Bureau du 08 septembre 2008
- Les décisions n° B-2008-0180 à n° B-2008-0226, n° B-2008-0228 à n° B-2008-0270 et n° B-2008-0272 à n° B-2008-0275 ont été télétransmises en préfecture le mardi 9 septembre 2008.
- La décision n° B-2008-0227 a été télétransmise en préfecture le jeudi 11 septembre 2008.
- La décision n° B-2008-0271 est retirée.
DELIBERATIONS
| Date de publication | |||
| N° B-2008-0180 | Jonage - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de l'avenue des Alpes - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0181 | Meyzieu - Déclassement du domaine public de voirie communautaire de terrains situés avenue Hector Berlioz et avenue des Plantées - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0182 | Neuville sur Saône - Classement, dans le domaine public de voirie communautaire, de la rue de l'Aventurière - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0183 | Villeurbanne - Déclassement d'un volume du domaine public de voirie communautaire en tréfonds de la rue Louis Becker - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0184 | Lyon 3° - Autorisation donnée à la SARL MUM4LO de déposer une demande de permis de construire sur le kiosque buvette situé quai Victor Augagneur en aval du pont Wilson - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0185 | Sainte Foy lès Lyon - Création de la voie nouvelle Sainte Barbe - Lot n° 1 : travaux de voirie - Protocole d'accord transactionnel - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0186 | Fourniture de supports de signalisation lumineuse - Marchés annuels à bons de commande - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer deux marchés pour ces prestations - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0187 | Marchés communautaires attribués à la société Signature SA - Avenant collectif de transfert à la société Signature SAS (anciennement Signature horizontal) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0188 | Caluire et Cuire - Cours Aristide Briand - Réaménagement - Travaux de voirie - Autorisation de signer un avenant - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0189 | Lyon - Fermeture du MIN de Lyon-Perrache - Indemnisation complémentaire - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0190 | Charly - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de la Croix Saint Marc et appartenant aux consorts Martel - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0191 | Marcy l'Etoile, Tassin la Demi Lune, La Tour de Salvagny - Création de quatre bassins de traitement naturel sur déversoirs d'orage - Engagement de la procédure de déclaration d'utilité publique et d'expropriation - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0192 | Vénissieux - Création de la voie nouvelle n° 19 - Engagement de la procédure de déclaration d'utilité publique et d'expropriation - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0193 | Bron, Chassieu, Saint Priest - Acquisition de différents tènements immobiliers appartenant à l'Etat dans le cadre de la constitution de réserves foncières - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0194 | Cailloux sur Fontaines - Acquisition de parcelles de terrain situées chemin de Four et appartenant à M. Eric Pierrot - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0195 | Cailloux sur Fontaines - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin de la Combe et appartenant aux consorts Mezquita - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0196 | Cailloux sur Fontaines - Cession, au profit de Mme Chantal Henry, d'une parcelle de terrain située rue des Chaumes - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0197 | Charly - Acquisition d'une parcellle de terrain située chemin du Contentin et appartenant aux époux Foret - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0198 | Charly - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin du Contentin et appartenant aux consorts Trabichet - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0199 | Craponne - Acquisition d'une partie de la propriété située 12, rue du Viard et appartenant à M. Pierre Vallas - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0200 | Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Raspail et appartenant aux consorts Kaklamanos - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0201 | Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Cornavent et appartenant aux copropriétaires du Groupe immobilier du 31 au 37, rue du Château d'Eau représentés par M. Carret de la régie Corneille Saint Marc - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0202 | Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située rue Raspail et appartenant aux consorts Meng - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0203 | Décines Charpieu - Acquisition de parcelles de terrain situées rue Raspail et appartenant aux consorts Arnaud-Beau - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0204 | Décines Charpieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située 23, rue Francisco Ferrer et appartenant à MM. Marcel et Maurice Egea - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0205 | Feyzin - Acquisition d'une parcelle de terrain située 20, allée des Marronniers et appartenant aux époux Boria - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0206 | Fontaines Saint Martin - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin des Fontaines et appartenant aux époux Bruggeman - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0207 | Fontaines Saint Martin - Acquisition d'un immeuble situé lieu-dit Les Côtes et appartenant aux consorts Soulinhac - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0208 | Fontaines Saint Martin - Acquisition d'une parcelle de terrain située chemin des Fontaines et appartenant aux époux Moscatelli - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0209 | Fontaines Saint Martin - Acquisition d'une parcelle de terrain située 170, chemin des Fontaines et appartenant aux consorts Crivellaro - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0210 | Genay - Acquisition de 2 parcelles de terrain situées rue de la