| N° 2025-2738 | Boulevard périphérique Nord de Lyon (BPNL) - Avenant n° 5 au contrat de partenariat - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2739 | Lyon 2ème - Trémies de Perrache (axe M6/M7) - Travaux de désamiantage et de réparation des trémies 1 et 2 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2740 | Lyon 7ème - Relocalisation provisoire de la gare routière internationale de Perrache (études et travaux) - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2741 | Zone à faibles émissions (ZFE) - Aides à l'acquisition de véhicules peu polluants - Subventions d'équipement aux particuliers, aux micros entreprises et aux petites et moyennes entreprises (PME) - Attribution des aides et approbation des conventions - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2742 | Dispositif métropolitain d'incitation financière à l'acquisition de vélos - Approbation du règlement d'attribution des aides pour l'année 2025 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2743 | Dispositif d'incitation financière à l'acquisition de vélos - Attribution d'aides - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2744 | Lyon 5ème, Lyon 9ème - Voie lyonnaise n° 8 - Approbation d'une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec la Ville de Lyon - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2745 | La Mulatière - Réseau structurant vélo 2024 - Projet d'aménagement de voirie chemin des Chassagnes et avenue Charles de Gaulle - Versement d'un fonds de concours par la Commune de La Mulatière - Approbation de la convention - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2746 | Fonds d'initiative communale (FIC) - Projets d'aménagements de voirie sur les territoires des communes de la Métropole de Lyon dans le cadre du volet 1 du pacte de cohérence métropolitain - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2747 | Actions de proximité territoriales (PROX) - Projets d'aménagement de voirie sur les territoires des communes de la Métropole de Lyon, dans le cadre du volet n° 1 du pacte de cohérence métropolitain - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2748 | Francheville - Passerelle de la ruette Mulet - Travaux de reconstruction d'une passerelle dédiée aux modes actifs en franchissement de l'Yzeron - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2749 | Villeurbanne - Quartier des Buers - Travaux d'aménagement de voirie pour l'apaisement des circulations - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2750 | Participation de la Métropole de Lyon au programme du dispositif des certificats d'économie d'énergie (CEE) d'innovation territoriale en faveur de la logistique urbaine durable (InTerLUD+) - Convention entre la Métropole et la société Rozo - Versement de subventions au profit de la Métropole - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2751 | Insertion - Actions d'insertion hors insertion par l'activité économique (IAE) - Attribution de subventions de fonctionnement pour les organismes œuvrant à l'accompagnement vers l'emploi et l'activité des allocataires du revenu de solidarité active (RSA) - Programmes d'actions 2025 - Délibération - Annexe - Annexe |
| N° 2025-2752 | Insertion des jeunes - Attribution de subventions de fonctionnement aux structures bénéficiaires dans le cadre de la programmation d'actions en faveur des jeunes en insertion - Attribution de subventions aux structures bénéficiaires dans le cadre de l'accompagnement du revenu solidarité jeunes (RSJ) - Année 2025 - Délibération - Annexe |
| N° 2025-2753 | Évolution des modalités d'attribution des aides individuelles favorisant le parcours d'insertion des allocataires du revenu de solidarité active (RSA) - Création d'un nouveau Fonds d'aide à l'insertion (FAI) - Approbation de son règlement d'attribution - Suppression du Fonds d'aide au logement (FAL) - Délibération - Annexe |
| N° 2025-2754 | Programme métropolitain d'insertion pour l'emploi (PMI'e 2022-2026) - Maison métropolitaine d'insertion pour l'emploi (MMI'e) - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2025 - Mise à disposition de l'outil Insertis dans le cadre du déploiement des antennes territoriales - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2755 | Lyon 8ème, Saint-Fons, Villeurbanne - Territoires zéro chômeur de longue durée (TZCLD) - Attribution de subvention de fonctionnement à l'association Le Booster de Saint-Jean pour son programme d'actions 2025 - Approbation de l'avenant n° 6 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens fixant le montant des contributions de la Métropole de Lyon à verser à l'association Expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée (ETCLD) - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2756 | Inclusion numérique - Convention entre la Métropole de Lyon et l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) fixant les modalités d'utilisation d'un reliquat de subvention relatif au déploiement du Pass numérique - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2757 | Entente entre la Métropole de Lyon, la Ville de Lyon et le Syndicat intercommunal des technologies de l'information pour les villes (SITIV) - Approbation du budget 2025 - Approbation du montant des contributions de fonctionnement et d'investissement de la Métropole pour 2025 - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2758 | Numérique - Projet 13M - Accélérateur d'entreprises de l'inclusion numérique - Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes entre la Caisse des dépôts et consignations (CDC), la Métropole de Toulouse, la Métropole de Nantes et la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2759 | Solidarité internationale dans les domaines de l'eau potable, de l'assainissement et des déchets - Contributions d'Eau du Grand Lyon - la Régie, du budget annexe de l'assainissement et du budget annexe prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés - Convention financière avec Eau du Grand Lyon - la Régie pour l'année 2025 - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2760 | Relations Internationales - Soutien aux acteurs locaux pour leurs actions à portée internationale - Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre de l'appel à projets internationaux (AAPI) 2025 - Phase 1 - Délibération - Annexe |
