Bureau du 09 février 2009
- Les décisions n° B-2009-0581 à B-2009-0631 et n° B-2009-0635 à B-2009-0640 ont été reçues au contrôle de légalité le mardi 10 février 2009.
- Les décisions n° B-2009-0632 à B-2009-0634 ont été retirées.
DELIBERATIONS
| Date de publication | |||
| N° B-2009-0581 | Corbas - Déclassement d'une partie du domaine public de voirie communautaire de la rue de Savoie - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0582 | Lyon 9° - Mise à disposition par bail emphytéotique, à l'Opac du Grand Lyon, de l'immeuble situé 31, rue de Bourgogne - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0583 | Dardilly - Acquisition du lot n° 12 de la copropriété du centre commercial du complexe touristique de la Porte de Lyon situé 5, place de la Porte de Lyon et appartenant à Mme Marie-Louise Lejeune - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0584 | Genay - Acquisition d'une parcelle de terrain située route de Saint André de Corcy et appartenant à Mme Marie Antoinette Deborde - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0585 | Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition du volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 130, boulevard de la Croix-Rousse et appartenant à M. Jean-Pierre Corond et à Mme Pamela Guillen - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0586 | Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition du volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 11, rue des Pierres Plantées appartenant à la SCI des Pierres Plantées - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0587 | Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 12, rue Grognard et appartenant à la copropriété du 12, rue Grognard - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0588 | Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 30, rue de Crimée et appartenant à la copropriété du 30, rue de Crimée - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0589 | Lyon 1er - Rénovation lourde du tunnel sous la Croix-Rousse - Acquisition d'un volume de tréfonds dépendant de la parcelle située 13, rue Jean-Baptiste Say et appartenant à la copropriété du 13, rue Jean-Baptiste Say - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0590 | Lyon 5° - Acquisition d'une parcelle de terrain située dans l'impasse du Point du jour et appartenant à la Ville - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0591 | Lyon 9° - Acquisition d'une parcelle de terrain située 14, rue du Béal et appartenant à Mlle Marie-Joséphine Angileri - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0592 | Saint Genis les Ollières - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue de Champoulin et appartenant à l'Opac du Rhône - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0593 | Saint Priest - Acquisition du lot n° 1060 dépendant de l'ensemble immobilier Les Alpes dans un immeuble situé 1, rue Juliette Récamier et appartenant aux consorts Ballandras - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0594 | Saint Priest - Acquisition d'un terrain situé rue Clemenceau et appartenant à la Ville - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0595 | Vaulx en Velin - Acquisition du lot n° 16 dans un ensemble immobilier en copropriété situé, place Guy Moquet et appartenant à la SCI Mercure - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0596 | Villeurbanne - Liquidation de la ZAC Tonkin III - Acquisition des fonciers relatifs aux espaces publics situés dans la ZAC Tonkin III dont le concessionnaire est la SERL - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0597 | Villeurbanne - Acquisition des lots n° 13 et 32 dans un ensemble immobilier en copropriété situé 4, rue Jean Bourgey et appartenant à M. Alain Bakirdjian - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0598 | Villeurbanne - Liquidation de la ZAC Tonkin III - Acquisition des fonciers relatifs aux baux à construction situés dans la ZAC Tonkin III dont le concessionnaire est la SERL - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0599 | Lyon 1er - Cession, à M. Benaïssa, d'un lot de copropriété à usage de logement dépendant de l'immeuble situé 14, rue Tavernier - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0600 | Lyon 9° - Cession, à la SCI Cityzen, d'un tènement industriel situé 18 à 22, rue Berjon - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0601 | Lyon 9° - Cession, à la SCI Boulet-Marty, d'un lot de copropriété à usage d'atelier et hangar dépendant de l'immeuble situé 3, rue Roquette - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0602 | Marcy l'Etoile - Revente, à la Commune, d'un ensemble immobilier situé 45, route de Sainte Consorce - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0603 | Saint Priest - Cession, à la Ville, d'un ensemble immobilier dit La Ferme situé avenue C et 8° Rue, Cité Berliet, îlot 19 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0604 | Craponne - Echange, avec les époux Brulé, de parcelles de terrain situées avenue Joachim Gladel - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0605 | Saint Priest - Echange, avec la SCI Montgolfier, de divers terrains situés rue Monseigneur Ancel - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0606 | Accord-cadre pour la location, l'achat et le déplacement de bâtiments modulaires - Autorisation de signer un accord-cadre multi-attributaires - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0607 | Accord-cadre pour travaux de maintenance et petits travaux neufs sur biens immobiliers de la Communauté urbaine - Lot n° 2 : sols souples, moquettes - Autorisation de signer un accord-cadre multi-attributaires - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0608 | Lyon 3°, Lyon 4°, Lyon 6°, Lyon 7° - Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir et de permis de construire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0609 | Oullins - Autorisation donnée au Sytral de déposer toutes demandes de permis de démolir et de construire portant sur partie des parcelles communautaires situées rues Pierre Sémard et Lionel Terray et place Valmy - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0610 | Villeurbanne - Autorisation donnée à la Ville de déposer une demande de permis de construire sur la parcelle communautaire située 334, rue Francis de Pressensé - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0611 | Hôtel de Communauté, centre d'échanges de Lyon-Perrache, immeuble le Clip - Maintenance des onduleurs - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0612 | Location et maintenance de copieurs libre-service pour l'ensemble des directions de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché négocié sans mise en concurrence avec l'entreprise Ricoh - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0613 | Lyon 7° - Secteur de Gerland - Mission d'études et de conseil en urbanisme, architecture et paysage - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0614 | Agglomération lyonnaise - Mission d'accompagnement du réseau des habitants en renouvellement urbain - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0615 | Lyon 9° - La Duchère - Grand projet de ville (GPV) - Participation de la Communauté urbaine à la mission d'assistance au pilotage et à la coordination des opérations développées - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0616 | Fourniture de pièces détachées, d'accessoires de montage, de reconditionnement, de consommables et de prestations de contrôle et d'étalonnage d'un parc existant de matériel d'instrumentation de marque Siemens installé sur divers sites de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0617 | Saint Priest - Porte des Alpes Renault Trucks - Création de réseaux - Travaux d'assainissement et d'eau potable - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0618 | Saint Priest - ZAC Berliet - Protocole transactionnel entre la Communauté urbaine et Renault Trucks Oils suite à un réaménagement des réseaux d'assainissement - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0619 | Vaulx en Velin - Mission Carré de Soie - Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'une passerelle au-dessus du dépôt du Sytral et de la rue Jacquard - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0620 | Mandat spécial accordé à M. le vice-président Hubert Julien-Laferrière pour une mission au Benin et au Mali - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0621 | Mandat spécial accordé à M. le vice-président Jean-Michel Daclin pour une mission à Bamako (Mali) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0622 | Garanties d'emprunts accordées à des organismes HLM - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0623 | Fourniture de pièces détachées, accessoires, produits divers et outillages spécifiques non captifs et réalisation de prestations ponctuelles d'intervention associées nécessaires à l'entretien et à la réparation des équipements des véhicules poids lourds et équipements spéciaux du parc automobile de la Communauté urbaine - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0624 | Réalisation de prestations de désherbage non chimique sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot n° 1 : subdivision centre-ouest (NET 1) et subdivision centre-est (NET 2) - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0625 | Réalisation de prestations de désherbage non chimique sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot n° 2 : subdivision nord-est (NET 3) et subdivision sud-est (NET 6) - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0626 | Réalisation de prestations de désherbage non chimique sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot n° 3 : subdivision nord (NET4) et subdivision ouest (NET 5) - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0627 | Réalisation de prestations de désherbage chimique sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot n° 1 : subdivision centre-ouest - (NET 1) - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0628 | Prestations de désherbage chimique sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot n° 2 : subdivision centre-est NET 2 - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0629 | Prestations de désherbage chimique sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot n° 3 : subdivision nord-est NET 3 - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0630 | Prestations de désherbage chimique sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot n° 4 : subdivision nord NET 4 - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0631 | Prestations de désherbage chimique sur le territoire de la Communauté urbaine - Lot n° 6 : subdivision sud-est NET 6 - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0632 | Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Maintenance des équipements mécaniques - Lot n° 1 : maintenance d'organes de transmissions, réducteurs de vitesse, commande de ramoneurs vapeurs - Autorisation de signer le marché - Dossier retiré | ||
| N° B-2009-0633 | Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Maintenance des équipements mécaniques - Lot n° 2 : maintenance de transfert des mâchefers, tapis vibrants - Autorisation de signer un marché - Dossier retiré | ||
| N° B-2009-0634 | Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon sud - Maintenance des équipements mécaniques - Lot n° 3 : maintenance des grosses machines tournantes, ventilateurs de grandes capacités, air primaire et fumées - Autorisation de signer le marché - Dossier retiré | ||
| N° B-2009-0635 | Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Maintenance des équipements mécaniques - Lot n° 4 : maintenance mécanique des fours, grilles d'incinération, alimentateurs de déchets, extracteurs des mâchefers - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0636 | Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Maintenance des équipements mécaniques - Lot n° 5 : maintenance des soupapes de sécurité des circuits sous pression de gaz et vapeur - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0637 | Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Maintenance des équipements mécaniques - Lot n° 6 : nettoyages spécifiques d'équipements imposant du matériel dédié - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0638 | Centre de valorisation thermique des déchets urbains de Lyon-sud - Maintenance des équipements mécaniques - Lot n° 7 : manutention de gros équipements, pompes de forage, déplacements d'échangeurs, pièces de turboalternateurs - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0639 | Villeurbanne, Décines Charpieu, Meyzieu, Lyon 3° - Travaux d'aménagement de pistes cyclables le long du tramway Léa - Lancement de la procédure d'appel d'offre ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2009-0640 | Lyon 8° - Projets connexes T4 - Réaménagement du carrefour Etats-Unis-Cazeneuve et des espaces publics attenant - Travaux de voirie et d'espaces verts - Autorisation de signer les marchés - Délibération - (sans annexe) |