Bureau du 16 juin 2008
- Les décisions n° B-2008-0066 à n° B-2008-0087 ont été adresséespréfecture le 17 juin2008
DELIBERATIONS
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| N° B-2008-0066 | Charbonnières les Bains - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin des Grandes Bruyères et appartenant à la SNC KBP3 Charbonnières-Bruyères - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0067 | Charbonnières les Bains - Acquisition d'une parcelle située chemin de la Bressonnière et appartenant à M. Didier Dalmas - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0068 | Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 67, rue du Sablon et appartenant à M. et Mme Boussadia - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0069 | Francheville - Acquisition d'une parcelle de terrain située 1, montée des Roches et appartenant à la SCI Les Jardins des roches - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0070 | Lyon 3° - Acquisition de 2 lots de copropriété à usage de logement et de cave dépendant de l'immeuble situé 198 bis, rue de Créqui et appartenant à M. Simonet - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0071 | Montanay - Acquisition d'un immeuble situé 365, rue Centrale et appartenant aux consorts Biolo - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0072 | Limonest - Cession, à la Commune, d'un immeuble situé 201-203, avenue Général de Gaulle - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0073 | Villeurbanne - Autorisation de dépôt d'un permis de démolir et de construire par la SA Sogelym Steiner sur les terrains communautaires situés 24 et 28, rue de la Feyssine - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0074 | Fourniture de pièces détachées, accessoires, produits et outillages spécifiques captifs, et de prestations de maintenance sur les véhicules inférieurs à 3,5 tonnes de la Communauté urbaine - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0075 | Lyon 2° - ZAC Lyon Confluence - Construction d'un groupe scolaire, d'un centre de loisirs sans hébergement et d'un équipement petite enfance - Prestations de contrôle technique - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0076 | Tassin la Demi Lune - Place Hippolyte Péragut - Agrandissement et requalification - Travaux d'éclairage public et d'espaces verts : arrosage - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0077 | Caluire et Cuire, Fontaines Saint Martin, Fontaines sur Saône, Rillieux la Pape, Sathonay Camp, Sathonay Village - Ruisseau du Ravin - Lutte contre les inondations - Réalisation de deux bassins écrêteurs de crues - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0078 | Lyon 4°, Lyon 9° - Projet du pont Schuman - Sondages géotechniques - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0079 | Marché pour les prestations de maintenance du progiciel Geide documentaire et prestations complémentaires d'assistance technique - Autorisation de signer un avenant - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0080 | Réaménagement de la dette contractée auprès de la Caisse des dépôts et consignations par Porte des Alpes habitat - Précision apportée à la décision n° B-2008-0024 du 13 mai 2008 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0081 | Garanties d'emprunts accordées à des sociétés HLM - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0082 | Marchés communautaires attribués à la société Maia Sonnier - Avenant collectif de transfert à la société Maia Sonnier ingenierie construction - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0083 | Marchés communautaires attribués à la société Campenon Bernard régions - Avenant collectif de transfert à la société Campenon Bernard bâtiment Rhône-Alpes - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0084 | Contrat de cessions de marques entre la SEM Cité internationale et la Communauté urbaine - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0085 | Bron - Aménagement d'une aire d'accueil pour les gens du voyage - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0086 | Meyzieu - Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage - Travaux - Lot n° 1 : terrassements, voirie - Lot n° 2 : réseaux divers - Lot n° 3 : bâtiments - Lot n° 6 : télégestion, éclairage, électricité générale - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0087 | Grigny - Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage - Lot n° 1 : terrassement, voirie, réseaux divers - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) |