| N° 2025-2761 | Développement économique - ONLYLYON et CO (anciennement Agence pour le développement économique de la région lyonnaise -ADERLY-) - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour le programme d'actions 2025 - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2762 | Vie étudiante - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations ou dédiées à la vie étudiante pour l'organisation de leurs projets et événements dans le cadre de l'appel à projets initiatives étudiantes (APIE) 2025 - 1ère phase - Délibération - Annexe |
| N° 2025-2763 | Organisation du prix de la Jeune Recherche par la Métropole de Lyon, la Ville de Lyon et la Communauté d'universités et établissements (ComUE) Lyon Saint-Etienne - Règlement de l'édition 2025 - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2764 | Contrat de plan État-Région (CPER) 2021-2027 - Attribution de subventions d'équipement à l'Université Claude Bernard Lyon 1 (UCBL1) pour les projets France life imaging (FLI) Lyon et Plateforme d'innovation technologique-extension Axel'One Campus - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2791 | Neuville-sur-Saône, Rillieux-la-Pape, Vaulx-en-Velin - Déchets - Réhabilitation-extension et poursuite du maillage territorial des déchèteries - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2792 | Dardilly - Cycle de l'eau - Bassin métropolitain de rétention de l'Esplanade - Convention d'occupation et d'utilisation des eaux pluviales - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2793 | Lyon 9ème, Rochetaillée-sur-Saône, Fontaines-sur-Saône, Neuville-sur-Saône - Cycle de l'eau - Ruisseaux canalisés - Réhabilitation et grosses réparations des galeries - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2794 | Villeurbanne, Vaulx-en-Velin, Décines-Charpieu - Augmentation du niveau de protection du système d'endiguement Vaulx-en-Velin Villeurbanne Saint-Jean - Études complémentaires et travaux sur le système d'endiguement et le ruisseau de la Rize - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2795 | Préservation et valorisation de la trame verte - Convention cadre de partenariat 2025-2027 avec le Conservatoire botanique national du Massif central (CBNMC) - Attribution de subventions pour l'année 2025 aux structures oeuvrant à des actions de préservation et de valorisation des milieux naturels et des espèces - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2796 | Corbas, Lyon 3ème, Lyon 7ème, Lyon 9ème, Champagne-au-Mont-d'Or - Plan nature - Soutien à la végétalisation des espaces résidentiels collectifs - Attribution de subventions à six copropriétés, bailleurs sociaux et établissement ou service médico-social (ESMS) - Conventions à signer entre la Métropole de Lyon et les bénéficiaires - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2797 | Trame verte - Accompagnement à la transition et à la résilience - Soutien aux programmes des associations Arthropologia, Ligue de protection des oiseaux (LPO) et France nature environnement (FNE) - Attribution de subventions pour l'année 2025 - Conventions avec les bénéficiaires - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2798 | Plan d'accompagnement transition et résilience (PATR) - Actions et mise en valeur des politiques métropolitaines - Attribution de subventions aux partenaires pour l'année 2025 - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2799 | Association Maison de l'environnement de la Métropole de Lyon - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour son programme d'actions 2025 - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2800 | Agence locale de l'énergie et du climat (ALEC) de la Métropole de Lyon - Programme général, appui à la rénovation énergétique de l'habitat, animation du fonds air bois, communication et sensibilisation aux enjeux de l'eau - Attribution de subventions de fonctionnement pour l'année 2025 - Délibération - Annexe |
| N° 2025-2801 | Bron, Lyon, Vénissieux, Villeurbanne, Saint-Fons, Vaulx-en-Velin - Accompagnement des projets de tramway T10 et de bus à haut niveau de service (BHNS) de SYTRAL Mobilités - Convention et avenant relatifs aux travaux de dévoiement des réseaux de chaleur et de froid urbains - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2802 | Saint-Genis-Laval - Avis de la Métropole de Lyon concernant le règlement et la carte règlementaire du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) concernant le site industriel de la société Application des gaz (ADG) - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2803 | Aires d'accueil et terrains familiaux des gens du voyage - Individualisation totale d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2804 | Rénovation de l'habitat - Adaptation des logements au vieillissement et au handicap - Prévention et lutte contre la précarité énergétique - Convention de pacte territorial France Rénov' avec l'État et