseil syndical du Syndicat intercommunal d'assainissement de la vallée de l'Ozon (SIAVO) - Désignation de représentants du Conseil - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1474	Délégation de service public de chaleur et froid urbains Centre Métropole - Désignation du délégataire - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1475	Givors, Grigny, Vernaison - Projet de plan de prévention des risques naturels d'inondations (PPRNi) Vallée du Rhône aval - secteur amont rive droite - Avis de la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1476	Contrat de délégation de service public pour la gestion du service de production et de distribution d'eau potable de la Métropole de Lyon avec la société Eau du Grand Lyon - Avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1478	Fonds de solidarité eau - Attribution de subventions pour 11 projets de solidarité internationale - Délibération - Annexe
N° 2016-1479	Gestion patrimoniale des réseaux d'eau potable - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA) pour l'année 2016 - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1480	Convention de participation pluriannuelle à l'analyse comparative des services d'eau potable et des services d'assainissement pour les données des exercices 2015 à 2019 - Attribution d'une subvention à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1481	Francheville, La Mulatière, Oullins, Sainte Foy lès Lyon - Restructuration du collecteur de l'Yzeron - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1482	Givors - Station d'épuration - Avenant n° 1 à la convention de gestion du patrimoine commun et avenant n° 2 à la convention d'exploitation du service à signer avec le Syndicat pour la station d'épuration de Givors (SYSEG) - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1483	Aérodrome de Lyon-Bron - Approbation de la charte pour l'environnement - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1485	Action foncière en faveur de l'agriculture et des espaces naturels - Convention financière avec la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Rhône-Alpes pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1486	Projet stratégique agricole et de développement rural (PSADER) 2010-2016 - Attribution de subventions aux Communes de Vaulx en Velin, Curis au Mont d'Or et Vénissieux, au Syndicat mixte des Monts d'Or et aux associations Les producteurs du Chater et Terre d'Or - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1488	Tri des déchets issus de la collecte sélective - 3 lots - Autorisation de signer les avenants n° 1 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1489	Collecte du verre pour l'année 2016 - Attribution d'une subvention au Comité départemental du Rhône de la Ligue contre le cancer - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1495	Bron, Rillieux la Pape - Parcs cimetières communautaires de Bron-Parilly et de Rillieux la Pape - Transfert de la garantie d'exécution du contrat de délégation de service public de la Société d'aménagement urbain et rural (SAUR) vers la société OGF - Avenant n° 4 au contrat de délégation de service public - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1515	Saint Fons - Exploitation de la station d'épuration - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure négociée avec mise en concurrence et publicité - Délibération - (sans annexe)

urbanisme, habitat, logement et politique de la ville

		Date de publication
N° 2016-1496	Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) de Lyon Métropole habitat - Désignation d'un représentant d'association d'insertion - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1497	Conseil d'administration de l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon habitat - Désignation d'un représentant d'association d'insertion - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1498	Opérations d'urbanisme - Comptes rendus financiers au concédant - Année 2015 - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1499	Lyon, Bron, Givors, Saint Fons, Vaulx en Velin, Vénissieux, Villeurbanne, Rillieux la Pape, Saint Priest - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Protocole de préfiguration des projets de renouvellement urbain - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1500	Villeurbanne - Contrat de ville métropolitain - Projet de renouvellement urbain - Quartier Saint Jean - Concertation au titre de l'article L 103-2 du code de l'urbanisme - Définition des objectifs poursuivis et modalités - Délibération - Annexe
N° 2016-1501	Saint Priest - Contrat de ville métropolitain - Projet de renouvellement urbain - Quartier Bellevue - Concertation au titre de l'article L 103-2 du code de l'urbanisme - Définition des objectifs poursuivis et modalités - Délibération - Annexe
N° 2016-1502	Programmation pluriannuelle des investissements (PPI) 2015-2020 - Etudes pour le périmètre de la Direction générale déléguée au développement urbain et au cadre de vie - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - Annexe
N° 2016-1503	Bron, Givors, Vaulx en Velin, Vénissieux, Rillieux la Pape, Saint Priest, Lyon 8°, Lyon 9° - Avenants techniques aux conventions avec l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) de Bron-Terraillon, Givors-les Vernes et centre-ville, Lyon-Mermoz, Lyon la Duchère, Rillieux la Pape-Ville nouvelle, Saint Priest-centre-ville, Vaulx en Velin et Vénissieux-les Minguettes - Contreparties à l'Association foncière logement (AFL) - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1504	Dardilly - Secteur de l'Esplanade de la Poste - Lotissement Tabard - Approbation de l'abrogation du cahier des charges - Délibération - Annexe
N° 2016-1505	Irigny - Site d'Yvours - Opération d'aménagement des infrastructures de desserte - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1506	Villeurbanne - Grandclément - Projet urbain partenarial (PUP) site ALSTOM - Rectification du périmètre élargi de participation - Approbation des conventions de PUP avec SLCI et PRESTIBAT - Programme des équipements publics (PEP) de la Ville de Villeurbanne - Délibération - Annexe
N° 2016-1507	Craponne - Réalisation d'un mur entre l'aire d'accueil des gens du voyage et le centre de tri de La Poste - Participation financière de la Métropole - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1509	Villeurbanne - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Villeurbanne La Soie - Aménagement des espaces publics - Raccordements au réseau public de distribution HTA, au réseau de gaz naturel et dissimulation des réseaux électriques et de télécommunications - Conventions financières avec ENEDIS, GRDF et le SIGERLY - Délibération - (sans annexe)
N° 2016-1511	Attribution de subventions aux associations Centre régional de ressources et d'échanges pour le développement social urbain (CRDSU), Moderniser sans exclure (MSE), Uniscité, Centre d'information sur les droits des femmes et des familles (CIDFF) et Culture pour tous pour l'année 2016 - Délibération - (sans annexe)