Bureau du 09 octobre 2013
- Les procès-verbaux des Bureaux des 11 juillet et 9 septembre 2013 ont été adoptés.
- Les décisions n° B-2013-4562 à B-2013-4583 et B-2013-4585 à B-2013-4630 ont été reçues au contrôle de légalité le jeudi 10 octobre 2013.
- La décision n° B-2013-4584 est retirée.
DELIBERATIONS
| Date de publication | |||
| N° B-2013-4562 | Mandat spécial accordé à M. le Vice-Président Maurice Charrier pour une mission à Montréal (Canada) et Cleveland (Etats-Unis) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4563 | Mandat spécial accordé à M. le Conseiller Henry Chabert pour une mission à Séoul (Corée) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4564 | Albigny sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située 14, chemin des Chasseurs et appartenant aux époux Froment - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4565 | Albigny sur Saône - Acquisition d'une parcelle de terrain située 10, chemin des Chasseurs et appartenant à Mme Raymonde Ruf - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4566 | Bron - Acquisition d'un appartement, d'une cave et d'un emplacement de parking formant respectivement les lots n° 1242, 1152 et 1432 de la copropriété Terraillon situés au 7, rue Jules Védrines et appartenant à M. et Mme Jean et Renée Chabert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4567 | Bron - Acquisition des lots n° 44 et 228 dépendant d'un immeuble de la copropriété Le Terraillon situé 9, rue Guynemer, bâtiment A, escalier 3 et appartenant à M. et Mme Necmettin Sahin - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4568 | Corbas - Acquisition, à titre gratuit, et classement dans le domaine public de voirie communautaire de la rue des Moissons, d'une partie de la rue de l'Aviation et de l'avenue des Taillis appartenant à l'Office public de l'habitat (OPH) du Rhône - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2013-4569 | Corbas - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue des Taillis et appartenant aux consorts Nesme - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4570 | Ecully - Acquisition, à titre gratuit, d'une parcelle de terrain située 19, chemin Jean-Marie Vianney et appartenant à M. Pierre Barronnier - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4571 | Ecully - Zone du Tronchon - Acquisition d'un terrain bâti situé 77, chemin du Moulin Carron cadastré AA 31 et appartenant à M. Michel Cochet - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4572 | Feyzin - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située 2, chemin de la Bouvardière et appartenant à M. Aurélien Kairo et Mme Karla Pollux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4573 | Irigny - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située chemin des Flaches et appartenant aux consorts Cochet/ Clément - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4574 | Lyon 1er - Acquisition, à titre gratuit, d'un volume de trottoir situé 12, rue Burdeau et appartenant à la SA Orange - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4575 | Lyon 3° - Lyon Part-Dieu Place de Milan - Acquisition des lots n° 128 et 44 de la copropriété l'Amphitryon, situés 15, boulevard Vivier Merle et appartenant à M. et Mme Roux - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4576 | Saint Fons - Acquisition, à titre gratuit, de 2 parcelles de terrain situées 40, avenue Jean Jaurès et appartenant à la SA d'HLM Alliade habitat - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4577 | Saint Germain au Mont d'Or - Acquisition d'une parcelle de terrain située avenue de la Paix et appartenant à M. Louis De Regnauld de Bellescize - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4578 | Tassin la Demi Lune - Acquisition d'une parcelle de terrain dépendant d'une propriété située 17, avenue Général Leclerc et appartenant aux époux Daumalle - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4579 | Vénissieux - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située 87 - 89, avenue Francis de Pressensé et appartenant à l'Office public de l'habitat (OPH) du Rhône - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4580 | Vénissieux - Mise en demeure d'acquérir une parcelle de terrain bâtie située 329, route de Vienne et appartenant aux consorts Meyrigne - Renoncement à l'acquisition - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4581 | Vernaison - Acquisition d'une parcelle de terrain nu située chemin des Flaches et appartenant à M. Jean Guy Perret - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4582 | Villeurbanne - Acquisition d'un tènement industriel situé au 28, rue de la Feyssine et appartenant à l'indivision Vogel - Abrogation de la décision n° B-2008-6041 du Bureau du 25 février 2008 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4583 | Villeurbanne - Acquisition d'un immeuble situé 11, rue Decomberousse et appartenant aux consorts Barbezat-Pettenuzzo - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4584 | Transfert de propriété d'équipements liés au projet Lyon Smart Community - Dossier retiré | ||