l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) pour le déploiement du service public de la rénovation de l'habitat (SPRH) sur la période 2025-2029 - Désignation de l'association SOLIHA dans le cadre de l'appel à projets pour l'accueil, l'information, l'orientation et le soutien des ménages modestes - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2805 | Villeurbanne - Plan de sauvegarde de la résidence Saint-André - Convention avec l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat (ANAH), la Ville de Villeurbanne, la Caisse des dépôts Banque des territoires, la SLCI, Action logement services, l'office public de l'habitat (OPH) Est Métropole habitat, le syndicat des copropriétaires de la résidence Saint-André et la régie Foncia Bouvet Bonnamour, pour la période 2025-2030 - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2806 | Villeurbanne - Copropriété Saint-André - Projet d'aménagement et d'espaces publics - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2807 | Saint-Priest - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Quartier Saint-Priest Bellevue - Maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale (MOUS) relogement et étude de résidentialisation - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2808 | Saint-Priest - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Quartier Saint-Priest Bellevue - Acquisitions foncières - Volet commerce - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2809 | Vénissieux - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) - Quartier prioritaire de la politique de la ville (QPV) Minguettes - Désenclavement du quartier Léo Lagrange - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2810 | Lyon 3ème - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Lyon Part-Dieu - Convention relative à l'exploitation de la voirie logistique mutualisée Béraudier - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2811 | Oullins-Pierre-Bénite, La Mulatière - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Saulaie - Approbation du programme des équipements publics (PEP) définitif - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - Annexe |
| N° 2025-2812 | Vaulx-en-Velin - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Mas du Taureau - Renouvellement patrimonial du réseau d'assainissement de la direction cycle de l'eau dans le périmètre de la ZAC - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2813 | Villeurbanne - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint-Jean sud - Approbation du traité de concession à conclure avec la société publique locale (SPL) Métropole de Lyon aménagement construction (MLAC) pour la réalisation de l'opération d'aménagement Saint-Jean sud - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2814 | Rillieux-la-Pape - Grand Projet de Ville centre-ville de Rillieux-la-Pape - Opération Rillieux-la-Pape centre-ville - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2815 | Développement urbain du centre d'échange de Lyon Perrache (CELP) - Travaux d'aménagement de la gare routière SYTRAL - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2816 | La Mulatière - Les Grandes Locos - Approbation du programme de réhabilitation de la halle 9 - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2817 | Bron - Place de la Liberté - Approbation d'une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage (CTMO) avec la Ville de Bron - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme en recettes - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2818 | Givors - Réaménagement de la place Charles de Gaulle et ses abords - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2819 | Meyzieu - Place de la concorde - Approbation du bilan de concertation et du programme de l'opération - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2820 | Bron, Saint-Priest - Schéma de développement universitaire (SDU) - Campus Porte des Alpes - Convention de participation financière avec SYTRAL Mobilités pour des travaux sur la plateforme du tramway T2 - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2821 | Financement des dépenses du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) Rhône Métropole au titre de l'exercice 2025 - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention 2022-2026 et des annexes 2025 - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2822 | Politique foncière 2021-2026 - Individualisation complémentaire d'autorisations de programme - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2823 | Chassieu - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, de deux parcelles de terrain nu situées chemin de Décines - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2824 | Collonges-au-Mont-d'Or - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située 53 rue Georges Clémenceau et appartenant à la société Bouygues Immobilier - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2825 | Saint-Didier-au-Mont-d'Or - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située place Abbé Boursier et appartenant au syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier situé 5 place Abbé Boursier - Classement dans le domaine public métropolitain - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2826 | Sainte-Foy-lès-Lyon - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une partie d'une parcelle de terrain située 147 chemin des Fonts faisant l'objet d'une mise en demeure d'acquérir - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2827 | Saint-Priest - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située rue Joan Miro et appartenant à l'office public de