Bureau du 14 janvier 2008
- Les décisions n° B-2008-5795 à B-2008-5898 ont été adressées en préfecture le jeudi 17 janvier 2008.
DELIBERATIONS
| Date de publication | |||
| N° B-2008-5795 | Saint Germain au Mont d'Or - ZAC de la Mendillonne - Travaux primaires - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5796 | Bron - Acquisition d'un terrain nu situé place de la Liberté et appartenant à la SCI BP Mixte - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5797 | Champagne au Mont d'Or - Acquisition d'une parcelle de terrain située impasse du Tronchon, à l'angle du chemin des Anciennes Vignes et appartenant à la Commune - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5798 | Craponne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 53, Voie Romaine et appartenant à Mme Andrée Cavallini - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5799 | Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 3, rue Lamartine et appartenant à Mme Fathia Bennour et à M. Paul Llamas - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5800 | Ecully - Acquisition de divers biens immobiliers appartenant à l'Opac du Rhône et situés avenue Raymond de Veyssières, impasse Tramier, rue Auguste Tramier et avenue Edouard Aynard - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5801 | Jonage - Acquisition de deux parcelles de terrain situées 75, rue Nationale, appartenant à la société Lidl SNC représentée par Mme Marielle Grégoire ou M. Andreas Bijok - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5802 | Lyon 3° - Acquisition de deux parcelles de terrain situées 30, rue de l'Est et appartenant à l'indivision Boissy-Motte - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5803 | Lyon 3° - Acquisition d'une propriété située 57, avenue Lacassagne et appartenant à M. et Mme Valentin - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5804 | Lyon 7° - Acquisition d'un immeuble situé 104, grande rue de la Guillotière et appartenant à la SCI Chevaliers - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5805 | Meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située au lieu-dit Chez le Jean appartenant à la Commune - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5806 | Meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue d'Aquitaine et appartenant à la Commune - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5807 | Pierre Bénite - Acquisition de divers biens situés 58, rue Roger Salengro et appartenant à la Commune - Abrogation de la décision n° B-2005-3193 en date du 23 mai 2005 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5808 | Rillieux la Pape, Sathonay Camp - Acquisition de 4 parcelles de terrain situées lieux-dits Terre du Creux et En Fouillusant à Rillieux la Pape et Aux Villotières à Sathonay Camp et appartenant à la Commune de Sathonay Camp - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5809 | Saint Fons - Acquisition de deux parcelles de terrain situées rue Jean Macé et appartenant à la société Rhodia Chimie - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5810 | Saint Priest - Acquisition d'un immeuble situé rue Jules Verne et appartenant aux consorts Payet - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5811 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 166 et 151 dépendant de la copropriété Les Alpes située 3, rue Juliette Récamier et appartenant à Mme Martine Marcenac - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5812 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 168, 147 et 957 dépendant de la copropriété Les Alpes située 3, rue Juliette Récamier et appartenant à Mme Monique Krieger - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5813 | Saint Priest - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue du Progrès et appartenant aux consorts Roméro - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5814 | Sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de la Croix Berthet et appartenant à M. Genthialon - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5815 | Vénissieux - Acquisition du lot n° 5 situé dans la copropriété 19, avenue Jean Cagne et appartenant aux époux Harbi - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5816 | Vénissieux - Acquisition du lot n° 127 situé dans la copropriété 19, avenue Jean Cagne et appartenant à Mme Roustan - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5817 | Vénissieux - Acquisition du lot n° 71 situé dans la copropriété 19, avenue Jean Cagne et appartenant aux époux Chalayer - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5818 | Vénissieux - Acquisition du lot n° 114 situé dans la copropriété 19, avenue Jean Cagne et appartenant aux époux Medina - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5819 | Vénissieux - Acquisition du lot n° 63 situé dans la copropriété 19, avenue Jean Cagne et appartenant aux époux Rigal - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5820 | Villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Honoré de Balzac et appartenant à la SCI Villeurbanne Charrin - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5821 | Villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 194, rue du 4 Août à l'angle de la rue du Progrès et