Gare espace Ganathain appartenant à la Commune et constituant le sol des places Jacques Chauvire et Colette Besson - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0211 | Lyon 3° - Acquisition d'un lot de copropriété à usage de logement avec cave dépendant de l'immeuble situé 104, rue Maurice Flandin et appartenant aux époux Perrier - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0212 | Lyon 7° - Acquisition de quatre lots de copropriété dépendant de l'immeuble situé 52, rue Montesquieu et appartenant aux époux Denis - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0213 | Meyzieu - Acquisition d'une parcelle de terrain située route d'Azieu et appartenant à Mmes Suzanne Trux et Marie-Christine Lauvoisard - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0214 | Mions - Acquisition d'un terrain situé rue Mangetemps et appartenant aux consorts Rosati - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0215 | Saint Didier au Mont d'Or - Acquisition d'une parcelle de terrain situé rue Eugène Montagnier et appartenant à M. Marcel Montagnier - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0216 | Saint Genis les Ollières - Acquisition d'une parcelle de terrain dépendant de la propriété de M. Jean-Baptiste Lachana située 29, rue Marius Poncet - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0217 | Saint Germain au Mont d'Or - Acquisition d'une parcelle de terrain située 49, chemin de Maintenue et appartenant aux époux Vezian - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0218 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 212 et 185 dépendant de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 5, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux Latreche - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0219 | Saint Priest - Acquisition des lots n° 130 et 115 dépendant de la copropriété Les Alpes dans un immeuble situé 1, rue Juliette Récamier et appartenant aux époux El Baghli - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0220 | Saint Priest - Acquisition du lot n° 2037 dépendant de l'ensemble immobilier Les Alpes dans un immeuble situé 34, rue Juliette Récamier et appartenant aux consorts Brunier - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0221 | Sainte Foy lès Lyon - Acquisition d'une parcelle de terrain située 63, chemin de Montray et appartenant aux consorts Cezilly - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0222 | Sathonay Camp - Acquisition d'une parcelle de terrain située boulevard de l'Ouest et appartenant à la société Electricité réseau distribution France (ERDF) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0223 | Sathonay Camp - Acquisition de trois parcelles de terrain situées lieu-dit Aux Villotières et appartenant à M. Gabriel Bourdin - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0224 | Vaulx en Velin - Acquisition d'un tènement appartenant au Sytral situé entre la rue du Rail et la future avenue des Canuts - Avenant n° 2 à la promesse de vente du 28 février 2008 avec le Sytral - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0225 | Vénissieux - Acquisition des lots n° 109, 110 et 111 situés dans la copropriété 19, avenue Jean Cagne et appartenant à M. Bitton - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0226 | Villeurbanne - Acquisition d'un immeuble appartenant aux époux Chaud et situé 47, rue de la Soie - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0227 | Villeurbanne - Acquisition d'une parcelle de terrain située 3, avenue Albert Einstein et appartenant à la SCI Oxxim - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0228 | Givors - Revente, à la Commune, d'un terrain situé 14, rue Youri Gagarine - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0229 | Lyon 6° - Cession, à la Villle, d'un volume correspondant à divers espaces verts situés aux abords de la salle 3000, quai Charles de Gaulle - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0230 | Mions - Revente, à l'Immobilière Rhône-Alpes (IRA), d'une parcelle de terrain située rue Laplace - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0231 | Solaize - Cession, à la Ville, d'un immeuble situé 12, rue de la République - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0232 | Bron - Libération du local commercial situé 75, avenue Brossolette et exploité par la SARL Clair Optic - Convention d'éviction commerciale - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0233 | Villeurbanne - Autorisation de dépôt d'une demande de permis de construire par la Ville sur le volume en tréfonds de la rue Louis Becker - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0234 | Vénissieux - Institution d'une servitude de passage d'une ligne souterraine de transport d'électricité avenue Jean Cagne - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0235 | Attribution des prestations de contrôles périodiques et réglementaires des machines, équipements et installations de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0236 | Prestations d'entretien des terrains, espaces verts et plantations de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0237 | Villeurbanne, Décines Charpieu, Meyzieu, Lyon 3° - Autorisation de déposer des demandes de permis de démolir - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0238 | Maintenance des compresseurs d'air du patrimoine immobilier et des stations d'épuration et de relèvement de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0239 | Bâtiments de la Communauté urbaine - Prestations de nettoyage - Lot n° 1 : nettoyage des bâtiments affectés à la direction de la propreté - Lot n° 2 : nettoyage des bâtiments affectés à la direction de la voirie - Lot n° 3 : nettoyage des bâtiments affectés à la direction de l'eau - Lot n° 4 : nettoyage du bâtiment de l'hôtel de Communauté et ses annexes - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0240 | Bâtiments communautaires - Hygiène du bâtiment - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0241 | Entretien des plantes vertes et compositions florales - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0242 | Curage vidange des réseaux