Agora portail des actes de la métropole de Lyon Grand Lyon
REPUBLIQUE FRANCAISE


Bureau du 13 octobre 2003



DELIBERATIONS

   Date de publication
N° B-2003-1742Etudes spécifiques liées aux différents métiers de la Communauté urbaine - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec Insavalor - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1743Oullins - Acquisition d'un terrain situé avenue des Saules et appartenant à la Commune - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1744Villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 4, rue Antoine Primat et appartenant à l'association La Collégiale - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1745Villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 6, rue Antoine Primat et appartenant à la Ville - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1746Mions - ZAC Pesselière - Acquisition du terrain d'assiette supportant des équipements publics et appartenant à la SERL - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1747Villeurbanne - Acquisition d'un immeuble situé 27, rue de la Soie et appartenant à M. Henri Franchet - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1748Saint Priest - ZAC des Perches - Acquisition du terrain dit du Manège appartenant à la SERL - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1749Lyon 9° - Autorisation donnée à la SERL de procéder à la levée d'option relative à la promesse de vente passée avec M. Joseph Pérouse de Montclos - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1750Francheville - Acquisition de deux parcelles situées 16 et 20, chemin de Montlivet et appartenant, l'une à M. Richard et l'autre aux époux Darblade - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1751Sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle de terrain située 119, chemin de Montray et appartenant aux consorts Marcaillou - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1752Fontaines sur Saône - Acquisition de parcelles de terrain situées avenue du 8 mai 1945 et appartenant à divers propriétaires - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1753Fourniture de camions-plateaux avec grue - Lot n° 2 - Autorisation de signature du marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1754Fourniture de camions-plateaux avec grue - Lot n° 3 - Autorisation de signature du marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1755Bron - Mise à disposition de l'Opac du Rhône d'un terrain communautaire situé 12, avenue Edouard Herriot - Approbation du bail à construction - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1756Craponne - Institution d'une servitude pour le passage de deux canalisations publiques d'eau potable dans le sol des voies privées du lotissement Le Beau Site - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1757Lyon 9° - Echange avec la SCI Berthet Loucheur de deux parcelles de terrain nu situées angle avenue Louis Loucheur, rue Sergent Michel Berthet - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1758Craponne - Institution d'une servitude pour le passage de deux canalisations d'eau potable dans le sol du lotissement La Vignolière situé rue du Pont Chabrol - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1759Lyon 5° - Autorisation donnée à la SACVL pour déposer un permis de construire sur deux parcelles communautaires - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1760Saint Cyr au Mont d'Or - Revente à la Commune d'une propriété située 6, rue des Ecoles et appartenant à M. et Mme Bernard Ferrier - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1761Individualisation d'autorisation de programme complémentaire - Opération n° 0097 - Acquisition pour le compte de tiers - Autorisation de progamme globale - Investissement foncier - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1762Fourniture de sacs pour la collecte des déchets urbains - Lot n° 1 - Autorisation de signature du marché - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1763Lyon 7° - ZAC du Parc de Gerland - Îlot 1 - Vente d'un terrain à la SNC 3, place Antonin Perrin - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1764Lyon 7° - ZAC du Parc de Gerland - ÎIots 3 et 4 - Cession de deux terrains et d'un volume au groupement formé par les sociétés Capri, Géode, Sari et LPA - Autorisation de déposer les permis de construire et d'effectuer les sondages - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1765Lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Travaux de cloisonnement, faux plafond plâtre - Lot n° 14 - Autorisation de signer ledit marché avec le groupement d'entreprises sud-est Plâtre-Paré et Cie - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1766Lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Travaux de staff - Lot n° 15 - Autorisation de signer ledit marché avec le groupement d'entreprises Charbonnel-Deroux Dauphin - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1767Lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Travaux d'agencement bois - Lot n° 18 - Autorisation de signer ledit marché avec l'entreprise Suscillon - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1768Lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Travaux