l'habitat (OPH) Est Métropole habitat - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2828 | Vaulx-en-Velin - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu cadastrée AS 949, située 53 rue Franklin et appartenant à la Ville de Vaulx-en-Velin - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2829 | Vénissieux - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, de quatre parcelles de terrain nu, situées 43 boulevard Laurent Gérin et 20 rue Victor Hugo et appartenant à la Ville de Vénissieux - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2830 | Villeurbanne - Voirie de proximité - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain nu située 45 cours de la République, cadastrée BM 276 et appartenant à l'office public de l'habitat (OPH) Lyon Métropole habitat - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2831 | Jonage - Voirie de proximité - Acquisition, à titre onéreux, d'une partie de parcelle de terrain nu située 81 rue Nationale - Classement dans le domaine public de voirie métropolitain - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2832 | Lyon 3ème - Développement urbain - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Part-Dieu ouest place Milan - Acquisition, à titre onéreux, d'un garage double formant les lots de copropriété n° 208 et 209, situés 11 boulevard Marius Vivier-Merle - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2833 | Saint-Priest - Développement urbain - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) Saint-Priest Bellevue - Acquisition, à titre onéreux, des lots n° 60 et n° 46 situés 3 rue Paul Mistral - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2834 | Saint-Priest - Développement urbain - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) Saint-Priest Bellevue - Acquisition, à titre onéreux, des lots n° 1303 et n° 753 situés 36 rue George Sand - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2835 | Saint-Priest - Développement urbain - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) Saint-Priest Bellevue - Acquisition, à titre onéreux, d'un appartement et d'une cave formant respectivement les lots de copropriété n° 904 et n° 884 situés 40 rue George Sand - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2836 | Saint-Priest - Développement urbain - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) Saint-Priest Bellevue - Acquisition, à titre onéreux des lots n° 869 et 849 correspondant à un appartement et une cave situés 39 rue George Sand - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2837 | Saint-Priest - Développement urbain - Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) Saint-Priest Bellevue - Acquisition, à titre onéreux, des lots de copropriété n° 871 et n° 853 situés 39 rue George Sand - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2838 | Lyon 3ème - Développement urbain - Cession, à titre onéreux, suite à préemption avec préfinancement, à la société d'économie mixte (SEM) Patrimoniale du Grand Lyon, de deux locaux commerciaux, d'un dégagement et d'une cave formant respectivement les lots de copropriété n° 20, 21, 39 et 14 situés 25 cours Gambetta - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2839 | Lyon 5ème - Habitat - Logement social - Cession, à titre onéreux, à la Société anonyme de construction de la Ville de Lyon (SACVL), des droits réels détenus par la Métropole de Lyon sur le bail emphytéotique portant sur l'immeuble situé 16 rue de la Favorite - Annulation de l'état descriptif de division et du règlement de copropriété - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2840 | Saint-Genis-Laval - Plan de valorisation - Cession, à titre onéreux, d'une emprise située 6 rue de l'Egalité - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2841 | Villeurbanne - Équipement - Cession, à titre onéreux, suite à préemption avec préfinancement, à la Ville de Villeurbanne, d'une maison d'habitation sur son terrain, située 13 cours de la République - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2842 | Bron - Développement urbain - Autorisation donnée à SERL Immo, de déposer un permis de construire sur les parcelles de terrain nu cadastrées B 1630, B 2904, B 2911 et B 3018 situées rue Jean Lurçat et appartenant à la Métropole de Lyon - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2843 | Dardilly - Équipement public - Institution, à titre gratuit, au profit de la société ENEDIS, d'une servitude d'implantation et de passage d'une canalisation électrique souterraine sur des parcelles métropolitaines situées lieudit Le Tronchon - Approbation d'une convention - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2844 | Lyon 1er - Équipement public - Presqu'île à vivre - Constitution, à titre gratuit, d'une servitude d'appui-ancrage pour l'installation de caméras en façade de l'immeuble privé situé 16 rue Constantine et appartenant au syndicat des copropriétaires dudit immeuble représenté par la régie Happy syndic - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2845 | Lyon 2ème - Équipement public - Presqu'île à vivre - Constitution, à titre gratuit, d'une servitude d'appui-ancrage pour l'installation de caméras en façade de l'immeuble privé situé 105 rue du Président Edouard Herriot et appartenant au syndicat des copropriétaires dudit immeuble représenté par la régie Simonneau - Délibération - (sans annexe) |
| N° 2025-2846 | Meyzieu - Plan de valorisation - Autorisation donnée à la fondation Le Prado de déposer une demande de permis de construire sur un terrain nu appartenant à la Métropole de Lyon situé lieudit Rambion - Délibération - (sans annexe) |