| N° B-2013-4585 | Bron - Cession, à M. et Mme Necmettin Sahin, des lots n° 932 et 996 dépendant du bâtiment D, escalier 6 de la copropriété Le Terraillon située 21, rue Jules Védrines - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4586 | Lyon 3° - Déclassement et cession au Consortium composé de l'Office public de l'habitat (OPH) du Département du Rhône et de la société Alliade habitat d'une partie du domaine public communautaire située à l'angle de la rue Desaix et de la rue des Cuirassiers - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4587 | Lyon 7° - Cession à la société française d'habitations économiques (SFHE) de 2 bâtiments situés 49, rue Sébastien Gryphe - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4588 | Vénissieux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Armstrong - Cession, à l'Office public de l'habitat (OPH) du Département du Rhône, de parcelles de terrain situées 22, avenue Jean Cagne - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4589 | Corbas - Déclassement et échange sans soulte de 2 parties du domaine public communautaire situées avenue Salvador Allende contre 2 emprises de terrain situées rue du Champ Blanc et appartenant à M. Pascal Nazaret - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4590 | Saint Germain au Mont d'Or - Libération par M. Serge Genevay, exploitant agricole, de 3 parcelles de terrain situées avenue de la Paix - Approbation d'une convention - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4591 | Albigny sur Saône - Autorisation de déposer une demande de permis de démolir - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4592 | Bron - Autorisation donnée à la société SPIE communications de déposer une demande de permis de construire portant sur les parcelles communautaires situées rue Albert Camus et cadastrées 0C 1904 et 1911 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4593 | Garantie d'emprunt accordée à l'Office public de l'habitat (OPH) Villeurbanne est habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4594 | Garanties d'emprunts accordées à la Société anonyme d'économie mixte (SAEM) Semcoda auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2013-4595 | Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM Cité nouvelle auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2013-4596 | Garanties d'emprunts accordées à la SA d'HLM 3F Immobilière en Rhône-Alpes auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2013-4597 | Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM Alliade habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4598 | Etudes de circulation - Marchés à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer les marchés - Abrogation de la décision n° B-2013-4023 du Bureau du 11 mars 2013 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4599 | Missions d'assistance à l'exploitation des ouvrages routiers souterrains de la Communauté urbaine de Lyon - Marché à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4600 | Entretien préventif des contrôleurs et synthèses vocales pour feux tricolores et interventions sur défauts mineurs (lot n° 1) - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4601 | Réservation d'emplacements de stands, d'espaces publicitaires, d'accréditations et de fournitures diverses pour le marché international des professionnels de l'immobilier (MIPIM) et le marché des professionnels de l'implantation commerciale (MAPIC) prévus au Palais des festivals de Cannes, respectivement du 11 au 14 mars 2014 et du 14 au 16 novembre 2014 - Autorisation de signer le marché de services à la suite d'une procédure négociée sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4602 | Fourniture de préleveurs (échantillonneurs d'eaux usées), de maintenance curative, des échanges réparations et de la location de pièces détachées et d'accessoires pour ces matériels - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4603 | Maintenance du système de distribution électrique de l'Unité de traitement et valorisation énergétique (UTVE) de Lyon-Sud - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4604 | Achat de produits chimiques pour le fonctionnement des laboratoires des directions de l'eau, de la voirie et de l'usine d'incinération de la direction de la propreté - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4605 | Travaux d'imprimerie pour les services de la Communauté urbaine de Lyon - Lot n° 1 : travaux de papeterie administrative en imprimerie - Autorisation de signer les marchés de prestations à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4606 | Contrôle systématique du fonctionnement des hydrants - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché de prestations de service - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4607 | Animation d'une maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale (MOUS) de lutte contre le saturnisme, l'insalubrité et l'indécence - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4608 | Fourniture de produits chimiques industriels destinés aux usines de la Communauté urbaine de Lyon - Fourniture de charbons actifs et autres produits de même fonctionnalité - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4609 | Fourniture de pièces détachées et maintenance pour l'instrumentation ENDRESS HAUSER installée sur les divers sites du secteur assainissement et de l'usine d'incinération des ordures ménagères de la Communauté urbaine de Lyon - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4610 | Travaux en station d'épuration, de