Bureau du 18 avril 2011
- Les décisions n° B-2011-2218, B-2011-2241 et B-2011-2275 ont été retirées. - La décision n° B-2011-2233 n'a pas fait l'objet d'un envoi au contrôle de légalité
DELIBERATIONS
| Date de publication | |||
| N° B-2011-2205 | Bron - Acquisition à titre gratuit de 2 parcelles de terrain situées rue Youri Gagarine et appartenant à la société Alliade Habitat - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2206 | Bron - Acquisition des lots n° 410 et 560 dépendant du bâtiment B de la copropriété le Terraillon située 14, rue Hélène Boucher et appartenant aux époux Zaatouri - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2207 | Bron - Acquisition des lots n° 1044, 1035 et 843 dépendant du bâtiment D de la copropriété Caravelle située 356, route de Genas et appartenant à M. et Mme Pirès - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2208 | Bron - Acquisition des lots n° 1081, 1171 et 1361 dépendant du bâtiment D de la copropriété Le Terraillon située 19, rue Jules Védrines et appartenant à la société civile Vény - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2209 | Caluire et Cuire - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) du Centre - Acquisition des parcelles AO 86 et AO 353, situées impasse de l'Eglise et appartenant à l'association Caluire paroisse - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2210 | Corbas - Acquisition à titre gratuit d'une parcelle de terrain située route de Lyon et appartenant à Mme Denise Ienne - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2211 | Craponne - Acquisition à titre gratuit d'une parcelle de terrain située 26-28, rue Mauvernay et appartenant aux copropriétaires du groupe immobilier de la parcelle AP 46 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2212 | Feyzin - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située rue du Docteur Long et appartenant aux consorts Comte - Décision modificative à la décision n° B-2010-1835 du Bureau du 11 octobre 2010 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2213 | Fontaines sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Pierre Bouvier et appartenant à la commune - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2214 | Francheville - Acquisition à titre gratuit de 2 parcelles de terrain situées chemin de Cachenoix et appartenant aux consorts Charavay - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2215 | Genay - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue de la Roue et appartenant à l'Association syndicale du lotissement Le Belvédère - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2216 | Jonage - Acquisition à titre gratuit d'une parcelle de terrain située rue d'Alsace et rue de Provence appartenant à l'Association syndicale des propriétaires du lotissement La Bâtie - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2217 | La Mulatière - Acquisition à titre gratuit d'une parcelle située place Général Leclerc et appartenant à l'Etat - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2218 | Lyon 2° - ZAC Lyon Confluence - Acquisition de la parcelle BE 54, située 101-107, cours Charlemagne et appartenant à la Région Rhône-Alpes - Dossier retiré | ||
| N° B-2011-2219 | Pierre Bénite - Acquisition du lot n° 9 situé dans l'immeuble en copropriété 62, rue Roger Salengro et appartenant à M. Claude Borel - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2220 | Rochetaillée sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située 277, route de la Nation et appartenant à M. Gérard Fournier - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2221 | Rochetaillée sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située 80, route de la Nation et appartenant à M. Pierre Gagnieur - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2222 | Rochetaillée sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située 245, route de la Nation et appartenant à M. et Mme André Gagnieur - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2223 | Saint Priest - Acquisition de la parcelle cadastrée DH 59 située 14, rue Maréchal Leclerc et appartenant aux consorts Vidoni-Lopez - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2224 | Sathonay Village - Acquisition d'une parcelle de terrain située 11, rue Saint Maurice et appartenant à Mlle Nathalie Lopez - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2225 | Vaulx en Velin - Acquisition à titre gratuit de parcelles de terrains situées 43, avenue Garibaldi, rue Ethel et Julius Rosenberg et appartenant au Département du Rhône - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2226 | Vénissieux - Acquisition en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) d'un local destiné à la direction de la propreté situé 10, rue du Moulin à Vent - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2227 | Villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située 9, rue de la Fraternité et 121-125, route de Genas et appartenant à la société Prestimm - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2228 | Bron - Cession des lots n° 1530 et 1531 dépendant du bâtiment 2 (centre commercial) de la copropriété Le Terraillon, située rue Marcel Bramet et rue Guynemer à l'EPARECA - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2229 | Lyon 7° - Cession, à I-novativ, d'un immeuble situé 39, rue Sébastien Gryphe - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2230 | Saint Genis Laval - Cession, à M. et Mme Philippe et Catherine Pagan d'un bien immobilier, situé 62 chemin de la Mouche et cadastré sous le numéro 37 de la section BC - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2231 | Vénissieux - Cession, à la société Spirit Grand Sud, du surplus de voirie situé 229 à 235, route de Vienne et 10, rue du Moulin à Vent - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2232 | Vénissieux - Revente, à l'OPH du Rhône du lot n° 3 dans un immeuble en copropriété situé 39, rue Jules Ferry - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2233 | Bron - Classement d'office dans le domaine public