privatifs de la Communauté urbaine - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0243 | Biens immobiliers de la Communauté urbaine - Travaux de maintenance et petits travaux neufs - Accords-cadres - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0244 | Biens immobiliers de la Communauté urbaine - Travaux de maintenance et petits travaux neufs - Lancement des procédures de marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0245 | Saint Priest - Déchetterie - Agrandissement - Lot n° 3 : métallerie, serrurerie - Autorisation de signer un avenant - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0246 | Lyon 6° - Terrain de sport Edgar Quinet - Travaux de rénovation - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0247 | Villeurbanne - Extension de l'IUT B - Travaux de maçonnerie à la suite d'un sinistre - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence avec l'entreprise RUIZ - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0248 | Lyon 6° - Espace Brotteaux - Aménagement - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre suite à une procédure d'appel d'offres restreint par exception au concours - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0249 | Lyon 7° - Parc de Gerland - Square Barcelone - Aménagement - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0250 | Neuville sur Saône - Résidence l'Aventurière - Espaces extérieurs - Mandat confié à la SERL - Marchés de travaux des lots n° 1 : VRD et n° 3 : espaces verts - Autorisation de signer les avenants - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0251 | Rillieux la Pape - Centre chorégraphique national (CCN) - Aménagements des abords - Mandat confié à la SERL - Autorisation de signer les avenants aux marchés de travaux des lots n° 1 : VRD et n° 2 : maçonnerie - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0252 | Villeurbanne - Gestion sociale et urbaine de proximité (GSUP) - Programme d'actions 2008 - Modification du programme 2007 - Délibération - Annexe | ||
| N° B-2008-0253 | Vénissieux - Ilot du Cerisier - Construction d'un bassin de rétention d'eaux pluviales - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0254 | Vaulx en Velin - Collecteur nord - Mission de coordination sécurité et protection de la santé - Autorisation de signer un avenant - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0255 | Travaux de plasturgie à réaliser sur les stations d'épuration, de relèvement et les ouvrages annexes du réseau d'assainissement - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0256 | Saint Priest - Porte des Alpes - Renault Trucks - Création des réseaux d'assainissement et d'eau potable - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0257 | Marché multiservices de routage - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0258 | Promotion de l'offre d'accueil immobilière à destination des entreprises - Prestations de communication - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0259 | Location d'une loge de 18 places dans le stade de Gerland lors de matches à domicile de l'Olympique Lyonnais - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0260 | Acquisition de titres de transports en France et à l'étranger pour déplacements des élus et des personnels de la Communauté urbaine et prestations annexes - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0261 | Lyon 4°, Lyon 9° - Projet du pont Schuman - Etudes hydrauliques - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0262 | Lyon 3° - Procès-verbal de transaction avec La Poste consécutif à un accident de travail survenu le 30 mai 2007 entre M. Sebbag et un véhicule postal - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0263 | Mandat spécial accordé à M. le vice-président Julien-Laferrière pour un déplacement à Accra (Ghana) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0264 | Mandat spécial accordé à M. le vice-président Julien-Laferrière pour une mission à Saint Louis (Etats-Unis) - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0265 | Acquisition d'équipements et réalisation de prestations complémentaires pour l'infrastructure réseaux - Résiliation du marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0266 | Achat et livraison de fournitures et petit matériel de bureau - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0267 | Confirmation de l'adhésion de la Communauté urbaine comme membre fondateur au Fonds mondial de solidarité numérique - Subvention à l'Agence mondiale de solidarité numérique - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0268 | Garanties d'emprunts accordées à des organismes de logement social - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0269 | Garantie d'emprunt accordée à Alliade habitat - Précision apportée à la décision n° B-2006-4781 du 20 novembre 2006 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0270 | Lyon 6° - Garantie d'emprunt accordée à l'Escale lyonnaise - Précision apportée à la décision n° B-2008-0081 du 16 juin 2008 - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0271 | Vaulx en Velin - Carré de Soie - Lancement de la délégation de service public de production et de distribution de chauffage urbain - Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Autorisation de signer les marchés - Dossier retiré | ||
| N° B-2008-0272 | Saint Genis Laval - Aménagement d'une aire d'accueil des gens du voyage - Lot n° 3 : bâtiments - Lancement d'une procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0273 | Usine d'incinération de Lyon-sud - Fourniture de pièces de rechange pour l'entretien des deux groupes turboalternateurs de marque Thermodyn - Autorisation de signer un marché négocié sans mise en concurrence - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0274 | Meyzieu - Rue du 8 mai 1945 - Réaménagement - Travaux de voirie - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Autorisation de signer le marché - Délibération - (sans annexe) | ||
| N° B-2008-0275 | Lyon 8° - Réaménagement du carrefour États-Unis, Cazeneuve et des espaces publics attenants - Lancement de la procédure d'appel d'offres ouvert - Délibération - (sans annexe) |