Agora portail des actes de la métropole de Lyon Grand Lyon
REPUBLIQUE FRANCAISE


Bureau du 11 mars 2002




DELIBERATIONS

   Date de publication
N° B-2002-0439Feyzin - Echange, avec la société Elf Antar France, de parcelles situées rue des Brotteaux et lieu-dit "Grande Verchère" - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0440Feyzin - Cession, à la société CPE, d'un terrain situé à l'angle des rues Louise Michel et du Vernay - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0441Chassieu - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de la rue du Pré Adam - Lotissement Les Hauts des Boutières - Acquisition du terrain d'assiette de cette voie - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0442Lyon 9° - Autorisation donnée à la société Eiffage immobilier Rhône-Alpes Auvergne de déposer un dossier devant la CDEC du Rhône, un permis de démolir et un permis de construire sur diverses parcelles communautaires situées dans l'îlot Mas - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0443Coopération décentralisée avec la ville de Balti (Moldavie) - Convention - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0444Villeurbanne - Cession, à la société Bouygues immobilier, d'un terrain communautaire situé à l'angle du boulevard Stalingrad, du cours André Philip et de la rue Louis Guérin - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0445Saint Didier au Mont d'Or - Revente, à la Commune, d'un terrain nu situé 74, avenue Victor Hugo - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0446Champagne au Mont d'Or - Revente, à la Commune, d'un terrain nu situé rue de la Mairie - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0447Vénissieux - Centre de quartier de Vénissy - Acquisition foncière - Demande de subvention à l'Europe - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0448Villeurbanne - Amélioration de la gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programmation 2002 - Délibération - Annexe 
N° B-2002-0449Lyon 3° - Opah Lyon 1er et 3° - Versement d'un fonds de concours à la société La Foncière d'habitat et humanisme - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0450Saint Fons - Acquisition d'un tènement situé 1, rue Charles Plasse - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0451Villeurbanne - Acquisition d'un tènement immobilier situé 10 et 12, place des Maisons Neuves et 9 et 11, route de Genas et appartenant aux consorts Guillermin - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0452Lyon 2° - Rue des Marronniers - Requalification - Approbation de trois dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0453Vénissieux - Opération expérimentale d'amélioration de l'habitat (OEAH) - Financement des travaux des copropriétés Nouveau Montchaud et Pyramide - Délibération - Annexe 
N° B-2002-0454Marchés communautaires attribués à la société Team partners infogérance - Avenant de substitution au bénéfice de la société Team partners centre-est - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0455Saint Priest - Boulevard Edouard Herriot - Aménagement - Désignation du lauréat du concours de maîtrise d'oeuvre - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0456Démarche globale de conduite de projet - Elaboration de supports pédagogiques - Animation de sessions de formation à la conduite de projet - Approbation du dossier de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0457Lyon 4° - Avenue de Birmingham - Travaux de construction - Approbation de deux dossiers de consultation des entrepreneurs - Appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0458Lyon 9° - Acquisition d'une parcelle de terrain située 41-43, rue du Bourbonnais et appartenant à la SCI Villa Montel en vue de son classement dans le domaine public de la voirie communautaire - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0459Saint Genis Laval - Cession, aux époux Brouty, de deux parcelles de terrain situées avenue de Gadagne - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0460Fontaines sur Saône - Rue du Stade et avenue Rigot Vitton - Travaux d'aménagement - Avenant à un marché de travaux - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0461Saint Genis Laval - Vente, à M. Olivier Dumas, d'un terrain situé avenue Charles André - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0462Lyon 6° - ZAC "Thiers" - Ouverture d'une enquête préalable à la DUP - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0463Garanties d'emprunts à des SA d'HLM - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0464Subvention à l'Agence locale de l'énergie de l'agglomération lyonnaise - Avenant annuel à la convention-cadre - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0465Subvention à la Région urbaine de Lyon - Avenant annuel à la convention-cadre - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0466Subvention à l'association La Gourguillonnaise - Avenant annuel à la convention-cadre - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0467Subvention à l'Ascul - Avenant annuel à la convention-cadre - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0468Adhésion à l'Association pour le développement de l'information administrative et juridique (ADIAJ) - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0469Plan d'occupation des sols de la communauté urbaine de Lyon - Secteurs centre, "est", nord, nord-ouest et sud-ouest - Fixation des tarifs - Dossier retiré 
N° B-2002-0470Marché communautaire attribué à la société Multiphone - Avenant de substitution au bénéfice de la société BBG Développement - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0471Marché n° 010367 T passé avec la société Decan CS pour la réalisation d'un système informatique pour l'autosurveillance du système d'assainissement - Avenant n° 1 - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0472Office du tourisme - Avenant n° 3 à la convention pluriannuelle - Délibération - (sans annexe) 
N° B-2002-0473Mandat spécial accordé à monsieur Alain Joly pour une mission à Chisinau (Moldavie) - Délibération - (sans annexe)