Agora portail des actes de la métropole de Lyon Grand Lyon
REPUBLIQUE FRANCAISE


Bureau du 11 juin 2001



DELIBERATIONS

   Date de publication
N° 2001-0001Contrat de courtage - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0002Mandat spécial accordé à MM. Collomb et Vesco pour une mission à New-York (USA) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0003La Tour de Salvagny - Acquisition d'une parcelle située avenue du Casino et appartenant à M. Plagneux - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0004Cailloux sur Fontaines - Acquisition d'une parcelle située 1095, chemin de Four et appartenant aux époux Raffaelli - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0005Cailloux sur Fontaines - Acquisition d'une parcelle située en bordure de la rue des Chaumes et appartenant à Mme Giraud - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0006Chassieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Jacquard et appartenant à la société Tykram immobilier - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0007Dardilly - Acquisition d'une parcelle située 14, chemin de la Crépillère et appartenant aux époux Pichon - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0008Fontaines Saint Martin - Acquisition d'une parcelle située à l'angle de la rue et de l'impasse des Prolières et appartenant à la Commune - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0009Jonage - Acquisition d'une parcelle de terrain située lieu-dit "la Fontaine", rue du Lavoir et appartenant à M. et Mme Torgue - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0010Lyon 8° - Acquisition d'un immeuble d'habitation situé 15, avenue Pierre Millon et appartenant aux consorts Gay - Dépôt d'un permis de démolir - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0011Lyon 9° - Acquisition d'une maison située 29, rue Joannès Carret et appartenant aux époux Millet - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0012Lyon 9° - Acquisition de deux parcelles de terrain situées 45, rue du Souvenir et appartenant respectivement aux époux Dureux et aux époux Pitrat - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0013Oullins - Acquisition d'un immeuble d'habitation situé 63, avenue Jean Jaurès et appartenant aux époux Cherchi - Dépôt d'un permis de démolir par la SERL - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0014Rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle située 875, avenue Victor Hugo et appartenant à la SCI Le Patio - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0015Rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle située chemin du Champ de Lière et appartenant aux consorts Gruaz - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0016Rillieux la Pape - Acquisition d'une parcelle située 419-425, avenue de l'Ain et appartenant aux consorts Pachabezian-Topalian et Meyet - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0017Saint Cyr au Mont d'Or - Acquisition, à titre gracieux, d'une parcelle située rue Albert Falsan et appartenant à la Société immobilière d'études et de réalisation (SIER) - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0018Saint Genis Laval - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue des Martyrs et appartenant à Mme Brouty - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0019Saint Priest - Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à la Commune, situé 4, rue de l'Egalité - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0020Sathonay Village - Acquisition d'une parcelle située rue de Rivery et appartenant à l'OPAC du Rhône - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0021Vernaison - Acquisition d'un immeuble situé chemin des Garennes et appartenant à M. Goux - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0022Bron - ZAC "les Jardins du Fort" - Cession, à l'OPAC du Rhône, d'une parcelle de terrain située 54, avenue de Lattre de Tassigny - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0023Lyon 8° - Cession, à l'OPAC du Grand Lyon, d'un terrain situé 119, avenue Général Frère - Autorisation de dépôt de permis de construire - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0024Lyon 9° - Cession de biens immobiliers situés 51, quai Paul Sédaillan et 9, rue Antonin Laborde - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0025Lyon 9° - Cession, aux époux Van Eetvelde, des lots n° 1 et 6 de l'immeuble en copropriété situé 31, rue des Docks - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0026Lyon 9° - Rétrocession, à la société Thimonnier participations, d'une parcelle de terrain nu située 77, 79 avenue du 25°RTS - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0027Villeurbanne - Cession, à EDF, de deux parcelles de terrain situées boulevard Laurent Bonnevay - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0028Lyon 3° - Mise à disposition de l'OPAC du Grand Lyon, par bail emphythéotique, de l'immeuble communautaire situé 3, rue Roger Bréchan - Autorisation de déposer les permis de démolir et de construire - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0029Lyon 8° - Lotissement parc d'activités Santy-Sarrazin - Autorisation de dépôt d'un permis de construire par la société JFP Participation sur un terrain communautaire constituant le lot n° 19 - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0030Lyon 8° - Mise à disposition de l'OPAC du Rhône de trois immeubles communautaires situés 28, rue Claude Violet, 58, avenue Jean Mermoz et 43, rue Edouard Nieuport - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0031Oullins - Autorisation de dépôt de deux permis de démolir par la SERL concernant les immeubles communautaires situés 61 et 65, avenue Jean Jaurès - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0032Oullins - Autorisation de dépôt de permis de construire par la SCI 3M sur un terrain communautaire situé 115, avenue Jean Jaurès et rue Yon Lug - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0033Pierre Bénite - Modernisation de la station d'épuration, contrôle technique - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0034Chassieu - Chemin du Raquin - Aménagements d'environnement du bassin de rétention et d'infiltration - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0035Opération Ambroisie 2001 : lutte et arrachage - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0036Garanties d'emprunts accordées aux OPAC du Grand Lyon et de Villeurbanne - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0037Garanties d'emprunts accordées à des SA d'HLM - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0038Mission de coordination en matière de sécurité et protection de la santé à assurer dans le cadre des travaux à exécuter par la direction de l'eau - Approbation d'un dossier de consultation des entrepreneurs - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0039Lyon 2° - Prestations d'agents de sécurité contre l'incendie et de gardiennage - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0040Lyon 9° - 41, rue des Docks - Démolition d'anciens locaux industriels - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0041Avenant au marché négocié d'évaluation des OPAH - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0042Lyon 6° - Parc de stationnement Vendôme - Convention avec la Ville - Travaux pour le compte de la Ville - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0043Lyon 4° - Constitution d'une servitude de passage public pour piétons reliant la rue Denfert Rochereau à la rue de Cuire - Délibération - (sans annexe) 
N° 2001-0044Moyens alloués aux groupes politiques - Délibération - (sans annexe)