de revêtement de sols durs et faïences - Lot n° 24 - Autorisation de signer ledit marché avec l'Entreprise rhodanienne de carrelage - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1769Lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Travaux de revêtement de sol pierre - Lot n° 25 - Autorisation de signer ledit marché avec l'entreprise Guinet Derriaz - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1770Lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Travaux de revêtement de sols souples - Lot n° 26 - Autorisation de signer ledit marché avec l'entreprise Ciolfi - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1771Lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Travaux de peinture des revêtements muraux - Lot n° 27 - Autorisation de signer ledit marché avec le groupement d'entreprises Paré-Botta - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1772Lyon 6° - Extension du palais des congrès à la Cité internationale - Travaux d'électricité scénique - Lot n° 54 - Autorisation de signer ledit marché avec l'entreprise Scénetec - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1773Lyon 9° - Place de la Rhodiacéta - Travaux d'aménagement et maîtrise d'oeuvre - Avenants aux marchés n° 010759V, 010609G, 010610H, 010611J et 00823T - Individualisation complémentaire d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1774Saint Priest - Bassin Minerve Europe - Construction de deux vestiaires - Autorisation de signer des marchés pour des travaux - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1775Vénissieux - Réaménagement du quartier Max Barel - Approbation d'un détail estimatif et de quatre dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1776Bron - Transfert dans le domaine public de voirie communautaire de la partie de l'avenue Franklin Roosevelt comprise entre le boulevard Laurent Bonnevay et la rue du 8 mai 1945 - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1777Rochetaillée sur Saône - Classement dans le domaine public de voirie communautaire des allées des Ecureuils et des Aubépines - Lotissement Les Hauts de Rochetaillée - Retrait de la décision n° B-2003-1616 du 15 septembre 2003 - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1778Jonage - Classement dans le domaine public de voirie communautaire des allées des Mésanges, des Fauvettes et des Pinsons dans le lotissement Colinella - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1779Villeurbanne - Aménagement de l'avenue Marc Sangnier - Autorisation de signer un marché de travaux - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1780Lyon 5° - Rue de la Garenne - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1781Pierre Bénite - Aménagement de la rue Henri Barbusse - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1782Saint Fons - Avenue Ramboz - 1ère tranche - Rond-point à l'entrée de l'usine Rhodia - Autorisation de signer un marché de travaux - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1783Vénissieux - Requalification des espaces extérieurs du centre commercial Pyramide - Approbation d'un détail estimatif et d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1784Feyzin, La Mulatière, Oullins, Pierre Bénite, Saint Fons, Saint Genis Laval - Opération programmée d'amélioration de l'habitat (Opah) multisite Rhône-Aval - Autorisation de signer un marché d'études concernant une mission d'études, de suivi et d'animation en vue de mettre en place une Opah sur six communes de la Communauté urbaine - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1785Rénovation d'installations téléphoniques et prestations de maintenance associées - Marché à bons de commande - Procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1786Prestations de formations : management stratégique et organisationnel - Autorisation de signer des marchés - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1787Marché international des professionnels de l'immobilier (Mipim) - Conception - Réalisation - Livraison et démontage du stand - Mise en concurrence simplifiée - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1788Mission d'accompagnement du projet de mise en oeuvre du portail Web économique de l'agglomération lyonnaise - Autorisation de signer le marché pour une prestation d'accompagnement à la mise en oeuvre du projet de portail économique sur l'agglomération lyonnaise - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1789Rochetaillée sur Saône - Place Claudius Peytel et ses abords - Lancement des études de maîtrise d'oeuvre - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1790Montanay - Place de l'Ancienne Mairie - Lancement des études de maîtrise d'oeuvre - Individualisation partielle d'autorisation de programme - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1791Garanties d'emprunt accordées à des SA HLM - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1792Garantie d'emprunt - Réaménagement du prêt n° 0421959 accordé à l'association Union chrétienne de jeunes gens (UCJG) - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2003-1793Mandat spécial accordé à monsieur Gilles Buna pour une mission à Muntinlupa et Marikina (Philippines) - Délibération - (sans annexe)