appartenant à la société Kaufman et Broad - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5822 | Villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 14, rue Arago et appartenant à M. Jean Bussery - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5823 | Vénissieux, Lyon 8° - Aménagement de la rue Henri Barbusse et extension de la place publique Julien Duret - Engagement de la procédure de déclaration d'utilité publique et d'expropriation - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5824 | Plan de traitement des foyers de travailleurs migrants (PTFTM) - Maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale pour le diagnostic de relogement - Attribution de subvention au nom de l'Etat - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5825 | Saint Genis Laval - Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage - Lots n° 1, 2 et 3 - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5826 | Lyon 6° - Extension du Palais des congrès à la Cité internationale - Notification d'un décompte général pour un marché de travaux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5827 | Lyon 7° - ZAC du Parc de Gerland - Aménagement du parc des Berges du Rhône - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5828 | Lyon 7° - ZAC du Bon Lait - Requalification des rues Brun et Marot (travaux primaires ZAC du Bon Lait) - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5829 | Meyzieu - Quartier des Plantées - Aménagement des pieds des immeubles Bourgogne, Berlioz et Plantées - Autorisation de signer les marchés de travaux dans le cadre du mandat confié à la SERL - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5830 | Saint Fons - Quartier des Clochettes - Parc Victor Basch - 2° tranche de travaux d'aménagement - Fonds de concours à la Commune - Convention - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5831 | Vénissieux - Grand projet de ville - Quartier de la Darnaise - Espaces extérieurs Lénine-sud - Opération d'aménagement - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre suite à une procédure d'appel d'offres ouvert par exception au concours - Autorisation de signer le marché dans le cadre d'un mandat confié à l'Opac du Grand Lyon - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5832 | Saint Fons - Quartier des Clochettes - Etude de programmation des espaces extérieurs de la résidence SACC - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5833 | Bron - Bron Terraillon - Opération de renouvellement urbain (ORU) - Prestations d'études - Autorisation de signer les marchés - Demandes de subventions auprès de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (Anru) et de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5834 | Saint Fons - Réaménagement de la place des Palabres - Mandat confié à l'Opac du Rhône - Autorisation de signer les marchés de travaux dans le cadre de ce mandat - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5835 | Mandat spécial accordé à M. le vice-président Alain Joly pour un déplacement en Moldavie - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5836 | Prestations de maintenance des matériels informatiques et des logiciels associés - Lot n° 1 : maintenance des plates-formes serveurs Unix-Linux-X86 dispositifs de stockage et de sauvegarde et des logiciels associés - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5837 | Prestations de maintenance des matériels et des logiciels associés - Lot n° 2 : maintenance des équipements d'interconnexion réseaux locaux et distants, outils de sécurité et d'administration associés - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5838 | Concours d'idées sur la communication en matière de gestion des déchets - Convention avec Eco-emballages - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5839 | Centre de valorisation thermique de déchets urbains de Lyon-sud - Achat et maintenance de pompes process - Lot n° 4 : achat de pompes process KSB - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5840 | Usine d'incinération de Lyon-sud - Remplacement partiel des deux échangeurs de chauffage urbain et assistance technique ponctuelle - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5841 | Usine d'incinération de Lyon-sud - Maintenance des moteurs, transformateurs et alternateurs du réseau électrique et renouvellement éventuel des moteurs et des transformateurs hors d'usage - Lot n° 2 - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5842 | Fourniture d'équipement de protection individuelle - Gants de manutention - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5843 | Prestations de télésurveillance et interventions sur les biens immobiliers de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5844 | Prestations de gardiennage physique sur les biens immobiliers et pour les activités évènementielles de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5845 | Lyon 2° - Mise à disposition, par bail emphytéotique, à la société d'HLM SCIC habitat Rhône-Alpes, de l'immeuble situé 16, rue de la Barre - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5846 | Villeurbanne - Extension de l'IUT B - Lot n° 7 : métallerie, serrurerie - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5847 | Charly - Vente, à la Commune, d'un immeuble communautaire situé 48, rue de l'Eglise - Abrogation de la décision B-2006-3909 du 9 janvier 2006 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5848 | Feyzin - Cession, à la Commune, d'un immeuble situé 1, rue Hector Berlioz - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5849 | La Tour de Salvagny - Cession, à l'Opac du Rhône, d'une parcelle de terrain communautaire située rues de la Mairie et de l'Eglise - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5850 | Rillieux la Pape - Revente, à la Semcoda, du terrain situé 32, montée Castellane - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5851 | Saint Priest - Cession, à la SCCV Osiris, d'un immeuble situé boulevard Porte des Alpes - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5852 | Saint Priest - Cession, à la société Lyon Porte des Alpes, d'un immeuble situé boulevard Porte des Alpes - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5853 | Saint Priest - Cession, à l'Opac du Rhône, d'un immeuble situé rue Edmond Rostang - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5854 | Saint Priest - Cession, à Rhône Saône habitat, d'un immeuble situé rue Edmond Rostang à l'angle de la rue de l'Egalité - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5855 | Tassin la Demi Lune - Cession, à la SERL, d'une propriété située 76, avenue Charles de Gaulle - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5856 | Vénissieux - Cession, à la société Alliade développement, d'une parcelle de terrain située 6, avenue d'Oschatz - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5857 | Villeurbanne - Revente, à la Ville, d'un immeuble situé 39, rue Gervais Bussière - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5858 | Chassieu - Indemnisation de Mme Marie-Louise Chapuis pour la perte de location d'une partie de deux parcelles de terrain agricole situées rue des Roberdières - Convention - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5859 | Lyon 3° - Autorisation donnée à la société Utei de déposer une demande de permis de démolir et une demande de permis de construire portant sur les lots n° 1, 40 et 41 situés 13, rue Rebatel - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5860 | Villeurbanne, Décines Charpieu, Lyon 3° - Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5861 | Lyon 6° - Mise à disposition par bail emphytéotique, à l'Opac du Grand Lyon, de l'immeuble situé 36, rue Notre Dame - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5862 | Corbas - Régularisation d'une servitude de passage en souterrain d'une canalisation de distribution d'énergie électrique sur une parcelle de terrain communautaire située rue de la Chartreuse - Convention - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5863 | Lyon 8° - Création d'une servitude de passage en souterrain correspondant au passage d'une canalisation souterraine de gaz grevant deux parcelles de terrain communautaires situées impasse Stade Dumont - Convention - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5864 | Chassieu - Indemnisation de M. Jean Brissaud pour perte de location d'une partie de trois parcelles de terrain agricole situées rue des Roberdières - Convention - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5865 | Fourniture de pièces détachées, accessoires, produits divers et outillages spécifiques captifs, et réalisation de prestations ponctuelles d'interventions associées nécessaires à l'entretien et à la réparation des équipements de marque Bennes Manjot du parc de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché négocié sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5866 | Chassieu - Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5867 | Lyon 2° - Centre d'échanges de Lyon-Perrache - Remplacement, mise en conformité et rénovation de deux ascenseurs - Autorisation de signer le marché de travaux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5868 | Lyon 3° - Hôtel de Communauté - Rénovation des armoires électriques des centrales de traitement de l'air - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5869 | Vaulx en Velin - Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage - Lot n° 3 : Bâtiments - Autorisation de signer un marché négocié avec mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5870 | Lyon 3° - Mise à disposition de l'Opac du Grand Lyon, par bail à construction, d'un immeuble situé 67-69, rue Voltaire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5871 | Lyon 7° - Mise à disposition par bail emphytéotique, à l'Opac du Grand Lyon, de l'immeuble situé 50, cours Gambetta - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5872 | Chassieu - Indemnisation de M. André Martel pour perte de location d'une partie de deux parcelles de terrain agricole situées rue des Roberdières - Convention - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5873 | Chassieu - Convention d'indemnisation de la société Earl le Chatenay, représentée par M. Michel Fournier, pour perte de location d'une parcelle de terrain agricole située rue des Roberdières - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5874 | Chassieu - Convention d'indemnisation de M. Roger Rigolet