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| N° B-2003-1844 | Lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Travaux d'étanchéité - Lot n° 9 - Autorisation de signer ledit marché avec l'entreprise Smac Aciéroïd
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° B-2003-1845 | Lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Réalisation des travaux des façades en terre cuite - Lot n° 13 - Autorisation de signer ledit marché avec l'entreprise Eurofaçade
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° B-2003-1846 | Auscultations et diagnostics structurels des ouvrages visitables du système d'assainissement - Autorisation de signer un marché
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° B-2003-1847 | Villeurbanne - Revente, à la Ville, du lot n° 23 dépendant d'un immeuble en copropriété situé 64, rue Octavie
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° B-2003-1848 | Villeurbanne - Avenue Paul Krüger - Construction d'une déchetterie - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° B-2003-1849 | Vénissieux - Quartier des Minguettes - Copropriétés Grandes Terres des Vignes - Travaux urgents - Participation financière de la Communauté urbaine
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° B-2003-1850 | Vénissieux - Rue Eugène Maréchal - Réhabilitation du radier et reprise des fissures d'un collecteur T 180 - Autorisation de signer un marché
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° B-2003-1851 | Vaulx en Velin - Acquisition de l'hippodrome situé 1, avenue de Bohlen et appartenant à la société sportive du Rhône
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° B-2003-1852 | Albigny sur Saône, Champagne au Mont d'Or, Collonges au Mont d'Or, Couzon au Mont d'Or, Ecully, Fontaines sur Saône, Genay, La Tour de Salvagny, Limonest, Neuville sur Saône, Rochetaillée sur Saône, Saint Cyr au Mont d'Or, Saint Germain au Mont d'Or, Saint Romain au Mont d'Or, Sathonay Camp, Tassin la Demi Lune - Opération programmée d'amélioration de l'habitat Coteaux Ouest-Monts d'Or et Franc lyonnais - Ajustement des crédits attributés au financement des subventions
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° B-2003-1853 | Genay - Acquisition de plusieurs parcelles de terrain nu situées les Ruettes et les Malandières dans la zone industrielle et appartenant à divers propriétaires
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° B-2003-1854 | Vaulx en Velin - Boulevard urbain "est", entre l'avenue Garibaldi et l'avenue Charles de Gaulle - Mission CSPS conception et réalisation - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° B-2003-1855 | Saint Priest, Vénissieux - Boulevard urbain "est", entre la rue Fernand Pelloutier et le chemin du Charbonnier - Mission CSPS conception et réalisation - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° B-2003-1856 | Dardilly - Quartier de la Beffe-Montcourant - Construction d'un collecteur des eaux pluviales et des eaux usées traitées par des installations d'assainissement autonome - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° B-2003-1857 | Avenants de substitution aux marchés n° 020147Z, 010352C, 010354E, 020530Q et 020066L passés avec la société Cité services environnement
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° B-2003-1858 | Lyon 6° - Extention du palais des congrès à la Cité internationale - Fourniture et pose de portes monumentales vitrées - Lot n° 39 - Autorisation de signer ledit marché avec l'entreprise Vulcain
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° B-2003-1859 | Lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Fourniture et pose de portes et châssis coupe-feu - Lot n° 21 - Autorisation de signer ledit marché avec le groupement d'entreprises Meyvaert-Tyco
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° B-2003-1860 | Lyon 3° - Cession à l'association Les Compagnons du Tour de France ou éventuellement à tout organisme similaire susceptible de lui être substitué, d'un immeuble communautaire situé 195, avenue Lacassagne à l'angle de la rue Viala
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° B-2003-1861 | Lyon 9° - Avenue du Plateau - Copropriété Tour Panoramique - Convention du plan de sauvegarde
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° B-2003-1862 | Oullins - Acquisition d'un terrain situé rue du Perron et appartenant au groupe immobilier Le Plateau de Montmein
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° B-2003-1863 | Bron - Quartier du Terraillon - Financement du portage de la vacance par la SA Axiade Rhône-Alpes
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° B-2003-1864 | Oullins - Quartier de la Saulaie - Réalisation d'un mail pour piétons - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Lancement d'une procédure de maîtrise d'oeuvre sans formalités préalables
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° B-2003-1865 | Vénissieux - Quartier Max Barel - Aménagement des espaces extérieurs autour de l'équipement petite enfance - Individualisation d'autorisation de programme
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° B-2003-1866 | Prestations d'assistance et de maintenance du progiciel See electrical expert - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec l'entreprise IGE XAO
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° B-2003-1867 | Bron - Quartier du Terraillon - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Soutien à la maîtrise d'oeuvre sociale - Soutien au syndic - Programmation 2003
- Délibération - Annexe | | |
| N° B-2003-1868 | Bron - Cession, à la société immobilière d'études et de réalisation, d'un tènement immobilier communautaire situé rue Carnot - Protocole d'engagement.
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° B-2003-1869 | Feyzin - Cession, à la société Onyx Auvergne Rhône-Alpes, d'un terrain communautaire situé rue Louise Michel
- Dossier retiré | | |
| N° B-2003-1870 | Saint Priest - Aménagement de locaux pour l'équipe de projet Maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale - Fonds de concours à la Commune
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° B-2003-1871 | Oullins - Avenant n° 1 à la convention pour l'amélioration de la gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) 2000 à 2002 - Programmation 2003
- Délibération - Annexe | | |
| N° B-2003-1872 | Charbonnières les Bains, Dardilly, Ecully, La Tour de Salvagny, Marcy l'Etoile - Vallons du nord-ouest lyonnais - Etude de définition d'un programme de gestion et de mise en valeur
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° B-2003-1873 | Lyon 9° - Réaménagement de la rue Joannès Carret, du quai du Commerce et du quai Paul Sédaillian et création d'une voie nouvelle entre la gare de Vaise et la rue de Saint-Cyr - Autorisation donnée à la SERL pour engager la procédure d'expropriation - Approbation du dossier d'enquête - Abrogation de la décision n° 2001-0310 en date du 19 novembre 2001
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° B-2003-1874 | Lyon 9° - Avenue Sidoine Appolinaire - Construction d'un bâtiment comprenant un logement de gardien et des locaux pour agents d'entretien de la voie publique - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° B-2003-1875 | Bron, Chassieu, Décines Charpieu - Autorisation de déposer les demandes de permis de démolir ainsi que les déclarations de travaux
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° B-2003-1876 | Chassieu - Engagement de la procédure de DUP et d'expropriation en vue de la requalification du boulevard du Raquin entre la rue Auguste Delage et le chemin de Meyzieu
- Délibération - (sans annexe) | | |
| N° B-2003-1877 | Vénissieux - ZAC du Vieux Bourg - Îlot B2 - Vente d'un terrain à la Sacoviv
- Délibération - (sans annexe) | | |