de voirie communautaire des avenues d'Annonay, Victor Hugo et de la rue Louis Maggiorini - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2011-2234 | Saint Priest - Déclassement et cession d'une partie du domaine public communautaire située à l'angle de l'avenue Alfred de Vigny et de la rue Johanny Berlioz - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2011-2235 | Lyon - Résiliation de la convention pour l'exploitation d'un kiosque buvette avec la SARL Bellecour Partenaires - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2236 | Lyon 2° - Aménagement de la place des Jacobins - Convention d'occupation temporaire du domaine public - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2237 | Fontaines sur Saône - Résiliation à l'amiable du bail emphytéotique mettant à disposition, au profit du Syndicat intercommunal à vocation unique pour la valorisation et la protection de l'Ile Roy, d'un tènement immobilier situé lieu-dit Ile Roy - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2238 | Lyon 1er - Mise à disposition, par bail emphytéotique, à la société Alliade Habitat de l'immeuble situé 23, rue des Capucins - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2239 | Lyon 1er - Mise à disposition, par bail emphytéotique, à l'OPH Grand Lyon Habitat, de l'immeuble situé 21, rue Romarin - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2240 | Lyon 3° - Mise à disposition, par bail emphytéotique, à l'OPH Grand Lyon Habitat, de l'immeuble situé 46, avenue Félix Faure - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2241 | Pierre Bénite - Mise à dispositiion, par bail emphytéotique, à l'OPH Grand Lyon Habitat, de l'immeuble situé 117, rue Ampère - Dossier retiré | ||
| N° B-2011-2242 | Lyon 7° - Résiliation de bail et indemnisation de la société Sidas pour la libération d'un local commercial situé 23, rue Félix Brun - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2243 | Lyon 7° - Résiliation de bail et indemnisation de la SELARL Centre dentaire du sport pour la libération d'un local commercial situé 23, rue Félix Brun - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2244 | Villeurbanne - Mise à disposition, par bail emphytéotique, à l'OPH Villeurbanne Est Habitat, d'un immeuble situé 5, rue Alexandre Boutin - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2245 | Collonges au Mont d'Or - Création de la voie nouvelle n° 5 - Prolongement du chemin des Ecoliers - Engagement de la procédure de déclaration d'utilité publique et d'expropriation (DUP) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2246 | Vaulx en Velin - ZAC de la Grappinière - Promesse unilatérale de vente pour l'acquisition des parcelles AV 253, AV 394 et AV 395, situées rue du Général Charles Delestraint et avenue Jean Moulin et appartenant à l'OPH Grand Lyon Habitat - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2247 | Jonage - Autorisation donnée à Mme Martine Amsellam-Zaoui de déposer une demande de permis de construire portant sur le bien communautaire situé boulevard Louis Pradel et cadastré sous le numéro 536 de la section AM - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2248 | Lyon 3°, Solaize, Grigny - Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir, une demande de déclaration préalable et de permis de construire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2249 | Vaulx en Velin - Autorisation de déposer une demande de permis de construire par la Ville sur un terrain communautaire pour l'extension du gymnase Valdo situé rue Lounès Matoub - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2250 | Vénissieux - Autorisation donnée à la commune de déposer une demande de permis de construire et toute autorisation d'urbanisme portant sur une parcelle appartenant au domaine public communautaire de 78 mètres carrés située rue Romain Rolland - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2251 | Vénissieux - Autorisation donnée à la société Alliade Habitat et à la Société lyonnaise de coordination immobilière de déposer une demande de permis de construire portant sur les biens communautaires situés avenue Marcel Cachin et cadastrés sous les numéros 1927, 2062, 2064, 2065 et 2066 de la section OE - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2252 | Travaux de génie civil nécessaires à l'entretien des feux de signalisation tricolore - Marché annuel à bons de commande - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer 2 marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2253 | Etudes, expertise d'arbres et ingénierie du paysage - Marché annuel à bons de commande - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer 4 marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2254 | Fourniture, maintenance et formation pour la réalisation des comptages automatiques sur le territoire de la Communauté urbaine de Lyon - Marché annuel à bons de commande - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2255 | Etudes de jalonnement sur le territoire de la Communauté urbaine de Lyon - Marché annuel à bons de commande - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2256 | Etudes de sécurité sur le territoire de la Communauté urbaine de Lyon - Marché annuel à bons de commande - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2257 | Assistance à maîtrise d'ouvrage pour les opérations liées aux tunnels routiers - Marché à bons de commande - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2258 | Travaux de taille et entretien des arbres d'alignement - Marché annuel à bons de commande - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer 7 marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2259 | Assistance technique pour les projets d'ouvrages d'art - Marché annuel à bons de commande - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer 2 marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2260 | Chassieu - Aménagement d'un giratoire avenue Montgolfier - Marché de travaux Voirie et réseaux divers (VRD) - Autorisation de signer un marché de travaux de