pour perte de location d'une partie de trois parcelles de terrain agricole situées rue des Roberdières - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5875 | Ouvrages et réseaux communautaires d'eau potable -Travaux d'extension et d'aménagement - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5876 | Réseaux communautaires d'assainissement - Travaux d'extension, d'aménagement et de rénovation - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5877 | Ternay - Exploitation de la station de surveillance de la qualité de l'eau du Rhône - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5878 | Sathonay Camp - Ruisseau du Ravin - ZAC Castellane - Création d'un bassin de rétention - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5879 | Pierre Bénite - Station d'épuration - Rénovation - Marché de maîtrise d'oeuvre sans conception - Autorisation de signer un avenant n° 2 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5880 | Garantie d'emprunt accordée à la Société foncière d'habitat et humanisme - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5881 | Garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5882 | Vaulx en Velin - Zone 4 bis les Groslières - Garantie d'emprunt accordée à la Semcoda - Modification de la décision n° B-2007-5397 du 2 juillet 2007 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5883 | Subvention à l'association sportive de la communauté urbaine de Lyon (Ascul) - Avenant annuel à la convention-cadre - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5884 | Subvention à l'association Région urbaine de Lyon - Avenant annuel à la convention du 27 avril 2007 - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2008-5885 | Subvention au centre de ressources et d'échanges pour le développement social et urbain (CRDSU) - Avenant annuel à la convention du 12 juin 2007 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5886 | Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre d'actions d'internationalisation du dispositif [Lyon_Ville de l'Entrepreneuriat] - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché à bons de commande - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5887 | Mission de conception et réalisation d'actions de communication et de relation presse pour promouvoir le dispositif [Lyon_Ville de l'Entrepreunariat] - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché à bons de commande - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5888 | Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre des stratégies d'évolution des politiques de soutien à la création d'entreprises innovantes - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché à bons de commande - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5889 | Caluire et Cuire - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, des parcelles AV 113, AV 118 et AV 119 pour partie et AX 415 située sur la place de l'avenue de Poumeyrol - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5890 | Irigny - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de la voie de desserte de la copropriété Les Selettes - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5891 | Lyon 1er - Déclassement en volume d'une partie du domaine public de voirie communautaire des locaux ouest situés sous la montée du Perron - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5892 | Vaulx en Velin - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, des rues Marie-Claire Petit et Lavoisier - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5893 | Lyon 3° - Réaménagement de la rue Villeroy, entre le cours de la Liberté et la rue Paul Bert - Travaux de voirie - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5894 | Lyon 7° - Réaménagement du carrefour Antonin Perrin, tranche A du boulevard scientifique Tony Garnier - Travaux de voirie - Autorisation de signer un marché complémentaire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5895 | Marchés communautaires attribués à la société Scetauroute - Avenant collectif de transfert à la société Egis structures et environnement - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5896 | Acquisition des corbeilles et/ou bornes de propreté dites "prestige" et des corbeilles et/ou bornes de propreté dites "environnementales" sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot n° 1 : acquisition de corbeilles et/ou bornes dites "prestige" et de pièces détachées afférentes et prestations complémentaires pour l'ensemble des communes situées sur le territoire de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5897 | Acquisition des corbeilles et/ou bornes de propreté dites "prestige" et des corbeilles et/ou bornes de propreté dites "environnementales" sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot n° 2 : acquisition de corbeilles et/ou bornes dites "environnementales" et de pièces détachées afférentes et prestations complémentaires pour l'ensemble des communes situées sur le territoire de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-5898 | Réseau express de l'aire métropolitaine lyonnaise (REAL) - Etude d'ambiance de sûreté dans les gares - Approbation d'une convention de participation financière - Délibération - (sans annexe) |