relèvement et d'ouvrages hydrauliques en matière d'électromécanique et d'automatisme - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4611 | Conseil et assistance dans le domaine des risques géotechniques dans le cadre de la délivrance des autorisations du droit des sols sur tout le territoire de la Communauté urbaine de Lyon (hors Ville de Lyon) - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4612 | Travaux de reproduction de documents d'urbanisme - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4613 | Agglomération lyonnaise - Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre d'interventions artistiques dans les opérations de renouvellement urbain - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4614 | Fournitures de pièces détachées et réparations pour les matériels de type pompes, dégrilleurs, agitateurs et vis de relèvement et de transport de déchets de marque FLYGT - Autorisation de signer le marché de fournitures à la suite d'une procédure négociée sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4615 | Travaux de maintenance et petits travaux neufs sur biens immobiliers de la Communauté urbaine de Lyon - Lot n° 8 : travaux de carrelage - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4616 | Lyon 2° - Maintenance du système de vidéo protection du Centre d'échanges de Lyon-Perrache (CELP) - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4617 | Saint Fons - Achèvement du tour de ville ouest - Travaux de voirie de la partie nord - Autorisation de signer le marché à la suite d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4618 | Réalisation de la télégestion du système d'assainissement de la Communauté urbaine de Lyon - Autorisation de signer un avenant n° 1 au marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4619 | Travaux de maintenance et petits travaux neufs sur biens immobiliers de la Communauté urbaine de Lyon - Lot n° 13 : plafonds suspendus, cloisons démontables - Autorisation de signer l'avenant de transfert du marché attribué à l'entreprise INSEO groupe au profit de la société INSEO aménagement - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4620 | Décines Charpieu - Marché attribué à la société TONELLO INGENIEURS CONSEILS : marché de maîtrise d'oeuvre - Passerelle de Décines sur le canal de Jonage - Autorisation de signer l'avenant de transfert du marché au profit de la société BG INGENIEURS CONSEILS SAS - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4621 | Lyon, Bron, Givors, Pierre Bénite, Saint Fons, Saint Genis Laval, Vaulx en Velin, Vénissieux, Villeurbanne, Décines Charpieu, Feyzin, Meyzieu, Rillieux la Pape, Saint Priest, Solaize - Marché de consolidation, demande et flux Lyon et agglomération lyonnaise - Autorisation de signer un avenant de transfert avec le mandataire EOHS - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4622 | Pôle de compétitivité Lyonbiopôle - Attribution d'une subvention à la société Fab'Entech pour le projet de recherche et de développement EMERFAB - Autorisation de signer l'avenant n° 1 à la convention d'application financière 2011-2014 du 13 avril 2011 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4623 | Lyon 7° - Parc d'artillerie de Gerland - Autorisation de signer un avenant au bail à construction passé entre la Communauté urbaine de Lyon et la SAS Velan concernant un terrain situé au 90, rue Challemel Lacour - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4624 | Villeurbanne - Mise à disposition, par bail emphytéotique, à la SA d'HLM Habitations modernes et familiales (HMF) Rhône-Alpes, de lots de copropriété dans l'immeuble situé 8, rue Jubin - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4625 | Villeurbanne - Mise à disposition, par bail emphytéotique, au profit de la Foncière Habitat & humanisme de 4 lots de copropriété dans un immeuble situé 2, cours Tolstoï - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4626 | Programme de développement du compostage domestique - Attribution de subventions pour le compostage dans les cantines scolaires - Approbation de conventions 2013-2015 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4627 | Programme de développement du compostage domestique - Attribution de subventions aux copropriétés et bailleurs - Approbation des conventions composts collectifs 2013-2016 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4628 | Location et maintenance de véhicules poids lourds sans conducteur pour assurer des prestations de viabilité hivernale sur le territoire de la Communauté urbaine de Lyon - Lots n° 1 et 3 et n° 1 et 2 - Autorisation de signer les 4 avenants n° 1 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4629 | Décines Charpieu - Réitération de la vente de terrains sur le secteur Montout au profit de la société Foncière du Montout - Renonciation aux conditions suspensives non levées - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2013-4630 | Lyon 3° - Pôle d'échanges multimodal (PEM) de Lyon Part-Dieu, Two Lyon et voie L - Réalisation des études d'impact, élaboration des enquêtes publiques, assistance à la conduite des procédures d'enquêtes publiques environnementales et évaluation environnementale de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU) - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) |