voirie, à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2261 | Rochetaillée sur Saône - Requalification de la route de la Nation - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2262 | Saint Didier au Mont d'Or - Chemin des Gorges - Aménagement d'assainissement pluvial et voirie - Autorisation de signer le marché de travaux, à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2263 | Bron - Prestations de maîtrise d'oeuvre de bâtiment pour la construction d'un troisième bâtiment pour l'IUT de l'Université Lyon 2° Lumière - Attribution et autorisation de signer le marché de maîtrise d'oeuvre, à la suite d'une procédure de concours restreint - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2264 | Conception éditoriale et graphique, gestion éditoriale, prépresse d'une revue illustrée de prospective urbaine et sociétale - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2265 | Lyon 2° - Place Bellecour - Aménagement de la partie sud - Marché complémentaire lot n° 9 - charpente-couverture-gros oeuvre et marché complémentaire - lot n° 10 - menuiserie extérieure et serrurerie des kiosques - Autorisation de signer les marchés négociés sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2266 | Bron - Terraillon - Quartier Caravelle - Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement des espaces extérieurs et mission d'ordonnancement pilotage coordination - Attribution et autorisation de signer le marché de maîtrise d'oeuvre, à la suite d'une procédure d'appel d'offres restreint par exception au concours - Indemnisation des membres libéraux du jury - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2267 | Vaulx en Velin, Villeurbanne - Etude de renouvellement urbain sur la Grande Ile - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2268 | Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour les matériels hydrauliques et pneumatiques des stations d'épuration et de relèvement - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2269 | Pierre Bénite - Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance pour l'unité de lavage des sables Actim STEP - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec l'entreprise Actim - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2270 | Saint Germain au Mont d'Or - Aménagement de la station d'épuration - Autorisation de signer un marché de travaux à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2271 | Infogérance du parc de postes de travail et périphériques - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2272 | Fourniture et assistance technique au montage de pompes process pour l'UTVE de Lyon-sud et les stations d'épuration et de relèvement de la direction de l'eau - Marché composé de 3 lots - Autorisation de signer le marché, à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2273 | Lyon 7° - Travaux pour la réutilisation d'un bâtiment situé 4, rue Ravier à Lyon 7°, en vue de l'installation du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) - Lot n° 13 : chauffage, ventilation, plomberie, sanitaire - Autorisation de signer un avenant n° 2 au marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2274 | Lyon 7° - Travaux pour la réutilisation d'un bâtiment situé 4, rue Ravier, en vue de l'installation du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) - Lot n° 1 : Déconstruction-maçonneries - Autorisation de signer un avenant n° 2 au marché public de travaux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2275 | Mandat spécial accordé à M. le Vice-Président Jean-Michel Daclin pour une mission à Philadelphie (Etats-Unis) - Dossier retiré | ||
| N° B-2011-2276 | Mandat spécial accordés à MM. les Vice-Présidents Hubert Julien-Laferrière et Gilles Buna pour une mission en Palestine et Israël - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2277 | Pôle de compétitivité Imaginove - Soutien au projet de recherche et de développement Garden - Convention d'application financière avec la société Krysalide - Autorisation de signer l'avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2278 | Déplacement - Elaboration d'un modèle de simulation de déplacements partagé avec l'Etat et le Conseil général du Rhône - Convention de participation financière pour la réalisation d'enquêtes cordon et minéralogique sous coordination de l'Etat - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2279 | Actions de protection des espèces et des milieux - Attribution de subventions pour la connaissance, l'inventaire, la valorisation, la communication à la Ligue de protection des oiseaux du Rhône (LPO Rhône) et à la Fédération Rhône-Alpes pour la protection de la nature (FRAPNA) - Approbation de conventions - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2280 | Actions de protection des espèces et des milieux - Préservation de la biodiversité - Attribution de subventions à la Fédération départementale des chasseurs du Rhône - Approbation de la convention d'application financière - Année 2011 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2281 | Garanties d'emprunts accordées à des organismes de logements sociaux auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2011-2282 | Garanties d'emprunts accordées à des organismes de logements sociaux auprès du Crédit agricole centre-est et Caisse d'épargne - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2011-2283 | Garanties d'emprunts accordées à l'association Aralis auprès de l'Union des entreprises et des salariés pour le logement (UESL) Action logement - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2284 | Garantie d'emprunt accordée à la société Batigère Rhône-Alpes auprès de la Banque commerciale pour le marché de l'entreprise (BCME-Crédit mutuel de Bretagne) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2011-2285 | Garanties d'emprunts accordées à l'OPH de Saint Priest-Porte des Alpes Habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2011-2286 | Décines Charpieu - Cession de terrains sur le secteur Montout au profit de la Société Foncière du Montout - Délibération - (sans annexe) |